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Assurance Auto et Auto connectée Direct Assurance IPID

Résumé

Document d’information sur le produit d’assurance (IPID) du contrat d’assurance automobile « Assurance Auto et Auto connectée Direct Assurance », assuré par AXA France IARD et distribué par Direct Assurance, marque d’Avanssur SA. Le produit couvre le conducteur d’un véhicule automobile contre les conséquences pécuniaires des dommages matériels ou corporels causés par son véhicule à des tiers (Responsabilité Civile), garantie obligatoire, à laquelle s’ajoutent systématiquement la Défense Pénale et Recours Suite à Accident, la Garantie Personnelle du Conducteur et des prestations d’assistance. Selon le contrat souscrit, des garanties optionnelles peuvent couvrir les dommages au véhicule (incendie, vol, bris de glace, dommages tous accidents, événements climatiques, catastrophes naturelles et technologiques, attentats) ainsi que diverses extensions de garanties et de services. Le contrat est conclu pour un an avec reconduction tacite.

Garanties

Responsabilité Civile - p. 1

Ce produit d’assurance automobile est destiné à couvrir le conducteur d’un véhicule automobile contre les conséquences pécuniaires des dommages matériels ou corporels causés par son véhicule à des tiers (Responsabilité Civile). C’est une assurance obligatoire. - Optionnelle : non · Portée : Au titre de la garantie Responsabilité civile (Dommages causés à autrui) : Le contrat s’applique En France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar. Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après,lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord, Tunisie, Turquie, Ukraine. · Limite : plafond illimité pour les dommages corporels, 100 millions d’euros pour les dommages matériels - Condition : C’est une assurance obligatoire. - Condition : Garantie listée sous « LES GARANTIES SYSTEMATIQUEMENT PREVUES : La responsabilité civile et la défense de l’assuré ».

Responsabilité civile pour préjudice écologique - p. 2

Garantie citée dans la rubrique « Où suis-je couvert(e) ? » ; La garantie s’applique exclusivement aux Préjudices écologiques survenus en France et dans la Principauté de Monaco relevant de la compétence des juridictions françaises. - Portée : La garantie s’applique exclusivement aux Préjudices écologiques survenus en France et dans la Principauté de Monaco relevant de la compétence des juridictions françaises.

Défense Pénale et Recours Suite à Accident - p. 1

Défense Pénale et Recours Suite à Accident (plafond 4 600 €). - Optionnelle : non · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine. · Limite : plafond 4 600 € - Condition : Garantie listée sous « LES GARANTIES SYSTEMATIQUEMENT PREVUES : La responsabilité civile et la défense de l’assuré ».

Garantie Personnelle du Conducteur - p. 1

Garantie Personnelle du Conducteur avec un seuil d’AIPP de 10 % (plafond de 400 000 € ou 1 500 000€) - Optionnelle : non · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine. · Limite : plafond de 400 000 € ou 1 500 000€ - Condition : seuil d’AIPP de 10 %

Assistance – frais de dépannage du véhicule - p. 1

Prise en charge des frais de dépannage du véhicule en cas d’accident, vol, incendie à 0 km du domicile et en cas de panne ou de crevaison à plus de 50 km du domicile (plafond 185 €). - Optionnelle : non · Portée : Pour les garanties d’assistance au véhicule le présent contrat s’applique aux déplacements : En France métropolitaine, ; Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Grande-Bretagne, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord, Tunisie, Turquie, Ukraine. · Limite : plafond 185 € - Condition : en cas d’accident, vol, incendie à 0 km du domicile - Condition : en cas de panne ou de crevaison à plus de 50 km du domicile

Assistance – rapatriement du conducteur et des passagers - p. 1

Rapatriement du conducteur et des passagers en cas d’accident, vol, incendie à 0 km du domicile et en cas panne ou de crevaison à plus de 50 km du domicile. - Optionnelle : non · Portée : Pour les garanties d’assistance aux personnes : le présent contrat s’applique dans le monde entier, excepté pour la garantie « Assurance Frais médicaux à l’étranger » qui ne s’applique pas en France et dans les Départements et Régions d’Outre-Mer. - Condition : en cas d’accident, vol, incendie à 0 km du domicile - Condition : en cas panne ou de crevaison à plus de 50 km du domicile

Véhicule de prêt pendant les réparations - p. 1

Véhicule de prêt pendant les réparations, mis à disposition au domicile ou au garage partenaire, lors de l’immobilisation du véhicule suite à un sinistre. - Optionnelle : non - Condition : lors de l’immobilisation du véhicule suite à un sinistre

Garanties d’assistance aux personnes - p. 2

Pour les garanties d’assistance aux personnes : le présent contrat s’applique dans le monde entier, excepté pour la garantie « Assurance Frais médicaux à l’étranger » qui ne s’applique pas en France et dans les Départements et Régions d’Outre-Mer. - Portée : le présent contrat s’applique dans le monde entier, excepté pour la garantie « Assurance Frais médicaux à l’étranger » qui ne s’applique pas en France et dans les Départements et Régions d’Outre-Mer.

Assurance Frais médicaux à l’étranger - p. 2

Garantie citée dans la rubrique « Où suis-je couvert(e) ? » au titre de l’assistance aux personnes : elle « ne s’applique pas en France et dans les Départements et Régions d’Outre-Mer ». - Portée : ne s’applique pas en France et dans les Départements et Régions d’Outre-Mer

Tempête et événements climatiques exceptionnels - p. 1

Garantie optionnelle listée sous « LES GARANTIES OPTIONNELLES – Les dommages au véhicule ». - Optionnelle : oui · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine.

Attentats - p. 1

Garantie optionnelle listée sous « LES GARANTIES OPTIONNELLES – Les dommages au véhicule ». - Optionnelle : oui · Portée : Au titre des garanties «Catastrophes naturelles», «Catastrophes technologiques» et «Attentats » : La garantie s’applique en France métropolitaine ainsi que dans les DROM.

Catastrophes naturelles et Catastrophes technologiques - p. 1

Garantie optionnelle listée sous « LES GARANTIES OPTIONNELLES – Les dommages au véhicule ». - Optionnelle : oui · Portée : Au titre des garanties «Catastrophes naturelles», «Catastrophes technologiques» et «Attentats » : La garantie s’applique en France métropolitaine ainsi que dans les DROM.

Bris de glace - p. 1

Garantie optionnelle listée sous « LES GARANTIES OPTIONNELLES – Les dommages au véhicule ». - Optionnelle : oui · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine. · Franchise : Une somme peut rester à la charge de l’assuré (franchise) notamment pour les garanties vol, incendie, bris de glace, dommages subis par le véhicule.

Incendie, explosion - p. 1

Garantie optionnelle listée sous « LES GARANTIES OPTIONNELLES – Les dommages au véhicule ». - Optionnelle : oui · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine. · Franchise : Une somme peut rester à la charge de l’assuré (franchise) notamment pour les garanties vol, incendie, bris de glace, dommages subis par le véhicule.

Vol ou tentative de vol - p. 1

Garantie optionnelle listée sous « LES GARANTIES OPTIONNELLES – Les dommages au véhicule ». - Optionnelle : oui · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine. · Franchise : Une somme peut rester à la charge de l’assuré (franchise) notamment pour les garanties vol, incendie, bris de glace, dommages subis par le véhicule. - Condition : En cas de vol, déposer plainte dans les 24 heures auprès des autorités compétentes et fournir l’original du dépôt.

Dommages tous accidents - p. 1

Garantie optionnelle listée sous « LES GARANTIES OPTIONNELLES – Les dommages au véhicule ». - Optionnelle : oui · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine. · Franchise : Une somme peut rester à la charge de l’assuré (franchise) notamment pour les garanties vol, incendie, bris de glace, dommages subis par le véhicule.

Extension de la Garantie Personnelle du Conducteur - p. 1

  • Extension de la Garantie Personnelle du Conducteur avec un seuil d’AIPP de 10 % (plafond 1 500 000 €).
  • Optionnelle : oui · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine. · Limite : plafond 1 500 000 €
  • Condition : seuil d’AIPP de 10 %

Extension de la garantie Bris de glace aux optiques avant, toits vitrés, phares, antibrouillard et clignotants - p. 1

  • Extension de la garantie Bris de glace aux optiques avant, toits vitrés, phares, antibrouillard et clignotants.
  • Optionnelle : oui · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine.

Extension de la garantie Vol et tentative de vol aux éléments extérieurs constitutifs du véhicule - p. 1

  • Extension de la garantie Vol et tentative de vol aux éléments extérieurs constitutifs du véhicule.
  • Optionnelle : oui · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine.

Indemnisation Valeur à neuf (12 ou 48 mois) - p. 1

Garantie optionnelle listée sous « LES GARANTIES OPTIONNELLES – Les extensions des garanties et services » : « Indemnisation Valeur à neuf (12 ou 48 mois) ». - Optionnelle : oui · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine. - Sous-limite : Indemnisation Valeur à neuf (12 ou 48 mois)

Couverture du contenu du véhicule - p. 1

  • Couverture du contenu du véhicule (plafond 1000 €).
  • Optionnelle : oui · Portée : Les garanties s’appliquent en France métropolitaine, dans les DROM – COM ; Et pour les séjours n’excédant pas 3 mois consécutifs, le contrat s’applique : Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Royaume-Uni, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord,Tunisie, Turquie, Ukraine. · Limite : plafond 1000 €
  • Condition : Ne sont pas assurés « Les bijoux, fourrures, espèces, objets précieux ou d’art, les animaux transportés dans le véhicule. »

Assistance à 0 km du domicile en cas de panne du véhicule (dépannage ou remorquage) - p. 1

  • Assistance à 0 km du domicile en cas de panne du véhicule(dépannage ou remorquage).
  • Optionnelle : oui · Portée : Pour les garanties d’assistance au véhicule le présent contrat s’applique aux déplacements : En France métropolitaine, ; Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Grande-Bretagne, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord, Tunisie, Turquie, Ukraine.
  • Condition : Un délai de carence de 30 jours est appliqué pour bénéficier de l’Assistance étendue 0 km en cas de panne, de crevaison, de perte, vol ou bris de clés, et en cas de panne de charge électrique.

Extension de l’assistance à 0 km du domicile en cas de perte, de bris ou de vol des clés du véhicule - p. 1

  • Extension de l’assistance à 0 km du domicile en cas de perte, de bris ou de vol des clés du véhicule.
  • Optionnelle : oui · Portée : Pour les garanties d’assistance au véhicule le présent contrat s’applique aux déplacements : En France métropolitaine, ; Dans les autres pays signataires de l’accord dit multilatéral : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Principauté d’Andorre, Bosnie-Herzégovine, Suisse, Grande-Bretagne, Monténégro, Serbie, Monaco, San Marin, Vatican, Gibraltar ; Dans les pays non-signataires de l’accord dit multilatéral cités ci-après, lesquels restent soumis au contrôle du certificat international d’assurance automobile que nous vous remettrons sur demande : Albanie, Azerbaïdjan, Maroc, Moldavie, République de Macédoine du Nord, Tunisie, Turquie, Ukraine.
  • Sous-limite : Une limitation annuelle de l’assistance est fixée à trois fois pour l’assistance en cas de crevaison, une fois en cas de perte vol ou bris de clés et une fois en cas de panne de charge électrique.
  • Condition : Un délai de carence de 30 jours est appliqué pour bénéficier de l’Assistance étendue 0 km en cas de panne, de crevaison, de perte, vol ou bris de clés, et en cas de panne de charge électrique.

Véhicule de prêt étendu - p. 1

  • Véhicule de prêt étendu en cas de véhicule irréparable et également à la suite d’une panne, d’un accident ou d’un vol (sous 24h après l’incident).
  • Optionnelle : oui
  • Condition : sous 24h après l’incident

Leasing - p. 1

Garantie optionnelle listée sous « LES GARANTIES OPTIONNELLES – Les extensions des garanties et services » sous la seule mention « Leasing », sans description propre dans le document. - Optionnelle : oui

Perte financière - p. 1

  • Perte financière indemnise les mensualités restantes des contrats de leasing (LOA ou LLD) si le véhicule est déclaré irréparable par l’expert ou volé.
  • Optionnelle : oui
  • Condition : si le véhicule est déclaré irréparable par l’expert ou volé

Exclusions

Exclusion Description S'applique à Page
Caravanes et remorques de plus de 750 kg non déclarées Les caravanes et les remorques dont le poids total en charge est supérieur à 750 kg qui ne sont pas déclarées sur le contrat. all p. 1
Camping-car, véhicules sans permis et véhicules de plus de 3,5 tonnes Les camping-car, les véhicules sans permis et les véhicules excédant 3.5 tonnes. all p. 1
Transport onéreux de personnes Le transport onéreux de personnes (sauf le covoiturage). all p. 1
Transport onéreux de marchandises Le transport onéreux de marchandises. all p. 1
Bijoux, fourrures, espèces, objets précieux ou d’art, animaux transportés Les bijoux, fourrures, espèces, objets précieux ou d’art, les animaux transportés dans le véhicule. all p. 1
Faute intentionnelle ou dolosive Les pertes et dommages provenant d’une faute intentionnelle ou dolosive. all p. 1
Guerre étrangère, guerre civile, émeutes ou mouvements populaires Les pertes et dommages occasionnés par la guerre étrangère, la guerre civile, les émeutes ou les mouvements populaires. all p. 1
Conducteur sans l’âge requis ou sans permis de conduire en cours de validité Les dommages survenus lorsque le conducteur n’a pas l’âge requis ou n’a pas de permis de conduire en cours de validité, exigé pour la conduite du véhicule. all p. 1
Épreuves, courses et compétitions soumises à autorisation préalable des pouvoirs publics Les dommages survenus au cours d’épreuves, courses, compétitions (ou leurs essais), soumises à autorisation préalable des pouvoirs publics. all p. 1
Transport de matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes Les dommages provoqués par le transport de matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes. all p. 1
Passagers non transportés dans des conditions suffisantes de sécurité Les dommages subis par les passagers lorsqu’ils ne sont pas transportés dans des conditions suffisantes de sécurité. all p. 1
Usure ou vice propre du véhicule Les dommages dus à l’usure ou au vice propre du véhicule. all p. 1
Conduite en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants Les dommages subis par le véhicule et son conducteur en cas de conduite en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants ou de substances non prescrites médicalement. all p. 1
Escroquerie, abus de confiance et vols commis par les membres de la famille L’escroquerie, l’abus de confiance ainsi que les vols commis par les membres de la famille. all p. 1

Franchises

  • Standard : Une somme peut rester à la charge de l’assuré (franchise) notamment pour les garanties vol, incendie, bris de glace, dommages subis par le véhicule.
  • Variable : Une franchise supplémentaire peut être appliquée en cas de prêt occasionnel du véhicule.
  • vol, incendie, bris de glace, dommages subis par le véhicule : Une somme peut rester à la charge de l’assuré (franchise) notamment pour les garanties vol, incendie, bris de glace, dommages subis par le véhicule.
  • prêt occasionnel du véhicule : Une franchise supplémentaire peut être appliquée en cas de prêt occasionnel du véhicule.

Délais d'attente

  • Assistance étendue 0 km (panne, crevaison, perte, vol ou bris de clés, panne de charge électrique) : Un délai de carence de 30 jours est appliqué pour bénéficier de l’Assistance étendue 0 km en cas de panne, de crevaison, de perte, vol ou bris de clés, et en cas de panne de charge électrique. (30 jours) p. 1

Obligations de l'assuré

    • Répondre exactement aux questions posées par l’assureur, dans le formulaire de souscription, lui permettant d’apprécier les risques qu’il prend en charge. (A la souscription du contrat · Sous peine de nullité, de résiliation du contrat d’assurance ou de non garantie) p. 2
    • Fournir tous documents justificatifs demandés par l’assureur. (A la souscription du contrat · Sous peine de nullité, de résiliation du contrat d’assurance ou de non garantie) p. 2
    • Régler la cotisation (ou fraction de cotisation) indiquée au contrat. (A la souscription du contrat · Sous peine de nullité, de résiliation du contrat d’assurance ou de non garantie) p. 2
    • Déclarer toutes circonstances nouvelles à l’assureur ou à son distributeur ayant pour conséquence d’aggraver les risques pris en charge ou d’en créer de nouveaux. (En cours de contrat · Sous peine de nullité, de résiliation du contrat d’assurance ou de non garantie) p. 2
    • Déclarer tout sinistre de nature à mettre en jeu l’une des garanties dans les conditions et délais impartis et joindre tous documents utiles à l’appréciation du sinistre. (En cas de sinistre · Sous peine de nullité, de résiliation du contrat d’assurance ou de non garantie) p. 2
    • Informer des garanties éventuellement souscrites pour les mêmes risques en tout ou partie auprès d’autres assureurs, ainsi que tout remboursement susceptible d’être perçu au titre d’un sinistre. (En cas de sinistre · Sous peine de nullité, de résiliation du contrat d’assurance ou de non garantie) p. 2
    • En cas de vol, déposer plainte dans les 24 heures auprès des autorités compétentes et fournir l’original du dépôt. (En cas de sinistre · Sous peine de nullité, de résiliation du contrat d’assurance ou de non garantie) p. 2

Procédure de sinistre

    • Déclarer tout sinistre de nature à mettre en jeu l’une des garanties dans les conditions et délais impartis et joindre tous documents utiles à l’appréciation du sinistre. (délai : dans les conditions et délais impartis) p. 2
    • Informer des garanties éventuellement souscrites pour les mêmes risques en tout ou partie auprès d’autres assureurs, ainsi que tout remboursement susceptible d’être perçu au titre d’un sinistre. p. 2
    • En cas de vol, déposer plainte dans les 24 heures auprès des autorités compétentes et fournir l’original du dépôt. (délai : dans les 24 heures) p. 2

Durée & résiliation

  • Durée : • Le contrat est conclu pour une durée d’un an et se renouvelle automatiquement d’année en année à sa date d’échéance principale sauf résiliation par l’une des parties dans les cas et conditions fixés au contrat.
  • Reconduction tacite : oui
  • Préavis : chaque année lors du renouvellement du contrat, dans les 20 jours suivant la date d’envoi de l’avis d’échéance.
  • Modalité : • La résiliation doit être demandée par déclaration faite auprès de l’assureur ou son représentant, par lettre, par tout support durable, soit par déclaration faite au siège social ou chez le représentant de l’Assureur, soit par acte extrajudiciaire, soit lorsque la conclusion du contrat est proposée par un mode de communication à distance, par le même mode de communication ; soit par voie électronique via la fonctionnalité de résiliation mise à disposition par l’Assureur. Elle est faite dans les cas et conditions prévus au contrat.
  • Droit spécial : Sous réserve que le contrat couvre le souscripteur en tant que personne physique en dehors de toutes activités professionnelles, la résiliation peut aussi être demandée :
  • Droit spécial : - à tout moment, à l’expiration d’un délai d’un an à compter de la première souscription du contrat, sans frais ni pénalité.
  • Droit spécial : - chaque année lors du renouvellement du contrat, dans les 20 jours suivant la date d’envoi de l’avis d’échéance.

Prime

  • • Les cotisations sont payables d’avance annuellement auprès de l’assureur ou de son représentant, à la date indiquée aux Conditions Personnelles.
  • • Le paiement mensuel par prélèvement automatique peut également être accordé moyennant des frais supplémentaires.
  • • Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire ou prélèvement automatique (obligatoire en fractionnement mensuel).
  • • Les garanties du contrat prennent effet à la date indiquée aux Conditions Personnelles.

Conditions particulières

  • Ce document d’information présente un résumé des principales garanties et exclusions du contrat d’assurance automobile Direct Assurance. Il ne prend pas en compte vos besoins et demandes spécifiques. Vous trouverez l’information complète sur ce produit dans la documentation pré-contractuelle et contractuelle relative au contrat d’assurance. p. 1
  • Les garanties précédées d’une coche verte signifient qu’elles sont accordées systématiquement dans le contrat. p. 1
  • Une limitation annuelle de l’assistance est fixée à trois fois pour l’assistance en cas de crevaison, une fois en cas de perte vol ou bris de clés et une fois en cas de panne de charge électrique. p. 1
  • Ce produit d’assurance automobile peut également inclure, selon le contrat souscrit, des garanties complémentaires couvrant par exemple les dommages matériels pour le véhicule et les dommages corporels subis par le conducteur ainsi que des services d’assistance aux véhicules et aux personnes transportées.. p. 1
  • Cette liste est à jour au 1er janvier 2024. Elle est susceptible d’évoluer en fonction du contexte international, des pays peuvent être ajoutés ou supprimés en cours d’année. Avant tout déplacement à l’étranger, nous vous invitons à consulter la liste à jour des pays signataires et non signataires de l’accord dit multilatéral sur le site du Bureau Central Français: www.bcf.asso.fr p. 2
  • IPID AUTO / 02/2026. Cet IPID appartient aux CG 02/2026 p. 3
  • Compagnie : AXA France IARD –Entreprise d’assurance immatriculée en France et régie par le Code des assurances 722 057 460 RCS Nanterre Produit : Assurance Auto et Auto connectée Direct Assurance Distributeur : Direct Assurance, marque d’Avanssur SA, siège social 48 rue Carnot CS50025 92158 Suresnes Cedex Mandataire d’assurance d’AXA France IARD et courtier d’assurance - ORIAS n°19006337 www.orias.fr - 378 393 946 RCS Nanterre p. 1

Lacunes d'extraction

  • Document de type IPID (fiche réglementaire de 3 pages) : il n’expose qu’un « résumé des principales garanties et exclusions ». Le détail (fonctionnement, limites, exclusions complètes) figure dans les Conditions Générales 02/2026 auxquelles la mention de bas de page renvoie (« Cet IPID appartient aux CG 02/2026 »).
  • Le document ne contient aucune section de définitions : definitions[] est vide.
  • La distinction garanties systématiques / optionnelles repose dans le PDF sur des coches vertes (« Les garanties précédées d’une coche verte signifient qu’elles sont accordées systématiquement dans le contrat. ») qui ne sont pas restituées par l’extraction texte ; le classement retenu suit les intitulés « LES GARANTIES SYSTEMATIQUEMENT PREVUES » et « LES GARANTIES OPTIONNELLES ».
  • La garantie « Responsabilité civile pour préjudice écologique », les « garanties d’assistance aux personnes » et la garantie « Assurance Frais médicaux à l’étranger » ne sont citées que dans la rubrique « Où suis-je couvert(e) ? » (page 2) : le document n’indique ni leur caractère systématique/optionnel, ni leurs plafonds.
  • « Leasing » figure comme une puce des garanties optionnelles sans description propre, immédiatement suivie de « Perte financière » ; les deux ont été conservées comme des entrées distinctes, le lien entre elles n’étant pas explicité.
  • Le plafond de la Garantie Personnelle du Conducteur est indiqué « plafond de 400 000 € ou 1 500 000€ » sans que le document précise le critère de choix entre les deux montants (l’extension optionnelle porte le plafond à 1 500 000 €).
  • Les montants des franchises ne sont pas chiffrés : le document indique seulement qu’« une somme peut rester à la charge de l’assuré (franchise) » et qu’« une franchise supplémentaire peut être appliquée en cas de prêt occasionnel du véhicule ».
  • Aucune cible de clientèle n’est nommée explicitement ; target_audience = particuliers est déduit de l’exclusion du transport onéreux de personnes et de marchandises et de la clause de résiliation visant « le souscripteur en tant que personne physique en dehors de toutes activités professionnelles » (voir target_audience_note).
  • Aucun délai de prescription n’est mentionné dans le document (prescription_period = null).
  • Les modalités d’indexation de la cotisation ne sont pas décrites ; seules les modalités de paiement le sont.
  • Le document ne précise pas les plafonds de la garantie Rapatriement, du Véhicule de prêt, ni des garanties optionnelles de dommages au véhicule.
  • Les listes de pays de la rubrique « Où suis-je couvert(e) ? » sont datées : « Cette liste est à jour au 1er janvier 2024. »
  • Le texte du PDF comporte des coupures de mots en fin de ligne (tirets conditionnels U+00AD, et « dom-mages » page 1) à l’intérieur de plusieurs phrases citées ; les key_quotes reprennent la césure telle qu’elle apparaît dans le texte source (ex. « (pla­ fond 4 600 €) »).

Source & fidélité