Régime frais de santé — CCN Métallurgie Fiche

Résumé

Tableau de garanties 2026 du régime frais de santé de la CCN Métallurgie, assuré par la Mutuelle Ociane (Groupe Matmut). Le document présente, formule par formule (BASE 1, BASE 2, BASE 3, BASE 4), les niveaux de remboursement en hospitalisation, soins courants, dentaire, optique, aides auditives et autres postes, complétés par les services inclus. Une page de renvois précise les abréviations et les conditions de chaque poste, et des exemples chiffrés illustrent les remboursements. Le document est non contractuel.

Assureur : Matmut · Branche : Complémentaire santé · Type : Fiche produit · Édition : 0925 (tableaux « Vos garanties 2026 »)

Définitions

Terme	Définition	Page
BR	Base de Remboursement	p. 5
OPTAM	Option de Pratique Tarifaire Maîtrisée	p. 5
TM	Ticket Modérateur	p. 5
SS	Sécurité Sociale	p. 5
PMSS	Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale	p. 5
FR	Frais Réels	p. 5
RO	Régime Obligatoire	p. 5
DPTM	Dispositif de Pratique Tarifaire Maîtrisée	p. 5
DE	Dépense Engagée	p. 5
SMR	Service Médical Rendu	p. 5
Lecture des pourcentages et des forfaits	Les pourcentages indiqués incluent la part de la Sécurité sociale et s’appliquent sur la Base de Remboursement (BR) pour les actes relevant de la CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux), tarif de convention pour les actes référencés NGAP (Nomenclature Générale des Actes Professionnels), tarif de responsabilité pour les actes référencés LPP (Liste des Produits et des Prestations). Pour les praticiens non conventionnés, la Base de Remboursement est retenue sur la base du tarif d'autorité. Les forfaits annuels s’entendent dans le cadre de l’année civile et par bénéficiaire. Les forfaits sont versés sur présentation de l’original de la facture nominative acquittée et détaillée par acte. Nos remboursements ne peuvent être supérieurs au montant des frais restant à charge effective de l’adhérent. Le total des remboursements est exprimé y compris la part RO.	p. 5

Garanties

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE — Frais de séjour - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE » : Frais de séjour. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 200 % BR | BASE 4 : 200 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 200 % BR | BASE 4 : 200 % BR

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE — Honoraires signataire OPTAM-OPTAM ACO - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE » : Honoraires signataire OPTAM-OPTAM ACO. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 150 % BR | BASE 2 : 220 % BR | BASE 3 : 250 % BR | BASE 4 : 300 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 150 % BR | BASE 2 : 220 % BR | BASE 3 : 250 % BR | BASE 4 : 300 % BR

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE — Honoraires non-signataire OPTAM-OPTAM ACO - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE » : Honoraires non-signataire OPTAM-OPTAM ACO. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 130 % BR | BASE 2 : 200 % BR | BASE 3 : 200 % BR | BASE 4 : 200 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 130 % BR | BASE 2 : 200 % BR | BASE 3 : 200 % BR | BASE 4 : 200 % BR

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE — Chambre particulière (y compris ambulatoire) - Forfait par jour - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE » : Chambre particulière (y compris ambulatoire) - Forfait par jour. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 1,50 % PMSS/jour | BASE 2 : 2,50 % PMSS/jour | BASE 3 : 2,50 % PMSS/jour | BASE 4 : 3 % PMSS/jour. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 1,50 % PMSS/jour | BASE 2 : 2,50 % PMSS/jour | BASE 3 : 2,50 % PMSS/jour | BASE 4 : 3 % PMSS/jour

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE — Forfait hospitalier - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE » : Forfait hospitalier. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Frais réels | BASE 2 : Frais réels | BASE 3 : Frais réels | BASE 4 : Frais réels. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Frais réels | BASE 2 : Frais réels | BASE 3 : Frais réels | BASE 4 : Frais réels

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE — Lit d'accompagnant (enfant moins de 17 ans) - Forfait par jour - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE » : Lit d'accompagnant (enfant moins de 17 ans) - Forfait par jour. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 1 % PMSS/jour | BASE 2 : 1,50 % PMSS/jour | BASE 3 : 1,75 % PMSS/jour | BASE 4 : 2 % PMSS/jour. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 1 % PMSS/jour | BASE 2 : 1,50 % PMSS/jour | BASE 3 : 1,75 % PMSS/jour | BASE 4 : 2 % PMSS/jour

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE — Cas de la maternité (prise en charge) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE » : Cas de la maternité (prise en charge). Niveaux de remboursement : BASE 1 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 2 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 3 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 4 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 2 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 3 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 4 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE — Transport sanitaire - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE » : Transport sanitaire. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE — Forfait patient urgences - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE » : Forfait patient urgences. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Frais réels | BASE 2 : Frais réels | BASE 3 : Frais réels | BASE 4 : Frais réels. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Frais réels | BASE 2 : Frais réels | BASE 3 : Frais réels | BASE 4 : Frais réels

SOINS COURANTS — Consultation, consultation en ligne, visite de généraliste OPTAM-OPTAM ACO - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Consultation, consultation en ligne, visite de généraliste OPTAM-OPTAM ACO. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 185 % BR | BASE 4 : 200 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 185 % BR | BASE 4 : 200 % BR

SOINS COURANTS — Consultation, consultation en ligne, visite de généraliste non-signataire OPTAM-OPTAM ACO - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Consultation, consultation en ligne, visite de généraliste non-signataire OPTAM-OPTAM ACO. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 165 % BR | BASE 4 : 180 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 165 % BR | BASE 4 : 180 % BR

SOINS COURANTS — Consultation, consultation en ligne, visite de spécialiste signataire OPTAM-OPTAM ACO - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Consultation, consultation en ligne, visite de spécialiste signataire OPTAM-OPTAM ACO. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 150 % BR | BASE 2 : 200 % BR | BASE 3 : 240 % BR | BASE 4 : 300 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 150 % BR | BASE 2 : 200 % BR | BASE 3 : 240 % BR | BASE 4 : 300 % BR

SOINS COURANTS — Consultation, consultation en ligne, visite de spécialiste non-signataire OPTAM-OPTAM ACO - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Consultation, consultation en ligne, visite de spécialiste non-signataire OPTAM-OPTAM ACO. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 130 % BR | BASE 2 : 180 % BR | BASE 3 : 200 % BR | BASE 4 : 200 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 130 % BR | BASE 2 : 180 % BR | BASE 3 : 200 % BR | BASE 4 : 200 % BR

SOINS COURANTS — Actes de spécialité, acte de petite chirurgie signataire OPTAM-OPTAM ACO - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Actes de spécialité, acte de petite chirurgie signataire OPTAM-OPTAM ACO. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 150 % BR | BASE 2 : 200 % BR | BASE 3 : 240 % BR | BASE 4 : 300 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 150 % BR | BASE 2 : 200 % BR | BASE 3 : 240 % BR | BASE 4 : 300 % BR

SOINS COURANTS — Actes de spécialité, acte de petite chirurgie non-signataire OPTAM-OPTAM ACO - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Actes de spécialité, acte de petite chirurgie non-signataire OPTAM-OPTAM ACO. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 130 % BR | BASE 2 : 180 % BR | BASE 3 : 200 % BR | BASE 4 : 200 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 130 % BR | BASE 2 : 180 % BR | BASE 3 : 200 % BR | BASE 4 : 200 % BR

SOINS COURANTS — Radiologie, ostéodensitométrie signataire OPTAM-OPTAM ACO - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Radiologie, ostéodensitométrie signataire OPTAM-OPTAM ACO. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 150 % BR | BASE 2 : 180 % BR | BASE 3 : 180 % BR | BASE 4 : 200 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 150 % BR | BASE 2 : 180 % BR | BASE 3 : 180 % BR | BASE 4 : 200 % BR

SOINS COURANTS — Radiologie, ostéodensitométrie non-signataire OPTAM-OPTAM ACO - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Radiologie, ostéodensitométrie non-signataire OPTAM-OPTAM ACO. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 130 % BR | BASE 2 : 160 % BR | BASE 3 : 160 % BR | BASE 4 : 180 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 130 % BR | BASE 2 : 160 % BR | BASE 3 : 160 % BR | BASE 4 : 180 % BR

SOINS COURANTS — Soins d'auxiliaires médicaux, frais de déplacement - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Soins d'auxiliaires médicaux, frais de déplacement. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR

SOINS COURANTS — Frais d'analyses et de laboratoire - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Frais d'analyses et de laboratoire. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR

SOINS COURANTS — Cas de la maternité (prise en charge) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Cas de la maternité (prise en charge). Niveaux de remboursement : BASE 1 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 2 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 3 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 4 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 2 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 3 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité | BASE 4 : Complément aux prestations en nature de l'assurance maternité

SOINS COURANTS — Orthopédie, petit et grand appareillage, prothèses autres que dentaire, auditive et optique - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Orthopédie, petit et grand appareillage, prothèses autres que dentaire, auditive et optique. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 200 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 300 % BR + 600 €/an | BASE 4 : 300 % BR + 600 €/an. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 200 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 300 % BR + 600 €/an | BASE 4 : 300 % BR + 600 €/an

SOINS COURANTS — Forfait actes lourds - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Forfait actes lourds. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Frais réels | BASE 2 : Frais réels | BASE 3 : Frais réels | BASE 4 : Frais réels. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Frais réels | BASE 2 : Frais réels | BASE 3 : Frais réels | BASE 4 : Frais réels

SOINS COURANTS — Frais pharmaceutique (y compris médicaments remboursés à 15 % par la Sécurité sociale) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Frais pharmaceutique (y compris médicaments remboursés à 15 % par la Sécurité sociale). Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR

SOINS COURANTS — Forfait solidaire soutien psychologique (1) - Forfait par an - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Forfait solidaire soutien psychologique (1) - Forfait par an. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 50 € x 3 séances | BASE 2 : 50 € x 3 séances | BASE 3 : 50 € x 3 séances | BASE 4 : 50 € x 3 séances. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 50 € x 3 séances | BASE 2 : 50 € x 3 séances | BASE 3 : 50 € x 3 séances | BASE 4 : 50 € x 3 séances - Condition : (1) Forfait valable pour les actes non remboursés par la Sécurité sociale sur facture nominative acquittée, chez les psychologues diplômés dans leur spécialité et inscrits aux registres officiels de l’Assurance Maladie jusqu'au 31/12/2026.

SOINS COURANTS — Séances avec des psychologues (2) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS » : Séances avec des psychologues (2). Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR - Condition : (2) Ouvert aux personnes de plus de 3 ans (enfants, adolescents et adultes) et valable chez les psychologues partenaires du dispositif « Mon soutien psy », diplômés dans leur spécialité et inscrits aux registres officiels de l’Assurance Maladie. Dans la limite de 12 séances par an, avec une première séance qui est un entretien d’évaluation et entre 1 à 11 séances de suivi psychologique (50 €/séance). Ce nombre est adapté aux besoins et déterminé par le psychologue. Garantie uniquement disponible dans les « contrats responsables ».

DENTAIRE — Soins dentaires - p. 1

DENTAIRE — Implant dentaire (scanner-pose-pilier) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « DENTAIRE » : Implant dentaire (scanner-pose-pilier). Niveaux de remboursement : BASE 1 : - | BASE 2 : 350 € par acte d'implant (maxi 2 par an) | BASE 3 : 550 € par acte d'implant (maxi 2 par an) | BASE 4 : 800 € par acte d'implant (maxi 2 par an). - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : - | BASE 2 : 350 € par acte d'implant (maxi 2 par an) | BASE 3 : 550 € par acte d'implant (maxi 2 par an) | BASE 4 : 800 € par acte d'implant (maxi 2 par an)

DENTAIRE — Soins prothétiques et prothèses dentaires, pour des actes codés dans la CCAM et ayant une base de remboursement Sécurité sociale (non remboursés par la Sécurité sociale) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « DENTAIRE » : Soins prothétiques et prothèses dentaires, pour des actes codés dans la CCAM et ayant une base de remboursement Sécurité sociale (non remboursés par la Sécurité sociale). Niveaux de remboursement : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : 410 % BR | BASE 4 : 410 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : 410 % BR | BASE 4 : 410 % BR

DENTAIRE — Orthodontie remboursée par la Sécurite sociale - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « DENTAIRE » : Orthodontie remboursée par la Sécurite sociale. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 325 % BR | BASE 4 : 400 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 325 % BR | BASE 4 : 400 % BR

DENTAIRE — Orthodontie non remboursée par la Sécurite sociale - p. 1

DENTAIRE — Parodontologie remboursée par la Sécurité sociale - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « DENTAIRE » : Parodontologie remboursée par la Sécurité sociale. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 125 % BR | BASE 2 : 125 % BR | BASE 3 : 125 % BR | BASE 4 : 125 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 125 % BR | BASE 2 : 125 % BR | BASE 3 : 125 % BR | BASE 4 : 125 % BR

DENTAIRE — Parodontologie non remboursée par la Sécurité sociale - Forfait par an - p. 1

Ligne du tableau de garanties, rubrique « DENTAIRE » : Parodontologie non remboursée par la Sécurité sociale - Forfait par an. Niveaux de remboursement : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : 200 €/an | BASE 4 : 200 €/an. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : 200 €/an | BASE 4 : 200 €/an

Soins et prothèses dentaires 100 % Santé (3) — Inlay-core - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « Soins et prothèses dentaires 100 % Santé (3) » : Inlay-core. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral

Soins et prothèses dentaires 100 % Santé (3) — Autre soins prothétiques et prothèses dentaires - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « Soins et prothèses dentaires 100 % Santé (3) » : Autre soins prothétiques et prothèses dentaires. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral

Prothèses à tarifs maîtrisés (4) (5) — Inlay-onlay - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « Prothèses à tarifs maîtrisés (4) (5) » : Inlay-onlay. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 400 % BR | BASE 4 : 500 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 400 % BR | BASE 4 : 500 % BR

Prothèses à tarifs maîtrisés (4) (5) — Inlay-core - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « Prothèses à tarifs maîtrisés (4) (5) » : Inlay-core. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 400 % BR | BASE 4 : 500 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 400 % BR | BASE 4 : 500 % BR

Prothèses à tarifs maîtrisés (4) (5) — Autres soins prothétiques et prothèses dentaires - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « Prothèses à tarifs maîtrisés (4) (5) » : Autres soins prothétiques et prothèses dentaires. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 400 % BR | BASE 4 : 500 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 400 % BR | BASE 4 : 500 % BR

Prothèses à tarifs libres (6) — Inlay-onlay - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « Prothèses à tarifs libres (6) » : Inlay-onlay. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 300 % BR | BASE 4 : 300 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 300 % BR | BASE 4 : 300 % BR

Prothèses à tarifs libres (6) — Inlay-core - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « Prothèses à tarifs libres (6) » : Inlay-core. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 300 % BR | BASE 4 : 300 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 300 % BR | BASE 4 : 300 % BR

Prothèses à tarifs libres (6) — Prothèses dentaires - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « Prothèses à tarifs libres (6) » : Prothèses dentaires. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 400 % BR | BASE 4 : 500 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 225 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 400 % BR | BASE 4 : 500 % BR

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant - Équipement 100 % Santé - Classe A (8) — Équipement 100 % Santé - Classe A (9) : monture et/ou verres de Classe A pour Adulte et/ou Enfant - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant - Équipement 100 % Santé - Classe A (8) » : Équipement 100 % Santé - Classe A (9) : monture et/ou verres de Classe A pour Adulte et/ou Enfant. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral - Condition : (9) Équipements de Classe A et prestations supplémentaires portant sur l’équipement de Classe A et B prises en charge dans le cadre du « 100 % Santé », tels que définis réglementairement. Panachage des verres et monture : un équipement peut être composé soit de deux verres d’une part, et d’une monture d’autre part, appartenant à des Classes (A ou B) différentes, soit de verres appartenant à des classes (A ou B) différentes et d’une monture de Classe A ou B. Le respect du plafond par équipement mentionné par le décret n° 2019 - 21 du 11.01.2019 tient compte en cas de panachage des éventuelles dépenses liées aux prestations d’appairage et au supplément des verres avec filtre, pour les verres de Classe A, au titre du panier 100 % Santé.

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant - Équipement 100 % Santé - Classe A (8) — Prestation d'appairage pour des verres de Classe A d'indices de réfraction différents (tous niveaux) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant - Équipement 100 % Santé - Classe A (8) » : Prestation d'appairage pour des verres de Classe A d'indices de réfraction différents (tous niveaux). Niveaux de remboursement : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant - Équipement 100 % Santé - Classe A (8) — Supplément pour verres avec filtres (verres de Classe A) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant - Équipement 100 % Santé - Classe A (8) » : Supplément pour verres avec filtres (verres de Classe A). Niveaux de remboursement : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) — Monture + deux verres simples - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) » : Monture + deux verres simples. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 250 € | BASE 2 : 350 € | BASE 3 : 350 € | BASE 4 : 350 €. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 250 € | BASE 2 : 350 € | BASE 3 : 350 € | BASE 4 : 350 €

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) — Monture + deux verres complexes - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) » : Monture + deux verres complexes. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 350 € | BASE 2 : 450 € | BASE 3 : 450 € | BASE 4 : 500 €. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 350 € | BASE 2 : 450 € | BASE 3 : 450 € | BASE 4 : 500 €

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) — Monture + deux verres très complexes - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) » : Monture + deux verres très complexes. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 450 € | BASE 2 : 550 € | BASE 3 : 550 € | BASE 4 : 700 €. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 450 € | BASE 2 : 550 € | BASE 3 : 550 € | BASE 4 : 700 €

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) — Monture + un verre simple et un verre complexe - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) » : Monture + un verre simple et un verre complexe. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 300 € | BASE 2 : 400 € | BASE 3 : 400 € | BASE 4 : 400 €. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 300 € | BASE 2 : 400 € | BASE 3 : 400 € | BASE 4 : 400 €

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) — Monture + un verre simple et un verre très complexe - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) » : Monture + un verre simple et un verre très complexe. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 350 € | BASE 2 : 450 € | BASE 3 : 450 € | BASE 4 : 500 €. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 350 € | BASE 2 : 450 € | BASE 3 : 450 € | BASE 4 : 500 €

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) — Monture + un verre complexe et un verre très complexe - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) » : Monture + un verre complexe et un verre très complexe. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 400 € | BASE 2 : 500 € | BASE 3 : 500 € | BASE 4 : 600 €. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 400 € | BASE 2 : 500 € | BASE 3 : 500 € | BASE 4 : 600 €

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) — Prestation d'appairage pour des verres de Classe B d'indices de réfraction différents (tous niveaux) (11) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) » : Prestation d'appairage pour des verres de Classe B d'indices de réfraction différents (tous niveaux) (11). Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR - Condition : (11) 100 % BR sans que ce remboursement ne puisse excéder 100 % des Prix Limites de Vente.

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) — Supplément pour verre avec filtres (verres de Classe B) (11) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant - Équipement à tarif libre - Classe B (10) (maximum 100 € pour la monture) » : Supplément pour verre avec filtres (verres de Classe B) (11). Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR - Condition : (11) 100 % BR sans que ce remboursement ne puisse excéder 100 % des Prix Limites de Vente.

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant — Prestation d'adaptation de la prestation médicale de verres correcteurs après réalisation d'un examen de la réfraction, en cas de renouvellement d'une ordonnance pour des verres de Classe A ou B (11) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant » : Prestation d'adaptation de la prestation médicale de verres correcteurs après réalisation d'un examen de la réfraction, en cas de renouvellement d'une ordonnance pour des verres de Classe A ou B (11). Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR - Condition : (11) 100 % BR sans que ce remboursement ne puisse excéder 100 % des Prix Limites de Vente.

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant — Autres suppléments pour verres de Classe A ou B (prisme/système antiptosis/verres iséiconiques) (11) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant » : Autres suppléments pour verres de Classe A ou B (prisme/système antiptosis/verres iséiconiques) (11). Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR - Condition : (11) 100 % BR sans que ce remboursement ne puisse excéder 100 % des Prix Limites de Vente.

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant — Lentilles prises en charge par la Sécurité sociale - Forfait par an/bénéficiaire - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant » : Lentilles prises en charge par la Sécurité sociale - Forfait par an/bénéficiaire. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR + 200 € par an et par bénéficiaire | BASE 2 : 100 % BR + 250 € par an et par bénéficiaire | BASE 3 : 100 % BR + 350 € par an et par bénéficiaire | BASE 4 : 100 % BR + 350 € par an et par bénéficiaire. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR + 200 € par an et par bénéficiaire | BASE 2 : 100 % BR + 250 € par an et par bénéficiaire | BASE 3 : 100 % BR + 350 € par an et par bénéficiaire | BASE 4 : 100 % BR + 350 € par an et par bénéficiaire

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant — Lentilles non prises en charge par la Sécurité sociale Forfait par an/bénéficiaire - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant » : Lentilles non prises en charge par la Sécurité sociale Forfait par an/bénéficiaire. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 200 € par an et par bénéficiaire | BASE 2 : 250 € par an et par bénéficiaire | BASE 3 : 280 € par an et par bénéficiaire | BASE 4 : 280 € par an et par bénéficiaire. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 200 € par an et par bénéficiaire | BASE 2 : 250 € par an et par bénéficiaire | BASE 3 : 280 € par an et par bénéficiaire | BASE 4 : 280 € par an et par bénéficiaire

OPTIQUE (7) — Optique Adulte/Enfant — Chirurgie optique réfraction - Forfait par œil - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE (7) », sous-rubrique « Optique Adulte/Enfant » : Chirurgie optique réfraction - Forfait par œil. Niveaux de remboursement : BASE 1 : - | BASE 2 : 400 €/œil | BASE 3 : 500 €/œil | BASE 4 : 700 €/œil. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : - | BASE 2 : 400 €/œil | BASE 3 : 500 €/œil | BASE 4 : 700 €/œil

AIDES AUDITIVES — Équipement 100 % Santé - Classe I (12) — Aide auditive 20 ans et plus (8) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AIDES AUDITIVES », sous-rubrique « Équipement 100 % Santé - Classe I (12) » : Aide auditive 20 ans et plus (8). Niveaux de remboursement : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral - Condition : (8) 100 % des frais restant à charge après intervention de la Sécurité Sociale, sans que le remboursement total de l'assureur et de la Sécurité Sociale ne puisse excéder le Prix Limite de Vente.

AIDES AUDITIVES — Équipement 100 % Santé - Classe I (12) — Aide auditive moins de 20 ans (13) et/ou atteint de cécité - p. 2

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AIDES AUDITIVES », sous-rubrique « Équipement 100 % Santé - Classe I (12) » : Aide auditive moins de 20 ans (13) et/ou atteint de cécité. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Remboursement intégral | BASE 2 : Remboursement intégral | BASE 3 : Remboursement intégral | BASE 4 : Remboursement intégral - Condition : (13) Jour d’anniversaire des 20 ans inclus dans la garantie « Aide auditive moins de 20 ans et/ou atteint de cécité ».

Équipement à tarif libre - Classe II (14) — Aide auditive 20 ans et plus (13) - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « Équipement à tarif libre - Classe II (14) » : Aide auditive 20 ans et plus (13). Niveaux de remboursement : BASE 1 : 200 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 1240 €/oreille | BASE 4 : 1700 €/oreille. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 200 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 1240 €/oreille | BASE 4 : 1700 €/oreille - Condition : (13) Jour d’anniversaire des 20 ans inclus dans la garantie « Aide auditive moins de 20 ans et/ou atteint de cécité ».

Équipement à tarif libre - Classe II (14) — Aide auditive moins de 20 ans (13) et/ou atteint de cécité - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « Équipement à tarif libre - Classe II (14) » : Aide auditive moins de 20 ans (13) et/ou atteint de cécité. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 200 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 300 % BR | BASE 4 : 300 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 200 % BR | BASE 2 : 300 % BR | BASE 3 : 300 % BR | BASE 4 : 300 % BR - Condition : (13) Jour d’anniversaire des 20 ans inclus dans la garantie « Aide auditive moins de 20 ans et/ou atteint de cécité ».

Équipement à tarif libre - Classe II (14) — Piles remboursées par la Sécurité sociale (15) - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « Équipement à tarif libre - Classe II (14) » : Piles remboursées par la Sécurité sociale (15). Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR - Condition : (15) Dans la limite du nombre annuel de paquets de 6 piles, fixé par l’arrêté du 14.11.2018.

AUTRES POSTES — Médecines douce (16) et sevrage tabagique (17) — Ostéopathie, chiropraxie, psychomotricité, étiopathie, acupuncture, substituts nicotiniques (16) - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Médecines douce (16) et sevrage tabagique (17) » : Ostéopathie, chiropraxie, psychomotricité, étiopathie, acupuncture, substituts nicotiniques (16). Niveaux de remboursement : BASE 1 : 25 €/séance ou intervention et 4 séances ou interventions en tout par an | BASE 2 : 25 €/séance ou intervention et 4 séances ou interventions en tout par an | BASE 3 : - | BASE 4 : -. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 25 €/séance ou intervention et 4 séances ou interventions en tout par an | BASE 2 : 25 €/séance ou intervention et 4 séances ou interventions en tout par an | BASE 3 : - | BASE 4 : - - Condition : (16) Forfait global valable pour les actes non remboursés par la Sécurité sociale, chez les praticiens diplômés dans leur spécialité et inscrits aux registres officiels de l'Assurance Maladie, sur présentation d'une facture nominative acquittée (pour l'acupuncture, seuls sont pris en charge les actes non remboursés par la Sécurité sociale réalisés chez un médecin, une sage-femme ou un chirurgien-dentiste).

AUTRES POSTES — Médecines douce (16) et sevrage tabagique (17) — Ostéopathie, chiropraxie, acupuncture (16) - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Médecines douce (16) et sevrage tabagique (17) » : Ostéopathie, chiropraxie, acupuncture (16). Niveaux de remboursement : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : 105 €/séance (L’ensemble des postes limité à 4 actes par année civile) | BASE 4 : 105 €/séance (L’ensemble des postes limité à 4 actes par année civile). - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : 105 €/séance (L’ensemble des postes limité à 4 actes par année civile) | BASE 4 : 105 €/séance (L’ensemble des postes limité à 4 actes par année civile) - Condition : (16) Forfait global valable pour les actes non remboursés par la Sécurité sociale, chez les praticiens diplômés dans leur spécialité et inscrits aux registres officiels de l'Assurance Maladie, sur présentation d'une facture nominative acquittée (pour l'acupuncture, seuls sont pris en charge les actes non remboursés par la Sécurité sociale réalisés chez un médecin, une sage-femme ou un chirurgien-dentiste).

AUTRES POSTES — Médecines douce (16) et sevrage tabagique (17) — Psychomotricité, étiopathie, substituts nicotiniques (16) - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Médecines douce (16) et sevrage tabagique (17) » : Psychomotricité, étiopathie, substituts nicotiniques (16). Niveaux de remboursement : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : 25 €/séance (L’ensemble des postes limité à 4 actes par année civile) | BASE 4 : 25 €/séance (L’ensemble des postes limité à 4 actes par année civile). - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : 25 €/séance (L’ensemble des postes limité à 4 actes par année civile) | BASE 4 : 25 €/séance (L’ensemble des postes limité à 4 actes par année civile) - Condition : (16) Forfait global valable pour les actes non remboursés par la Sécurité sociale, chez les praticiens diplômés dans leur spécialité et inscrits aux registres officiels de l'Assurance Maladie, sur présentation d'une facture nominative acquittée (pour l'acupuncture, seuls sont pris en charge les actes non remboursés par la Sécurité sociale réalisés chez un médecin, une sage-femme ou un chirurgien-dentiste).

AUTRES POSTES — Médecines douce (16) et sevrage tabagique (17) — Forfait maternité ou adoption (sur présentation de l’acte de naissance ou d’adoption) - Forfait par enfant - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Médecines douce (16) et sevrage tabagique (17) » : Forfait maternité ou adoption (sur présentation de l’acte de naissance ou d’adoption) - Forfait par enfant. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 150 €/enfant | BASE 2 : 200 €/enfant | BASE 3 : 550 €/enfant | BASE 4 : 550 €/enfant. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 150 €/enfant | BASE 2 : 200 €/enfant | BASE 3 : 550 €/enfant | BASE 4 : 550 €/enfant

AUTRES POSTES — Cures thermales — Traitement - p. 3

AUTRES POSTES — Cures thermales — Frais de voyage et hébergement - Forfait par an et par bénéficiaire - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Cures thermales » : Frais de voyage et hébergement - Forfait par an et par bénéficiaire. Niveaux de remboursement : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : RSS + 350 €/an /bénéficiaire | BASE 4 : RSS + 350 €/an /bénéficiaire. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : RSS + 350 €/an /bénéficiaire | BASE 4 : RSS + 350 €/an /bénéficiaire

AUTRES POSTES — Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. — 1. Scellement prophylactique des puits, sillons et fissures (SC8), sous réserve que l'acte s - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. » : 1. Scellement prophylactique des puits, sillons et fissures (SC8), sous réserve que l'acte soit effectué sur les premières et deuxième molaires permanentes, qu'il n'intervienne qu'une fois par dent et qu'il soit réalisé en cas de risque carieux et avant le quatorzième anniversaire.. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR

AUTRES POSTES — Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. — 2. Un détartrage annuel complet sus- et sous-gingival, effectué en deux séances maximum (SC1 - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. » : 2. Un détartrage annuel complet sus- et sous-gingival, effectué en deux séances maximum (SC12).. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR

AUTRES POSTES — Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. — 3. Bilan du langage oral et/ou bilan d'aptitudes à l'acquisition du langage écrit (AMO24), à - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. » : 3. Bilan du langage oral et/ou bilan d'aptitudes à l'acquisition du langage écrit (AMO24), à condition qu'il s'agisse d'un premier bilan réalise chez un enfant de moins de quatorze ans.. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR

AUTRES POSTES — Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. — 4. Dépistage de l'hépatite B (codes NABM 4713, 4714, 0323, 0351). - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. » : 4. Dépistage de l'hépatite B (codes NABM 4713, 4714, 0323, 0351).. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR

AUTRES POSTES — Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. — 5. Dépistage une fois tous les cinq ans des troubles de l'audition chez les personnes âgées - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. » : 5. Dépistage une fois tous les cinq ans des troubles de l'audition chez les personnes âgées de plus de 50 ans pour un des actes suivants : a) Audiométrie tonale ou vocale (CDQP010) ; b) Audiométrie tonale avec tympanométrie (CDQP015) ; c) Audiométrie vocale dans le bruit (CDQP011) ; d) Audiométrie tonale et vocale (CDQP012) ; e) Audiométrie tonale et vocale avec tympanométrie (CDQP002).. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR

AUTRES POSTES — Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. — 6. L'acte d'ostéodensitométrie remboursable par l’assurance maladie obligatoire ; sans préju - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. » : 6. L'acte d'ostéodensitométrie remboursable par l’assurance maladie obligatoire ; sans préjudice des conditions d'inscription de l'acte sur la liste mentionnée à l'article L. 162-1-7, la prise en charge au titre du présent arrêté est limitée aux femmes de plus de cinquante ans, une fois tous les six ans.. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR

AUTRES POSTES — Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. — 7. Les vaccinations suivantes, seules ou combinés : a) Diphtérie, tétanos et poliomyélite : - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. » : 7. Les vaccinations suivantes, seules ou combinés : a) Diphtérie, tétanos et poliomyélite : tous âges ; b) Coqueluche : avant 14 ans ; c) Hépatite B : avant 14 ans ; d) BCG : avant 6 ans ; e) Rubéole pour les adolescentes qui n'ont pas été vaccinées et pour les femmes non immunisées désirant un enfant ; f) Haemophilus influenzae B ; g) Vaccination contre les infections invasives à pneumocoques pour les enfants de moins de dix-huit mois.. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 100 % BR | BASE 2 : 100 % BR | BASE 3 : 100 % BR | BASE 4 : 100 % BR

AUTRES POSTES — Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. — Homéopathie et phytothérapie prescrites non remboursés par la Sécurité sociale (18) - Forfai - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. » : Homéopathie et phytothérapie prescrites non remboursés par la Sécurité sociale (18) - Forfait global par an. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 30 €/an | BASE 2 : 30 €/an | BASE 3 : 30 €/an | BASE 4 : 30 €/an. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 30 €/an | BASE 2 : 30 €/an | BASE 3 : 30 €/an | BASE 4 : 30 €/an - Condition : (18) Forfait valable sur prescription médicale et facture nominative acquittée.

AUTRES POSTES — Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. — Actes non remboursés par la Sécurité sociale Vaccins contre la grippe et autres vaccins pres - p. 3

Ligne du tableau de garanties, rubrique « AUTRES POSTES », sous-rubrique « Arrêté du 8 juin 2006 pris pour l'application de l'article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale et fixant la liste des prestations de prévention prévues à l'article R.871-2 du même code. » : Actes non remboursés par la Sécurité sociale Vaccins contre la grippe et autres vaccins prescrits (sur présentation de facture). Niveaux de remboursement : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : Frais réels | BASE 4 : Frais réels. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : - | BASE 2 : - | BASE 3 : Frais réels | BASE 4 : Frais réels

AUTRES POSTES (Suite) — Forfait vaccin antigrippe (19) - Forfait global par an - p. 4

Ligne du tableau de garanties, rubrique « None », sous-rubrique « AUTRES POSTES (Suite) » : Forfait vaccin antigrippe (19) - Forfait global par an. Niveaux de remboursement : BASE 1 : 20 €/an | BASE 2 : 20 €/an | BASE 3 : 20 €/an | BASE 4 : 20 €/an. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : 20 €/an | BASE 2 : 20 €/an | BASE 3 : 20 €/an | BASE 4 : 20 €/an - Condition : (19) Forfait valable sur facture nominative acquittée jusqu'au 31/12/2026.

SPORT SUR ORDONNANCE — Sport sur ordonnance auprès d'un professionnel agréé pour les adhérents reconnus en Affection de Longue Durée (ALD) ou éligibles (20) - Forfait par an - p. 4

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SPORT SUR ORDONNANCE » : Sport sur ordonnance auprès d'un professionnel agréé pour les adhérents reconnus en Affection de Longue Durée (ALD) ou éligibles (20) - Forfait par an. Niveaux de remboursement : BASE 1 : - | BASE 2 : 100 €/an | BASE 3 : 200 €/an | BASE 4 : 300 €/an. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : - | BASE 2 : 100 €/an | BASE 3 : 200 €/an | BASE 4 : 300 €/an - Condition : (20) Forfait valable sur prescription médicale et facture nominative acquittée d’un professionnel de sport agréé Activité Physique Adaptée (APA) ou certifié par une fédération sportive pour les personnes en Affection Longue Durée (ALD), aux patients atteints d'une maladie chronique, présentant des facteurs de risque et aux personnes en situation de perte d'autonomie tels que définis par décret. 33BF2E51DAB8138D3F83D39107AFBF29

ASSISTANCE — Assistance Matmut - p. 4

SERVICES + — Itelis : avantages tarifaires optique, audio et médecines douces - p. 4

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SERVICES + » : Itelis : avantages tarifaires optique, audio et médecines douces. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Inclus | BASE 2 : Inclus | BASE 3 : Inclus | BASE 4 : Inclus. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Inclus | BASE 2 : Inclus | BASE 3 : Inclus | BASE 4 : Inclus

SERVICES + — Medaviz : téléconsultation 24 h/24, 7 j/7 - p. 4

SERVICES + — Livmed’s : livraison de médicaments 24 h/24, 7 j/7 - p. 4

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SERVICES + » : Livmed’s : livraison de médicaments 24 h/24, 7 j/7. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Inclus | BASE 2 : Inclus | BASE 3 : Inclus | BASE 4 : Inclus. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Inclus | BASE 2 : Inclus | BASE 3 : Inclus | BASE 4 : Inclus

SERVICES + — Deuxième avis médical : service d’accès à l’expertise médicale en ligne - p. 4

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SERVICES + » : Deuxième avis médical : service d’accès à l’expertise médicale en ligne. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Inclus | BASE 2 : Inclus | BASE 3 : Inclus | BASE 4 : Inclus. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Inclus | BASE 2 : Inclus | BASE 3 : Inclus | BASE 4 : Inclus

SERVICES + — Bilan de santé digital : évaluation de santé globale - p. 4

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SERVICES + » : Bilan de santé digital : évaluation de santé globale. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Inclus | BASE 2 : Inclus | BASE 3 : Inclus | BASE 4 : Inclus. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Inclus | BASE 2 : Inclus | BASE 3 : Inclus | BASE 4 : Inclus

SERVICES + — Méta-Coaching : programme de coaching santé en ligne - p. 4

Ligne du tableau de garanties, rubrique « SERVICES + » : Méta-Coaching : programme de coaching santé en ligne. Niveaux de remboursement : BASE 1 : Inclus | BASE 2 : Inclus | BASE 3 : Inclus | BASE 4 : Inclus. - Optionnelle : non · Limite : BASE 1 : Inclus | BASE 2 : Inclus | BASE 3 : Inclus | BASE 4 : Inclus

SERVICES + — Salvum : formation aux gestes qui sauvent - p. 4

SERVICES + — Protection juridique santé - p. 4

Exclusions

Exclusion	Description	S'applique à	Page
Postes non couverts sur certaines formules	Le tableau porte un tiret « - » (ou aucune valeur) à la place d'un montant, ce qui signifie l'absence de prise en charge pour la ou les formules concernées : [page 1] Implant dentaire (scanner-pose-pilier) (aucune prise en charge : BASE 1) ; [page 1] Soins prothétiques et prothèses dentaires, pour des actes codés dans la CCAM et ayant une base de remboursement Sécurité sociale (non remboursés par la Sécurité sociale) (aucune prise en charge : BASE 1, BASE 2) ; [page 1] Orthodontie non remboursée par la Sécurite sociale (aucune prise en charge : BASE 1, BASE 2) ; [page 1] Parodontologie non remboursée par la Sécurité sociale - Forfait par an (aucune prise en charge : BASE 1, BASE 2) ; [page 2] Chirurgie optique réfraction - Forfait par œil (aucune prise en charge : BASE 1) ; [page 3] Ostéopathie, chiropraxie, psychomotricité, étiopathie, acupuncture, substituts nicotiniques (16) (aucune prise en charge : BASE 3, BASE 4) ; [page 3] Ostéopathie, chiropraxie, acupuncture (16) (aucune prise en charge : BASE 1, BASE 2) ; [page 3] Psychomotricité, étiopathie, substituts nicotiniques (16) (aucune prise en charge : BASE 1, BASE 2) ; [page 3] Traitement (aucune prise en charge : BASE 1, BASE 2) ; [page 3] Frais de voyage et hébergement - Forfait par an et par bénéficiaire (aucune prise en charge : BASE 1, BASE 2) ; [page 3] Actes non remboursés par la Sécurité sociale Vaccins contre la grippe et autres vaccins prescrits (sur présentation de facture) (aucune prise en charge : BASE 1, BASE 2) ; [page 4] Sport sur ordonnance auprès d'un professionnel agréé pour les adhérents reconnus en Affection de Longue Durée (ALD) ou éligibles (20) - Forfait par an (aucune prise en charge : BASE 1).	all	p. 1
Limitation posée par le renvoi (1)	(1) Forfait valable pour les actes non remboursés par la Sécurité sociale sur facture nominative acquittée, chez les psychologues diplômés dans leur spécialité et inscrits aux registres officiels de l’Assurance Maladie jusqu'au 31/12/2026.	all	p. 5
Limitation posée par le renvoi (2)	(2) Ouvert aux personnes de plus de 3 ans (enfants, adolescents et adultes) et valable chez les psychologues partenaires du dispositif « Mon soutien psy », diplômés dans leur spécialité et inscrits aux registres officiels de l’Assurance Maladie. Dans la limite de 12 séances par an, avec une première séance qui est un entretien d’évaluation et entre 1 à 11 séances de suivi psychologique (50 €/séance). Ce nombre est adapté aux besoins et déterminé par le psychologue. Garantie uniquement disponible dans les « contrats responsables ».	all	p. 5
Limitation posée par le renvoi (3)	(3) Prothèses relevant du 100% Santé sans reste à charge : couronne et bridge métalliques (toutes dents), couronne céramique zircone (dents hors molaires), couronne céramométallique et céramique hors zircone (incisives, canines et 1ères prémolaires), bridge céramométallique (incisives), prothèses amovibles à plaque base résine. Leurs prix sont encadrés par des Prix Limites de Vente (PLV).	all	p. 5
Limitation posée par le renvoi (5)	(5) Sans que ce remboursement ne puisse excéder les Honoraires Limites de Facturation.	all	p. 5
Limitation posée par le renvoi (7)	(7) Équipement optique (1 monture + 2 verres). Le remboursement est limité à un équipement tous les deux ans par bénéficiaire. Le remboursement est limité à un équipement optique par an et par bénéficiaire pour les enfants des moins de 16 ans ou, quel que soit l'âge, en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une évolution de la vue. Le régime respecte les plafonds des contrats responsables en classe B, qui s'entendent y compris le remboursement de la Sécurité sociale.	all	p. 5
Limitation posée par le renvoi (8)	(8) 100 % des frais restant à charge après intervention de la Sécurité Sociale, sans que le remboursement total de l'assureur et de la Sécurité Sociale ne puisse excéder le Prix Limite de Vente.	all	p. 5
Limitation posée par le renvoi (11)	(11) 100 % BR sans que ce remboursement ne puisse excéder 100 % des Prix Limites de Vente.	all	p. 5
Limitation posée par le renvoi (14)	(14) Équipement à tarif libre (aide auditive de classe II) : entretien (y compris le changement des piles), réglages, réparation prothèses auditives réalisée par l'audioprothésiste prise en charge à hauteur de 100% de la base de remboursement de la Sécurité sociale. Les prix des aides auditives sont encadrés par des Prix Limites de Vente (PLV). Forfait "Aide auditive" versé pour une ou deux prothèses sur une période de quatre ans. Le remboursement total de l'assureur et de la Sécurité Sociale ne peut excéder 1 700€ par prothèse sur une période de quatre ans.	all	p. 5
Limitation posée par le renvoi (15)	(15) Dans la limite du nombre annuel de paquets de 6 piles, fixé par l’arrêté du 14.11.2018.	all	p. 5
Limitation posée par le renvoi (16)	(16) Forfait global valable pour les actes non remboursés par la Sécurité sociale, chez les praticiens diplômés dans leur spécialité et inscrits aux registres officiels de l'Assurance Maladie, sur présentation d'une facture nominative acquittée (pour l'acupuncture, seuls sont pris en charge les actes non remboursés par la Sécurité sociale réalisés chez un médecin, une sage-femme ou un chirurgien-dentiste).	all	p. 5
Limitation posée par le renvoi (19)	(19) Forfait valable sur facture nominative acquittée jusqu'au 31/12/2026.	all	p. 5
Document non contractuel	Document non contractuel. L'ensemble des garanties évoquées dans ce document s'applique dans les limites et conditions définies au contrat.	all	p. 6
Livraison de médicaments Livmed's — nombre de livraisons et périmètre	Prise en charge de 3 livraisons par an par la mutuelle dans un rayon de 20km, au-delà le complément reste à la charge de l'adhérent.	SERVICES + — Livmed's	p. 6

Obligations de l'assuré

Les forfaits sont versés sur présentation de l'original de la facture nominative acquittée et détaillée par acte. (Lors de la demande de remboursement) p. 5

Conditions particulières

Les pourcentages indiqués incluent la part de la Sécurité sociale et s’appliquent sur la Base de Remboursement (BR) pour les actes relevant de la CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux), tarif de convention pour les actes référencés NGAP (Nomenclature Générale des Actes Professionnels), tarif de responsabilité pour les actes référencés LPP (Liste des Produits et des Prestations). Pour les praticiens non conventionnés, la Base de Remboursement est retenue sur la base du tarif d'autorité. Les forfaits annuels s’entendent dans le cadre de l’année civile et par bénéficiaire. Les forfaits sont versés sur présentation de l’original de la facture nominative acquittée et détaillée par acte. Nos remboursements ne peuvent être supérieurs au montant des frais restant à charge effective de l’adhérent. Le total des remboursements est exprimé y compris la part RO. p. 5
Document non contractuel. L'ensemble des garanties évoquées dans ce document s'applique dans les limites et conditions définies au contrat. p. 6
Assureur de la garantie Santé - Mutuelle Ociane - Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, immatriculée sous le n° SIREN 434 243 085. Siège social : 35 rue Claude Bonnier - 33054 BORDEAUX Cedex. Les statuts de la Mutuelle Ociane sont disponibles sur matmut.fr. Matmut - Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, Société d’assurance mutuelle à cotisations variables, immatriculée au RCS de Rouen n° 775 701 477. Entreprise régie par le Code des assurances, 66, rue de Sotteville 76100 Rouen. Prestation réalisée par Matmut Protection juridique, Société du Groupe Matmut - Société Anonyme (SA) au capital de 7 500 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des Assurances, inscrite au RCS de Rouen sous le n° SIREN 423 499 391. Siège Social : 66 Rue de Sotteville 76100 Rouen. Assistance - Prestations réalisées par IMA GIE - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital social de 55 382 784 €, inscrit au RCS de Niort sous le n° Siren 320 281 025. Siège social : 118, avenue de Paris CS 40 000 79033 Niort CEDEX 9. Itelis est une marque d'Isea. Isea Société Anonyme (SA) à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 5 452 135,92€, inscrite au RCS de Paris sous le n° SIREN 440 358 471. Siège social : Immeuble « Le Diapason » - 218 avenue Jean Jaurès - 75916 Paris Téléconsultation Medaviz - Service mis en œuvre par Podalire. Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 83 800 €, inscrite au RCS de Paris sous le n° SIREN 807 414 024. Siège social : 10 rue de Penthièvre - 75008 Paris. Le service doit faire l’objet d’une utilisation raisonnable. deuxiemeavis.fr - Le service deuxiemeavis.fr est édité par la société CARIANS. Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 109 230 €, inscrite au RCS de Paris sous le n° SIREN 803 657 717. Siège social : 1 boulevard Pasteur, 75015 Paris. Livraison de médicaments LIVMED’S - Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 67 114 €, immatriculée au RCS de Nice sous le n°881 600 456. Siège social: 1 avenue de Suède - 06000 Nice. Prise en charge de 3 livraisons par an par la mutuelle dans un rayon de 20km, au-delà le complément reste à la charge de Coaching santé délivré par Méta-Coaching - Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 383 299 €, inscrite au RCS de Paris sous le n° SIREN 513 782 003. Siège social : 65 rue Saint Charles - 75015 Paris. Salvum - Formation en ligne de secourisme. Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 449 320 €, inscrite au RCS de Meaux sous le n° SIREN 801 777 p. 6
Le document porte le code « CCN METALLURGIE-0925 » et est intitulé « Vos garanties 2026 » / « Renvois 2026 » / « Quelques exemples de remboursements 2026 ». p. 6
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 20 € (15 € en service psychiatrique) | BASE 2 : 20 € (15 € en service psychiatrique) | BASE 3 : 20 € (15 € en service psychiatrique) | BASE 4 : 20 € (15 € en service psychiatrique) ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : Frais réels | BASE 2 : Frais réels | BASE 3 : Frais réels | BASE 4 : Frais réels ; Reste à charge — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 7
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : Non connu (NC) | BASE 2 : Non connu (NC) | BASE 3 : Non connu (NC) | BASE 4 : Non connu (NC) ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 1,50 % PMSS/jour | BASE 2 : 2,50 % PMSS/jour | BASE 3 : 2,50 % PMSS/jour | BASE 4 : 3 % PMSS/jour ; Reste à charge — BASE 1 : Selon la dépense | BASE 2 : Selon la dépense | BASE 3 : Selon la dépense | BASE 4 : Selon la dépense p. 7
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 838,98 € | BASE 2 : 838,98 € | BASE 3 : 838,98 € | BASE 4 : 838,98 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 814,98 € | BASE 2 : 814,98 € | BASE 3 : 814,98 € | BASE 4 : 814,98 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 24 € | BASE 2 : 24 € | BASE 3 : 24 € | BASE 4 : 24 € ; Reste à charge — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 7
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 443 € | BASE 2 : 443 € | BASE 3 : 443 € | BASE 4 : 443 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 271,70 € | BASE 2 : 271,70 € | BASE 3 : 271,70 € | BASE 4 : 271,70 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 135,85 € | BASE 2 : 171,30 € | BASE 3 : 171,30 € | BASE 4 : 171,30 € ; Reste à charge — BASE 1 : 35,45 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 7
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 486 € | BASE 2 : 486 € | BASE 3 : 486 € | BASE 4 : 486 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 271,70 € | BASE 2 : 271,70 € | BASE 3 : 271,70 € | BASE 4 : 271,70 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 81,51 € | BASE 2 : 214,30 € | BASE 3 : 214,30 € | BASE 4 : 214,30 € ; Reste à charge — BASE 1 : 132,79 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 7
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 3754 € | BASE 2 : 3754 € | BASE 3 : 3754 € | BASE 4 : 3754 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 3003,20 € | BASE 2 : 3003,20 € | BASE 3 : 3003,20 € | BASE 4 : 3003,20 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 750,80 € | BASE 2 : 750,80 € | BASE 3 : 750,80 € | BASE 4 : 750,80 € ; Reste à charge — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 7
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 30 € | BASE 2 : 30 € | BASE 3 : 30 € | BASE 4 : 30 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 19 € | BASE 2 : 19 € | BASE 3 : 19 € | BASE 4 : 19 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 9 € | BASE 2 : 9 € | BASE 3 : 9 € | BASE 4 : 9 € ; Reste à charge — BASE 1 : 2 € de participation forfaitaire | BASE 2 : 2 € de participation forfaitaire | BASE 3 : 2 € de participation forfaitaire | BASE 4 : 2 € de participation forfaitaire p. 8
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 35 € | BASE 2 : 35 € | BASE 3 : 35 € | BASE 4 : 35 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 24,50 € | BASE 2 : 24,50 € | BASE 3 : 24,50 € | BASE 4 : 24,50 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 10,50 € | BASE 2 : 10,50 € | BASE 3 : 10,50 € | BASE 4 : 10,50 € ; Reste à charge — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 8
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 40 € | BASE 2 : 40 € | BASE 3 : 40 € | BASE 4 : 40 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 26 € | BASE 2 : 26 € | BASE 3 : 26 € | BASE 4 : 26 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 12 € | BASE 2 : 12 € | BASE 3 : 12 € | BASE 4 : 12 € ; Reste à charge — BASE 1 : 2 € de participation forfaitaire | BASE 2 : 2 € de participation forfaitaire | BASE 3 : 2 € de participation forfaitaire | BASE 4 : 2 € de participation forfaitaire p. 8
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 50 € | BASE 2 : 50 € | BASE 3 : 50 € | BASE 4 : 50 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 24,50 € | BASE 2 : 24,50 € | BASE 3 : 24,50 € | BASE 4 : 24,50 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 25,50 € | BASE 2 : 25,50 € | BASE 3 : 25,50 € | BASE 4 : 25,50 € ; Reste à charge — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 8
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 53 € | BASE 2 : 53 € | BASE 3 : 53 € | BASE 4 : 53 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 26 € | BASE 2 : 26 € | BASE 3 : 26 € | BASE 4 : 26 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 25 € | BASE 2 : 25 € | BASE 3 : 25 € | BASE 4 : 25 € ; Reste à charge — BASE 1 : 2 € de participation forfaitaire | BASE 2 : 2 € de participation forfaitaire | BASE 3 : 2 € de participation forfaitaire | BASE 4 : 2 € de participation forfaitaire p. 8
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 62 € | BASE 2 : 62 € | BASE 3 : 62 € | BASE 4 : 62 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 16,10 € | BASE 2 : 16,10 € | BASE 3 : 16,10 € | BASE 4 : 16,10 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 13,80 € | BASE 2 : 25,30 € | BASE 3 : 29,90 € | BASE 4 : 29,90 € ; Reste à charge — BASE 1 : 32,10 € | BASE 2 : 20,60 € | BASE 3 : 16 € | BASE 4 : 16 € p. 8
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 66 € | BASE 2 : 66 € | BASE 3 : 66 € | BASE 4 : 66 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 14,10 € | BASE 2 : 14,10 € | BASE 3 : 14,10 € | BASE 4 : 14,10 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 13,80 € | BASE 2 : 25,30 € | BASE 3 : 29,90 € | BASE 4 : 29,90 € ; Reste à charge — BASE 1 : 38,10 € dont 2 € de participation forfaitaire | BASE 2 : 26,60 € dont 2 € de participation forfaitaire | BASE 3 : 22 € dont 2 € de participation forfaitaire | BASE 4 : 22 € dont 2 € de participation forfaitaire p. 9
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 26,71 € | BASE 2 : 26,71 € | BASE 3 : 26,71 € | BASE 4 : 26,71 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 14,64 € | BASE 2 : 14,64 € | BASE 3 : 14,64 € | BASE 4 : 14,64 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 12,07 € | BASE 2 : 12,07 € | BASE 3 : 12,07 € | BASE 4 : 12,07 € ; Reste à charge — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 9
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 30 + 85 € | BASE 2 : 30 + 85 € | BASE 3 : 30 + 85 € | BASE 4 : 30 + 85 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 5,40 + 15,30 € | BASE 2 : 5,40 + 15,30 € | BASE 3 : 5,40 + 15,30 € | BASE 4 : 5,40 + 15,30 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 24,60 + 69,70 € | BASE 2 : 24,60 + 69,70 € | BASE 3 : 24,60 + 69,70 € | BASE 4 : 24,60 + 69,70 € ; Reste à charge — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 9
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 30 + 180 € | BASE 2 : 30 + 180 € | BASE 3 : 30 + 180 € | BASE 4 : 30 + 180 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 5,40 + 32,40 € | BASE 2 : 5,40 + 32,40 € | BASE 3 : 5,40 + 32,40 € | BASE 4 : 5,40 + 32,40 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 24,60 + 147,60 € | BASE 2 : 24,60 + 147,60 € | BASE 3 : 24,60 + 147,60 € | BASE 4 : 24,60 + 147,60 € ; Reste à charge — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 9
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 148 + 224 € | BASE 2 : 148 + 224 € | BASE 3 : 148 + 224 € | BASE 4 : 148 + 224 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 0,03 + 0,06 € | BASE 2 : 0,03 + 0,06 € | BASE 3 : 0,03 + 0,06 € | BASE 4 : 0,03 + 0,06 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 99,97 + 149,94 € | BASE 2 : 99,97 + 223,94 € | BASE 3 : 99,97 + 223,94 € | BASE 4 : 99,97 + 223,94 € ; Reste à charge — BASE 1 : 122 € | BASE 2 : 48 € | BASE 3 : 48 € | BASE 4 : 48 € p. 9
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 148 + 492 € | BASE 2 : 148 + 492 € | BASE 3 : 148 + 492 € | BASE 4 : 148 + 492 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 0,03 + 0,06 € | BASE 2 : 0,03 + 0,06 € | BASE 3 : 0,03 + 0,06 € | BASE 4 : 0,03 + 0,06 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 99,97 + 249,94 € | BASE 2 : 99,97 + 349,94 € | BASE 3 : 99,97 + 349,94 € | BASE 4 : 99,97 + 399,94 € ; Reste à charge — BASE 1 : 290 € | BASE 2 : 190 € | BASE 3 : 190 € | BASE 4 : 140 € p. 9
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : Non connu (NC) | BASE 2 : Non connu (NC) | BASE 3 : Non connu (NC) | BASE 4 : Non connu (NC) ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 200 € | BASE 2 : 250 € | BASE 3 : 280 € | BASE 4 : 280 € ; Reste à charge — BASE 1 : Selon la dépense | BASE 2 : Selon la dépense | BASE 3 : Selon la dépense | BASE 4 : Selon la dépense p. 10
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : Non connu (NC) | BASE 2 : Non connu (NC) | BASE 3 : Non connu (NC) | BASE 4 : Non connu (NC) ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 400 € | BASE 3 : 500 € | BASE 4 : 700 € ; Reste à charge — BASE 1 : Selon la dépense | BASE 2 : Selon la dépense | BASE 3 : Selon la dépense | BASE 4 : Selon la dépense p. 10
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 515 € | BASE 2 : 515 € | BASE 3 : 515 € | BASE 4 : 515 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 72 € | BASE 2 : 72 € | BASE 3 : 72 € | BASE 4 : 72 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 443 € | BASE 2 : 443 € | BASE 3 : 443 € | BASE 4 : 443 € ; Reste à charge — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 10
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 43,38 € | BASE 2 : 43,38 € | BASE 3 : 43,38 € | BASE 4 : 43,38 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 26,03 € | BASE 2 : 26,03 € | BASE 3 : 26,03 € | BASE 4 : 26,03 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 17,35 € | BASE 2 : 17,35 € | BASE 3 : 17,35 € | BASE 4 : 17,35 € ; Reste à charge — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 10
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 561,99 € | BASE 2 : 561,99 € | BASE 3 : 561,99 € | BASE 4 : 561,99 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 72 € | BASE 2 : 72 € | BASE 3 : 72 € | BASE 4 : 72 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 198 € | BASE 2 : 288 € | BASE 3 : 408 € | BASE 4 : 489,99 € ; Reste à charge — BASE 1 : 291,99 € | BASE 2 : 201,99 € | BASE 3 : 81,99 € | BASE 4 : 0 € p. 10
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 714,10 € | BASE 2 : 714,10 € | BASE 3 : 714,10 € | BASE 4 : 714,10 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 193,50 € | BASE 2 : 193,50 € | BASE 3 : 193,50 € | BASE 4 : 193,50 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 241,88 € | BASE 2 : 387 € | BASE 3 : 435,38 € | BASE 4 : 520,60 € ; Reste à charge — BASE 1 : 278,72 € | BASE 2 : 133,60 € | BASE 3 : 85,22 € | BASE 4 : 0 € p. 10
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 950 € | BASE 2 : 950 € | BASE 3 : 950 € | BASE 4 : 950 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 240 € | BASE 2 : 240 € | BASE 3 : 240 € | BASE 4 : 240 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 710 € | BASE 2 : 710 € | BASE 3 : 710 € | BASE 4 : 710 € ; Reste à charge — BASE 1 : 0 € | BASE 2 : 0 € | BASE 3 : 0 € | BASE 4 : 0 € p. 11
Prix moyen pratiqué — BASE 1 : 1515 € | BASE 2 : 1515 € | BASE 3 : 1515 € | BASE 4 : 1515 € ; Remboursement Sécurité sociale — BASE 1 : 240 € | BASE 2 : 240 € | BASE 3 : 240 € | BASE 4 : 240 € ; Remboursement Mutuelle Ociane Matmut — BASE 1 : 560 € | BASE 2 : 960 € | BASE 3 : 1000 € | BASE 4 : 1275 € ; Reste à charge — BASE 1 : 715 € | BASE 2 : 315 € | BASE 3 : 275 € | BASE 4 : 0 € p. 11

Lacunes d'extraction

PORTEUR DE RISQUE / DIVERGENCE AVEC LES MÉTADONNÉES DE LA TÂCHE : les métadonnées annoncent « Matmut (Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes) … Siren 775 701 477 ». Le document désigne comme « Assureur de la garantie Santé » la Mutuelle Ociane (Livre II du Code de la Mutualité, SIREN 434 243 085, 35 rue Claude Bonnier 33054 Bordeaux Cedex) ; la marque employée dans les exemples est « Mutuelle Ociane Matmut ». Matmut (775 701 477), Matmut Protection juridique (423 499 391) et IMA GIE (RCS Niort 320 281 025, assistance) ne figurent que dans les mentions légales. insurer_name reprend le libellé du document.
DOCUMENT NON CONTRACTUEL : « L'ensemble des garanties évoquées dans ce document s'applique dans les limites et conditions définies au contrat. » Le document ne contient ni durée, ni tacite reconduction, ni résiliation, ni prescription, ni procédure de sinistre, ni cotisation : duration_and_cancellation, prescription_period, claims_procedure et premium sont vides/null. Il ne reprend pas non plus le texte de la convention collective elle-même.
PUBLIC VISÉ : le document n'indique ni les bénéficiaires (salariés, ayants droit), ni les conditions d'affiliation, ni le caractère obligatoire ou facultatif du régime ; target_audience est null.
RECONSTRUCTION DES TABLEAUX : les tableaux multi-colonnes ont été reconstruits à partir des rectangles de fond que le PDF dessine derrière chaque ligne, puis chaque cellule a été réancrée sur la couche texte pour rester verbatim (les espaces insécables internes sont restituées comme des espaces ordinaires). Les cellules fusionnées sur toute la largeur ont été rattachées comme sous-titres.
EXCLUSIONS : ce type de document ne comporte pas de section « exclusions ». Les exclusions enregistrées sont (a) les postes portant un tiret « - » dans une ou plusieurs formules, (b) les renvois qui posent une limitation explicite, repris verbatim, et (c) les règles générales de remboursement. Aucune exclusion de risque au sens des conditions générales n'est imprimée.
TIRETS DU TABLEAU : un tiret « - » signale l'absence de prise en charge pour la formule concernée ; ces cas sont regroupés dans une exclusion unique listant chaque poste et les formules concernées.
EXEMPLES DE REMBOURSEMENT : les exemples chiffrés des dernières pages (prix moyen pratiqué, remboursement Sécurité sociale, remboursement Mutuelle Ociane Matmut, reste à charge) sont enregistrés en special_conditions et non en coverages : ce sont des illustrations, pas des garanties.
AUCUNE FRANCHISE, AUCUN DÉLAI D'ATTENTE : le document ne mentionne ni franchise ni délai de carence ; deductibles est null et waiting_periods est vide.
ARTEFACTS DE LA COUCHE TEXTE : chaque page se termine par une chaîne hexadécimale de 32 caractères (identifiant technique, p. ex. « 33BF2E51DAB8138D3F83D39107AFBF29 ») qui n'appartient pas au contenu ; elle a été écartée des cellules. Les libellés conservent les fautes d'impression du document (par exemple « Sécurite sociale »).

Source & fidélité

Source : https://www.matmut.fr/pro/pdf/CCN-Metallurgie-garanties-sante.pdf - téléchargé le 2026-07-30 - 11 pages
Extraction : claude-code-subagent:scale · prompt v1.1
⚠️ Ceci n'est pas le document officiel de l'assureur et peut contenir des erreurs d'extraction. Information, non un conseil - vérifiez toujours par rapport au document source.