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ASSURANCE SANTÉ BIORYTHM (Niveaux 1 à 4) Fiche

Résumé

Tableau des garanties de la complémentaire santé MAAF Biorythm, présentant pour quatre niveaux (Niveau 1 à Niveau 4) les prestations des trois modules Hospitalisation, Soins courants et Appareillages et prothèses. Les prestations sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement (BR) de la Sécurité sociale ou en euros, prestations en vigueur au 01/12/2025. Le document précise que les garanties santé sont assurées par MAAF Santé, les garanties d’assistance par MAAF Assurances SA, et que le contrat est distribué par MAAF Assurances SA. Il indique lui-même que les informations sont non exhaustives et renvoie aux Conditions Générales du contrat Biorythm valant extrait du règlement mutualiste.

Définitions

Terme Définition Page
BR base de remboursement (BR) de la Sécurité sociale p. 1
RO Régime Obligatoire (RO) p. 1
AM régime local Alsace Moselle (AM) p. 1
DPTAM Dispositifs de Pratique Tarifaire Maîtrisée (DPTAM). Les DPTAM sont des contrats proposés par l’Assurance Maladie aux médecins visant à modérer les dépassements d’honoraires. p. 2
Année mobile par période de 12 mois à compter de la date d’effet du contrat p. 2
Partenaire Santéclair Professionnels de la santé du réseau de notre partenaire Santéclair, accessibles selon implantation du réseau. Leurs coordonnées sont consultables à partir de votre Espace client MAAF sur maaf.fr, de l’application mobile MAAF et Moi ou en contactant votre conseiller MAAF. p. 2

Garanties

Hospitalisation — Forfait journalier hospitalier - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : Frais réels | Niveau 2 : Frais réels | Niveau 3 : Frais réels | Niveau 4 : Frais réels
  • Sous-limite : Niveau 1 : Frais réels
  • Sous-limite : Niveau 2 : Frais réels
  • Sous-limite : Niveau 3 : Frais réels
  • Sous-limite : Niveau 4 : Frais réels

Hospitalisation — Frais de séjour - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR

Hospitalisation — Honoraires hospitaliers - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 140 % BR (1) | Niveau 4 : 200 % BR (1)
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 140 % BR (1)
  • Sous-limite : Niveau 4 : 200 % BR (1)
  • Condition : (1) Les taux de remboursement sont majorés de 20 % de la BR pour les honoraires des médecins ayant adhéré à l’un des Dispositifs de Pratique Tarifaire Maîtrisée (DPTAM).

Hospitalisation — Transport (2) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR
  • Condition : (2) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres pénalités liées au non respect du parcours de soins.

Hospitalisation — Chambre particulière (50 % du forfait en ambulatoire) (3) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : 50 €/nuit | Niveau 3 : 60 €/nuit | Niveau 4 : 80 €/nuit
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : 50 €/nuit
  • Sous-limite : Niveau 3 : 60 €/nuit
  • Sous-limite : Niveau 4 : 80 €/nuit
  • Condition : (3) En cas d’hospitalisation pour affections psychopathologiques (en secteur public ou privé) ou de séjour en alcoologie ou en toxicologie, les frais de Chambre particulière et les frais d’accompagnant ne sont pas pris en charge. Les frais de chambre particulière en ambulatoire sont pris en charge à hauteur de 50 % du forfait, soit : 25 € en niveau 2, 30 € en niveau 3 et 40 € en niveau 4.

Hospitalisation — Frais d’accompagnant (lit et repas) (3) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : 30 €/jour | Niveau 3 : 30 €/jour | Niveau 4 : 30 €/jour
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : 30 €/jour
  • Sous-limite : Niveau 3 : 30 €/jour
  • Sous-limite : Niveau 4 : 30 €/jour
  • Condition : (3) En cas d’hospitalisation pour affections psychopathologiques (en secteur public ou privé) ou de séjour en alcoologie ou en toxicologie, les frais de Chambre particulière et les frais d’accompagnant ne sont pas pris en charge. Les frais de chambre particulière en ambulatoire sont pris en charge à hauteur de 50 % du forfait, soit : 25 € en niveau 2, 30 € en niveau 3 et 40 € en niveau 4.

Hospitalisation — Prime naissance (4) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : 122 € | Niveau 3 : 153 € | Niveau 4 : 153 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : 122 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 153 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 153 €
  • Condition : (4) Il est versé une prime par foyer (pour une naissance ou une adoption) sur la base de la formule de garantie souscrite pour cet enfant. En cas de naissances multiples le versement se limite à 2 primes.

Soins courants — Honoraires médicaux : Consultations, visites (2) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 120 % BR (1) | Niveau 4 : 190 % BR (1)
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 120 % BR (1)
  • Sous-limite : Niveau 4 : 190 % BR (1)
  • Condition : (1) Les taux de remboursement sont majorés de 20 % de la BR pour les honoraires des médecins ayant adhéré à l’un des Dispositifs de Pratique Tarifaire Maîtrisée (DPTAM).
  • Condition : (2) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres pénalités liées au non respect du parcours de soins.

Soins courants — Honoraires médicaux : Actes médicaux (2) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 120 % BR (1) | Niveau 4 : 190 % BR (1)
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 120 % BR (1)
  • Sous-limite : Niveau 4 : 190 % BR (1)
  • Condition : (1) Les taux de remboursement sont majorés de 20 % de la BR pour les honoraires des médecins ayant adhéré à l’un des Dispositifs de Pratique Tarifaire Maîtrisée (DPTAM).
  • Condition : (2) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres pénalités liées au non respect du parcours de soins.

Soins courants — Honoraires médicaux : Radios (dont ostéodensitométrie prise en charge par le RO) (2) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 120 % BR (1) | Niveau 4 : 190 % BR (1)
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 120 % BR (1)
  • Sous-limite : Niveau 4 : 190 % BR (1)
  • Condition : (1) Les taux de remboursement sont majorés de 20 % de la BR pour les honoraires des médecins ayant adhéré à l’un des Dispositifs de Pratique Tarifaire Maîtrisée (DPTAM).
  • Condition : (2) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres pénalités liées au non respect du parcours de soins.

Soins courants — Ostéodensitométrie non prise en charge par le RO - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : 30 €/an | Niveau 3 : 50 €/an | Niveau 4 : 75 €/an
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : 30 €/an
  • Sous-limite : Niveau 3 : 50 €/an
  • Sous-limite : Niveau 4 : 75 €/an

Soins courants — Accompagnement psychologique remboursé par le RO (12) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR
  • Condition : (12) La garantie prend en charge les séances d’accompagnement psychologique remboursées par le RO, dans les limites prévues par l’article R.162-65 du Code de la Sécurité sociale. Elles doivent être réalisées par un psychologue conventionné avec l’Assurance maladie.

Soins courants — Analyses et examens de laboratoires (2) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR
  • Condition : (2) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres pénalités liées au non respect du parcours de soins.

Soins courants — Honoraires paramédicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes, podologues,…) (2) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR
  • Condition : (2) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres pénalités liées au non respect du parcours de soins.

Soins courants — Ostéopathie, chiropractie et à partir de 55 ans pédicures - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : 25 €/séance (limité à 1 fois/an) | Niveau 3 : 25 €/séance (limité à 2 fois/an) | Niveau 4 : 35 €/séance (limité à 2 fois/an)
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : 25 €/séance (limité à 1 fois/an)
  • Sous-limite : Niveau 3 : 25 €/séance (limité à 2 fois/an)
  • Sous-limite : Niveau 4 : 35 €/séance (limité à 2 fois/an)
  • Condition : Accolade imprimée en regard de cette ligne : « non remboursés par le RO ».

Soins courants — Médicaments (2) : Médicaments remboursés à 65 % RO (90 % AM) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR
  • Condition : (2) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres pénalités liées au non respect du parcours de soins.

Soins courants — Médicaments (2) : Médicaments remboursés à 30 % RO (80 % AM) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 30 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 30 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR
  • Condition : (2) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres pénalités liées au non respect du parcours de soins.

Soins courants — Médicaments (2) : Médicaments remboursés à 15 % RO - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 15 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 15 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR
  • Condition : (2) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres pénalités liées au non respect du parcours de soins.

Soins courants — Médicaments : Forfait automédication - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : 20 €/an | Niveau 3 : 30 €/an | Niveau 4 : 30 €/an
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : 20 €/an
  • Sous-limite : Niveau 3 : 30 €/an
  • Sous-limite : Niveau 4 : 30 €/an

Soins courants — Médicaments : Pilule contraceptive non prise en charge par le RO - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : - | Niveau 3 : - | Niveau 4 : 45 €/an
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : -
  • Sous-limite : Niveau 3 : -
  • Sous-limite : Niveau 4 : 45 €/an

Soins courants — Matériel médical : Petit appareillage/ accessoires (semelles, attelles, genouillères,….) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR

Soins courants — Matériel médical : Prothèse mammaire - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR + 50 € | Niveau 3 : 100 % BR + 100 € | Niveau 4 : 100 % BR + 150 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR + 50 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR + 100 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR + 150 €

Soins courants — Matériel médical : Prothèse capillaire - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR + 50 € | Niveau 3 : 100 % BR + 100 € | Niveau 4 : 100 % BR + 150 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR + 50 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR + 100 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR + 150 €

Soins courants — Matériel médical : Achat fauteuil roulant - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR + 500 € | Niveau 3 : 100 % BR + 1 500 € | Niveau 4 : 100 % BR + 2 000 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR + 500 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR + 1 500 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR + 2 000 €

Soins courants — Matériel médical : Grand appareillage (achat lit médicalisé, achat chaussures orthopédiques...) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 350 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 350 % BR

Soins courants — Matériel médical 100 % santé (9) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : Frais réels (10) | Niveau 2 : Frais réels (10) | Niveau 3 : Frais réels (10) | Niveau 4 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 1 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 2 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 3 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 4 : Frais réels (10)
  • Condition : (9) Tels que définis réglementairement.
  • Condition : (10) Prise en charge intégrale plafonnée aux prix limites de vente ou aux honoraires limites de facturation.

Soins courants — Forfait prévention (5) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : 90 €/an | Niveau 3 : 90 €/an | Niveau 4 : 90 €/an
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : 90 €/an
  • Sous-limite : Niveau 3 : 90 €/an
  • Sous-limite : Niveau 4 : 90 €/an
  • Condition : (5) Le forfait couvre les consultations diététiques, les vaccins non pris en charge (dont vaccin anti-grippe), les tests et auto-tests de dépistage (dont le dépistage des infections urinaires), les préservatifs (limités à 30 €/an) et les crèmes solaires délivrées sur ordonnance (limitées à 30 €/an).

Soins courants — Transport (2) - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR
  • Condition : (2) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres pénalités liées au non respect du parcours de soins.

Soins courants — Cure thermale prise en charge par le RO : forfait thermal - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 65 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 65 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR

Soins courants — Cure thermale prise en charge par le RO : surveillance médicale - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 70 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 70 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR

Soins courants — Cure thermale prise en charge par le RO : hébergement - p. 1

  • Limite : Niveau 1 : 65 % BR ou 0 % BR | Niveau 2 : 100 % BR ou 0 % BR | Niveau 3 : 100 % BR ou 0 % BR + 153 € | Niveau 4 : 100 % BR ou 0 % BR + 382 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : 65 % BR ou 0 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR ou 0 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR ou 0 % BR + 153 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR ou 0 % BR + 382 €

Appareillages et prothèses — Dentaire (6) : Soins dentaires et inlay-onlay - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR | Niveau 3 : 100 % BR | Niveau 4 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR
  • Condition : (6) Forfait par année mobile (par période de 12 mois à compter de la date d’effet du contrat). Lorsque le plafond annuel dentaire est atteint, seuls les tickets modérateurs continuent d’être pris en charge, et les soins et prothèses 100 % santé restent remboursés aux frais réels dans le respect des honoraires limites de facturation.

Appareillages et prothèses — Dentaire : Prothèses à prise en charge libre — Couronnes définitives prises en charge par le RO - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 % BR + 81 € | Niveau 3 : 100 % BR + 168 € | Niveau 4 : 100 % BR + 275 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR + 81 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR + 168 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR + 275 €
  • Condition : (6) Forfait par année mobile (par période de 12 mois à compter de la date d’effet du contrat). Lorsque le plafond annuel dentaire est atteint, seuls les tickets modérateurs continuent d’être pris en charge, et les soins et prothèses 100 % santé restent remboursés aux frais réels dans le respect des honoraires limites de facturation.

Appareillages et prothèses — Dentaire : Prothèses à prise en charge libre — Autres prothèses prises en charge par le RO - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 175 % BR | Niveau 3 : 250 % BR | Niveau 4 : 350 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 175 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 250 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 350 % BR
  • Condition : (6) Forfait par année mobile (par période de 12 mois à compter de la date d’effet du contrat). Lorsque le plafond annuel dentaire est atteint, seuls les tickets modérateurs continuent d’être pris en charge, et les soins et prothèses 100 % santé restent remboursés aux frais réels dans le respect des honoraires limites de facturation.

Appareillages et prothèses — Dentaire : Prothèses non prises en charge par le RO - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : - | Niveau 3 : 153 € | Niveau 4 : 250 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : -
  • Sous-limite : Niveau 3 : 153 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 250 €
  • Condition : (6) Forfait par année mobile (par période de 12 mois à compter de la date d’effet du contrat). Lorsque le plafond annuel dentaire est atteint, seuls les tickets modérateurs continuent d’être pris en charge, et les soins et prothèses 100 % santé restent remboursés aux frais réels dans le respect des honoraires limites de facturation.

Appareillages et prothèses — Dentaire : Implantologie (implant, pilier, faux moignon) (7) - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : - | Niveau 3 : 520 € | Niveau 4 : 800 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : -
  • Sous-limite : Niveau 3 : 520 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 800 €
  • Condition : (6) Forfait par année mobile (par période de 12 mois à compter de la date d’effet du contrat). Lorsque le plafond annuel dentaire est atteint, seuls les tickets modérateurs continuent d’être pris en charge, et les soins et prothèses 100 % santé restent remboursés aux frais réels dans le respect des honoraires limites de facturation.
  • Condition : (7) Un seul remboursement forfaitaire même si les soins pour un même implant sont réalisés sur 2 années mobiles.

Appareillages et prothèses — Dentaire : Soins et prothèses 100 % santé (9) (selon le type de prothèse, la localisation de la dent et le matériau utilisé) - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : Frais réels (10) | Niveau 2 : Frais réels (10) | Niveau 3 : Frais réels (10) | Niveau 4 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 1 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 2 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 3 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 4 : Frais réels (10)
  • Condition : (9) Tels que définis réglementairement.
  • Condition : (10) Prise en charge intégrale plafonnée aux prix limites de vente ou aux honoraires limites de facturation.

Appareillages et prothèses — Dentaire : Plafond annuel dentaire pour les couronnes, les prothèses et l’implantologie, pour la part dépassant 100 % de la BR - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : 500 € | Niveau 3 : 700 € | Niveau 4 : 1 000 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : 500 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 700 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 1 000 €
  • Condition : (6) Forfait par année mobile (par période de 12 mois à compter de la date d’effet du contrat). Lorsque le plafond annuel dentaire est atteint, seuls les tickets modérateurs continuent d’être pris en charge, et les soins et prothèses 100 % santé restent remboursés aux frais réels dans le respect des honoraires limites de facturation.

Appareillages et prothèses — Dentaire : Plafond majoré après 2 années de présence - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : la 3e année : 650 € ; la 4e année : 800 € ; la 5e année et les suivantes : 950 € | Niveau 3 : la 3e année : 850 € ; la 4e année : 1 000 € ; la 5e année et les suivantes : 1 150 € | Niveau 4 : la 3e année : 1 150 € ; la 4e année : 1 300 € ; la 5e année et les suivantes : 1 450 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : la 3e année : 650 € ; la 4e année : 800 € ; la 5e année et les suivantes : 950 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : la 3e année : 850 € ; la 4e année : 1 000 € ; la 5e année et les suivantes : 1 150 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : la 3e année : 1 150 € ; la 4e année : 1 300 € ; la 5e année et les suivantes : 1 450 €
  • Condition : (6) Forfait par année mobile (par période de 12 mois à compter de la date d’effet du contrat). Lorsque le plafond annuel dentaire est atteint, seuls les tickets modérateurs continuent d’être pris en charge, et les soins et prothèses 100 % santé restent remboursés aux frais réels dans le respect des honoraires limites de facturation.

Appareillages et prothèses — Orthodontie prise en charge par le RO - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 150 % BR | Niveau 3 : 200 % BR | Niveau 4 : 300 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 150 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 200 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 300 % BR

Appareillages et prothèses — Orthodontie non prise en charge par le RO - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : - | Niveau 3 : - | Niveau 4 : 370 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : -
  • Sous-limite : Niveau 3 : -
  • Sous-limite : Niveau 4 : 370 €

Appareillages et prothèses — Optique (8) : Équipements à prise en charge libre chez un opticien Partenaire Santéclair** — Forfait lunettes (2 verres + 1 monture) (11) — Forfait maximum pour la monture - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 € | Niveau 3 : 100 € | Niveau 4 : 100 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 €
  • Condition : (8) Il est impossible de cumuler un forfait lunettes chez un opticien Partenaire Santéclair** et un forfait lunettes chez un autre opticien.
  • Condition : (11) Renouvellement tous les 2 ans sauf pour les enfants de moins de 16 ans (1 an) et les cas de renouvellements anticipés prévus par la réglementation.
  • Condition : Cellule fusionnée : dans la colonne Niveau 1 une seule valeur « 100 % BR » est imprimée, centrée verticalement (y = 357,0 puis 444,0) sur les trois lignes du forfait lunettes (y = 342,6 / 357,0 / 371,3 puis 429,6 / 444,0 / 458,3) ; elle vaut donc pour les trois lignes.

Appareillages et prothèses — Optique : opticien Partenaire Santéclair** — Lunettes avec verres simples (y compris monture) - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 150 € | Niveau 3 : 250 € | Niveau 4 : 400 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 150 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 250 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 400 €
  • Condition : (8) Il est impossible de cumuler un forfait lunettes chez un opticien Partenaire Santéclair** et un forfait lunettes chez un autre opticien.
  • Condition : (11) Renouvellement tous les 2 ans sauf pour les enfants de moins de 16 ans (1 an) et les cas de renouvellements anticipés prévus par la réglementation.
  • Condition : Cellule fusionnée : dans la colonne Niveau 1 une seule valeur « 100 % BR » est imprimée, centrée verticalement (y = 357,0 puis 444,0) sur les trois lignes du forfait lunettes (y = 342,6 / 357,0 / 371,3 puis 429,6 / 444,0 / 458,3) ; elle vaut donc pour les trois lignes.

Appareillages et prothèses — Optique : opticien Partenaire Santéclair** — Lunettes avec verres complexes (y compris monture) - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 300 € | Niveau 3 : 400 € | Niveau 4 : 550 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 300 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 400 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 550 €
  • Condition : (8) Il est impossible de cumuler un forfait lunettes chez un opticien Partenaire Santéclair** et un forfait lunettes chez un autre opticien.
  • Condition : (11) Renouvellement tous les 2 ans sauf pour les enfants de moins de 16 ans (1 an) et les cas de renouvellements anticipés prévus par la réglementation.
  • Condition : Cellule fusionnée : dans la colonne Niveau 1 une seule valeur « 100 % BR » est imprimée, centrée verticalement (y = 357,0 puis 444,0) sur les trois lignes du forfait lunettes (y = 342,6 / 357,0 / 371,3 puis 429,6 / 444,0 / 458,3) ; elle vaut donc pour les trois lignes.

Appareillages et prothèses — Optique : Équipements à prise en charge libre chez un autre opticien ou sur internet — Forfait lunettes (2 verres + 1 monture) (11) — Forfait maximum pour la monture - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 € | Niveau 3 : 100 € | Niveau 4 : 100 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 100 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 100 €
  • Condition : (8) Il est impossible de cumuler un forfait lunettes chez un opticien Partenaire Santéclair** et un forfait lunettes chez un autre opticien.
  • Condition : (11) Renouvellement tous les 2 ans sauf pour les enfants de moins de 16 ans (1 an) et les cas de renouvellements anticipés prévus par la réglementation.
  • Condition : Cellule fusionnée : dans la colonne Niveau 1 une seule valeur « 100 % BR » est imprimée, centrée verticalement (y = 357,0 puis 444,0) sur les trois lignes du forfait lunettes (y = 342,6 / 357,0 / 371,3 puis 429,6 / 444,0 / 458,3) ; elle vaut donc pour les trois lignes.

Appareillages et prothèses — Optique : autre opticien ou internet — Lunettes avec verres simples (y compris monture) - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 € | Niveau 3 : 150 € | Niveau 4 : 200 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 150 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 200 €
  • Condition : (8) Il est impossible de cumuler un forfait lunettes chez un opticien Partenaire Santéclair** et un forfait lunettes chez un autre opticien.
  • Condition : (11) Renouvellement tous les 2 ans sauf pour les enfants de moins de 16 ans (1 an) et les cas de renouvellements anticipés prévus par la réglementation.
  • Condition : Cellule fusionnée : dans la colonne Niveau 1 une seule valeur « 100 % BR » est imprimée, centrée verticalement (y = 357,0 puis 444,0) sur les trois lignes du forfait lunettes (y = 342,6 / 357,0 / 371,3 puis 429,6 / 444,0 / 458,3) ; elle vaut donc pour les trois lignes.

Appareillages et prothèses — Optique : autre opticien ou internet — Lunettes avec verres complexes (y compris monture) - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 200 € | Niveau 3 : 250 € | Niveau 4 : 300 €
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 200 €
  • Sous-limite : Niveau 3 : 250 €
  • Sous-limite : Niveau 4 : 300 €
  • Condition : (8) Il est impossible de cumuler un forfait lunettes chez un opticien Partenaire Santéclair** et un forfait lunettes chez un autre opticien.
  • Condition : (11) Renouvellement tous les 2 ans sauf pour les enfants de moins de 16 ans (1 an) et les cas de renouvellements anticipés prévus par la réglementation.
  • Condition : Cellule fusionnée : dans la colonne Niveau 1 une seule valeur « 100 % BR » est imprimée, centrée verticalement (y = 357,0 puis 444,0) sur les trois lignes du forfait lunettes (y = 342,6 / 357,0 / 371,3 puis 429,6 / 444,0 / 458,3) ; elle vaut donc pour les trois lignes.

Appareillages et prothèses — Optique : Équipements 100% santé (9)(11) y compris Offreclair - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : Frais réels (10) | Niveau 2 : Frais réels (10) | Niveau 3 : Frais réels (10) | Niveau 4 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 1 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 2 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 3 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 4 : Frais réels (10)
  • Condition : (9) Tels que définis réglementairement.
  • Condition : (10) Prise en charge intégrale plafonnée aux prix limites de vente ou aux honoraires limites de facturation.
  • Condition : (11) Renouvellement tous les 2 ans sauf pour les enfants de moins de 16 ans (1 an) et les cas de renouvellements anticipés prévus par la réglementation.

Appareillages et prothèses — Optique : Autres garanties optiques — Lentilles prises en charge ou non par le RO - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 100 €/an | Niveau 3 : 120 €/an | Niveau 4 : 153 €/an
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 100 €/an
  • Sous-limite : Niveau 3 : 120 €/an
  • Sous-limite : Niveau 4 : 153 €/an
  • Condition : Colonnes Niveau 2, 3 et 4 surmontées de la mention « Forfaits annuels ».

Appareillages et prothèses — Optique : Autres garanties optiques — Chirurgie réfractive et implant oculaire non pris en charge par le RO - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : - | Niveau 2 : - | Niveau 3 : 150 €/œil | Niveau 4 : 250 €/œil
  • Sous-limite : Niveau 1 : -
  • Sous-limite : Niveau 2 : -
  • Sous-limite : Niveau 3 : 150 €/œil
  • Sous-limite : Niveau 4 : 250 €/œil
  • Condition : Colonnes Niveau 2, 3 et 4 surmontées de la mention « Forfaits annuels ».

Appareillages et prothèses — Aides auditives : Équipements à prise en charge libre (dans les conditions suivantes : tous les 4 ans et dans la limite de 1700 € par oreille) - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : 100 % BR | Niveau 2 : 250 % BR | Niveau 3 : 300 % BR | Niveau 4 : 350 % BR
  • Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR
  • Sous-limite : Niveau 2 : 250 % BR
  • Sous-limite : Niveau 3 : 300 % BR
  • Sous-limite : Niveau 4 : 350 % BR
  • Condition : tous les 4 ans et dans la limite de 1700 € par oreille

Appareillages et prothèses — Aides auditives : Équipements 100 % santé (9), renouvellement tous les 4 ans - p. 2

  • Limite : Niveau 1 : Frais réels (10) | Niveau 2 : Frais réels (10) | Niveau 3 : Frais réels (10) | Niveau 4 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 1 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 2 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 3 : Frais réels (10)
  • Sous-limite : Niveau 4 : Frais réels (10)
  • Condition : (9) Tels que définis réglementairement.
  • Condition : (10) Prise en charge intégrale plafonnée aux prix limites de vente ou aux honoraires limites de facturation.
  • Condition : renouvellement tous les 4 ans

Exclusions

Exclusion Description S'applique à Page
Chambre particulière et frais d’accompagnant en cas d’hospitalisation psychiatrique, alcoologie ou toxicologie En cas d’hospitalisation pour affections psychopathologiques (en secteur public ou privé) ou de séjour en alcoologie ou en toxicologie, les frais de Chambre particulière et les frais d’accompagnant ne sont pas pris en charge. Hospitalisation — Chambre particulière (50 % du forfait en ambulatoire) (3) ; Hospitalisation — Frais d’accompagnant (lit et repas) (3) p. 2
Non-cumul des forfaits lunettes Il est impossible de cumuler un forfait lunettes chez un opticien Partenaire Santéclair** et un forfait lunettes chez un autre opticien. Optique — Forfait lunettes (2 verres + 1 monture) p. 2
Prestations non proposées au niveau souscrit (case « - ») Les cases portant « - » dans le tableau ne comportent aucune prestation pour le niveau concerné (ex. Chambre particulière, Prime naissance, Forfait prévention, Implantologie et Prothèses non prises en charge par le RO en Niveau 1). all p. 1
Niveau 1 Hospitalisation non proposé en Alsace-Moselle Ce niveau n’est pas proposé pour les assurés relevant du régime Alsace-Moselle. Hospitalisation — Niveau 1 p. 1
Niveau 1 Soins courants exclu pour le régime local Alsace-Moselle et conditionné Ce niveau ne concerne pas les assurés dépendant du régime local Alsace-Moselle. Il ne pourra être souscrit qu’avec le module “Hospitalisation” niveau 1 ou 2 ou avec le module “Hospitalisation” niveau 1 ou 2 et le module “Appareillages/prothèses” niveau 1. Soins courants — Niveau 1 p. 1
Plafond annuel dentaire atteint Lorsque le plafond annuel dentaire est atteint, seuls les tickets modérateurs continuent d’être pris en charge, et les soins et prothèses 100 % santé restent remboursés aux frais réels dans le respect des honoraires limites de facturation. Appareillages et prothèses — Dentaire p. 2
Limitation aux frais engagés MAAF Santé intervient dans la limite des frais engagés. all p. 1
Déduction de la participation forfaitaire, des franchises et des pénalités hors parcours de soins Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres pénalités liées au non respect du parcours de soins (garanties portant le renvoi (2)). Garanties portant le renvoi (2) p. 2
Un seul remboursement forfaitaire d’implantologie sur deux années mobiles Un seul remboursement forfaitaire même si les soins pour un même implant sont réalisés sur 2 années mobiles. Appareillages et prothèses — Dentaire : Implantologie (implant, pilier, faux moignon) (7) p. 2
Limitation à deux primes naissance en cas de naissances multiples Il est versé une prime par foyer (pour une naissance ou une adoption) sur la base de la formule de garantie souscrite pour cet enfant. En cas de naissances multiples le versement se limite à 2 primes. Hospitalisation — Prime naissance (4) p. 2

Conditions particulières

  • Les prestations sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement (BR) de la Sécurité sociale ou en euros. Celles exprimées en % BR nécessitent et incluent la participation du Régime Obligatoire (RO) ou du régime local Alsace Moselle (AM). Celles exprimées en euros correspondent au remboursement complémentaire de MAAF Santé (s’il y a prise en charge du régime obligatoire, son remboursement intervient en supplément, à l’exception des lunettes, pour lesquelles les remboursements effectués par le RO sont inclus dans les forfaits exprimés en euros). p. 1
  • Informations non exhaustives. Les entières dispositions contractuelles sont précisées dans les Conditions Générales du contrat Biorythm valant extrait du règlement mutualiste, disponibles sur maaf.fr ou dans votre agence MAAF. p. 1
  • Les frais de chambre particulière en ambulatoire sont pris en charge à hauteur de 50 % du forfait, soit : 25 € en niveau 2, 30 € en niveau 3 et 40 € en niveau 4. p. 2
  • Renouvellement tous les 2 ans sauf pour les enfants de moins de 16 ans (1 an) et les cas de renouvellements anticipés prévus par la réglementation. p. 2
  • Garanties santé assurées par MAAF santé, garanties d’assistance assurées par MAAF Assurances SA, contrat distribué par MAAF Assurances SA. MAAF Santé, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité - SIREN N°331 542 142. MAAF Assurances SA, Société anonyme au capital de 160 000 000 euros entièrement versé - Entreprise régie par le Code des assurances - RCS NIORT 542 073 580. p. 2
  • Une accolade imprimée en regard de la ligne « Ostéopathie, chiropractie et à partir de 55 ans pédicures » porte la mention « non remboursés par le RO ». p. 1

Lacunes d'extraction

  • insurer_name : la métadonnée de la tâche fournissait une phrase décrivant les quatre porteurs du groupe MAAF, pas un nom d’entité. Le document nomme lui-même son porteur au verbe « assurées par » : « Garanties santé assurées par MAAF santé, garanties d’assistance assurées par MAAF Assurances SA, contrat distribué par MAAF Assurances SA » (page 2). insurer_name est donc renseigné à « MAAF Santé » (porteur des garanties santé, objet du tableau) ; MAAF Assurances SA (RCS NIORT 542 073 580) porte les garanties d’assistance et distribue le contrat. Le document imprime « MAAF santé » avec une minuscule dans cette phrase et « MAAF Santé » dans le colophon : les deux graphies sont conservées verbatim dans les citations.
  • Aucune garantie d’assistance n’est détaillée dans ce document : il n’est indiqué que l’existence de « garanties d’assistance assurées par MAAF Assurances SA », sans contenu. Aucune coverage correspondante n’a donc été créée.
  • target_audience laissé null : le document ne désigne aucune catégorie d’assurés. Il mentionne seulement les assurés relevant/dépendant du régime local Alsace-Moselle, ce qui est un régime d’assurance maladie et non une des valeurs de l’énumération.
  • is_optional laissé null sur toutes les garanties : le tableau présente quatre niveaux par module mais n’indique jamais qu’une ligne serait facultative ou incluse. La seule règle de souscription imprimée concerne le Niveau 1 « Soins courants » (renvoi **), reprise en exclusions.
  • Contrôle d’inversion de colonnes effectué sur ce document et NÉGATIF : les en-têtes Niveau 1/2/3/4 sont à x0 ≈ 271/354/435/516 (page 1) et 273/354/435/512 (page 2), et chaque valeur du texte plat sort dans cet ordre croissant d’abscisse. Rattachement vérifié ligne par ligne sur l’ordonnée, pas par blocs.
  • Ordre de lecture du texte plat : le bandeau de titre « ASSURANCE SANTÉ BIORYTHM » (y ≈ 107) et le paragraphe « Prestations en vigueur au 01/12/2025… » (y ≈ 104-152), imprimés en haut de la page 1, sont émis APRÈS le tableau HOSPITALISATION dans le texte plat. De même l’accolade « } non remboursés par le RO » (y ≈ 445, rattachée par géométrie à la ligne « Ostéopathie, chiropractie et à partir de 55 ans pédicures », valeurs à y = 448,8) est émise en toute fin de page 1. Aucune conséquence sur les rattachements, qui ont été refaits sur les coordonnées.
  • Optique : sur les deux blocs « Forfait lunettes (2 verres + 1 monture) », la colonne Niveau 1 ne porte qu’une seule valeur « 100 % BR » (x0 = 278,2 ; y = 357,0 puis 444,0) pour trois lignes imprimées (y = 342,6 / 357,0 / 371,3 et 429,6 / 444,0 / 458,3). Son ordonnée est exactement le milieu du bloc, et surtout les filets de séparation de lignes le confirment : les filets blancs tracés à y = 354,1 et y = 368,5 (puis 441,1 et 455,4 pour le second bloc) sont interrompus sur la colonne Niveau 1 (segment x 252,8-333,3 absent) alors qu’ils sont présents sur les colonnes Niveau 2 à 4, et qu’ils sont présents sur les cinq colonnes aux bornes du bloc (y = 339,8 et 382,8 ; 426,8 et 469,8). C’est donc bien une cellule fusionnée couvrant les trois lignes, et elle a été reportée sur les trois.
  • Aucune section Définitions, Sinistres, Durée/Résiliation, Prescription ni Cotisation dans ce document : ce n’est pas un contrat mais un tableau de garanties. Les champs correspondants sont laissés vides ou null. Les definitions[] retenues sont les sigles explicités dans les notes de bas de page.
  • edition_date renseignée verbatim « Prestations en vigueur au 01/12/2025 » : c’est la seule date d’édition portée par le document ; aucun code d’édition ni référence interne n’est imprimé (reference = null).
  • Porteur de risque: ce document nomme « MAAF Santé », qui n'est pas l'entite dont la bibliotheque publique l'a fourni (MAAF). Le champ insurer_name porte le proprietaire de la bibliotheque, pour le regroupement des pages; la lecture du document est celle-ci. A verifier contre le registre du superviseur avant d'en tirer qui porte le risque.

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Source & fidélité