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AMMA Hospi (IPID)

Résumé

AMMA Hospi est une assurance hospitalisation. Lorsqu'un assuré est hospitalisé suite à un accident, une maladie, une grossesse ou un accouchement, la couverture « hospitalisation » garantit, dans les limites fixées dans les conditions générales et/ou particulières, le remboursement des frais ayant un lien direct avec cette hospitalisation. Le produit couvre l'hospitalisation, les traitements pré- et post-hospitalisation, les soins ambulatoires liés à 30 maladies graves et les soins palliatifs. Il existe un Pack de couvertures standards et un Pack de couvertures étendues qui augmente certaines limites et délais.

  • Assureur : AMMA Assurances · Branche : [[Santé]] · Type : IPID / Fiche d'information · Édition : 2025

Garanties

A. Hospitalisation, accouchements et maladies nerveuses ou mentales - p. 1

Remboursement des coûts en cas d'hospitalisation (y compris l'hospitalisation de jour), accouchements (y compris à domicile), maladies nerveuses ou mentales : les frais de séjour avec libre choix d'hôpital, du médecin et de la chambre ; les honoraires médicaux ; les frais de diagnostic et de traitement ; les prestations paramédicales nécessaires : kinésithérapie et soins infirmiers ; les médicaments ; le matériel médical comme matériel endoscopique et de viscérosynthèse ; les prothèses et appareils orthopédiques. - Optionnelle : non · Portée : Dans le monde entier pour autant que l'assuré ait son domicile et sa résidence principale en Belgique à condition que l'hospitalisation ait un caractère urgent et imprévisible ou que l'assureur ait donné son accord préalable. En cas de souscription du Pack de couvertures étendues, la garantie est étendue aux hospitalisations planifiées dans un pays membre de l'Union Européenne pour un assuré résidant en Belgique. · Limite : Le remboursement des frais est illimité tenant compte d'un maximum de : a. 1.500 € par an pour les médicaments qui ne bénéficient pas d'une intervention légale ; b. 1.500 € pour les traitements, les prothèses, les appareils orthopédiques et le matériel médical qui ne bénéficient pas d'une intervention légale ; c. 1.500 € par an pour les frais de traitement homéopathique, d'acupuncture, de chiropraxie et d'ostéopathie ; d. 1.500 € par an pour les frais de transport et de transfert ; e. 1.500 € par an pour les frais de séjour d'un donneur. En cas de souscription du Pack de couvertures étendues, les limites de 1.500 € par an sont doublées ; soit 3.000 € par an. · Franchise : Une franchise par année d'assurance et par assuré est d'application sur l'ensemble des frais d'hospitalisation et de pré- & post-hospitalisation. En cas de souscription du Pack de couvertures étendues, celle-ci est également supprimée pour l'hospitalisation de jour et pour un séjour en chambre double ou commune. La franchise sera appliquée une seule fois, au cas où plusieurs assurés du même ménage seraient hospitalisés par suite d'un accident ou d'un accouchement. - Sous-limite : 1.500 € par an pour les médicaments qui ne bénéficient pas d'une intervention légale (doublé à 3.000 € par an en Pack de couvertures étendues) - Sous-limite : 1.500 € pour les traitements, les prothèses, les appareils orthopédiques et le matériel médical qui ne bénéficient pas d'une intervention légale (doublé à 3.000 € en Pack de couvertures étendues) - Sous-limite : 1.500 € par an pour les frais de traitement homéopathique, d'acupuncture, de chiropraxie et d'ostéopathie (doublé à 3.000 € par an en Pack de couvertures étendues) - Sous-limite : 1.500 € par an pour les frais de transport et de transfert (doublé à 3.000 € par an en Pack de couvertures étendues) - Sous-limite : 1.500 € par an pour les frais de séjour d'un donneur (doublé à 3.000 € par an en Pack de couvertures étendues) - Condition : Hospitalisation suite à un accident, une maladie, une grossesse ou un accouchement - Condition : Les frais doivent avoir un lien direct avec l'hospitalisation

B. Traitements pré- & post-hospitalisation - p. 1

Traitements pré- & post-hospitalisation à partir de 1 mois avant et jusqu'à 3 mois après celle-ci en cas de souscription du Pack de couvertures standards. En cas de souscription du Pack de couvertures étendues, ces délais sont doublés. Sont remboursés : les soins ambulatoires ; les honoraires médicaux ; les frais de diagnostic et de traitements prescrits ; les médicaments prescrits ; les traitements paramédicaux prescrits comme la kinésithérapie, la physiothérapie et la logopédie ; les prothèses et appareils orthopédiques. - Optionnelle : non · Franchise : Une franchise par année d'assurance et par assuré est d'application sur l'ensemble des frais d'hospitalisation et de pré- & post-hospitalisation. - Condition : À partir de 1 mois avant et jusqu'à 3 mois après l'hospitalisation en cas de souscription du Pack de couvertures standards ; ces délais sont doublés en cas de souscription du Pack de couvertures étendues

C. Soins ambulatoires lors d'une maladie grave – 30 maladies graves - p. 1

Soins ambulatoires lors d'une maladie grave – 30 maladies graves (le remboursement de ces frais est illimité dans le temps et n'exige aucune hospitalisation préalable). Sont remboursés : les soins ambulatoires ; les honoraires médicaux ; les frais de diagnostic et de traitements prescrits ; les médicaments prescrits ; les traitements paramédicaux prescrits comme la kinésithérapie, la physiothérapie et la logopédie ; les prothèses et appareils orthopédiques. - Optionnelle : non · Limite : Le remboursement de ces frais est illimité dans le temps et n'exige aucune hospitalisation préalable. · Franchise : La franchise est supprimée pour les maladies graves. - Condition : Concerne une des 30 maladies graves - Condition : N'exige aucune hospitalisation préalable

D. Soins palliatifs - p. 1

Les soins palliatifs prodigués à l'hôpital, dans un établissement spécialisé reconnu ou même à domicile. - Optionnelle : non

Exclusions

Exclusion Description S'applique à Page
Accident ou maladie antérieur à la date d'effet un accident qui s'est produit ou une maladie dont les symptômes se sont manifestés avant la date d'effet du contrat. all p. 1
Soins et traitements esthétiques les soins et traitements esthétiques, à moins qu'ils ne résultent d'une maladie ou d'un accident assuré. all p. 1
Cures les cures, par exemple thermalisme, thalassothérapie, hygiéno-diététique. all p. 1
Pratique d'un sport à titre professionnel la pratique d'un sport à titre professionnel (y compris les entrainements). all p. 1
Ivresse, alcoolisme, stupéfiants et drogues les frais qui sont la conséquence de l'ivresse, de l'alcoolisme ou de l'intoxication alcoolique, de l'usage de stupéfiants, hallucinogènes ou autres drogues. all p. 1

Franchises

  • Standard : Une franchise par année d'assurance et par assuré est d'application sur l'ensemble des frais d'hospitalisation et de pré- & post-hospitalisation.
  • Variable : La franchise est supprimée pour les maladies graves. En cas de souscription du Pack de couvertures étendues, celle-ci est également supprimée pour l'hospitalisation de jour et pour un séjour en chambre double ou commune. La franchise sera appliquée une seule fois, au cas où plusieurs assurés du même ménage seraient hospitalisés par suite d'un accident ou d'un accouchement.

Obligations de l'assuré

  • À la conclusion du contrat : remplir un questionnaire médical dans lequel je déclare exactement toutes les circonstances connues de moi et que je dois raisonnablement considérer comme constituant pour AMMA des éléments d'appréciation du risque. (à la conclusion du contrat)
  • En cours de contrat : déclarer les circonstances nouvelles ou les modifications de circonstances qui sont de nature à entraîner une aggravation sensible et durable du risque assuré. (en cours de contrat)
  • En cas de sinistre : fournir à AMMA tous renseignements utiles et répondre aux demandes faites pour déterminer les circonstances et fixer l'étendue du sinistre ; prendre aussi toutes les mesures raisonnables pour prévenir et atténuer les conséquences de celui-ci. (en cas de sinistre)
  • Vous avez l'obligation de payer la prime dès réception de l'invitation à payer. La prime doit être payée chaque année avant l'échéance annuelle fixée au contrat. (dès réception de l'invitation à payer / chaque année avant l'échéance annuelle)

Durée & résiliation

  • Durée : La date de début et la durée de l'assurance sont indiquées dans les conditions particulières du contrat.
  • Reconduction tacite : oui
  • Préavis : Au moins trois mois avant l'expiration de la période en cours / au plus tard trois mois avant la date d'échéance annuelle du contrat.
  • Modalité : La résiliation du contrat se fait par lettre recommandée à la poste, par exploit d'huissier ou par remise de la lettre de résiliation contre accusé de réception.
  • Droit spécial : AMMA n'a pas le droit d'annuler le contrat en cas de sinistre.

Prime

  • Vous avez l'obligation de payer la prime dès réception de l'invitation à payer. La prime doit être payée chaque année avant l'échéance annuelle fixée au contrat. Lorsqu'un échelonnement est possible (semestriel, trimestriel, mensuel), ce dernier peut générer des frais supplémentaires.

Conditions particulières

  • En cas de souscription du Pack de couvertures standards, les traitements pré- & post-hospitalisation sont couverts à partir de 1 mois avant et jusqu'à 3 mois après l'hospitalisation. p. 1
  • En cas de souscription du Pack de couvertures étendues, les délais de pré- & post-hospitalisation sont doublés ; les limites de 1.500 € par an sont doublées (soit 3.000 € par an) ; la franchise est également supprimée pour l'hospitalisation de jour et pour un séjour en chambre double ou commune ; la garantie est étendue aux hospitalisations planifiées dans un pays membre de l'Union Européenne pour un assuré résidant en Belgique. p. 1

Lacunes d'extraction

  • Le document est un IPID (résumé non exhaustif) ; il renvoie aux conditions générales et particulières pour les détails complets. Il indique explicitement : « les informations qu'il contient ne sont pas exhaustives ».
  • Aucune définition formelle n'est fournie dans le document (pas de section Définitions).
  • La liste nominative des 30 maladies graves n'est pas détaillée dans le document.
  • Le montant de la franchise n'est pas chiffré dans le document (la franchise est mentionnée mais son montant n'est pas indiqué).
  • Aucune procédure de sinistre étape par étape ni délai de déclaration chiffré n'est précisé au-delà de l'obligation générale de fournir les renseignements utiles.
  • Aucun délai de prescription n'est mentionné.
  • Aucune date d'édition explicite n'est indiquée hormis la référence 2025-IPID-hospi-fr.

Documents liés

Source & fidélité

  • Source : https://www.amma.be/documents/364?lang=fr - téléchargé le 2026-07-05 - 2 pages
  • Extraction : claude-code-subagent:scale · prompt v1.1
  • ⚠️ Ceci n'est pas le document officiel de l'assureur et peut contenir des erreurs d'extraction. Information, non un conseil - vérifiez toujours par rapport au document source.