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Assurance Bike & More (IPID)

Résumé

L'Assurance Bike & More d'Ethias est une assurance multirisque (omnium et accidents) destinée à couvrir l'assuré ainsi que son vélo ou engin de déplacement. Elle comprend les garanties facultatives Vol, Dégâts matériels, Conducteur & passagers et Dépannage en Belgique. La notion d'assuré vise le preneur d'assurance et les membres de sa famille vivant sous le même toit.

  • Assureur : Ethias · Branche : [[Vélo]] · Type : IPID / Fiche d'information · Édition : 03/25

Définitions

Terme Définition Page
assuré La notion d'assuré citée ci-dessous vise le preneur d'assurance et les membres de sa famille vivant sous le même toit. p. 1
valeur assurée (garanties Vol et Dégâts matériels) La valeur assurée qui sert de base au calcul de la prime d'assurance et au règlement des sinistres est la valeur d'achat hors TVA du vélo/engin de déplacement, en ce compris la valeur hors TVA des accessoires fixés au vélo/engin de déplacement. p. 1

Garanties

Garantie vol - p. 1

Couvre le vol, la tentative de vol du vélo/engin de déplacement ; couvre les accessoires fixés au vélo (par ex. siège pour enfant, remorque), la batterie du vélo (avec assistance) électrique uniquement en cas de vol complet du vélo ; couvre le vol par agression physique du conducteur, par effraction dans un local fermé à clé et entièrement clos ou dans un véhicule fermé à clé ; couvre le vol du vélo s'il est fixé à un véhicule automoteur (porte-vélo) ou dans la remorque avec le cadenas que nous exigeons. - Optionnelle : oui · Portée : dans le monde entier · Franchise : En cas de Vol : franchise de € 200 appliquée si le code postal domicile du preneur d'assurance se situe de 1000 à 1299. - Condition : La valeur assurée qui sert de base au calcul de la prime d'assurance et au règlement des sinistres est la valeur d'achat hors TVA du vélo/engin de déplacement, en ce compris la valeur hors TVA des accessoires fixés au vélo/engin de déplacement. - Condition : Le vol du vélo s'il est fixé à un véhicule automoteur (porte-vélo) ou dans la remorque n'est couvert qu'avec le cadenas que nous exigeons. - Condition : La batterie du vélo (avec assistance) électrique n'est couverte qu'en cas de vol complet du vélo. - Condition : Dépréciation : à partir du 13ème mois : 1 % par mois avec un maximum de 75 % de la valeur assurée.

Garantie dégâts matériels - p. 1

Couvre les dégâts matériels du véhicule assuré suite à un accident (y compris une chute), un vol, un vandalisme, une force de la nature et un contact avec un animal ; couvre la perte totale. - Optionnelle : oui · Portée : dans le monde entier · Franchise : En cas de Dégâts matériels et réparation : franchise de € 50 appliquée. Cette franchise est de € 200 si la valeur du véhicule à assurer est supérieure à € 4 000 TVAC. - Condition : La valeur assurée qui sert de base au calcul de la prime d'assurance et au règlement des sinistres est la valeur d'achat hors TVA du vélo/engin de déplacement, en ce compris la valeur hors TVA des accessoires fixés au vélo/engin de déplacement. - Condition : Dépréciation : à partir du 13ème mois : 1 % par mois avec un maximum de 75 % de la valeur assurée.

Garantie Conducteur & passagers - p. 1

Couvre, si l'assuré est blessé, les frais de traitements médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques, y compris les frais de rééducation, de prothèse ; le préjudice esthétique ; le préjudice économique et moral résultant de l'incapacité temporaire ou permanente, qu'elle soit totale ou partielle ; l'aide d'une tierce personne en cas d'incapacité permanente ; couvre, si l'assuré est décédé, le remboursement des frais funéraires ; le préjudice économique et moral des ayants droits de l'assuré ; couvre l'équipement du casque endommagé de l'assuré suite à un accident. - Optionnelle : oui · Portée : dans le monde entier · Limite : Jusqu'à € 25 000 par sinistre et par assuré. - Sous-limite : Jusqu'à € 130 par casque endommagé.

Garantie Dépannage en Belgique - p. 1

Couvre l'assistance en cas d'accident, de panne mécanique, de panne électronique, de pneus crevés, de (tentative de) vol, de vandalisme et de perte de clés du cadenas sur voie carrossable ; couvre le raccompagnement des assurés à leur domicile. - Optionnelle : oui · Portée : en Belgique et jusqu'à maximum 50 km au-delà des frontières · Limite : Pas de plafond ni de limitation du nombre d'interventions. · Franchise : Franchise kilométrique de 1 km du domicile. - Condition : L'assistance en cas de (tentative de) vol, de vandalisme et de perte de clés du cadenas est couverte sur voie carrossable.

Exclusions

Exclusion Description S'applique à Page
État d'ivresse ou d'imprégnation alcoolique L'état d'ivresse ou d'imprégnation alcoolique équivalente ou supérieure à 0,8 gramme par litre de sang. all p. 1
Sport ou compétition rémunérés La participation à un sport ou une compétition pour lesquels l'assuré est rémunéré. all p. 1
Location et prêt rémunéré La location et le prêt rémunéré du vélo/engin de déplacement. all p. 1
Vol du vélo non attaché / vol de roues Le vol du vélo s'il n'est pas attaché à un point fixe et le vol d'une ou des roues. Garantie vol p. 1
Vol d'accessoires amovibles / batterie seule Le vol des accessoires amovibles/non fixés au vélo/engin de déplacement, entre autres sacs, sacoches, ordinateurs, caméras, systèmes de navigation et de la batterie seule pour les vélos (avec assistance) électriques. Garantie vol p. 1
Vol commis avec complicité de proches Le vol ou les dégâts qui résulteraient de ce vol ou de sa tentative lorsqu'il est commis par ou avec votre complicité ou votre conjoint(e), ou les membres de votre famille ou vos invités. Garantie vol p. 1
Usure L'usure. Garantie dégâts matériels p. 1
Dommages de nature esthétique Les dommages de nature esthétique au vélo ou à l'engin de déplacement. Garantie dégâts matériels p. 1
Batterie déchargée La batterie déchargée. Garantie Dépannage en Belgique p. 1
Frais d'ambulance sans hospitalisation Les frais d'ambulance sans hospitalisation. Garantie Dépannage en Belgique p. 1

Franchises

  • Standard : Dégâts matériels et réparation : franchise de € 50. Cette franchise est de € 200 si la valeur du véhicule à assurer est supérieure à € 4 000 TVAC. Vol : franchise de € 200 appliquée si le code postal domicile du preneur d'assurance se situe de 1000 à 1299.
  • Variable : Dépréciation : à partir du 13ème mois : 1 % par mois avec un maximum de 75 % de la valeur assurée.
  • Dégâts matériels : Franchise de € 50 ; € 200 si la valeur du véhicule à assurer est supérieure à € 4 000 TVAC.
  • Vol : Franchise de € 200 appliquée si le code postal domicile du preneur d'assurance se situe de 1000 à 1299.
  • Dépannage en Belgique : Franchise kilométrique de 1 km du domicile.

Délais d'attente

  • NoneDélai d'attente : 7 jours à partir de la date de prise d'effet du contrat ou de l'avenant d'extension de garantie(s) émis au contrat sauf si l'assurance a été souscrite dans les 2 jours suivant l'achat du vélo/engin de déplacement à neuf. (7 jours) p. 1

Obligations de l'assuré

  • Lors de la conclusion du contrat, vous devez nous communiquer une information précise et complète sur le risque à assurer. (à la conclusion du contrat) p. 2
  • Si des modifications surviennent en cours de contrat au risque pour lequel vous êtes assuré (entre autres un remplacement du vélo ou de l'engin de déplacement), vous êtes tenu de nous les communiquer. (en cours de contrat) p. 2
  • Vous devez déclarer tout sinistre dans le délai prévu dans le contrat et convenir avec nous de toutes les mesures qui peuvent engendrer des coûts. (en cas de sinistre) p. 2
  • En cas de sinistre relatif aux garanties Vol et Dégâts matériels, vous devez nous transmettre la facture d'achat du vélo/engin de déplacement et des accessoires assurés ainsi que, le cas échéant, un devis de réparation. En cas de vol du vélo, vous devez en outre transmettre la facture d'achat et toutes les clés du cadenas ainsi que, s'il s'agit d'un vélo (avec assistance) électrique, la clé de la batterie. (en cas de sinistre) p. 2

Procédure de sinistre

  1. Vous devez déclarer tout sinistre dans le délai prévu dans le contrat et convenir avec nous de toutes les mesures qui peuvent engendrer des coûts. (délai : dans le délai prévu dans le contrat) p. 2
  2. En cas de sinistre relatif aux garanties Vol et Dégâts matériels, vous devez nous transmettre la facture d'achat du vélo/engin de déplacement et des accessoires assurés ainsi que, le cas échéant, un devis de réparation. En cas de vol du vélo, vous devez en outre transmettre la facture d'achat et toutes les clés du cadenas ainsi que, s'il s'agit d'un vélo (avec assistance) électrique, la clé de la batterie. p. 2

Durée & résiliation

  • Durée : Sauf dérogation aux conditions particulières, le contrat est conclu pour une durée d'un an. L'Assurance Bike & More prend cours à la date indiquée dans les conditions particulières du contrat.
  • Reconduction tacite : oui
  • Préavis : au plus tard deux mois avant la date de son échéance annuelle ; après une période de couverture de douze mois écoulée, à tout moment, la résiliation prenant effet deux mois après sa notification
  • Modalité : par envoi recommandé
  • Modalité : par exploit d'huissier
  • Modalité : par la remise d'une lettre de résiliation avec accusé de réception
  • Droit spécial : Dès qu'une période de couverture de douze mois s'est écoulée, vous pouvez également résilier votre contrat à tout moment. Dans ce cas, la résiliation prendra effet deux mois après sa notification.

Prime

  • Vous avez l'obligation de payer annuellement la prime avant la date d'échéance et vous recevez pour cela une invitation à payer.
  • La valeur assurée qui sert de base au calcul de la prime d'assurance et au règlement des sinistres est la valeur d'achat hors TVA du vélo/engin de déplacement, en ce compris la valeur hors TVA des accessoires fixés au vélo/engin de déplacement.

Lacunes d'extraction

  • Document de type IPID (fiche d'information) : par nature non exhaustif, comme indiqué en tête de document ; les définitions complètes, limites détaillées et procédure de sinistre exhaustive figurent dans les conditions précontractuelles et contractuelles non fournies ici.
  • Aucun délai de prescription (prescription_period) n'est mentionné dans le document.
  • Aucune mécanique d'indexation de la prime n'est décrite ; seule l'obligation de paiement annuel avant échéance est indiquée.

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Source & fidélité