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Gan Solutions Prévoyance (Travailleurs non salariés) Fiche (2)

Résumé

Document de lisibilité au format « tableaux d’exemples de prise en charge au 01/01/2025 » pour les travailleurs non-salariés, rattaché au produit Gan Solutions Prévoyance et portant sur les garanties incapacité, invalidité et décès. Pour chaque risque, il met en regard le régime obligatoire (Sécurité sociale des indépendants) et le contrat de prévoyance de l’organisme assureur, puis en donne le total, sur la base d’un profil type de commerçant de 50 ans à 43 000 € de revenu annuel brut. Les garanties de l’assureur y sont décrites comme déterminées au moment de la souscription et laissées au choix de l’assuré, avec deux exemples chiffrés pour le capital décès, la rente éducation, la rente d’invalidité et les indemnités journalières complémentaires, plus six options facultatives. Le document précise qu’il ne peut se substituer aux documents contractuels.

Définitions

Terme Définition Page
PASS et PMSS PASS (Plafond annuel de la Sécurité sociale) au 01/01/2025 = 47 100 € et PMSS (plafond mensuel de la Sécurité sociale) = 3 925 €. p. 1
Catégories d’invalidité (CAT 1, CAT 2, CAT 3) CAT 1 : pension pour incapacité partielle au métier (PIPM); CAT 2 : pension pour invalidité totale et définitive (PITD); CAT 3 : pension pour invalidité totale et définitive (PITD) plus majoration pour tierce personne (MTP), l’invalide ayant besoin d’une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie. p. 2
Capital décès de la Sécurité sociale des indépendants Capital Décès égal à 20 % du plafond annuel de la Sécurité sociale (PASS). Ce calcul s’applique lors du décès d'un artisan ou commerçant cotisant (non retraité) ou bénéficiaire d'une pension d'invalidité. Si plusieurs bénéficiaires prioritaires de même rang, capital décès partagé à parts égales. p. 1
Capital décès orphelin (Sécurité sociale) Capital décès orphelin égal à 5 % du plafond de la Sécurité sociale. Capital décès soumis à des conditions d’âge. p. 2
Indemnités journalières de la Sécurité sociale (IJSS) Montant (IJSS) égal à 1/730 de la moyenne des revenus des 3 dernières années dans la limite du PASS. Versement des IJSS à partir du 4eme jour (Délai de carence de 3 jours). p. 3

Garanties

Capital décès versé au titre du contrat de prévoyance - p. 1

Montant du capital décès déterminé au moment de la souscription du contrat. Garantie forfaitaire ou indemnitaire. Possibilité, le cas échéant, de choisir différentes options au regard de son contrat. Montant du capital décès au choix de l’assuré. - Limite : Le montant du capital décès peut être soumis à un ou plusieurs plafonds. - Sous-limite : Exemple 1 : 100 000 € - Sous-limite : Exemple 2 : 86 000 € - Sous-limite : Total exemple 1 (avec la Sécurité sociale) : 9 420 € + 100 000 € (montant du capital décès versé par l’organisme assureur) = 109 420 € - Sous-limite : Total exemple 2 (avec la Sécurité sociale) : 9 420 € + 86 000 € (montant du capital décès versé par l’organisme assureur) = 95 420 € - Condition : Ces garanties (parfois optionnelles) sont souscrites, en fonction des besoins de l’assuré. Ces garanties sont accordées sous réserve des limitations et exclusions de garanties (ex : pratique d’un sport extrême), définies au contrat souscrit. Elles peuvent dans certains cas être revalorisées.

Rente conjoint - p. 1

Option proposée par le contrat de prévoyance (facultatif) : Rente conjoint. Le document ne donne ni montant, ni condition, ni durée. - Optionnelle : oui

Capital supplémentaire en cas d’accident - p. 1

Option proposée par le contrat de prévoyance (facultatif) : Capital supplémentaire en cas d’accident. Le document ne donne ni montant, ni condition. - Optionnelle : oui

Rente éducation versée au titre du contrat de prévoyance - p. 2

Montant de la rente éducation déterminée au moment de la souscription du contrat. Conditions d’âges des enfants (possibilité de prévoir des paliers). Montant au choix de l’assuré. - Limite : Exemple 1 : rente par enfant de 4 800 €/ an (= 400 € /mois). Exemple 2 : rente par enfant de 7 200 €/ an (= 600 € /mois). - Sous-limite : Majoration à 100 % aux 18 ans de l’enfant - Sous-limite : Rente versée jusqu’à 21 ans ou 26 ans en cas de poursuite d’études - Sous-limite : Total par enfant - exemple 1 : 2 355 € et 400 € / an jusqu’à 21 ans ou 26 ans en cas de poursuite d’études (rente éducation versée par l’organisme assureur) [le document imprime « 400 € / an » dans cette cellule alors que l’exemple 1 est « 4 800 €/ an (= 400 € /mois) » : voir gaps] - Sous-limite : Total par enfant - exemple 2 : 2 355 € et 600 € / an jusqu’à 21 ans ou 26 ans en cas de poursuite d’études (rente éducation versée par l’organisme assureur) [même écart : « 600 € / an » vs « 7 200 €/ an (= 600 € /mois) »] - Condition : Ces garanties (parfois optionnelles) sont souscrites, en fonction des besoins de l’assuré, sous réserve des limitations et exclusions de garanties définies au contrat souscrit.

Rente invalidité versée au titre du contrat de prévoyance souscrit - p. 2

Taux d’invalidité déterminé par le médecin expert de l’assureur. Montant pouvant s’exprimer en complément de la Sécurité sociale, sous déduction de la Sécurité sociale ou forfaitaire. Possibilité, le cas échéant, de choisir différentes options au regard de son contrat. Cas illustré : invalidité permanente, maladie ou accident dans le cadre de la vie privée. - Limite : Exemple 1 : 1 075 € / mois. Exemple 2 : 538 € / mois. Dans les deux exemples, rente versée trimestriellement à terme échu, en complément de la Sécurité sociale. - Sous-limite : Total exemple 1 (avec la pension d’invalidité Sécurité sociale) : 1 792 € + 1 075 € = 2 867 € - Sous-limite : Total exemple 2 (avec la pension d’invalidité Sécurité sociale) : 1 792 € + 538 € = 2 330 € - Condition : Hypothèse retenue : revenu mensuel perçu avant l’invalidité de 3 583 €, taux d’invalidité déterminé par l’expert de l’assureur : 70 %. - Condition : Les décisions de l’organisme assureur peuvent différer de celles de la Sécurité sociale. - Condition : Ces garanties (parfois optionnelles) sont souscrites, en fonction des besoins de l’assuré, sous réserve des limitations et exclusions de garanties définies au contrat souscrit.

Capital invalidité en cas d’accident maladie - p. 2

Option proposée par le contrat de prévoyance (facultatif) : Capital invalidité en cas d’accident maladie. Le document ne donne ni montant, ni condition. - Optionnelle : oui

Capital invalidité en cas d’accident - p. 2

Option proposée par le contrat de prévoyance (facultatif) : Capital invalidité en cas d’accident. Le document ne donne ni montant, ni condition. - Optionnelle : oui

Indemnités journalières complémentaires versées au titre du contrat de prévoyance souscrit - p. 3

Montant de l’indemnité journalière complémentaire (IJC) versée par l’assureur, déterminée dans le contrat de prévoyance souscrit. Garantie pouvant s’exprimer en complément de la Sécurité sociale, sous déduction de la Sécurité sociale ou forfaitaire. Possibilité, le cas échéant, de choisir différentes options au regard de son contrat. Montant de l’indemnité journalière au choix de l’assuré. Cas illustré : maladie ou accident dans le cadre de la vie privée, avec une durée d’arrêt de travail de 120 jours. - Limite : Exemple 1 : 35,34 € / jours pendant 1095 jours maximum. Exemple 2 : 17,67 € / jours pendant 1095 jours maximum. Dans les deux exemples, versée en complément de la Sécurité sociale. · Franchise : Niveau de franchise (au choix de l’assuré) : Franchise 1 = 15 jours, Franchise 2 = 30 jours. - Sous-limite : Franchise 1 (15 jours) - total exemple 1, € /jour pendant 120 jours : J0 à J3 : 0 € ; J4 à J15 : 58,90 € (IJSS) ; J16 à J 120 : 58,90 € (IJSS) + 35,34 € = 94,25 € - Sous-limite : Franchise 1 (15 jours) - total exemple 2, € /jour pendant 120 jours : J0 à J3 : 0 € ; J4 à J15 : 58,90 € (IJSS) ; J16 à J120 : 58,90 € (IJSS) + 17,67 € = 76,58 € - Sous-limite : Franchise 2 (30 jours) - total exemple 1, € /jour pendant 120 jours : J0 à J3 : 0 € ; J4 à J30 : 58,90 € (IJSS) ; J31 à J120 : 58,90 € (IJSS) + 35,34 € = 94,25 € - Sous-limite : Franchise 2 (30 jours) - total exemple 2, € /jour pendant 120 jours : J0 à J3 : 0 € ; J4 à J30 : 58,90 € (IJSS) ; J31 à J120 : 58,90 € (IJSS) + 17,67 € = 76,58 € - Condition : IJSS = (43 000 € X 1/730) = 58,90 € par jour à compter de J4. - Condition : Ces garanties (parfois optionnelles) sont souscrites, en fonction des besoins de l’assuré, sous réserve des limitations et exclusions de garanties définies au contrat souscrit.

Remboursement des frais professionnels - p. 3

Option proposée par contrat de prévoyance (facultatif) : Remboursement des frais professionnels. Le document ne donne ni montant, ni condition, ni durée. - Optionnelle : oui

Remboursement des frais de remplacement - p. 3

Option proposée par contrat de prévoyance (facultatif) : Remboursement des frais de remplacement. Le document ne donne ni montant, ni condition, ni durée. - Optionnelle : oui

Exclusions

Exclusion Description S'applique à Page
Limitations et exclusions définies au contrat souscrit (renvoi, non détaillées) Ces garanties sont accordées sous réserve des limitations et exclusions de garanties (ex : pratique d’un sport extrême), définies au contrat souscrit. Le document ne donne qu’un seul exemple d’exclusion (la pratique d’un sport extrême) et renvoie au contrat pour la liste réelle. all p. 1

Franchises

  • Standard : Niveau de franchise (au choix de l’assuré)
  • Variable : Deux niveaux de franchise sont illustrés : Franchise 1 = 15 jours, Franchise 2 = 30 jours.
  • Indemnités journalières complémentaires (IJC) : Niveau de franchise au choix de l’assuré ; exemples : 15 jours et 30 jours

Délais d'attente

  • Indemnités journalières de la Sécurité sociale (IJSS) - régime obligatoire, pas la garantie de l’assureur : Versement des IJSS à partir du 4eme jour (Délai de carence de 3 jours). Il existe des exceptions au délai de carence (ex : arrêt de travail dû à une affection longue durée). (3 jours) p. 3
  • Indemnités journalières complémentaires (IJC) de l’assureur : Le niveau de franchise est au choix de l’assuré ; les deux exemples chiffrés retiennent 15 jours (Franchise 1) et 30 jours (Franchise 2), période pendant laquelle l’indemnité complémentaire de l’assureur n’est pas versée. (15 jours ou 30 jours selon la franchise choisie) p. 3

Conditions particulières

  • Ce document présente des exemples de prise en charge par l’assurance maladie, et par votre contrat de prévoyance selon le niveau de couverture choisi. Ils ne correspondent pas forcément à vos besoins ou à votre situation mais, ils vous permettent de comprendre, choisir ou comparer les tableaux de garantie. Ils ne peuvent se substituer aux documents contractuels qui seuls engagent l’organisme assureur. Pour plus de renseignements, consultez la notice d’information de votre contrat. p. 1
  • Commerçant ; 50 ans, marié, 1 enfant (13 ans) ; Revenu annuel brut : 43 000 € soit 3 583 € par mois ; Moyenne 3 dernières années : 43 000 € ; Moyenne 10 meilleurs années : 43 000 €. p. 1
  • Capital décès : égal à 20 % du plafond annuel de la Sécurité sociale (PASS), soit 20 % x 47 100 € = 9 420 € ; si plusieurs bénéficiaires prioritaires de même rang, capital décès partagé à parts égales ; ce calcul s’applique lors du décès d'un artisan ou commerçant cotisant (non retraité) ou bénéficiaire d'une pension d'invalidité. Capital orphelin : 5 % du plafond de la Sécurité sociale, soit un capital par enfant de 5% x 47 100 € = 2 355 €, soumis à des conditions d’âge. Pension d’invalidité : calcul en % sur la base du revenu annuel moyen brut des 10 meilleures années d'activité, % du revenu calculé en fonction de la catégorie d’invalidité déterminée par le médecin conseil de la Sécurité sociale après examen de l’assuré ; exemple invalidité catégorie 2 : 50 % x (43 000 /12) = 1 792 € par mois. IJSS : 1/730 de la moyenne des revenus des 3 dernières années dans la limite du PASS, soit (43 000 € X 1/730) = 58,90 € par jour à compter de J4. Les versements par l’assurance maladie obligatoire sont soumis à conditions. p. 1
  • Un accident du travail ou une maladie professionnelle enclenchent un processus d’indemnisation différent de la part de la Sécurité sociale. Les exemples du document portent sur une maladie ou un accident dans le cadre de la vie privée. p. 2
  • Les garanties du contrat de prévoyance « peuvent dans certains cas être revalorisées ». Le document ne donne ni indice, ni taux, ni formule, ni les cas concernés. p. 1

Lacunes d'extraction

  • Nature du document : il s’agit d’un document de LISIBILITÉ au format « engagement de place » CCSF (le nom du fichier source porte « CCSF_Lisibilite »), constitué de tableaux d’exemples de prise en charge. Ce n’est PAS le texte contractuel : le document imprime lui-même que les exemples « ne peuvent se substituer aux documents contractuels qui seuls engagent l’organisme assureur ». Les montants cités sont des ILLUSTRATIONS pour un profil type de commerçant, non des garanties contractuelles.
  • Assureur : le document ne nomme AUCUNE entité juridique d’assurance. Il ne cite ni Gan Assurances, ni Groupama Gan Vie, ni RCS, ni adresse, ni ACPR, et ne porte aucun code de pied de page. Il parle seulement de « l’organisme assureur ». insurer_name a donc été laissé à « Gan », marque à laquelle rattache le seul nom de produit imprimé (« Gan Solutions Prévoyance », bas de la page 1) ; le porteur de risque réel n’est pas déterminable à partir de ce document.
  • Date : le document n’imprime pas de date d’édition ni de référence. edition_date reprend la date d’effet des chiffrages telle qu’imprimée (« au 01/01/2025 », cohérente avec le PASS et le PMSS au 01/01/2025). Ce n’est pas nécessairement la date de publication.
  • Édition parallèle : une version « au 01/01/2026 » du même document existe dans le corpus (Tableau-TNS_CCSF_Lisibilite-GSP_2026.pdf). Les deux documents portent le même produit et la même structure, avec des plafonds de Sécurité sociale actualisés. Le champ superseded n’a PAS été renseigné (il est calculé au build), mais le lecteur doit savoir que ce document est daté du 01/01/2025.
  • CONTRADICTION INTERNE : pour la rente éducation, la colonne « Contrat de prévoyance » chiffre l’exemple 1 à « Rente par enfant de 4 800 €/ an (= 400 € /mois) » et l’exemple 2 à « 7 200 €/ an (= 600 € /mois) », tandis que la colonne « Total par enfant » des mêmes exemples imprime « 400 € / an » et « 600 € / an ». Les deux lectures sont consignées verbatim ; le document ne les réconcilie pas.
  • ARTEFACT DE PUBLICATION : la page 3 contient la chaîne « ou forfaitaireErreur ! Signet non défini. » — un champ de renvoi non résolu (« Erreur ! Signet non défini. ») laissé dans le PDF publié. Le renvoi manquant n’est pas récupérable ; il visait vraisemblablement une note de bas de page.
  • Structure à deux colonnes plus total : le document met en regard le régime obligatoire (Sécurité sociale des indépendants) et le contrat de prévoyance de l’assureur. Seule la seconde colonne relève de l’assureur. coverages[] ne contient donc que les garanties de cette colonne ; les montants de la Sécurité sociale ont été rangés dans special_conditions et definitions, clairement étiquetés « hors garantie de l’assureur », pour ne pas les faire passer pour des garanties du produit.
  • Reconstruction des tableaux : le texte extrait du PDF est linéarisé cellule par cellule, sans structure de tableau. Le rattachement de chaque montant à sa colonne et à son exemple (1 ou 2) a été reconstitué par l’ordre de lecture et par cohérence des calculs affichés. Le bloc « Franchise 2 » de la page 3 chiffre « 35,34 € / jours Pendant 1095 jours » sans le mot « maximum » présent dans les trois autres cellules équivalentes ; cette asymétrie est conservée telle quelle.
  • Exclusions : le document n’en énonce qu’une seule, à titre d’exemple (« ex : pratique d’un sport extrême »), et renvoie pour le reste au contrat souscrit. L’unique entrée d’exclusions est donc ce renvoi, pas une liste réelle. Il ne mentionne ni délai de carence contractuel de l’assureur, ni limite d’âge, ni condition d’adhésion.
  • Les six options facultatives (Rente conjoint, Capital supplémentaire en cas d’accident, Capital invalidité en cas d’accident maladie, Capital invalidité en cas d’accident, Remboursement des frais professionnels, Remboursement des frais de remplacement) sont seulement nommées : aucun montant, aucune condition, aucune durée, aucune tarification.
  • is_optional n’est pas déterminable pour les quatre garanties principales : la note 2 indique que ces garanties sont « parfois optionnelles » et « souscrites, en fonction des besoins de l’assuré », sans dire lesquelles sont incluses de base. is_optional a été laissé à null pour elles plutôt que déduit ; il n’est mis à true que pour les six garanties explicitement présentées comme « Option proposée par le contrat de prévoyance (facultatif) ».
  • Aucune information sur les cotisations, la durée du contrat, la reconduction, la résiliation, la renonciation, la prescription, les obligations de l’assuré ou la procédure de sinistre : premium, duration_and_cancellation et prescription_period sont null, obligations et claims_procedure sont vides. Ces sujets sont absents de CE document, non du contrat.
  • Le document ne mentionne ni garantie d’assistance, ni portée territoriale.
  • Coquilles du document conservées telles quelles : « vie privé6 » (page 3, faute d’accord ; l’appel de note 6 est en revanche correct, la note 6 portant bien sur les accidents du travail), « Moyenne 10 meilleurs années », « 4eme jour », « 35,34 € / jours ».

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Source & fidélité