Journey (Conditions Spéciales – Plans Basic, Extensive, Advanced et Premium)

Résumé

Conditions Spéciales du produit d’assurance santé internationale « Journey », applicables aux quatre Plans Basic, Extensive, Advanced et Premium. La Police d’Assurance est destinée aux personnes expatriées séjournant à l’étranger pendant au moins 3 (trois) mois et rembourse, selon le Plan et la Zone Géographique choisis, les frais de Traitements Médicalement Nécessaires : prestations hospitalières, ambulatoires, santé mentale et bien-être, maternité, aides visuelles et soins dentaires, assistance médicale et assistance additionnelle. L’étendue des Prestations est présentée sous forme de tableau à quatre colonnes, où une coche signifie que la Prestation est assurée et une croix que le remboursement est exclu du champ d’application des garanties. Le document précise les Franchises, Co-Paiements et Plafonds De Reste À Charge par Plan, les Délais de Carence, et une liste d’exclusions générales ainsi que des exclusions dentaires spécifiques.

• Assureur : Foyer Global Health · Branche : Complémentaire santé · Type : Conditions générales

Définitions

Terme	Définition	Page
Acupuncture	L’Acupuncture est une méthode de la Médecine traditionnelle chinoise ancienne qui permet de guérir des Maladies et des Blessures Corporelles ou de réduire la douleur à l’aide de fines aiguilles placées dans le corps. La Médecine Conventionnelle la reconnaît principalement comme une méthode de soulagement de la douleur.	p. 39
Affection Médicale	Toute Maladie, pathologie, blessure ou anomalie physique, mentale ou psychologique, ainsi que les grossesses.	p. 39
Cancer	Terme général utilisé pour désigner tous les troubles malins causés par la multiplication incontrôlée de cellules mutées (nouvelles tumeurs ou excroissances). Ces cellules peuvent détruire les tissus environnants et produire des métastases (excroissances secondaires).	p. 39
Chiropraxie	Système de diagnostic et de Traitement fondé sur l’idée que le système nerveux coordonne toutes les fonctions du corps et que la Maladie résulte d’un dysfonctionnement du système nerveux. Un chiropracteur utilise la manipulation pour modifier les structures du corps, telles que la colonne vertébrale, afin de soulager la pression exercée sur les nerfs provenant de la moelle épinière causée par le déplacement d’une vertèbre.	p. 39
Co-Paiement	Le Co-Paiement est la partie du coût d’un service médical couvert que la Personne Assurée doit payer, sous forme de pourcentage du montant total des Frais Éligibles pour chaque demande de remboursement, jusqu’ au Plafond De Reste À Charge maximal de la Personne Assurée, le cas échéant. Le solde restant est pris en charge par l’Assureur, conformément aux Conditions Générales de la Police d’Assurance.	p. 39
Compléments Alimentaires Et/Ou Diététiques	Produits utilisés pour renforcer l’apport nutritionnel de l’alimentation, notamment les vitamines, les minéraux, les plantes, les substituts alimentaires, produits de nutrition sportive, Compléments Alimentaires naturels.	p. 39
Conditions Préexistantes	Les Conditions Préexistantes désignent toute Affection Médicale, Maladie, Blessure Corporelle ou leurs conséquences dont le Preneur d’Assurance ou toute Personne Assurée avait connaissance ou pour lesquelles il avait reçu des conseils médicaux, un diagnostic ou un Traitement avant de signer le formulaire d’adhésion. Cela comprend : i. Toute affection pour laquelle la Personne Assurée a subi des tests diagnostiques (incluant des dépistages préventifs ou des examens de santé de routine) ayant donné lieu à des résultats anormaux, qu’un diagnostic formel ait été posé ou non. ii. Tout signe ou symptôme, diagnostiqué ou non, ainsi que toute anomalie physique ou organique, anomalies Congénitales, handicaps ou malformations. iii. La présence de tout dispositif médical tel que des Implants, des stents, des prothèses ou tout autre dispositif fixés de manière permanente ou temporaire dans le corps. De plus, toute Maladie, blessure ou Affection Médicale survenant entre la date de signature du formulaire d’adhésion et la date de signature des Conditions Particulières sera également considérée comme une affection préexistante.	p. 39
Début du Traitement	Date à laquelle commence un Traitement médical prescrit et administré par une autorité médicale à la suite d’une Maladie ou d’une Blessure Corporelle.	p. 39
Dentiste	Médecin ou Professionnel De Santé spécialisé dans les Maladies des dents et de la bouche.	p. 39
Dialyse	La Dialyse est principalement utilisée pour remplacer artificiellement la fonction rénale perdue (thérapie de remplacement rénal) en raison d’une insuffisance rénale. La Dialyse peut être utilisée en cas de perte soudaine mais temporaire de la fonction rénale (insuffisance rénale aiguë) ou pour les personnes qui ont perdu définitivement leur fonction rénale (insuffisance rénale terminale). La Dialyse est effectuée dans des unités de Dialyse qui font partie d’hôpitaux et de cliniques ou à domicile.	p. 39
Frais Éligibles	Les frais engagés pour les services de santé, Traitements et procédures Médicalement Nécessaires couverts par les Conditions Générales de la présente Police d’Assurance. Ces frais comprennent généralement les frais d’hospitalisation, les consultations médicales, les tests diagnostiques, les interventions chirurgicales, les Médicaments prescrits et autres interventions médicales approuvées. Pour être éligibles, les services doivent être fournis par des professionnels de santé agréés ou des établissements médicaux accrédités, et doivent être conformes aux directives de couverture, aux exclusions et à tout Délai de Carence ou exigence de préautorisation applicables de la Police d’Assurance.	p. 39
Franchise	La Franchise a pour effet que la Personne Assurée supporte une partie des coûts. La Franchise correspond à la part des frais à la charge de la Personne Assurée, jusqu’à une limite convenue. Si une Franchise a été choisie par la Personne Assurée lors de l’adhésion, celle-ci sera indiquée dans la Police d’Assurance.	p. 40
Glossaire	Glossaire des termes définis, faisant partie intégrante des Conditions Particulières.	p. 40
Homéopathie	Un homéopathe part du principe qu’une Maladie qui produit certains symptômes peut être guérie à l’aide de remèdes qui produisent des symptômes similaires chez les personnes en bonne santé.	p. 40
Hydrothérapie	L’Hydrothérapie est un Traitement ciblé par application externe d’eau.	p. 40
Imagerie Par Résonance Magnétique (IRM)	Technique diagnostique utilisant des ondes radio générées dans un champ magnétique puissant pour fournir des images des tissus et des organes du corps.	p. 40
Implants	Implants dentaires (en métal ou en céramique) qui sont implantés en remplacement de la racine d’une dent ou dans la mâchoire édentée.	p. 40
Indemnité Journalière Hospitalière Compensatoire	Si la Personne Assurée ne demande aucun remboursement à l’Assureur pour un Traitement hospitalier Médicalement Nécessaire couvert par la Police d’Assurance, l’Assureur verse à la place une indemnité forfaitaire pour chaque jour effectivement passé à l’Hôpital dans le cadre du Traitement hospitalier recommandé par un Médecin. Cette indemnité est conforme au niveau de Plan choisi.	p. 40
Maladies Congénitales	Toute Maladie, anomalie, malformation congénitale, naissance prématurée ou malformation présente à la naissance, incluant toute affection connexe, qu’elle ait été diagnostiquée ou non.	p. 40
Médecine Conventionnelle	Forme de Médecine basée sur des méthodes scientifiques reconnues, enseignées dans les universités et donc généralement admises et pratiquées.	p. 40
Médecine Palliative	La Médecine Palliative est le Traitement intensif et actif de patients dont l’espérance de vie est limitée et pour lesquels un Traitement curatif n’est plus possible compte tenu de leur état. Ce type de Traitement vise à offrir la meilleure qualité de vie possible pour le patient et sa famille.	p. 40
Mesures Prophylactiques	Mesures préventives comprenant des mesures individuelles et générales visant à éviter le risque de Maladie (par exemple, vaccinations, immunisation passive, Médicaments préventifs lors de voyages en zone à risque, prévention des Accidents, etc.	p. 40
Ostéopathie	Approche ostéopathique de la Médecine reposant sur un diagnostic manuel complet et un Traitement des dysfonctionnements du système musculosquelettique, des organes internes et du système nerveux. Elle est principalement utilisée dans le Traitement des douleurs chroniques de la colonne vertébrale et des articulations périphériques.	p. 40
Pays De Départ	Dernier pays dans lequel la Personne Assurée avait sa résidence habituelle.	p. 40
Pays d’Origine	Pays dont la Personne Assurée est citoyen ou ressortissant, dans lequel il a sa résidence habituelle/permanente ou dans lequel sa dépouille mortelle sera rapatriée s’il décède.	p. 40
Période De Validité De La Police d’Assurance	La Période De Validité De La Police d’Assurance est la période pendant laquelle la couverture d’assurance est accordée en vertu de la Police d’Assurance, telle que choisie par le Preneur d’Assurance pour les Personnes Assurées dans le formulaire d’adhésion.	p. 41
Plafond Annuel Global	Le montant maximal versé pour l’ensemble des Prestations pour chaque Personne Assurée, pour chaque Année d’Assurance.	p. 41
Plafond De Reste À Charge	Le Plafond De Reste À Charge de la Personne Assurée est le montant cumulé maximal que la Personne Assurée doit payer sous forme de Co-Paiement pour les dépenses éligibles au cours d’une Année d’Assurance. Une fois ce seuil atteint, le solde restant est pris en charge par l’Assureur, sous réserve des Conditions Générales de la Police d’Assurance.	p. 41
Plafond Maximal Pour Les Soins Ambulatoires	Montant maximal que l’Assureur rembourse pour l’ensemble des Prestations ambulatoires par Personne Assurée et par Année d’Assurance, conformément au Plan choisi et tel que défini dans l’étendue des Prestations.	p. 41
Professionnel De Santé	Une personne qui, outre les Médecins, a également suivi une formation reconnue et approfondie dans son domaine de Traitement et qui est autorisée à exercer dans cette spécialité dans le pays où le Traitement doit être dispensé. Sont considérés comme Professionnels de Santé : les naturopathes, les orthophonistes et les sage-femmes, ainsi que les Professionnels de Santé indépendants exerçant dans des professions paramédicales agréées par l’État (par exemple, les massothérapeutes et les aides-soignants, les physiothérapeutes). Les Personnes Assurées sont libres de choisir un Professionnel De Santé qui répond à ces critères.	p. 41
Rapatriement	Si un Traitement Médical Nécessaire couvert par la Police d’Assurance n’est pas disponible localement, l’Assureur prend en charge le retour de la Personne Assurée vers son Pays d’Origine pour y recevoir le Traitement, plutôt que vers le centre médical approprié le plus proche. Cela ne s’applique que lorsque le Pays d’Origine est situé dans la Zone Géographique couverte par la Police d’Assurance.	p. 41
Rééducation De Suivi (hospitalisation)	Traitement médical visant à rétablir l’état de santé initial après une Maladie ou une intervention chirurgicale grave, par exemple après un pontage coronarien, un infarctus du myocarde, une greffe ou une intervention chirurgicale touchant les os ou les articulations, ou après un Accident grave.	p. 41
Second Avis Médical	Avis médical donné par un deuxième Médecin indépendant, non impliqué dans le Traitement initial. La Personne Assurée peut également consulter un deuxième Médecin par l’intermédiaire du Centre de Services compétent afin d’obtenir un second avis en cas de Maladies potentiellement mortelles ou d’incapacité permanente grave.	p. 41
Soins De Jour	Les Soins De Jour désignent les Traitements reçus à l’Hôpital sans nuitée. La durée du séjour à l’Hôpital est comprise entre 8 (huit) et 24 (vingt-quatre) heures.	p. 41
Sports Professionnels	Tout sport pour lequel la Personne Assurée est rémunérée.	p. 41
Standards, Habituels Et Raisonnables	Les frais Standards, Habituels Et Raisonnables correspondent aux honoraires moyens facturés pour un service médical spécifique par des Professionnels de Santé agréés au sein d’une région géographique définie (par exemple, ville ou pays), sur la base des barèmes de frais accessibles au public ou des bases de données tenues à jour par les autorités sanitaires reconnues ou les références du secteur des assurances.	p. 41
Thérapeute	Un Médecin, mais aussi toute personne ayant suivi une formation approfondie dans son domaine et étant titulaire d’une licence ou d’une autorisation pour dispenser des Traitements dans le pays où ceux-ci sont prodigués. Cela inclut les Professionnels de Santé de Médecine complémentaire, les orthophonistes, les sage-femmes et les infirmières obstétriciennes, ainsi que les membres des professions médicales auxiliaires agréées par l’État et exerçant à titre libéral, tels que les masseurs et les kinésithérapeutes. La Personne Assurée peut choisir n’importe quel Thérapeute qui remplit ces conditions.	p. 41
Tomodensitométrie (TDM)	La Tomodensitométrie (TDM) est une procédure diagnostique qui utilise un équipement radiographique spécial pour obtenir des images en coupe transversale du corps. L’ordinateur TDM affiche ces images sous forme d’images tridimensionnelles détaillées des organes, des os et d’autres tissus. Cette procédure est également appelée scanner, tomographie informatisée ou tomographie axiale informatisée (CAT).	p. 42
Tomographie Par Émission De Positons (TEP)	Procédé d’imagerie non invasif basé sur la détection et l’imagerie d’une substance émettant des positons diffusés dans le corps du patient. La concentration de ces « marqueurs » dans une tumeur peut alors être quantifiée, la substance est injectée par voie intraveineuse et le rayonnement est effectué à l’aide de détecteurs externes. La TEP permet de visualiser des processus biologiques importants dans les tumeurs.	p. 42
Traitement Ambulatoire	Tout Traitement dispensé par un Professionnel De Santé qualifié et agréé qui ne nécessite pas de nuitée à l’Hôpital (incluant les séjours à l’Hôpital de moins de 8 (huit) heures).	p. 42
Traitement En Sanatorium	Cure ou Traitement différent d’un Traitement médical visant à rétablir l’état de santé ou la forme physique d’une personne.	p. 42
Unité De Soins Palliatifs	Établissement dont le seul objectif est de prendre en charge des patients ayant une espérance de vie limitée et pour lesquels aucun Traitement curatif n’est plus disponible. Il vise à offrir la meilleure qualité de vie possible grâce à des Soins Palliatifs.	p. 42
Zone Géographique	Les Zones Géographiques couvertes par la Police d’Assurance peuvent s’appliquer : Zone Géographique I : le monde entier, y compris les États-Unis d’Amérique ; Zone Géographique II : le monde entier à l’exclusion des États-Unis d’Amérique.	p. 42
Traitement hospitalier	Est considéré comme Traitement hospitalier tout Traitement impliquant une hospitalisation d’une durée minimale de 24 (vingt-quatre) heures dans un Hôpital du pays où le Traitement est réalisé.	p. 18
Chambre privée standard	Une chambre privée standard est définie comme une chambre individuelle basique avec salle de bain ou salle d’eau privée attenante dans un Hôpital.	p. 18
Médicaments en vente libre – OTC	Les Médicaments en vente libre (OTC) peuvent être achetés sans prescription médicale et sont généralement utilisés pour soulager les symptômes de Maladies courantes qui ne nécessitent pas de consultation médicale pour la Personne Assurée.	p. 22
Accouchement ambulatoire	L’accouchement ambulatoire se définit par un accouchement à domicile ou par une sortie de l’Hôpital, de la maternité ou d’un établissement similaire dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant l’accouchement.	p. 26
Chirurgie de Mastectomie Prophylactique	Une mastectomie prophylactique consiste en l’ablation chirurgicale d’un ou des deux seins afin de réduire le risque de développer un Cancer du sein.	p. 19
Sports extrêmes et activités à haut risque	Les sports extrêmes et les activités sportives à haut risque englobent toute forme de sport ou d’activité athlétique caractérisée par un niveau élevé de danger inhérent. Cela inclut les activités exigeant une expertise avancée, un effort physique exceptionnel, un équipement spécialisé, la réalisation de cascades audacieuses et les activités pour lesquelles la Personne Assurée a signé une décharge de responsabilité.	p. 35
Événement assuré	Un événement assuré est caractérisé par le Traitement Médicalement Nécessaire requis pour une Maladie, un Accident ou d’autres événements spécifiés dans les conditions Spéciales (voir 3.5 à 3.12 – étendue des Prestations). Le début de l’événement assuré est marqué par le Début du Traitement formalisé par la prescription d’un Médecin et prend fin lorsque les résultats médicaux indiquent qu’un Traitement supplémentaire n’est plus Médicalement Nécessaire.	p. 6
Franchise (art. 3.3)	La Franchise représente le montant que la Personne Assurée doit payer et conserver à sa charge pour couvrir les frais de Traitement jusqu’à ce que la Franchise pour l’Année d’Assurance soit atteinte.	p. 6
Co-Paiement (art. 3.3)	Le Co-Paiement est le pourcentage des frais de Traitement que la Personne Assurée doit prendre en charge.	p. 6
Plafond De Reste À Charge (art. 3.3)	Le Plafond De Reste À Charge est le montant maximal du Co-Paiement que la Personne Assurée doit payer par Année d’Assurance.	p. 6
Symbole « coche » du tableau des garanties	Assuré, c’est-à-dire que l’Assureur prend en charge tout ou partie des frais admissibles, sauf indication contraire dans les documents/la description des Prestations.	p. 4
Symbole « croix » du tableau des garanties	Le remboursement est exclu du champ d’application des garanties.	p. 4

Garanties

Hébergement en chambre privée ou semi-privée - p. 8

La Personne Assurée a la possibilité de choisir l’Hôpital dans lequel elle souhaite recevoir un Traitement médical. Est considéré comme Traitement hospitalier tout Traitement impliquant une hospitalisation d’une durée minimale de 24 (vingt-quatre) heures dans un Hôpital du pays où le Traitement est réalisé. L’hébergement est limité aux chambres privées ou semi-privées standards, comme spécifié dans l’étendue des Prestations. Une chambre privée standard est définie comme une chambre individuelle basique avec salle de bain ou salle d’eau privée attenante dans un Hôpital. La Police d’Assurance couvre l’intégralité du Traitement hospitalier sans limite de durée spécifique. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Il est impératif de contacter et d’informer l’Assureur ou le Centre de Service concernant le séjour à l’Hôpital et le Traitement avant ou dans les 3 (trois) jours calendaires suivant l’admission à l’Hôpital ; à défaut, l’Assureur se réserve le droit de ne pas couvrir intégralement la demande de remboursement. - Condition : Lorsque le Traitement est dispensé dans des hôpitaux proposant des Traitements En Sanatorium, seuls les Traitements Médicalement Nécessaires répondant aux critères de la Médecine Conventionnelle sont couverts, sauf accord écrit préalable de l’Assureur.

Consultations et services de diagnostic (hospitalier), incluant pathologie, radiologie, Tomodensitométrie (TDM), Imagerie Par Résonance Magnétique (IRM), Tomographie Par Émission De Positons (TEP) et Médecine Palliative - p. 8

La Police d’Assurance couvre tous les frais liés au Traitement hospitalier Médicalement Nécessaire, incluant les examens, diagnostics et thérapies, ainsi que les frais relatifs à la pathologie, la radiologie, la Tomodensitométrie (CT), l’Imagerie Par Résonance Magnétique (IRM), la Tomographie Par Émission De Positons (TEP) et la Médecine Palliative. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Frais hospitaliers, incluant le blocs opératoire, l’anesthésie, l’unité de soins intensifs et le laboratoire - p. 8

Les frais hospitaliers comprennent les coûts supplémentaires liés à l’utilisation d’installations spécialisées telles que le bloc opératoire, l’unité de soins intensifs et le laboratoire. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Chirurgie et anesthésie - p. 8

L’Assureur rembourse les frais engagés pour les services Médicalement Nécessaires dans ce contexte, tels que les services médicaux, l’anesthésie et l’utilisation d’installations spécialisées, s’ils sont prescrits par un Médecin spécialiste. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Prescrits par un Médecin spécialiste.

Intervention Chirurgicale ambulatoire remplaçant un Traitement hospitalier - p. 8

Il s’agit d’une chirurgie élective généralement pratiquée dans un cabinet médical ou à l’Hôpital, sans nécessité de nuitée à l’Hôpital. Toutefois, sont exclues les interventions chirurgicales de grade 1 ou mineures (procédures invasives limitées à la résection de la peau, des muqueuses et des tissus conjonctifs) ainsi que les procédures chirurgicales invasives visant à obtenir des échantillons de tissus ou des fluides corporels, telles que les biopsies et les coloscopies. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Médicaments et Pansements (hospitalier) - p. 8

Pour être couverts par la Police d’Assurance, les Médicaments doivent être prescrits par un Médecin hospitalier ou un Dentiste dans le cadre d’un Traitement hospitalier. De plus, les Médicaments doivent être délivrés par une pharmacie, une pharmacie hospitalière ou tout autre dispensaire officiellement agréé par les autorités compétentes. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Les aliments nutritionnels, les suppléments alimentaires, les eaux minérales, les cosmétiques, les produits d’hygiène personnelle, ainsi que les sels de bain, ne sont pas considérés comme des Médicaments éligibles.

Physiothérapie, incluant les massages (hospitalier) - p. 8

Pour être couverts par la Police d’Assurance, la physiothérapie et les massages doivent être prescrits par un Médecin hospitalier, comme partie intégrante du Traitement hospitalier. De plus, ils doivent être administrés par un Médecin ou un Thérapeute qualifié et certifié. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : La prescription doit être fournie avant le Début du Traitement et doit préciser le diagnostic ainsi que le type et le nombre de séances requises.

Thérapies (hospitalier), incluant ergothérapie, luminothérapie, Hydrothérapie, inhalation, enveloppements, bains médicaux, cryothérapie, thermothérapie, électrothérapie - p. 8

Pour être couvertes par la Police d’Assurance, les thérapies médico-physiques doivent être prescrites par un Médecin hospitalier dans le cadre d’un Traitement hospitalier. De plus, ces thérapies doivent être administrées par un Médecin ou un Thérapeute qualifié et certifié. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : La prescription doit être fournie avant le Début du Traitement et doit préciser diagnostic, le type spécifique et le nombre de séances requises.

Aides et appareils thérapeutiques (hospitalier) - p. 8

La Police d’Assurance couvre les frais relatifs aux aides et appareils thérapeutiques conçus pour sauver la vie ou pour traiter ou compenser directement un handicap physique, tels que les stimulateurs cardiaques et les membres artificiels et prothèses (à l’exception des prothèses dentaires). Ces aides doivent être ajustées ou adaptées pendant le séjour hospitalier et doivent rester dans ou sur le corps de la Personne Assurée. De plus, l’Assureur rembourse les frais de réparation des aides et appareils thérapeutiques dans les conditions spécifiées pendant la Période De Validité De La Police d’Assurance. - Sous-limite : Basic : Uniquement lorsqu’il s’agit d’une Urgence vitale de la Personne Assurée ; par exemple, le stimulateur cardiaque - Sous-limite : Extensive : Uniquement lorsqu’il s’agit d’une Urgence vitale de la Personne Assurée ; par exemple, le stimulateur cardiaque - Sous-limite : Advanced : Uniquement lorsqu’il s’agit d’une Urgence vitale de la Personne Assurée ; par exemple, le stimulateur cardiaque. Les aides et appareils thérapeutiques non vitaux tels que les membres artificiels et prothèses sont pris en charge jusqu’à 2 000 EUR / 2 600 USD / 1 680 GBP / 1 860 CHF - Sous-limite : Premium : couvert

Maladies Congénitales - p. 8

L’Assureur rembourse les frais liés aux affections Congénitales. De plus, l’Assureur couvre les complications liées à la procréation assistée, incluant l’accouchement, les naissances prématurées ou multiples. - Optionnelle : non · Limite : Basic et Extensive : jusqu’à un maximum de 100 000 EUR / 130 000 USD / 84 000 GBP / 93 000 CHF ; Advanced : 150 000 EUR / 195 000 USD / 126 000 GBP / 139 500 CHF ; Premium : 200 000 EUR / 260 000 USD / 168 000 GBP / 186 000 CHF — pour toute la durée de l’adhésion à la Police d’Assurance - Sous-limite : Basic : couvert — Jusqu’à un maximum de 100 000 EUR / 130 000 USD / 84 000 GBP / 93 000 CHF pour toute la durée de l’adhésion à la Police d’Assurance - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à un maximum de 100 000 EUR / 130 000 USD / 84 000 GBP / 93 000 CHF pour toute la durée de l’adhésion à la Police d’Assurance - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à un maximum de 150 000 EUR / 195 000 USD / 126 000 GBP / 139 500 CHF pour toute la durée de l’adhésion à la Police d’Assurance - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à un maximum de 200 000 EUR / 260 000 USD / 168 000 GBP / 186 000 CHF pour toute la durée de l’adhésion à la Police d’Assurance

Traitement du Cancer, Médicaments et Traitements Oncologiques, Incluant la Chirurgie Reconstructive Pour le Cancer du Sein (hospitalier) - p. 8

Dans le cadre des soins hospitaliers, la Police d’Assurance couvre les Frais Éligibles liés au Traitement médical du Cancer et à ses conséquences directes, incluant les tests diagnostiques, la radiothérapie, la chimiothérapie, les Médicaments et les frais hospitaliers liés au Traitement hospitalier. De plus, la chirurgie reconstructive pour le Cancer du sein est couverte. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Chirurgie de Mastectomie Prophylactique - p. 9

Une mastectomie prophylactique consiste en l’ablation chirurgicale d’un ou des deux seins afin de réduire le risque de développer un Cancer du sein. L’Assureur ne rembourse que les frais liés à la chirurgie préventive visant à réduire le risque de Cancer du sein. - Limite : Premium : 50 % Jusqu’à 10 000 EUR / 13 000 USD / 8 400 GBP / 9 300 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Premium : couvert — 50 % Jusqu’à 10 000 EUR / 13 000 USD / 8 400 GBP / 9 300 CHF ; Délai de Carence de 24 (vingt-quatre) mois - Condition : Un Délai de Carence de 24 (vingt-quatre) mois s’applique.

Dialyse - p. 9

L’Assureur rembourse les Frais Éligibles liés à la Dialyse, incluant les Médicaments essentiels et tous les coûts associés. Ces Frais Éligibles sont couverts dans le cadre d’un Traitement hospitalier, d’un Traitement Ambulatoire et de Soins De Jour. - Limite : Extensive : 1 000 000 EUR / 1 300 000 USD / 840 000 GBP / 930 000 CHF ; Advanced : 1 500 000 EUR / 1 950 000 USD / 1 260 000 GBP / 1 395 000 CHF ; Premium : 2 000 000 EUR / 2 600 000 USD / 1 680 000 GBP / 1 860 000 CHF — pour toute la durée de l’adhésion à la Police d’Assurance - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à un maximum de 1 000 000 EUR / 1 300 000 USD / 840 000 GBP / 930 000 CHF pour toute la durée de l’adhésion à la Police d’Assurance - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à un maximum de 1 500 000 EUR / 1 950 000 USD / 1 260 000 GBP / 1 395 000 CHF pour toute la durée de l’adhésion à la Police d’Assurance - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à un maximum de 2 000 000 EUR / 2 600 000 USD / 1 680 000 GBP / 1 860 000 CHF pour toute la durée de l’adhésion à la Police d’Assurance

Transplantation de Moelle Osseuse et d’Organe Dans le Cadre d’un Traitement Hospitalier (frais liés au donneur et au receveur) - p. 9

En cas de greffe de moelle osseuse ou d’organe (tel que le cœur, les reins, le foie ou le pancréas), la Police d’Assurance couvre les frais médicaux engagés par une Personne Assurée jouant le double rôle de receveur et de donneur. Les Frais Éligibles comprennent les coûts liés à l’obtention d’un organe auprès d’un donneur, les frais de transport de l’organe jusqu’au lieu où se trouve le receveur et les frais hospitaliers éventuels du donneur. Toutefois, ils ne comprennent pas les frais liés à la recherche d’un organe ou d’un donneur compatible. - Optionnelle : non · Limite : Basic et Extensive : 150 000 EUR / 195 000 USD / 126 000 GBP / 139 500 CHF ; Advanced : 250 000 EUR / 325 000 USD / 210 000 GBP / 232 500 CHF — pour toute la durée du contrat. Premium : coche sans montant imprimé. - Sous-limite : Basic : couvert — Jusqu’à un maximum de 150 000 EUR / 195 000 USD / 126 000 GBP / 139 500 CHF pour toute la durée du contrat - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à un maximum de 150 000 EUR / 195 000 USD / 126 000 GBP / 139 500 CHF pour toute la durée du contrat - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à un maximum de 250 000 EUR / 325 000 USD / 210 000 GBP / 232 500 CHF pour toute la durée du contrat - Sous-limite : Premium : couvert — aucun montant imprimé dans la cellule

Hébergement d’un Parent Lors de l’Hospitalisation d’un Enfant Assuré Mineur - p. 9

La Police d’Assurance couvre les frais supplémentaires d’hébergement d’un parent accompagnant un enfant Assuré hospitalisé de moins de 18 (dix-huit) ans. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Soins Infirmiers à Domicile Remplaçant une Hospitalisation - p. 9

La Police d’Assurance couvre les Soins Infirmiers Médicalement Nécessaires dispensés à domicile par du personnel infirmier qualifié. Cette option sert d’alternative à une hospitalisation sur recommandation médicale ou vise à raccourcir la durée de l’hospitalisation. - Limite : Extensive : jusqu’à 30 (trente) jours ; Advanced : jusqu’à 60 (soixante) jours ; Premium : jusqu’à 90 (quatre-vingts-dix) jours - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 30 (trente) jours sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 60 (soixante) jours sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 90 (quatre-vingts-dix) jours sous réserve d’accord préalable - Condition : Les Soins Infirmiers à domicile sont applicables en conjonction avec un Traitement médical et sont remboursables, sous réserve de l’accord préalable de l’Assureur avant le Début du Traitement.

Indemnité Journalière Hospitalière Compensatoire - p. 9

Dans les cas où la Personne Assurée renonce à demander le remboursement auprès de l’Assureur d’un Traitement hospitalier couvert, la Police d’Assurance prévoit le versement d’une Indemnité Journalière Hospitalière Compensatoire pour chaque jour d’hospitalisation prescrit. Le montant dépend du niveau de couverture et est soumis au plafond assuré tel que défini dans l’étendue des Prestations. - Optionnelle : non · Limite : Basic : 50 EUR / 65 USD / 42 GBP / 46,50 CHF par jour ; Extensive : 75 EUR / 97,50 USD / 63 GBP / 69,75 CHF par jour ; Advanced : 150 EUR / 195 USD / 126 GBP / 139,50 CHF par jour ; Premium : 200 EUR / 260 USD / 168 GBP / 186 CHF par jour - Sous-limite : Basic : couvert — 50 EUR / 65 USD / 42 GBP / 46,50 CHF par jour - Sous-limite : Extensive : couvert — 75 EUR / 97,50 USD / 63 GBP / 69,75 CHF par jour - Sous-limite : Advanced : couvert — 150 EUR / 195 USD / 126 GBP / 139,50 CHF par jour - Sous-limite : Premium : couvert — 200 EUR / 260 USD / 168 GBP / 186 CHF par jour

Rééducation De Suivi à l’Hôpital - p. 9

L’Assureur rembourse les frais liés à la rééducation essentielle à la poursuite d’un Traitement hospitalier Médicalement Nécessaire. Cela s’applique notamment aux cas tels que les pontages coronariens, les infarctus du myocarde, les transplantations et les interventions chirurgicales impliquant des os ou des articulations importants. La Police d’Assurance ne couvre pas les frais liés aux Traitements En Sanatorium, aux cures, aux séjours dans des établissements de cure, aux spas, aux maisons de convalescence ou aux maisons de retraite médicalisées. - Optionnelle : non · Limite : Basic : jusqu’à 14 (quatorze) jours ; Extensive : jusqu’à 21 (vingt-et-un) jours ; Advanced : jusqu’à 28 (vingt-huit) jours ; Premium : jusqu’à 35 (trente-cinq) jours - Sous-limite : Basic : couvert — Jusqu’à 14 (quatorze) jours sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 21 (vingt-et-un) jours sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 28 (vingt-huit) jours sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 35 (trente-cinq) jours sous réserve d’accord préalable - Condition : Sous réserve de l’accord préalable de l’Assureur avant le Début du Traitement. - Condition : La Rééducation De Suivi doit commencer dans les 2 (deux) semaines suivant la sortie de l’Hôpital.

Unités de soins palliatifs - p. 9

L’Assureur rembourse les frais liés à l’hébergement, aux Soins Infirmiers et à l’assistance si les soins ambulatoires à domicile ou au domicile d’un membre de la famille ne sont pas possibles. L’Assureur fournit des Prestations exclusivement pour les Soins Palliatifs à temps plein ou à temps partiel en milieu hospitalier si la Personne Assurée est atteinte d’une Maladie évolutive, a atteint un stade avancé, est incurable et nécessite des Soins Palliatifs en milieu hospitalier, et a une espérance de vie de quelques semaines ou quelques mois. L’Assureur étend les Prestations de Soins Palliatifs à diverses Maladies, incluant, mais sans s’y limiter : Cancer à un stade avancé, SIDA infectieux à un stade avancé, les troubles du système nerveux conduisant à une paralysie progressive irréversible, les stades terminaux de Maladies chroniques rénales, hépatiques, cardiaques, digestives ou pulmonaires. - Limite : Extensive : jusqu’à 5 (cinq) semaines ; Advanced : jusqu’à 7 (sept) semaines ; Premium : jusqu’à 9 (neuf) semaines - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 5 (cinq) semaines - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 7 (sept) semaines - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 9 (neuf) semaines - Condition : Ce remboursement est conditionné au respect de critères spécifiques par l’Unité De Soins Palliatifs, notamment la collaboration avec du personnel infirmier expérimenté et des Médecins spécialisés en Médecine Palliative, et la supervision professionnelle d’un infirmier ou d’une autre personne dûment qualifiée.

Soins De Jour - p. 9

La Police d’Assurance couvre les Traitements reçus à l’Hôpital qui ne nécessitent pas de nuitée. Elle couvre également les Traitements hospitaliers partiels impliquant une visite dans une clinique de jour ou de nuit ou à l’Hôpital où le patient est présent pendant la journée ou la nuit, mais où une hospitalisation complète (24 heures) n’est plus Médicalement Nécessaire. Dans les deux cas, la durée du séjour hospitalier varie de 8 (huit) à 24 (vingt-quatre) heures et ne doit pas dépasser la limite de 24 (vingt-quatre) heures. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Transport vers l’Hôpital approprié le plus proche pour un premier Traitement après un Accident ou une Urgence - p. 9

L’Assureur couvre les frais Standards, Habituels Et Raisonnables liés au transport vers l’Hôpital ou l’établissement médical approprié le plus proche. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Sauf accord contraire, les services de transport doivent être assurés par un prestataire dûment agréé.

Traitements dentaires à l’Hôpital - p. 9

L’Assureur couvre les frais liés aux interventions chirurgicales buccales complexes lorsqu’elles présentent un risque supérieur à la moyenne de complications pouvant mettre la vie en danger. Il s’agit par exemple des malformations Congénitales de la mâchoire (par exemple, fente palatine), des fractures de la mâchoire et des tumeurs. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Urgences dentaires à l’Hôpital - p. 9

Les soins dentaires d’Urgence en milieu hospitalier s’appliquent en cas d’un Accident grave nécessitant une hospitalisation, comme la reconstruction de la mâchoire à la suite d’une blessure Accident elle. Cette garantie ne couvre pas les Traitements dentaires ultérieurs, la chirurgie dentaire, les prothèses ou Implants dentaires, l’orthodontie ou la parodontologie. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Ces Traitements doivent être dispensés dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant l’Accident. - Condition : Le Médecin traitant doit confirmer explicitement que le Traitement dentaire hospitalier résulte d’un Accident grave, qui doit être attesté par un rapport médical ou un rapport de police correspondant.

Consultations et services de diagnostic (ambulatoire), incluant pathologie, radiologie, Tomodensitométrie (TDM), Imagerie Par Résonance Magnétique (IRM), Tomographie Par Émission De Positons (TEP) et Médecine Palliative - p. 10

La Police d’Assurance couvre les frais engagés pour les Traitements Ambulatoires, incluant les examens, les diagnostics et les thérapies. Les Prestations offertes comprennent le remboursement d’une gamme de services, incluant, mais sans s’y limiter la pathologie, la radiologie, la Tomodensitométrie (CT), l’Imagerie Par Résonance Magnétique (IRM), la Tomographie Par Émission De Positons (TEP) et la Médecine Palliative. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert — 80 %* - Sous-limite : Extensive : couvert — Plafond maximum applicable aux Traitements Ambulatoires - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Chirurgie ambulatoire - p. 10

La Police d’Assurance couvre les interventions chirurgicales pouvant être réalisées par un Médecin ou dans en milieu hospitalier, ne nécessitant ni hospitalisation avec nuitée ni hospitalisation ultérieure. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Plafond maximum applicable aux Traitements Ambulatoires - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Chimiothérapie, Médicaments et Traitements oncologiques (ambulatoire) - p. 10

La Police d’Assurance couvre les Traitements Médicalement Nécessaires et éligibles pour l’examen, le diagnostic et le Traitement dans le cadre d’un Traitement Ambulatoire du Cancer et de ses conséquences directes, incluant la chimiothérapie et autres procédures oncologiques. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Acupuncture (technique des aiguilles), Homéopathie, Ostéopathie, Médecine traditionnelle chinoise et Chiropraxie, incluant les Médicaments et les Pansements - p. 10

La Police d’Assurance couvre les frais liés à l’Acupuncture, l’Homéopathie, l’Ostéopathie, la Chiropraxie et la Médecine traditionnelle chinoise uniquement si ces Traitements sont administrés par des Médecins ou d’autres professionnels de santé pouvant justifier d’une formation certifiée et appropriée dans le pays où a lieu le Traitement, et s’ils sont dûment agréés ou autorisés à fournir de tels Traitements. - Limite : Extensive : jusqu’à 750 EUR / 975 USD / 630 GBP / 697,50 CHF ; Advanced : jusqu’à 2 500 EUR / 3 250 USD / 2 100 GBP / 2 325 CHF ; Premium : jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 750 EUR / 975 USD / 630 GBP / 697,50 CHF - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 2 500 EUR / 3 250 USD / 2 100 GBP / 2 325 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF - Condition : Les Médicaments et les Pansements prescrits par les Médecins ou professionnels de santé traitants au cours du Traitement concerné sont également inclus.

Orthophonie - p. 10

Pour les troubles de la parole et de la voix, l’Assureur remboursera les Frais Éligibles pour les exercices et les thérapies prescrits par un Médecin dans le but de traiter ces troubles, à condition que ces interventions soient effectuées par un Médecin ou un orthophoniste. - Limite : Advanced : jusqu’à 20 (vingt) séances ; Premium : sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 20 (vingt) séances, sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Premium : couvert — Sous réserve d’accord préalable - Condition : Sous réserve de l’obtention d’une autorisation écrite préalable de l’Assureur avant le Début du Traitement.

Médicaments et Pansements (ambulatoire) - p. 10

Pour être couverts par la Police d’Assurance, les Médicaments et Pansements doivent être prescrits par un Médecin, un Professionnel De Santé, un Dentiste ou une personne autorisée à le faire sous leur supervision. Ces Médicaments et Pansements doivent être obtenus auprès d’une pharmacie ou d’un fournisseur officiellement agréé. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert — 80 %* - Sous-limite : Extensive : couvert — Plafond maximum applicable aux Traitements Ambulatoires - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Les articles tels que les aliments nutritionnels, les toniques, l’eau minérale, les cosmétiques, les produits d’hygiène personnelle et les sels de bain ne sont pas considérés comme des Médicaments.

Médicaments en vente libre (OTC) - p. 10

Les Médicaments en vente libre (OTC) peuvent être achetés sans prescription médicale et sont généralement utilisés pour soulager les symptômes de Maladies courantes qui ne nécessitent pas de consultation médicale pour la Personne Assurée. La Police d’Assurance couvre les frais liés à ces Médicaments en vente libre, jusqu’à concurrence du montant maximal assuré spécifié dans l’étendue des garanties pour chaque Année d’Assurance. - Limite : Extensive : jusqu’à 50 EUR / 65 USD / 42 GBP / 46,50 CHF ; Advanced : jusqu’à 75 EUR / 97,50 USD / 63 GBP / 69,75 CHF ; Premium : jusqu’à 100 EUR / 130 USD / 84 GBP / 93 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 50 EUR / 65 USD / 42 GBP / 46,50 CHF - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 75 EUR / 97,50 USD / 63 GBP / 69,75 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 100 EUR / 130 USD / 84 GBP / 93 CHF

Physiothérapie, incluant les massages (ambulatoire) - p. 10

La Police d’Assurance couvre les services physio-médicaux, incluant la physiothérapie et la thérapie par l’exercice, ainsi que les massages, qui sont accessibles sur prescription médicale et qui sont administrés par un Médecin ou un Thérapeute qualifié et certifié. - Limite : Extensive : jusqu’à 15 (quinze) séances (dont 5 (cinq) séances non prescrites) ; Advanced : jusqu’à 20 (vingt) séances (dont 5 (cinq) séances non prescrites) ; Premium : « (dont 5 (cinq) séances non prescrites) » — aucun nombre de séances imprimé - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 15 (quinze) séances (dont 5 (cinq) séances non prescrites) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 20 (vingt) séances (dont 5 (cinq) séances non prescrites) - Sous-limite : Premium : couvert — (dont 5 (cinq) séances non prescrites) - Condition : La prescription médicale doit être fournie avant le Début du Traitement et doit préciser le diagnostic, ainsi que le type et le nombre de séances nécessaires.

Thérapies (ambulatoire), incluant ergothérapie, luminothérapie, Hydrothérapie, inhalation, enveloppements, bains médicaux, cryothérapie, thermothérapie, électrothérapie - p. 10

La Police d’Assurance couvre les services physio-médicaux tels que l’ergothérapie, la luminothérapie, l’Hydrothérapie, les inhalations, les enveloppements, les bains médicaux, les Traitements par le froid et/ou la chaleur, l’électrothérapie et la kinésithérapie, à condition qu’ils soient administrés par un Médecin ou un Thérapeute certifié et qu’ils aient été prescrits par le Médecin dans le cadre d’un Traitement Ambulatoire. - Limite : Advanced : jusqu’à 10 (dix) séances - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 10 (dix) séances - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : La prescription doit être délivrée avant le Début du Traitement et doit préciser le diagnostic, ainsi que le type et le nombre de séances nécessaires.

Aides et appareils thérapeutiques (ambulatoire) - p. 11

La Police d’Assurance couvre les aides et appareils thérapeutiques à condition qu’ils aient été prescrits par un Médecin. Les Frais Éligibles comprennent les coûts liés aux membres et organes artificiels, ainsi qu’aux aides orthopédiques et autres aides thérapeutiques conçues pour prévenir ou atténuer les handicaps physiques. Dans le cadre d’un Traitement Ambulatoire, les aides et appareils thérapeutiques comprennent les bandages, les bandages herniaires, les semelles orthopédiques, les aides à la marche, les appareils auditifs, les bas de contention, les attelles correctrices, les membres artificiels et les prothèses (à l’exception des prothèses dentaires), les coques en plâtre pour la position allongée et assise, et les appareils orthopédiques pour les bras, les jambes et le corps entier. - Limite : Extensive : jusqu’à 1 000 EUR / 1 300 USD / 840 GBP / 930 CHF ; Advanced : jusqu’à 2 000 EUR / 2 600 USD / 1 680 GBP / 1 860 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 1 000 EUR / 1 300 USD / 840 GBP / 930 CHF - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 2 000 EUR / 2 600 USD / 1 680 GBP / 1 860 CHF - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Tous les autres appareils et aides thérapeutiques nécessitent l’accord écrit préalable de l’Assureur pour être éligibles. - Condition : Les frais d’entretien raisonnables, tels que l’entretien annuel ou le remplacement des piles, ainsi que les réparations des aides et appareils thérapeutiques sont remboursables. - Condition : Les frais liés aux fournitures sanitaires, telles que les serviettes hygiéniques et les appareils de massage, ainsi que leur utilisation et leur entretien, ne sont pas couverts.

Perruques et soutien-gorge prothétiques après un Traitement contre le Cancer - p. 11

Les perruques et les soutiens-gorge prothétiques pour les femmes suivant un Traitement contre le Cancer sont remboursables dans le cadre de la Police d’Assurance, le montant dépendant du niveau de couverture et étant soumis au montant maximal assuré indiqué dans la liste des garanties. - Limite : Extensive : jusqu’à 300 EUR / 390 USD / 252 GBP / 279 CHF ; Advanced : jusqu’à 300 EUR / 390 USD / 252 GBP / 279 CHF ; Premium : jusqu’à 500 EUR / 650 USD / 420 GBP / 465 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 300 EUR / 390 USD / 252 GBP / 279 CHF - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 300 EUR / 390 USD / 252 GBP / 279 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 500 EUR / 650 USD / 420 GBP / 465 CHF

Podologie - p. 11

L’Assureur couvrira les Frais Éligibles pour les Traitements de podologie Médicalement Nécessaires. - Limite : Advanced : jusqu’à 100 EUR / 130 USD / 84 GBP / 93 CHF ; Premium : jusqu’à 200 EUR / 260 USD / 168 GBP / 186 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 100 EUR / 130 USD / 84 GBP / 93 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 200 EUR / 260 USD / 168 GBP / 186 CHF - Condition : Ces services doivent être prescrits par un Médecin et la prescription doit être délivrée avant le Début du Traitement. Elle doit clairement préciser le diagnostic, la nature de l’affection et le nombre de séances requises.

Transport vers le Médecin ou l’Hôpital le plus proche pour un premier Traitement après un Accident ou une Urgence (ambulatoire) - p. 11

L’Assureur remboursera les frais Standards, Habituels Et Raisonnables liés au transport d’Urgence vers le Médecin, l’Hôpital ou l’établissement approprié le plus proche à la suite d’un Accident ou d’une Urgence. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Sauf accord contraire, la Prestation des services doit être assurée par un prestataire dûment agréé.

Traitement de l’infertilité - p. 11

Dans le cadre des Prestations définies et sous réserve d’un accord écrit préalable, l’Assureur rembourse les frais liés à divers diagnostics et Traitements Standards, Habituels Et Raisonnables visant à améliorer la fertilité. Cette couverture comprend les mesures de prévention des fausses couches, les investigations en cas de fausse couche ainsi que les techniques de procréation assistée, incluant les complications associées. Les frais couverts comprennent : les examens diagnostiques, consultations, tests et procédures invasives telles que l’hystérosalpingographie, la laparoscopie ou l’hystéroscopie ; les analyses de laboratoire ; les Traitements Médicamenteux prescrits (incluant la stimulation de l’ovulation) ; la Fécondation in vitro (FIV) ; l’injection intracytoplasmique de spermatozoïdes (ICSI) ; l’insémination artificielle (IA). - Limite : Premium : 50 % jusqu’à 10 000 EUR / 13 000 USD / 8 400 GBP / 9 300 CHF par couple assuré, pour toute la durée de l’adhésion à la Police d’Assurance - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Premium : couvert — 50 % jusqu’à 10 000 EUR / 13 000 USD / 8 400 GBP / 9 300 CHF par couple assuré, sous réserve d’accord préalable, pour toute la durée de l’adhésion à la Police d’Assurance ; Délai de Carence de 24 (vingt-quatre) mois - Condition : La femme doit être âgée de moins de 40 (quarante) ans et l’homme de moins de 50 (cinquante) ans au moment du Traitement, plus précisément le premier jour de stimulation de chaque cycle de Traitement ou le premier jour du cycle en cas d’insémination sans stimulation hormonale. - Condition : Une évaluation médicale doit avoir confirmé une probabilité de succès significative supérieure à 15 % pour la méthode choisie. - Condition : La stérilité de la Personne Assurée doit être due à des causes organiques et ne pouvoir être surmontée qu’au moyen d’une aide à la procréation. - Condition : L’homme et la femme bénéficiant du Traitement doivent être tous les deux assurés et éligibles au Traitement selon le niveau de couverture choisi. - Condition : Un Délai de Carence de 24 (vingt-quatre) mois s’applique.

Traitement psychiatrique (hospitalier) - p. 12

La Police d’Assurance couvre les services psychiatriques dans le cadre d’un Traitement médical hospitalier, sous réserve de l’accord écrit de l’Assureur avant le Début du Traitement. - Limite : Extensive : jusqu’à 30 (trente) jours ; Advanced : jusqu’à 40 (quarante) jours ; Premium : jusqu’à 60 (soixante) jours - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 30 (trente) jours, sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 40 (quarante) jours, sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 60 (soixante) jours, sous réserve d’accord préalable - Condition : Un Délai de Carence de 10 (dix) mois s’applique.

Psychothérapie hospitalière - p. 12

La Police d’Assurance couvre les frais de psychothérapie dans le cadre d’un Traitement hospitalier, à condition que le Traitement soit administré par un psychiatre, un psychothérapeute ou un Médecin ayant suivi une formation spécialisée en psychiatrie, psychothérapie ou en psychanalyse. - Limite : Advanced et Premium : jusqu’à 20 (vingt) séances - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 20 (vingt) séances, sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 20 (vingt) séances, sous réserve d’accord préalable - Condition : L’accord écrit préalable de l’Assureur est requis avant le Début du Traitement. - Condition : Un Délai de Carence de 10 (dix) mois s’applique.

Traitement psychiatrique (ambulatoire) - p. 12

L’Assureur rembourse les frais de Traitement psychiatrique ambulatoire uniquement si un accord écrit préalable a été accordé pour couvrir ces frais avant le Début du Traitement. Le Traitement psychiatrique est dispensé par des psychiatres, Médecins spécialisés en santé mentale, disposant des compétences et de l’expertise nécessaires pour diagnostiquer et traiter les problèmes mentaux et physiques associés aux troubles psychologiques. - Limite : Extensive : jusqu’à 1 000 EUR / 1 300 USD / 840 GBP / 930 CHF ; Advanced : jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF ; Premium : jusqu’à 10 000 EUR / 13 000 USD / 8 400 GBP / 9 300 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 1 000 EUR / 1 300 USD / 840 GBP / 930 CHF, sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF, sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 10 000 EUR / 13 000 USD / 8 400 GBP / 9 300 CHF, sous réserve d’accord préalable - Condition : Un Délai de Carence de 10 (dix) mois s’applique.

Psychothérapie ambulatoire - p. 12

L’Assureur rembourse les frais de psychothérapie ambulatoire si le Traitement est dispensé par un psychiatre, un psychothérapeute ou un Médecin ayant suivi une formation complémentaire dans les domaines spécialisés de la psychiatrie, de la psychothérapie ou de la psychanalyse. - Limite : Advanced : jusqu’à 10 (dix) séances ; Premium : jusqu’à 20 (vingt) séances - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 10 (dix) séances, sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 20 (vingt) séances, sous réserve d’accord préalable - Condition : Sous réserve de l’obtention d’un accord écrit préalable de l’Assureur avant le Début du Traitement. - Condition : Un Délai de Carence de 10 (dix) mois s’applique.

Examens de santé de routine ou tests de dépistage effectués en l’absence de symptômes cliniques - p. 12

La Police d’Assurance couvre les examens de santé de routine comprenant des examens ou des tests de dépistage effectués en l’absence de symptômes cliniques. Ces tests sont effectués en fonction de l’âge afin de détecter des anomalies ou des Maladies, et comprennent les examens suivants : Signes vitaux (pression artérielle, pouls, respiration, température), Profil lipidique, Examen cardiovasculaire, Examen neurologique, Dépistage du Cancer, Examen pédiatrique, Test de dépistage du diabète, Dépistage du VIH et du SIDA, Dépistage gynécologique. - Limite : Extensive : jusqu’à 250 EUR / 325 USD / 210 GBP / 232,50 CHF ; Advanced : jusqu’à 500 EUR / 650 USD / 420 GBP / 465 CHF ; Premium : jusqu’à 1 000 EUR / 1 300 USD / 840 GBP / 930 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 250 EUR / 325 USD / 210 GBP / 232,50 CHF - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 500 EUR / 650 USD / 420 GBP / 465 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 1 000 EUR / 1 300 USD / 840 GBP / 930 CHF

Vaccinations et immunisation - p. 12

Vaccinations de toute nature, incluant les vaccins et les Mesures Prophylactiques, dans la mesure où celles-ci sont recommandées dans le Pays de Résidence concerné. L’Assureur rembourse les frais liés aux vaccinations et aux Mesures Prophylactiques recommandées pour le Pays de Résidence de la Personne Assurée. Cette couverture inclut à la fois les frais de consultation pour l’administration du vaccin et le coût du vaccin lui-même. - Limite : Advanced : jusqu’à 500 EUR / 650 USD / 420 GBP / 465 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 500 EUR / 650 USD / 420 GBP / 465 CHF - Sous-limite : Premium : couvert

Consultation nutritionnelle - p. 12

La Police d’Assurance couvre les Frais Éligibles liés aux consultations externes avec un nutritionniste, remboursables dès lors qu’un diagnostic médical confirme la nécessité de conseils nutritionnels pour traiter le problème de santé identifié. Ces affections comprennent le Cancer, les troubles alimentaires, les Maladies gastro-intestinales, les Maladies cardiaques et les intolérances ou allergies alimentaires. - Limite : Premium : jusqu’à 400 EUR / 520 USD / 336 GBP / 372 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 400 EUR / 520 USD / 336 GBP / 372 CHF - Condition : Ces services doivent être prescrits par un Médecin et la prescription doit être délivrée avant le Début du Traitement. La prescription doit clairement préciser le diagnostic, la nature de l’affection et le nombre de séances requises.

Soins de maternité et accouchement, services d’une sage-femme ou d’une infirmière obstétricienne à l’Hôpital - p. 13

L’Assureur rembourse les Frais Éligibles liés à l’accouchement, à la grossesse ou aux Maladies liées à la grossesse, engagés dans un Hôpital, une maternité ou un établissement similaire. Cela comprend les frais de Soins Infirmiers à domicile rendus nécessaires par la grossesse ou des Maladies associées, ainsi que les services d’une sage-femme ou d’une infirmière obstétricienne. Pour les césariennes non Médicalement Nécessaires, le remboursement est basé sur le montant d’un accouchement naturel éligible dans le même Hôpital. - Limite : Advanced : jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF ; Premium : jusqu’à 20 000 EUR / USD 26 000 / 16 800 GBP / 18 600 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 20 000 EUR / USD 26 000 / 16 800 GBP / 18 600 CHF - Condition : La prise en charge des services d’une sage-femme lors de l’accouchement ne s’applique qu’aux accouchements assistés par une sage-femme. Les honoraires des Médecins ne sont pas couverts, sauf en cas de nécessité médicale due à des complications lors de l’accouchement. - Condition : Les Soins Infirmiers à domicile prescrits par un Médecin sont couverts après l’accouchement à l’Hôpital suivant la sortie de l’Hôpital dans un délai de 24 (vingt-quatre) heures, jusqu’à 5 (cinq) jours consécutifs après l’accouchement. - Condition : Un Délai de Carence de 12 (douze) mois s’applique.

Complications de la grossesse de l’accouchement (hospitalier) - p. 13

L’Assureur rembourse les Frais Éligibles engagés en cas de naissance prématurée, fausse couche, avortement Médicalement Nécessaire, enfant mort-né, grossesse extra-utérine, môle hydatiforme, césarienne, hémorragie post-partum, rétention de la membrane placentaire ainsi que les complications résultant de l’une de ces conditions. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Un Délai de Carence de 12 (douze) mois s’applique.

Soins Infirmiers à domicile après l’accouchement, au lieu d’un séjour hospitalier - p. 13

Soins Infirmiers à domicile après l’accouchement, au lieu d’un séjour hospitalier. - Limite : Advanced et Premium : jusqu’à 5 (cinq) jours - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 5 (cinq) jours, sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 5 (cinq) jours, sous réserve d’accord préalable

Soins du nouveau-né - p. 13

La Police d’Assurance du nouveau-né couvre le Traitement des Affections Médicales courantes et aiguës survenant dans les 30 (trente) premiers jours suivant la naissance. Les Affections Médicales de nature congénitale, ainsi que les complications résultant d’une conception assistée ou à l’accouchement, incluant, mais sans s’y limiter, les naissances prématurées ou multiples, sont couvertes par la Prestation « Maladies Congénitales » de la Police d’Assurance du nouveau-né. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Ces Traitements sont couverts exclusivement au titre de la « Prestation nouveau-né » et ne peuvent donner lieu à remboursement dans aucune autre catégorie de Prestation prévue par la Police d’Assurance. - Condition : Les nouveau-nés doivent être inscrits en tant que Personnes Assurées dans le cadre de la Police d’Assurance pour pouvoir bénéficier de la garantie.

Soins de maternité et accouchement, services d’une sage-femme ou d’une infirmière obstétricienne (ambulatoire) - p. 13

L’Assureur rembourse les Frais Éligibles liés à la grossesse ou aux Maladies associées, incluant les échographies et les tests de maternité de routine standard. La couverture s’étend à tous les examens diagnostiques Médicalement Nécessaires, incluant l’amniocentèse et le prélèvement des villosités choriales (CVS), à l’exclusion du NIPT et d’autres formes de tests génétiques. De plus, l’Assureur couvre jusqu’à 12 (douze) visites postnatales à domicile par une sage-femme et par grossesse. - Limite : Advanced : jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF ; Premium : jusqu’à 10 000 EUR / 13 000 USD / 8 400 GBP / 9 300 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 10 000 EUR / 13 000 USD / 8 400 GBP / 9 300 CHF - Condition : Dans les pays où les soins prénataux de routine sont généralement dispensés par une sage-femme agréée, les services de sage-femmes sont remboursables ; le remboursement n’est applicable que si aucun frais pour les mêmes services n’a été facturé par un Médecin. - Condition : Les services d’une accompagnante périnatale, ainsi que les cours prénataux et postnataux, ne sont pas remboursables. - Condition : Un Délai de Carence de 12 (douze) mois s’applique.

Complications de la grossesse de l’accouchement (ambulatoire) - p. 13

L’Assureur rembourse les Frais Éligibles engagés en cas de naissance prématurée, fausse couche, avortement Médicalement Nécessaire, enfant mort-né, grossesse extra-utérine, môle hydatiforme, césarienne, hémorragie post-partum, rétention de la membrane placentaire ainsi que les complications découlant de l’une de ces conditions. - Limite : Advanced : jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF ; Premium : coche sans montant imprimé - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — aucun montant imprimé dans la cellule - Condition : Un Délai de Carence de 12 (douze) mois s’applique.

Indemnité forfaitaire pour un accouchement ambulatoire - p. 13

L’accouchement ambulatoire se définit par un accouchement à domicile ou par une sortie de l’Hôpital, de la maternité ou d’un établissement similaire dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant l’accouchement. L’Assureur verse une indemnité forfaitaire par nouveau-né sur présentation d’un certificat de naissance et, le cas échéant, d’un certificat délivré par le prestataire médical confirmant la durée du séjour. - Limite : Advanced : somme forfaitaire de 250 EUR / 325 USD / 210 GBP / 232,50 CHF par nouveau-né ; Premium : somme forfaitaire de 500 EUR / 650 USD / 420 GBP / CHF 465 par nouveau-né - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Somme forfaitaire de 250 EUR / 325 USD / 210 GBP / 232,50 CHF par nouveau-né sans justificatif de frais, sur présentation de l’acte de naissance - Sous-limite : Premium : couvert — Somme forfaitaire de 500 EUR / 650 USD / 420 GBP / CHF 465 par nouveau-né sans justificatif des frais, sur présentation de l’acte de naissance - Condition : Un Délai de Carence de 12 (douze) mois s’applique.

Aides visuelles, incluant un examen de la vue - p. 14

L’Assureur prend en charge les frais relatifs aux lunettes, montures et verres, y compris les lentilles de contact ou les lunettes de soleil équipées de verres correcteurs, ainsi qu’un examen de la vue par Année d’Assurance. En cas de modification de l’acuité visuelle de la Personne Assurée d’au moins 0,5 dioptrie au cours de l’Année d’Assurance, un nouveau droit aux Prestations sera accordé en fonction de ce changement. - Limite : Advanced : jusqu’à 300 EUR / 390 USD / 252 GBP / 279 CHF tous les 2 (deux) ans ; Premium : jusqu’à 750 EUR / 975 USD / 630 GBP / 697,50 CHF tous les 2 (deux) ans - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 300 EUR / 390 USD / 252 GBP / 279 CHF tous les 2 (deux) ans. - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 750 EUR / 975 USD / 630 GBP / 697,50 CHF tous les 2 (deux) ans.

Examens préventifs destinés à la détection précoce des troubles dentaires, buccaux et maxillaires - p. 14

La Police d’Assurance couvre les examens préventifs de routine pour la détection précoce des troubles dentaires, buccaux et maxillaires. - Limite : Extensive, Advanced et Premium : jusqu’à 2 (deux) examens par an - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 2 (deux) examens par an* - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 2 (deux) examens par an - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 2 (deux) examens par an

Radiographie (soins dentaires de base) - p. 14

Soins dentaires généraux, notamment : Examen radiographique ; Anesthésie locale intra-orale dans le cadre de services dentaires de base. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : Plafond dentaire applicable - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Détartrage et polissage - p. 14

Soins prophylactiques, incluant : Détartrage et polissage ; Nettoyage professionnel des dents ; Évaluation de l’état d’hygiène bucco-dentaire ; Fluoration locale pour les mineurs ; Scellement des fissures dentaires exemptes de caries chez les mineurs. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : Plafond dentaire applicable - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Traitement de la muqueuse buccale et du parodonte - p. 14

Les Prestations fournies pour le Traitement des Maladies de la muqueuse buccale et du parodonte comprennent : Préparation et documentation de l’état du parodonte ; Traitement local des Maladies de la muqueuse buccale ; Chirurgie parodontale (en particulier élimination des concrétions sous-gingivales et lissage radiculaire) par procédure fermée, la profondeur de la poche devant être supérieure à 3 (trois) millimètres ; Chirurgie par lambeau, curetage ouvert, incluant ostéoplastie, la profondeur de la poche devant être supérieure à 5 (cinq) millimètres et la procédure fermée devant déjà avoir été effectuée auparavant. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : Plafond dentaire applicable - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Plombages simples pour carie - p. 14

Soins conservateurs, incluant : Obturations simples liées à des caries ; Traitement du canal associé à une obturation simple. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : Plafond dentaire applicable - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Chirurgie, extractions, Traitement radiculaire - p. 14

Soins chirurgicaux, incluant : Extraction de dents ; Retrait d’une dent profondément fracturée ou présentant une destruction importante ; Hémisection ou extraction partielle ; Retrait d’une dent retenue, incluse ou mal alignée par ostéotomie ; Réimplantation d’une dent, avec fixation simple ; Excision de la muqueuse ou du tissu de granulation ; Résection d’une pointe radiculaire/amputation radiculaire et kystectomie. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : Plafond dentaire applicable - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Inclusion d’une gouttière occlusale - p. 14

Insertion de gouttières occlusales, incluant : Inclusion d’une gouttière occlusale sans ajustement de la surface ; Inclusion d’une gouttière occlusale avec ajustement de surface ; Contrôle d’une gouttière occlusale ou ajustements de surface, par exemple mesures additives ou soustractives. Analyse fonctionnelle et thérapie fonctionnelle, incluant : Analyse fonctionnelle clinique, avec documentation ; Enregistrement de la position centrale articulaire de la mandibule. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : Plafond dentaire applicable - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Traitement dentaire en cas d’Accident - p. 14

Les Prestations complètes sont accordées jusqu’à concurrence du plafond global si la Personne Assurée nécessite un Traitement dentaire en raison d’une blessure Accident elle des dents résultant d’un choc externe direct sur la tête, tel qu’une chute ou tout autre Accident causant une blessure par une force externe. Les blessures causées par le fait de manger, de boire ou toute blessure résultant du fait de mordre, mâcher, serrer ou grincer des dents ne sont pas couvertes par ce type de garantie. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : Plafond dentaire applicable - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : La facture du Dentiste doit confirmer explicitement que le Traitement est la conséquence d’un Accident. De plus, une preuve de l’Accident, étayée par un rapport médical ou un rapport de police, est nécessaire. - Condition : Aucun Délai de Carence ne s’applique.

Prothèses dentaires (par exemple, prothèses dentaires, inlays, bridges et couronnes) - p. 15

Prestations prothétiques, incluant : Empreinte ou empreinte partielle d’une mâchoire pour un modèle de situation, incluant une évaluation diagnostique ou de planification ; Préparation d’un plan de Traitement et des devis pour le Traitement prothétique ; Préparation d’une dent détruite avec matériaux d’augmentation en plastique et broche pour recevoir une couronne ; Inlay/Onlay ; Fixation adhésive (reconstitution en résine composite, tenon, inlay, couronne, couronne partielle) ; Restauration d’une dent par couronne totale ou partielle ; Pose d’une couronne préfabriquée chez l’enfant ; Couronnes et bridges provisoires ; Restauration d’une arcade partiellement édentée par bridge ou prothèse ; Couronne et prothèse télescopiques ; Restauration d’une mâchoire édentée par prothèse totale. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : L’Assureur rembourse les frais de Traitement dentaire majeur en ambulatoire uniquement si un accord écrit préalable a été donné pour couvrir ces frais avant le Début du Traitement. - Condition : Un Délai de Carence de 10 (dix) mois s’applique aux services dentaires majeurs.

Implants dentaires - p. 15

Prestations d’implantologie, incluant : Analyse liée à l’Implant ; Utilisation d’une gouttière d’orientation ou de positionnement ; Pose d’Implants, limité à 4 (quatre) Implants par mâchoire et prothèses dentaires de soutien ; Mise à nu de l’Implant ; Insertion de matériau d’augmentation (os et/ou substitut osseux) ; Élévation du plancher sinusien. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Pose d’Implants ; limité à 4 (quatre) Implants par mâchoire et prothèses dentaires de soutien. - Condition : Accord écrit préalable requis avant le Début du Traitement. - Condition : Un Délai de Carence de 10 (dix) mois s’applique aux services dentaires majeurs.

Traitement orthodontique entrepris avant l’âge de 18 ans - p. 15

La Police d’Assurance couvre les Traitements orthodontiques pour un enfant, entrepris avant l’âge de 18 (dix-huit) ans. Elle inclut l’utilisation d’appareils dentaires métalliques, de dispositifs de contention et d’un plan de Traitement prescrit. L’évaluation de la nécessité médicale de ce Traitement repose sur l’évaluation de l’indice de besoins de Traitement orthodontique (IOTN) par l’Assureur, en référence aux normes de la British Orthodontic Society. Toutefois, l’Assureur ne couvre pas les frais ou soins supplémentaires, incluant les appareils spécialisés tels que les appareils linguaux ou les aligneurs transparents tels que Invisalign. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Un Délai de Carence de 10 (dix) mois s’applique aux services dentaires majeurs.

Travaux et matériaux de laboratoire dentaire - p. 15

La couverture comprend les matériaux dentaires et les travaux de laboratoire sur la base des prix moyens pratiqués dans le pays où le Traitement est dispensé. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Plan de Traitement (dentaire) - p. 15

Avant de commencer le Traitement, le Médecin ou le Dentiste doit fournir un plan de Traitement accompagnés des coûts associés, en particulier si des prothèses dentaires, des mesures de réhabilitation importantes ou un Traitement orthodontique sont prévus. La Personne Assurée sera ensuite informée par l’Assureur du montant du remboursement de ces frais. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Service téléphonique et par e-mail disponible 24 heures sur 24 avec des conseillers expérimentés, nos propres Médecins et spécialistes - p. 16

L’assistance médicale est accessible tous les jours de l’année, 24 heures sur 24, soit par e-mail, soit en contactant la ligne d’assistance médicale. - Optionnelle : non · Portée : Réseau présent dans plus de 180 (cent-quatre-vingts) pays - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Évacuation médicale et Rapatriement - p. 16

Ce service comprend un transport d’ambulance Médicalement justifié et Nécessaire, soit dans le Pays de Résidence, soit vers un lieu frontalier lorsque les soins médicaux hospitaliers ou les normes d’hygiène locales de l’Hôpital sont jugés inadéquats. Les frais d’accompagnement Médicalement justifiés et Nécessaires pendant le transport sont également inclus. Après consultation, la Personne Assurée sera transportée (dans la Zone Géographique sélectionnée) vers : un lieu plus approprié pour son Traitement dans un autre pays ; le Pays de Résidence de la Personne Assurée si l’événement assuré s’est produit en dehors de ce pays ; le Pays De Départ ou le Pays d’Origine de la Personne Assurée. - Optionnelle : non · Portée : Dans la Zone Géographique sélectionnée - Sous-limite : Basic : couvert — sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Extensive : couvert — sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Advanced : couvert — sous réserve d’accord préalable - Sous-limite : Premium : couvert — sous réserve d’accord préalable - Condition : L’évacuation ou le Rapatriement doit être prescrit par le Médecin traitant et reconnu comme Médicalement Nécessaire. - Condition : L’Assureur ou le Centre de Service doit donner son accord préalable. - Condition : L’Assureur ne couvre que le transport vers un lieu jugé approprié pour le Traitement.

Informations sur les infrastructures médicales (soins médicaux locaux et noms et adresses de Médecins multilingues) - p. 16

En cas d’incident assuré ou d’Urgence, l’Assureur ou le Centre de Services informe la Personne Assurée des soins médicaux disponibles localement. Des informations concernant les Médecins, consultants hospitaliers, hôpitaux et les établissements médicaux spécialisés situés à proximité de la Personne Assurée peuvent être fournies en anglais, allemand, français et espagnol. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Soutien et informations fournies par notre service médical (Second Avis Médical) - p. 16

En cas de Maladie potentiellement mortelle ou d’incapacité permanente grave, la Personne Assurée a la possibilité de demander un deuxième avis directement à un autre Médecin ou, si nécessaire, par l’intermédiaire de l’Assureur ou du Centre de Services. L’Assureur ou le Centre de Services aide la Personne Assurée à planifier son admission ou sa sortie de l’Hôpital pour un Traitement hospitalier. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Garantie de Paiement (GOP) (préparation d’un séjour à l’Hôpital) - p. 16

En cas d’Urgence nécessitant un Traitement hospitalier, la Personne Assurée doit contacter sans délai l’Assureur ou le Centre de Services. S’il s’agit d’un Traitement hospitalier planifié ou d’une intervention chirurgicale pouvant être effectuée en ambulatoire plutôt qu’en hospitalisation, la Personne Assurée doit en informer l’Assureur ou le Centre de Services au moins 7 (sept) jours avant la date prévue d’admission à l’Hôpital. L’Assureur prend également en charge la coordination avec l’Hôpital pour la transmission et le règlement direct des factures. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : Le défaut d’information préalable de l’Assureur ou du Centre de Services, ou immédiate en cas d’Urgence, peut entrainer le non-paiement intégral de la demande de remboursement par l’Assureur.

Rapatriement du corps - p. 16

En cas de décès à l’étranger, l’Assureur ou le Centre de Services peut apporter son assistance : obtention du certificat de décès ou du rapport d’Accident, dans la mesure où la loi le permet ; liaison avec les autorités publiques et les consulats du pays concerné ; identification des proches habilités à prendre les décisions relatives au Rapatriement ou à la crémation du défunt ; gestion des formalités relatives au Rapatriement, à la crémation ou aux funérailles locales. L’Assureur rembourse les frais directs engagés pour le Rapatriement du défunt vers le Pays De Départ ou le Pays d’Origine, y compris toutes les formalités associées, ainsi que les frais liés au Rapatriement de l’urne si le défunt a été incinéré dans le Pays de Résidence. Toutefois, les frais funéraires en tant que tels ne sont pas remboursables. - Optionnelle : non · Limite : Basic : jusqu’à 2 500 EUR / 3 250 USD / 2 100 GBP / 2 325 CHF ; Extensive : jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF ; Advanced : jusqu’à 10 000 EUR / 13 000 USD / 8 400 GBP / 9 300 CHF ; Premium : jusqu’à 25 000 EUR / 32 500 USD / 21 000 GBP / 23 250 CHF - Sous-limite : Basic : couvert — Jusqu’à 2 500 EUR / 3 250 USD / 2 100 GBP / 2 325 CHF - Sous-limite : Extensive : couvert — Jusqu’à 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 10 000 EUR / 13 000 USD / 8 400 GBP / 9 300 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 25 000 EUR / 32 500 USD / 21 000 GBP / 23 250 CHF - Condition : Couvre également les frais d’un membre de la famille voyageant avec la dépouille mortelle s’il accompagnait la Personne Assurée au moment du décès.

Assistance médicale additionnelle appropriée (informations sur la nature, les causes possibles et le Traitement possible d’une Maladie) - p. 16

Qu’un événement assuré survienne ou non, l’Assureur ou le Centre de Services fournit aux Personnes Assurées des informations générales sur la destination, les coutumes locales et les formalités requises, ainsi que des informations médicales, notamment des conseils sur les vaccinations et des consultations médicales par téléphone. En cas de Sinistre, l’Assureur ou le Centre de Services fournit des informations générales sur la nature, les causes potentielles et les Traitements disponibles pour la Maladie, clarifie la terminologie médicale et fournit des détails sur les Médicaments, leurs effets secondaires potentiels et leurs interactions. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Services en ligne - p. 16

La Personne Assurée bénéficie d’un accès au service en ligne dédié, mis à disposition dans le portail client. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Visite familiale compassionnelle en cas de circonstances exceptionnelles - p. 17

Si la Personne Assurée est hospitalisée en raison d’une Urgence médicale, que ce soit dans son Pays de Résidence ou lors d’un voyage d’agrément ou d’affaires, l’Assureur ou le Centre de Services organise la visite d’un membre de la famille si le séjour à l’Hôpital dépasse 7 (sept) jours. Si une Personne Assurée est contrainte de retourner dans son Pays d’Origine en raison d’une Maladie grave, d’un Accident ou du décès d’un membre de sa famille, l’Assureur ou le Centre de Services rembourse les frais engagés dans la limite des plafonds spécifiés. La couverture inclut le remboursement des frais de transport (tels qu’un billet de train en première classe et/ou un billet d’avion en classe économique). - Limite : Advanced : jusqu’à 1 500 EUR / 1 950 USD / 1 260 GBP / 1 395 CHF ; Premium : jusqu’à 3 000 EUR / 3 900 USD / 2 520 GBP / 2 790 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 1 500 EUR / 1 950 USD / 1 260 GBP / 1 395 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 3 000 EUR / 3 900 USD / 2 520 GBP / 2 790 CHF - Condition : Les Maladies graves et les Accidents graves sont définis comme des situations présentant un risque vital pour le membre de la famille. - Condition : Aux fins de cette couverture, les proches sont considérés comme étant le conjoint ou le partenaire non marié, ainsi que les parents et les enfants de la Personne Assurée. - Condition : Le remboursement des frais de transport de retour en raison d’une Maladie grave ou d’un Accident grave est subordonné à une prise de contact préalable avec l’Assureur ou le Centre de Service. - Condition : Les frais de transport en raison d’un décès ne sont remboursables que sur présentation du certificat de décès.

Retour au Pays de Résidence après Rapatriement - p. 17

L’Assureur prend en charge les frais de transport (billet de train en première classe, vol en classe économique) dans la limite du plafond spécifié dans l’étendue des Prestations. - Limite : Advanced : jusqu’à 1 500 EUR / 1 950 USD / 1 260 GBP / 1 395 CHF ; Premium : jusqu’à 3 000 EUR / 3 900 USD / 2 520 GBP / 2 790 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 1 500 EUR / 1 950 USD / 1 260 GBP / 1 395 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 3 000 EUR / 3 900 USD / 2 520 GBP / 2 790 CHF - Condition : À condition que la Personne Assurée ait préalablement contacté l’Assureur ou le Centre de Service.

Report de voyage de retour - p. 17

Si le retour de la Personne Assurée depuis son Pays de Résidence est reporté en raison d’une Urgence médicale le rendant inapte à voyager, l’Assureur prend en charge les frais supplémentaires engagés pour modifier la réservation d’hôtel et de vol, dans la limite du plafond spécifié dans l’étendue des Prestations. - Limite : Advanced : jusqu’à 1 000 EUR / 1 300 USD / 840 GBP / 930 CHF ; Premium : jusqu’à 2 000 EUR / 2 600 USD / 1 680 GBP / 1 860 CHF - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Jusqu’à 1 000 EUR / 1 300 USD / 840 GBP / 930 CHF - Sous-limite : Premium : couvert — Jusqu’à 2 000 EUR / 2 600 USD / 1 680 GBP / 1 860 CHF

Approvisionnement et acheminement de Médicaments vitaux - p. 17

Si une Personne Assurée a besoin de Médicaments vitaux non disponibles dans son Pays de Résidence, elle peut solliciter l’Assureur ou le Centre de Services afin de se procurer ces Médicaments légalement approuvés et d’en assurer l’expédition, sous réserve que leur importation soit conforme à la législation en vigueur. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert

Transport de retour ou garde des enfants - p. 17

En cas d’Urgence médicale nécessitant que les deux parents soient hospitalisés dans leur Pays de Résidence, l’Assureur fait appel à un service de protection de l’enfance pour prendre en charge les enfants pendant toute la durée de l’hospitalisation. En cas d’Urgence médicale survenant durant un séjour de vacances d’une durée maximale de 6 (six) semaines et entrainant l’hospitalisation des deux parents, la Personne Assurée peut demander le remboursement des frais de transport de retour de l’enfant (âgé de moins de 18 (dix-huit) ans) avec un accompagnateur vers le Pays de Résidence. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Premium : couvert

Soutiens juridiques - p. 17

L’Assureur ou le Centre de Services est en mesure de mettre la Personne Assurée en relation avec des avocats ou des experts dans le monde entier, maitrisant l’anglais, l’allemand, le français ou l’espagnol. Si nécessaire, le Centre de Services peut faciliter le paiement anticipé des honoraires d’avocat, des frais de justice ou de la caution. Il est important de noter que le paiement anticipé n’est pas directement versé par l’Assureur ou le Centre de Services ; ceux-ci coordonnent les opérations avec les banques ou les proches et assistent au transfert des fonds si nécessaire. - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Premium : couvert

Soutien psychologique suite à des difficultés liées au séjour à l’étranger - p. 17

Si le séjour à l’étranger entraine des troubles psychologiques pour la Personne Assurée, l’Assureur ou le Centre de Services lui fournit une assistance psychologique par téléphone et organise également un soutien local approprié si cela est jugé nécessaire. - Limite : Advanced : jusqu’à 3 (trois) appels ; Premium : jusqu’à 5 (cinq) appels - Sous-limite : Basic : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Extensive : exclu (croix dans le tableau des garanties) - Sous-limite : Advanced : couvert — Aide psychologique et thérapeutique par téléphone ; jusqu’à 3 (trois) appels - Sous-limite : Premium : couvert — Aide psychologique et thérapeutique par téléphone ; jusqu’à 5 (cinq) appels

Télémédecine - p. 17

L’Assureur offre à toutes les Personnes Assurées l’accès aux services de télémédecine. En collaboration avec un prestataire tiers, l’Assureur propose une application gratuite, disponible sur les plateformes iOS et Android. Les services disponibles comprennent des consultations téléphoniques, des consultations vidéo et des services de messagerie instantanée. Ces services sont proposés en anglais, allemand et espagnol et sont accessibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. - Optionnelle : non - Sous-limite : Basic : couvert - Sous-limite : Extensive : couvert - Sous-limite : Advanced : couvert - Sous-limite : Premium : couvert - Condition : L’accès est réservé à toutes les Personnes Assurées âgées de 18 (dix-huit) ans et plus, bénéficiant d’une couverture d’assurance en vigueur par la Police d’Assurance et ayant donné leur consentement au Traitement de leurs données personnelles.

Exclusions

Exclusion	Description	S'applique à	Page
Maison de repos	La Police d’Assurance exclut la couverture des frais liés au séjour à domicile ou à la réception de soins non médicaux à domicile, dans une maison de convalescence, une maison psychiatrique ou des établissements similaires.	all	p. 34
Non-respect des consignes médicales	L’Assureur ne couvre pas les Traitements résultant du fait que la Personne Assurée n’a pas demandé ou suivi un avis médical, ou du fait qu’elle a voyagé contre les recommandations médicales.	all	p. 34
Complications liées à une couverture exclue	L’Assureur ne couvre pas les frais résultants de complications directement liées à une Maladie, une blessure ou un Traitement qui sont exclus ou dont la couverture est limitée par la Police d’Assurance.	all	p. 34
Chirurgie esthétique/plastique	Les frais engagés pour la chirurgie esthétique ou plastique et les Traitements associés ne sont pas remboursés.	all	p. 34
Programmes de désintoxication, et thérapies associées	Les programmes de désintoxication, y compris les Traitements contre la toxicomanie et l’alcoolisme, ne sont pas couverts par la Police d’Assurance. Toutefois, une prise en charge des frais est prévue pour une désintoxication initiale, si la Personne Assurée ne peut obtenir de remboursement ailleurs. Dans le cas d’une désintoxication en milieu hospitalier, l’Assureur ne rembourse que les frais liés aux services hospitaliers de base, incluant les Traitements médicaux et les Médicaments. Tout Traitement ultérieur résultant de ou directement lié à l’usage nocif, dangereux ou addictif de toute substance, incluant l’alcool et les Médicaments, n’est pas couvert.	all	p. 34
Troubles du développement	L’Assureur ne couvre pas les services, thérapies, tests éducatifs ou formations liés à des troubles d’apprentissage ou à des troubles du développement psychologique. Cela inclut des troubles tels que les retards de développement, les difficultés scolaires, les troubles envahissants, le retard mental, les handicaps perceptifs, les lésions cérébrales non consécutives à un Accident ou une Maladie, les dysfonctionnements cérébraux minimes, la dyslexie ou l’apraxie.	all	p. 34
Épidémies et pandémies	Les frais liés aux Traitements, évacuations médicales et/ou aux Rapatriements, résultant directement ou indirectement d’épidémies, de pandémies ou d’apparitions de Maladie d’ampleur comparable, une fois celles-ci placées sous contrôle par les autorités sanitaires locales, ne sont pas remboursés, sauf accord écrit contraire de l’Assureur.	all	p. 34
Traitements expérimentaux et à des fins de recherche	L’Assureur ne couvre aucun Traitement ou thérapie Médicamenteuse considéré comme expérimental ou réalisé à des fins de recherche. Un service, une technologie, une fourniture, une procédure, un Traitement, un Médicament, un dispositif, une installation, un équipement ou un produit biologique est considéré comme expérimental ou réalisé à des fins de recherche lorsqu’il ne répond pas à toutes les exigences suivantes : il doit disposer d’une licence définitive et d’une autorisation claire délivrée par au moins l’un des organismes suivants : EMA (Agence européenne des Médicaments), FDA (Food and Drug Administration – phase III terminée), Réseau européen pour l’évaluation des technologies de santé (EUnetHTA) — une autorisation provisoire n’est pas suffisante ; dans le cas de procédures et de recommandations cliniques approuvées, cela doit être clairement indiqué dans l’une des directives suivantes : NICE, AWMF, AHRQ National Guideline. Toutes les approbations et directives doivent être concluantes et ne doivent pas indiquer la nécessité de mener des recherches supplémentaires, être soumises à un environnement de recherche, présenter des preuves limitées, insuffisantes ou dépourvues d’utilité clinique.	all	p. 34
Extreme sport and high-risk activities / Sports extrêmes et activités à haut risque	Les sports extrêmes et les activités à haut risque ne sont pas couverts par la Police d’Assurance. Les sports extrêmes et les activités sportives à haut risque englobent toute forme de sport ou d’activité athlétique caractérisée par un niveau élevé de danger inhérent. Cela inclut les activités exigeant une expertise avancée, un effort physique exceptionnel, un équipement spécialisé, la réalisation de cascades audacieuses et les activités pour lesquelles la Personne Assurée a signé une décharge de responsabilité, telles que : descente en rappel, alpinisme (à l’exception de l’escalade en salle et des zones de basse montagne entièrement équipées pour l’escalade sportive) et courses de toute nature ; bobsleigh, luge, skeleton, ski hors-piste et snowboard hors-piste ; saut à l’élastique et saut de falaise ; sports de combat ; VTT de descente et cyclisme tout-terrain ; tourisme extrême (par exemple, voyages en Antarctique) ; chasse à courre, saut d’obstacles à cheval, polo, courses d’obstacles (course de steeple) ou toute forme de courses hippiques ; sports motocyclistes, y compris la conduite de moto et de quad ; vol en ULM, en wingsuit, en montgolfière, en deltaplane, en parapente, en parachute ascensionnel et le saut en parachute ; spéléologie en solo (spéléologie) ou plongée en grotte, plongée sous-marine à plus de 10 mètres, plongée en hauteur, rafting en eaux vives et canyoning ; les ultra-marathons ou activités de nature similaire ; toute autre activité dangereuse présentant des risques similaires à ceux mentionnés ci-dessus, telle que le train surfing. Les services de recherche et de sauvetage liés aux sports extrêmes et aux activités à haut risque, tels que le sauvetage en grotte, en mer et en montagne, sont exclus de la couverture prévue par la Police d’Assurance.	all	p. 35
Vision	L’Assureur ne couvre aucun Traitement ou intervention chirurgicale visant à corriger la vue de la Personne Assurée notamment les procédures telles que le Traitement au laser, la kératotomie réfractive (RK) et la kératectomie photoréfractive (PRK). La couverture s’applique à la correction de la vision de la Personne Assurée lorsque celle-ci est Médicalement Nécessaire (par exemple, cataracte ou décollement de la rétine).	all	p. 35
Tests génétiques	La Police d’Assurance ne couvre pas les frais liés aux tests génétiques, sauf si des tests génétiques particuliers sont explicitement mentionnés dans le Plan de la Personne Assurée ou si l’Assureur donne expressément son accord écrit préalable.	all	p. 35
Les Maladies, les Accidents et leurs conséquences résultant d’un acte intentionnel ou d’une négligence grave	L’Assureur n’accorde aucune couverture pour les Maladies, Accidents et leurs conséquences lorsqu’ils sont causés intentionnellement ou par négligence grave. L’Assureur définit une Maladie ou un Accident comme étant causé intentionnellement ou par négligence grave lorsque la personne concernée avait une compréhension raisonnable des conséquences de ses actes et a volontairement accepté le préjudice qui en résulte. Sont notamment exclus : les blessures auto-infligées ; forcles tentatives de suicide ; les séjours dans un établissement pour sevrage de drogue ; les blessures causées dans le cadre d’actes criminels.	all	p. 35
Les blessures causées au cours du service militaire	L’Assureur n’accorde aucune couverture pour les Maladies, Accidents et leurs conséquences survenant alors que la Personne Assurée participe à des opérations militaires, au service militaire, à des émeutes ou à des troubles civils.	all	p. 36
Nécessité de soins et de garde de longue durée	L’Assureur ne rembourse aucun frais lié à l’hébergement rendu nécessaire par des soins ou une garde de longue durée.	all	p. 36
Frais hospitaliers non médicaux	La Police d’Assurance ne couvre pas les frais occasionnés par toute personne accompagnant la Personne Assurée, ni les consommables non médicaux, la restauration et les frais liés aux médias (tels que la télévision et la radio).	all	p. 36
Contamination nucléaire, chimique et biologique	L’Assureur ne couvre pas les Maladies, les Accidents et leurs conséquences causés par le dégagement d’énergie nucléaire (y compris les réactions nucléaires, les radiations et la contamination), ainsi que les Maladies, Accidents et leurs conséquences résultant de l’utilisation d’armes chimiques ou biologiques.	all	p. 36
Cours postnataux	L’Assureur ne couvre pas les cours postnataux visant à traiter les effets physiques résultant de la grossesse et de l’accouchement.	all	p. 36
Sports Professionnels	L’Assureur ne couvre pas les Traitements ou les procédures diagnostiques liés à des blessures ou des Maladies résultant de la pratique d’un sport professionnel.	all	p. 36
Changement de sexe	L’Assureur ne couvre pas les opérations et Traitements, incluant les Traitements hormonaux, liés au changement de sexe.	all	p. 36
Troubles du sommeil	L’Assureur ne couvre pas les examens ou Traitements liés aux troubles du sommeil, incluant l’insomnie. Cela inclut les appareils CPAP (appareil à pression positive continue) et BIPAP (appareil à double niveau de pression positive).	all	p. 36
Stérilisation, dysfonctionnement sexuel et contraception	L’Assureur ne couvre pas les interventions visant à rendre une personne incapable de procréer, les interventions, Traitements ou Médicaments visant à prévenir une grossesse, ni les Traitements pour dysfonctionnement sexuel (sauf lorsqu’ils s’inscrivent dans le cadre d’un Traitement contre l’infertilité).	all	p. 36
Massages spa et bien-être	L’Assureur ne couvre pas les séjours ou les Traitements dans un centre de cure, un sanatorium, un spa, une station thermale ou un centre de convalescence, même s’ils sont prescrits par un Médecin. Cette exclusion s’applique également aux bains thermaux, aux saunas et aux divers massages bien-être.	all	p. 36
Gestation pour autrui	L’Assureur ne rembourse pas les frais liés aux Traitements directement associés à la gestation pour autrui, que la Personne Assurée agisse en tant que mère porteuse ou en tant que parent d’intention. Les enfants nés d’une mère porteuse ne sont pas couverts par la Police d’Assurance.	all	p. 36
Interruption de grossesse	Figure au chapitre « Exclusions » sous forme de couverture conditionnelle : l’Assureur couvre l’interruption de grossesse en cas de danger mortel pour la femme enceinte ou si le fœtus n’est pas viable, à condition que le Plan choisi inclue le remboursement des Prestations de maternité. Cette couverture est soumise à l’accord écrit préalable de l’Assureur. Les conditions spécifiées doivent être justifiées par les rapports d’examen médicaux requis, ainsi que par un rapport médical du Médecin exposant les raisons de l’interruption de grossesse.	all	p. 36
Traitement En Sanatorium, maison de convalescence et maison de repos	L’Assureur ne couvre pas les thérapies et les Traitements dans les sanatoriums, les maisons de convalescence et les maisons de repos médicalisées. Toutefois, en fonction du niveau de Plan choisi, l’Assureur peut rembourser partiellement les frais de suite de rééducation.	all	p. 37
Frais de transport	Les frais de transport, autres que les services d’ambulance d’Urgence, ne sont pas remboursés, sauf si l’Assureur donne expressément son accord écrit préalable.	all	p. 37
Traitements administrés par certains Médecins, Dentistes et autres Thérapeutes, ainsi que dans certains hôpitaux	La Police d’Assurance ne couvre pas les Traitements administrés par des Médecins, Dentistes et autres Thérapeutes, ainsi que les services hospitaliers dont l’Assureur a refusé de régler les factures pour des raisons valables. Néanmoins, cette exonération de l’obligation de fournir des Prestations s’applique uniquement aux événements assurés survenant après la notification de l’exclusion de Prestations à la Personne Assurée. Si un événement assuré s’est déjà produit au moment de la notification, l’exonération de Prestations de l’Assureur ne concernera que les frais engagés plus de 1 (un) mois après réception de la notification.	all	p. 37
Traitement par le conjoint ou partenaire, les parents ou les enfants	L’Assureur ne rembourse pas les frais lorsque la Personne Assurée reçoit un Traitement de son conjoint, partenaire, ses parents ou enfants. Toutefois, le coût documenté du matériel nécessaire au Traitement, conformément au régime, reste éligible au remboursement.	all	p. 37
Actes illégaux et comportements dangereux	L’Assureur ne couvre aucune Maladie, aucun Accident ni aucune conséquence résultant d’actes illégaux. Cette exclusion comprend notamment : les activités entreprises en violation des avertissements ou interdictions explicites émis par des professionnels de la santé, les autorités de santé publique ou les forces de l’ordre ; les conséquences de l’ivresse et/ou de l’intoxication ; les troubles et les mesures prises pour les combattre, sauf si le Preneur d’Assurance et/ou la Personne Assurée prouve que la Personne Assurée n’y a pas participé activement ; les querelles et/ou disputes violentes, sauf en cas de légitime défense (un rapport des autorités servant de preuve) ; les paris et/ou défis.	all	p. 37
Vitamines et minéraux	L’Assureur ne rembourse pas les frais liés aux produits classés comme vitamines ou minéraux, sauf lorsqu’ils sont Médicalement Nécessaires pendant la grossesse ou pour le Traitement de syndromes de carence en vitamines diagnostiqués et cliniquement avérés. Cela s’applique également aux Compléments Alimentaires, y compris les préparations spéciales infantiles et les produits cosmétiques, même lorsqu’ils sont médicalement recommandés, prescrits ou reconnus pour leurs effets thérapeutiques. Les produits tels que les nutriments, les toniques, les eaux minérales, les cosmétiques, les produits d’hygiène et de soins corporels, ainsi que les additifs pour le bain ne sont pas considérés comme Médicalement Nécessaires, et les frais engagés pour leur achat ne seront pas remboursés.	all	p. 37
War, civil unrest, acts of terrorism	La Police d’Assurance ne couvre pas les Maladies, les Accidents et leurs conséquences, ainsi que les décès imputables à des actes de guerre, des troubles civils ou des actes de terrorisme, sauf si la Personne Assurée est blessée en tant que tiers non impliqué, n’ayant pas délibérément ou par négligence, ignoré le danger et n’ayant pas délibérément pénétré dans la zone de conflit. La couverture d’assurance n’est en aucun cas accordée si la Personne Assurée pénètre dans une zone de guerre directe ou fournit des services à l’une des parties belligérantes. L’exclusion des Prestations s’applique indépendamment du fait qu’une guerre ait été déclarée ou non. Si la Personne Assurée apprend l’existence d’une guerre, de troubles civils ou d’actes terroristes alors qu’elle se trouve dans le pays, la Police d’Assurance ne couvre que les soins d’Urgence et vitaux, et ce uniquement tant que la Personne Assurée est empêchée de quitter le pays ou la région concerné(e), sans que cette couverture puisse excéder une durée maximale de 28 (vingt-huit) jours.	all	p. 37
Autres limitations au paiement des Prestations — dépassement du Médicalement Nécessaire ou des tarifs habituels	Si le Traitement ou toute autre mesure convenue dépasse ce qui est Médicalement Nécessaire ou si le montant réclamé dépasse les limites habituelles, coutumières et raisonnables, l’Assureur se réserve le droit de réduire le remboursement. La Personne Assurée sera responsable de tous les frais qui ne correspondent pas aux normes habituelles, coutumières et raisonnables. L’Assureur se réserve le droit d’évaluer tout coût ou estimation avec l’aide de professionnels de la santé afin de déterminer sa conformité avec les normes habituelles, coutumières et raisonnables.	all	p. 38
Subsidiarité par rapport à une caisse d’assurance Maladie légale ou un autre prestataire	Si la Personne Assurée peut prétendre à des Prestations d’une caisse d’assurance Maladie légale ou de tout autre prestataire, l’Assureur ne rembourse que les frais qui restent nécessaires après déduction de ces Prestations.	all	p. 38
Complications résultant de conditions exclues (rappel en fin de chapitre)	Les complications résultant de conditions exclues ne sont pas couvertes.	all	p. 38
Fluoration de la surface dentaire et scellement des sillons chez l’adulte	Les Prestations dentaires suivantes ne sont pas couvertes par la Police d’Assurance : Fluoration de la surface dentaire et scellement des sillons chez l’adulte.	Prestations dentaires	p. 28
Facettes, y compris les couronnes partielles des dents de devant	Les Prestations dentaires suivantes ne sont pas couvertes par la Police d’Assurance : Facettes, y compris les couronnes partielles des dents de devant.	Prestations dentaires	p. 28
Blanchiment ou tout autre service à visée cosmétique et esthétique	Les Prestations dentaires suivantes ne sont pas couvertes par la Police d’Assurance : Blanchiment ou tout autre service à visée cosmétique et esthétique.	Prestations dentaires	p. 28
Sédation/anesthésie (soins dentaires)	Les Prestations dentaires suivantes ne sont pas couvertes par la Police d’Assurance : Sédation/anesthésie. A titre de clarification, les Prestations suivantes sont couvertes : prise en charge des frais pour les enfants jusqu’à l’âge de 12 (douze) ans en cas de diagnostic de trouble anxieux par un spécialiste qualifié ; également, en cas d’échec de l’anesthésie locale ; lorsque le Traitement sous anesthésie locale est jugé impossible en raison d’un handicap psychologique et physique grave du patient.	Prestations dentaires	p. 28
Mesures ayant pour objectif le soulagement de la douleur et de l’anxiété (Acupuncture, hypnose, anesthésie générale, sédation au gaz hilarant, anesthésie par sédation consciente)	Les Prestations dentaires suivantes ne sont pas couvertes par la Police d’Assurance : Mesures ayant pour objectif le soulagement de la douleur et de l’anxiété, telles que l’Acupuncture, l’hypnose, l’anesthésie générale, la sédation au gaz hilarant, l’anesthésie par sédation consciente.	Prestations dentaires	p. 28
Chambres d’hôpital avec équipements haut de gamme	Sont explicitement exclus les chambres avec des équipements haut de gamme, incluant notamment les chambres de luxe, les chambres exécutives ou les suites comprenant des équipements tels que des cuisines, des salles à manger ou des salons.	Hébergement en chambre privée ou semi-privée	p. 18
Interventions chirurgicales de grade 1 ou mineures, biopsies et coloscopies	Sont exclues les interventions chirurgicales de grade 1 ou mineures (procédures invasives limitées à la résection de la peau, des muqueuses et des tissus conjonctifs) ainsi que les procédures chirurgicales invasives visant à obtenir des échantillons de tissus ou des fluides corporels, telles que les biopsies et les coloscopies.	Intervention Chirurgicale ambulatoire remplaçant un Traitement hospitalier	p. 18
Aliments nutritionnels, suppléments alimentaires, eaux minérales, cosmétiques, produits d’hygiène personnelle et sels de bain	Les aliments nutritionnels, les suppléments alimentaires, les eaux minérales, les cosmétiques, les produits d’hygiène personnelle, ainsi que les sels de bain, ne sont pas considérés comme des Médicaments éligibles à la couverture de la Police d’Assurance dans le cadre d’un Traitement médical.	Médicaments et Pansements	p. 19
Frais liés à la recherche d’un organe ou d’un donneur compatible	Les Frais Éligibles comprennent les coûts liés à l’obtention d’un organe auprès d’un donneur, les frais de transport de l’organe jusqu’au lieu où se trouve le receveur et les frais hospitaliers éventuels du donneur. Toutefois, ils ne comprennent pas les frais liés à la recherche d’un organe ou d’un donneur compatible.	Transplantation de Moelle Osseuse et d’Organe Dans le Cadre d’un Traitement Hospitalier (frais liés au donneur et au receveur)	p. 20
Traitements En Sanatorium, cures, établissements de cure, spas, maisons de convalescence et maisons de retraite médicalisées	La Police d’Assurance ne couvre pas les frais liés aux Traitements En Sanatorium, aux cures, aux séjours dans des établissements de cure, aux spas, aux maisons de convalescence ou aux maisons de retraite médicalisées.	Rééducation De Suivi à l’Hôpital	p. 20
Prothèses dentaires exclues des aides et appareils thérapeutiques	La Police d’Assurance couvre les frais relatifs aux aides et appareils thérapeutiques conçus pour sauver la vie ou pour traiter ou compenser directement un handicap physique, tels que les stimulateurs cardiaques et les membres artificiels et prothèses (à l’exception des prothèses dentaires). En ambulatoire de même : les membres artificiels et les prothèses (à l’exception des prothèses dentaires).	Aides et appareils thérapeutiques	p. 19
Traitements dentaires ultérieurs, chirurgie dentaire, prothèses ou Implants dentaires, orthodontie et parodontologie	Cette garantie ne couvre pas les Traitements dentaires ultérieurs, la chirurgie dentaire, les prothèses ou Implants dentaires, l’orthodontie ou la parodontologie.	Urgences dentaires à l’Hôpital	p. 21
Fournitures sanitaires (serviettes hygiéniques, appareils de massage)	Les frais liés aux fournitures sanitaires, telles que les serviettes hygiéniques et les appareils de massage, ainsi que leur utilisation et leur entretien, ne sont pas couverts par la Police d’Assurance.	Aides et appareils thérapeutiques (ambulatoire)	p. 23
NIPT et autres formes de tests génétiques (maternité)	La couverture s’étend à tous les examens diagnostiques Médicalement Nécessaires, incluant l’amniocentèse et le prélèvement des villosités choriales (CVS), à l’exclusion du NIPT et d’autres formes de tests génétiques.	Soins de maternité et accouchement, services d’une sage-femme ou d’une infirmière obstétricienne (ambulatoire)	p. 25
Accompagnante périnatale, cours prénataux et postnataux	Les services d’une accompagnante périnatale, ainsi que les cours prénataux et postnataux, ne sont pas remboursables.	Soins de maternité et accouchement, services d’une sage-femme ou d’une infirmière obstétricienne (ambulatoire)	p. 25
Honoraires des Médecins lors d’un accouchement assisté par une sage-femme	La prise en charge des services d’une sage-femme lors de l’accouchement ne s’applique qu’aux accouchements assistés par une sage-femme. Les honoraires des Médecins ne sont pas couverts, sauf en cas de nécessité médicale due à des complications lors de l’accouchement.	Soins de maternité et accouchement, services d’une sage-femme ou d’une infirmière obstétricienne à l’Hôpital	p. 25
Appareils orthodontiques spécialisés (appareils linguaux, aligneurs transparents type Invisalign)	L’Assureur ne couvre pas les frais ou soins supplémentaires, incluant les appareils spécialisés tels que les appareils linguaux ou les aligneurs transparents tels que Invisalign.	Traitement orthodontique entrepris avant l’âge de 18 ans	p. 28
Blessures dentaires causées en mangeant, buvant, mordant, mâchant, serrant ou grinçant des dents	Les blessures causées par le fait de manger, de boire ou toute blessure résultant du fait de mordre, mâcher, serrer ou grincer des dents ne sont pas couvertes par ce type de garantie.	Traitement dentaire en cas d’Accident	p. 28
Frais funéraires	Les frais funéraires en tant que tels ne sont pas remboursables.	Rapatriement du corps	p. 30
Traitements à l’étranger constituant la raison du voyage	Les Traitements effectués à l’étranger sont exclus des Prestations s’ils constituent la seule raison ou l’une des raisons du voyage à l’étranger. La couverture d’assurance prévue par la Police d’Assurance ne s’étend pas aux voyages entrepris uniquement dans le but d’obtenir un Traitement dans la Zone Géographique I.	all	p. 3
Conditions Préexistantes	Les Conditions Préexistantes sont exclues de la couverture d’assurance et leur statut est régi par la clause de moratoire. Toutefois, dans le formulaire d’adhésion, le Preneur d’Assurance peut choisir d’inclure les Conditions Préexistantes sur la base d’une évaluation du risque médical et sous réserve, selon le cas, de Délai de Carence. Toute Maladie survenant entre la date de signature du Formulaire d’Adhésion et la date signature des Conditions Particulières sera considérée comme une Condition Préexistante.	all	p. 3
Affections non réversibles sous clause moratoire	De plus, la condition doit être réversible pour être couverte. Si elle n’est pas réversible, elle ne sera pas couverte du tout. (Condition énoncée au point iv. de la clause moratoire, art. 1.4.)	all	p. 4

Franchises

• Standard : Plan Basic : Non applicable. Plan Extensive : 0 EUR, 250 EUR, 500 EUR et 1 000 EUR / 0 USD, 325 USD, 650 USD, 1 300 USD / 0 GBP, 210 GBP, 420 GBP, 840 GBP / 0 CHF, 232,50 CHF, 465 CHF, 930 CHF. Plan Advanced et Premium : 0 EUR, 250 EUR, 500 EUR, 1 000 EUR, 3 000 EUR, 5 000 EUR et 7 000 EUR / 0 USD, 325 USD, 650 USD, 1 300 USD, 3 900 USD, 6 500 USD et 9 100 USD / 0 GBP, 210 GBP, 420 GBP, 840 GBP, 2 520 GBP, 4 200 GBP et 5 880 GBP / 0 CHF, 232,50 CHF, 465 CHF, 930 CHF, 2 790 CHF, 4 650 CHF et 6 510 CHF.
• Variable : Co-Paiements — Plan Basic : Fixé à 20 %. Plan Extensive : 0 %, 10 % ou 20 % avec un Plafond De Reste À Charge de : 1 500 EUR / 1 950 USD / 1 260 GBP / 1 395 CHF. Plan Advanced et Premium : 0 %, 10 % ou 20 % avec un Plafond De Reste À Charge de 2 500 EUR / 3 250 USD / 2 100 GBP / 2 325 CHF.
• Plan Basic — Franchise : Non applicable
• Plan Basic — Co-Paiement : Fixé à 20 %
• Plan Extensive — Franchise : 0 EUR, 250 EUR, 500 EUR et 1 000 EUR / 0 USD, 325 USD, 650 USD, 1 300 USD / 0 GBP, 210 GBP, 420 GBP, 840 GBP / 0 CHF, 232,50 CHF, 465 CHF, 930 CHF
• Plan Extensive — Co-Paiement : 0 %, 10 % ou 20 % avec un Plafond De Reste À Charge de : 1 500 EUR / 1 950 USD / 1 260 GBP / 1 395 CHF
• Plan Advanced et Premium — Franchise : 0 EUR, 250 EUR, 500 EUR, 1 000 EUR, 3 000 EUR, 5 000 EUR et 7 000 EUR / 0 USD, 325 USD, 650 USD, 1 300 USD, 3 900 USD, 6 500 USD et 9 100 USD / 0 GBP, 210 GBP, 420 GBP, 840 GBP, 2 520 GBP, 4 200 GBP et 5 880 GBP / 0 CHF, 232,50 CHF, 465 CHF, 930 CHF, 2 790 CHF, 4 650 CHF et 6 510 CHF
• Plan Advanced et Premium — Co-Paiement : 0 %, 10 % ou 20 % avec un Plafond De Reste À Charge de 2 500 EUR / 3 250 USD / 2 100 GBP / 2 325 CHF
• Assiette d’application : Les Franchises et les Co-Paiements s’appliquent sur la base de l’Année d’Assurance pour chaque Personne Assurée, en particulier pour les frais liés à tous les Traitements Ambulatoires, incluant les Prestations ambulatoires, les Traitements ambulatoires liés à la santé mentale et au bien-être, et les Traitements ambulatoires liés à la maternité.

Délais d'attente

• Traitements psychiatriques, psychothérapie et soins dentaires majeurs : Un Délai de Carence de 10 (dix) mois s’applique aux Traitements psychiatriques, à la psychothérapie et aux soins dentaires majeurs. (10 (dix) mois) p. 4
• Soins de maternité et accouchement, incluant les complications liées aux soins de maternité et à l’accouchement : Un Délai de Carence de 12 (douze) mois s’applique aux soins de maternité et à l’accouchement, incluant les complications liées aux soins de maternité et à l’accouchement, quel que soit le nombre de Personnes Assurées. (12 (douze) mois) p. 4
• Chirurgie prophylactique de mastectomie : Un Délai de Carence de 24 (vingt-quatre) mois s’applique à la chirurgie prophylactique de mastectomie. (24 (vingt-quatre) mois) p. 4
• Traitement de l’infertilité : Un Délai de Carence de 24 (vingt-quatre) mois s’applique au Traitement de l’infertilité pour toutes les Personnes Assurées. (24 (vingt-quatre) mois) p. 4
• Conditions Préexistantes sous clause moratoire : La couverture de toute Affection Médicale dont la Personne Assurée souffrait au cours des 5 (cinq) années précédant le début de la Police d’Assurance ne sera effective qu’après un Délai de Carence continue de 2 (deux) ans à compter de la date de début de la Police d’Assurance. Si la Personne Assurée présente des symptômes ou reçoit un Traitement pendant cette période, un nouveau Délai de Carence de 2 (deux) ans commencera à partir de cette date. (2 (deux) ans) p. 4
• Traitement dentaire en cas d’Accident : Aucun Délai de Carence ne s’applique. (Aucun) p. 28
• Point de départ : Les Délais de Carence commencent à la date d’entrée en vigueur, comme indiqué dans les Conditions Spéciales. p. 4

Obligations de l'assuré

• Afin de permettre à l’Assureur de décider s’il convient d’inclure les Conditions Préexistantes dès le début de la Police d’Assurance, il est essentiel de fournir des réponses exactes et complètes aux questions figurant sur le Formulaire d’Adhésion. La Personne Assurée doit remplir avec précision le questionnaire médical, au mieux de ses connaissances, et, si nécessaire, transmettre ses dossiers médicaux à l’Assureur. Dans certains cas, le demandeur peut également être soumis à un examen médical. (À la souscription · Des ajustements à la Police d’Assurance peuvent être nécessaires : modification des Conditions Générales, introduction de nouvelles conditions, application d’une prime supplémentaire ou majorée, ajout d’une exclusion ou, dans certains cas, rejet de la demande d’adhésion Police d’Assurance pour la Personne Assurée concernée.) p. 3
• Au cours de cette période de 2 (deux) ans, la Personne Assurée ne doit présenter aucun signe ou symptôme, ne doit pas prendre de Médicaments, ne doit pas consulter de Médecin et ne doit pas recevoir de Traitement pour la Condition Préexistante. (Pendant les 2 (deux) ans du moratoire · Si la Personne Assurée présente des symptômes ou reçoit un Traitement pendant cette période, un nouveau Délai de Carence de 2 (deux) ans commencera à partir de cette date.) p. 4
• Le Preneur d’Assurance est tenu de veiller au respect des lois et réglementations locales en matière de sécurité sociale pour l’ensemble des Personnes Assurées couvertes par la Police d’Assurance. (Pendant le contrat · L’Assureur se réserve le droit de résilier l’intégralité de la Police d’Assurance ou la couverture d’assurance de certaines Personnes Assurées en cas de modifications légales dans un pays qui entraîneraient une violation des lois ou réglementations.) p. 3
• Si une Personne Assurée déménage dans une Zone Géographique différente de celle convenue dans la Police d’Assurance quelle que soit la durée, ce déménagement doit être immédiatement signalé à l’Assureur. (Immédiatement · Ce changement aura une incidence sur la prime due et les Prestations accordées au titre de la Police d’Assurance.) p. 5
• En cas de changement de résidence, l’Assureur évaluera chaque cas individuellement afin de déterminer s’il convient d’émettre, de modifier ou de résilier la couverture d’assurance. (En cas de changement de résidence) p. 3
• Un accord écrit préalable de l’Assureur avant le Début du Traitement est requis notamment pour : les Soins Infirmiers à Domicile remplaçant une hospitalisation, la Rééducation De Suivi, l’Orthophonie, le Traitement de l’infertilité, les Traitements psychiatriques et la psychothérapie (hospitaliers et ambulatoires), les soins dentaires majeurs, l’interruption de grossesse, les aides et appareils thérapeutiques autres que ceux listés, l’évacuation médicale et le Rapatriement, et les frais de transport autres que l’ambulance d’Urgence. (Avant le Début du Traitement · À défaut, les frais ne sont pas éligibles au remboursement.)
• Avant de commencer le Traitement, le Médecin ou le Dentiste doit fournir un plan de Traitement accompagnés des coûts associés, en particulier si des prothèses dentaires, des mesures de réhabilitation importantes ou un Traitement orthodontique sont prévus. La Personne Assurée sera ensuite informée par l’Assureur du montant du remboursement de ces frais. (Avant le début du Traitement dentaire) p. 28

Procédure de sinistre

1. Il est impératif de contacter et d’informer l’Assureur ou le Centre de Service concernant le séjour à l’Hôpital et le Traitement. (délai : Avant ou dans les 3 (trois) jours calendaires suivant l’admission à l’Hôpital ; à défaut, l’Assureur se réserve le droit de ne pas couvrir intégralement la demande de remboursement.) p. 18
2. S’il s’agit d’un Traitement hospitalier planifié ou d’une intervention chirurgicale pouvant être effectuée en ambulatoire plutôt qu’en hospitalisation, la Personne Assurée doit en informer l’Assureur ou le Centre de Services. (délai : Au moins 7 (sept) jours avant la date prévue d’admission à l’Hôpital.) p. 30
3. En cas d’Urgence nécessitant un Traitement hospitalier, la Personne Assurée doit contacter sans délai l’Assureur ou le Centre de Services. (délai : Sans délai. Le défaut d’information préalable de l’Assureur ou du Centre de Services, ou immédiate en cas d’Urgence, peut entrainer le non-paiement intégral de la demande de remboursement par l’Assureur.) p. 30
4. Ces formalités incluent la vérification des factures afin de s’assurer qu’elles respectent les normes Standards, Habituelles et Raisonnables. L’Assureur prend également en charge la coordination avec l’Hôpital pour la transmission et le règlement direct des factures ainsi que des conditions de paiement. Dans ce cas, la Personne Assurée recevra une confirmation écrite ou par e-mail de l’Assureur ou du Centre de Services concernant la procédure. p. 30
5. Ces services sont disponibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, 365 jours par an. Si la Personne Assurée a besoin d’assistance, il lui suffit d’appeler le numéro indiqué dans les documents d’assurance, à tout moment, de jour comme de nuit. p. 29
6. La facture du Dentiste doit confirmer explicitement que le Traitement est la conséquence d’un Accident. De plus, une preuve de l’Accident, étayée par un rapport médical ou un rapport de police, est nécessaire. p. 28
7. Le Médecin traitant doit confirmer explicitement que le Traitement dentaire hospitalier résulte d’un Accident grave, qui doit être attesté par un rapport médical ou un rapport de police correspondant. (délai : Les Traitements doivent être dispensés dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant l’Accident.) p. 21
8. L’Assureur verse une indemnité forfaitaire par nouveau-né sur présentation d’un certificat de naissance et, le cas échéant, d’un certificat délivré par le prestataire médical confirmant la durée du séjour. p. 26
9. Le remboursement des frais de transport de retour en raison d’une Maladie grave ou d’un Accident grave est subordonné à une prise de contact préalable avec l’Assureur ou le Centre de Service. De plus, les frais de transport en raison d’un décès ne sont remboursables que sur présentation du certificat de décès. p. 31

Durée & résiliation

• Durée : Le document ne fixe pas de durée contractuelle : il renvoie à la « Période De Validité De La Police d’Assurance », définie comme « la période pendant laquelle la couverture d’assurance est accordée en vertu de la Police d’Assurance, telle que choisie par le Preneur d’Assurance pour les Personnes Assurées dans le formulaire d’adhésion » (page 41). Les Prestations et les Franchises s’apprécient par « Année d’Assurance ».
• Droit spécial : L’Assureur se réserve le droit de résilier l’intégralité de la Police d’Assurance ou la couverture d’assurance de certaines Personnes Assurées en cas de modifications légales dans un pays qui entraîneraient une violation des lois ou réglementations (art. 1.2, page 3).
• Droit spécial : En cas de changement de résidence, l’Assureur évaluera chaque cas individuellement afin de déterminer s’il convient d’émettre, de modifier ou de résilier la couverture d’assurance (art. 1.2, page 3).
• Droit spécial : Si la Personne Assurée décide de retourner dans son Pays d’Origine et d’y établir sa résidence, la continuité de sa Police d’Assurance peut être maintenue avec l’accord de l’Assureur (art. 1.2, page 3).
• Droit spécial : A l’expiration de la couverture prévue par la Police d’Assurance, la Personne Assurée ne pourra plus prétendre aux services d’assistance (page 29).

Prime

• La prime est déterminée après avoir rempli le formulaire d’adhésion, en fonction de facteurs tels que le Pays de Résidence.
• Changement de la Zone Géographique II vers la Zone Géographique I : si le Pays de Résidence est modifié durant le contrat initialement applicable à la Zone Géographique II, et entraîne un passage vers la Zone Géographique I, les primes correspondantes à la Zone Géographique I s’appliquent immédiatement.
• Changement de la Zone Géographique I vers la Zone Géographique II : les primes correspondantes à la Zone Géographique II s’appliqueront à compter de la prochaine Année d’Assurance. Les primes pour la couverture aux États-Unis d’Amérique demeurent exigibles jusqu’à cette date.
• En cas de changement de tranche d’âge de la Personne Assurée à la suite de son anniversaire, la prime sera ajustée et s’appliquera pour refléter la nouvelle tranche d’âge lors du prochain renouvellement.
• Ces ajustements sont effectués conformément aux dispositions énoncées dans les Conditions Générales d’Assurance et aux réglementations légales applicables.
• Le montant spécifique de la prime applicable à la Police d’Assurance est indiqué sur la facture ou dans les Conditions Particulières (le cas échéant).
• L’inclusion des Conditions Préexistantes peut entraîner l’application d’une prime supplémentaire ou majorée (art. 1.3, page 3).

Conditions particulières

• En cas de divergence entre les Conditions Générales d’Assurance, les Conditions Spéciales et les Conditions Particulières, les Conditions Particulières prévaudront sur les Conditions Spéciales et les Conditions Générales d’Assurance, et les Conditions Spéciales d’assurance prévaudront sur les Conditions Générales d’Assurance. La version anglaise de tous les documents et supports pertinents prévaudra sur toute autre langue ou traduction. p. 3
• Basic : 1 500 000 EUR / 1 950 000 USD / 1 260 000 GBP / 1 395 000 CHF. Extensive : 3 000 000 EUR / 3 900 000 USD / 2 520 000 GBP / 2 790 000 CHF. Advanced : Illimité. Premium : Illimité. p. 7
• Basic : 2 000 EUR / 2 600 USD / 1 680 GBP / 1 860 CHF. Extensive : 12 000 EUR / 15 600 USD / 10 080 GBP / 11 160 CHF. Advanced : Illimité. Premium : Illimité. Les Prestations pour les Traitements Ambulatoires ne doivent pas dépasser le Plafond Maximal Pour Les Traitements Ambulatoires, sauf indication contraire dans l’étendue des Prestations. p. 10
• Basic : n.a. Extensive : 250 EUR / 325 USD / 210 GBP/ 232.50 CHF. Advanced : n.a. Premium : n.a. Les Prestations pour les Traitements dentaires ne peuvent dépasser le plafond pour les soins dentaires, sauf indication contraire dans l’étendue des Prestations. p. 14
• Advanced : les remboursements sont pris en charge dans la limite de 2 000 EUR / 2 600 USD / 1 680 GBP / 1 860 CHF. Premium : les remboursements sont pris en charge dans la limite de 5 000 EUR / 6 500 USD / 4 200 GBP / 4 650 CHF. Aucune valeur n’est imprimée pour les Plans Basic et Extensive sur cette ligne. p. 15
• La couverture d’assurance s’applique aux événements assurés survenant dans les zones suivantes, telles que choisies par le Preneur d’Assurance dans le Formulaire de Souscription : Zone Géographique I : le monde entier, y compris les États-Unis d’Amérique ; Zone Géographique II : le monde entier à l’exclusion des États-Unis d’Amérique. p. 5
• Si l’Assureur a accepté de fournir une couverture pour la Zone Géographique II et que la Personne Assurée réside temporairement aux États-Unis d’Amérique, l’Assureur maintiendra la couverture pour les Urgences médicales, les Accidents et le décès survenant dans la Zone Géographique I, pour une durée maximale de 6 (six) semaines par voyage. Si un événement assuré survient au cours de cette période de 6 (six) semaines et que la Personne Assurée a besoin d’un Traitement d’Urgence aux États-Unis d’Amérique, aucune limite spécifique de durée ne s’applique pour le Traitement lui-même. Toutefois, en cas d’Urgence médicale, l’Assureur peut transférer la Personne Assurée vers un autre pays pour y être traitée si cela est jugé médicalement approprié et faisable. p. 5
• Si la Personne Assurée est couverte dans la Zone Géographique I, l’Assureur double les plafonds et les sommes forfaitaires indiqués aux points 3.5, 3.6, 3.7, 3.8, 3.9 et 3.10 (que le Traitement ait lieu aux États-Unis d’Amérique ou non). Si une Prestation est limitée à un certain nombre de jours ou de séances, cette limite ne changera pas. Si l’Assureur a accepté une Franchise et/ou un Co-Paiement, un Plafond De Reste À Charge, cela ne changera pas. p. 5
• Les plafonds spécifiés (montants maximum, durées maximum et indemnités forfaitaires) s’appliquent par Personne Assurée et par année d’assurance. p. 9
• Remarque : « Veuillez noter que les Prestations décrites à la section 3.13 peuvent varier ou être exclues de la couverture d’assurance, selon le Plan choisi. » p. 18
• Les Personnes Assurés âgées de 55 (cinquante-cinq) ans ou moins qui choisissent de ne pas se soumettre à l’examen médical et à l’évaluation complète des risques décrits à l’article 1.3 des Conditions Spéciales afin d’inclure les Conditions Préexistantes dans la couverture prévue par la Police d’Assurance, peuvent, avec l’accord de l’Assureur, opter pour un « moratoire ». Les nouvelles Affections Médicales sans rapport avec celles déjà existantes seront couvertes immédiatement, sous réserve des Conditions Générales de la Police d’Assurance et des Délais de Carence éventuels. p. 4
• Les Personnes Assurées ont la possibilité de choisir tout Médecin, Dentiste ou Thérapeute agréé dans le pays où ils ont besoin de soins médicaux ou dentaires. Le remboursement des Traitements et services dispensés par d’autres Thérapeutes est soumis à des honoraires standards, conformes aux tarifs Habituels Et Raisonnables. L’Assureur peut rembourser les frais dépassant les honoraires maximaux basés sur les tarifs Standards, Habituels Et Raisonnables lorsqu’ils résultent de complications liées à la Maladie ou aux résultats médicaux, à condition que ces frais soient déterminés de manière raisonnable. Pour les services fournis par d’autres Thérapeutes, tels que les masseurs, les sage-femmes ou les professionnels de santé de Médecine complémentaire, le remboursement sera basé sur les honoraires comparables des Médecins et les prix habituels dans le pays où le Traitement est dispensé. p. 7
• En vertu de la Police d’Assurance, l’Assureur rembourse les frais liés aux examens, aux méthodes de Traitement et aux Médicaments largement reconnus en Médecine Conventionnelle. De plus, les coûts des méthodes et Médicaments éprouvés dans la pratique ou utilisés en raison de l’indisponibilité de la Médecine Conventionnelle sont éligibles au remboursement. Toutefois, les Prestations peuvent être limitées à des montants équivalents à ceux qui auraient été payés si la Médecine Conventionnelle avait été accessible. p. 7
• Les actes dentaires tels que les prothèses dentaires, Implants, chirurgie dentaire et Traitements orthodontiques, même lorsqu’ils sont effectués par un Médecin en milieu hospitalier, ne sont pas considérés comme faisant partie des Traitements hospitaliers ou ambulatoires. p. 7
• Les frais sont imputés à l’Année d’Assurance au cours de laquelle le Médecin ou le Thérapeute a été consulté et au cours de laquelle les Médicaments, les Pansements et les aides et appareils thérapeutiques ont été fournis. p. 6
• Le réseau de services et d’assistance de l’Assureur, composé de partenaires compétents et expérimentés sur le terrain, offre aux Personnes Assurées un accompagnement global, complet et qualifié individuel dans le monde entier pour toute situation. Ce réseau est présent dans plus de 180 (cent-quatre-vingts) pays. Ces services sont disponibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, 365 jours par an. p. 29
• Foyer Global Health S.A., Siège social L-3372 Leudelange, 12, rue Léon Laval, Luxembourg. Téléphone : +352 270 444 3500. E-mail : policy@globalhealth.insurance. Internet : https://globalhealth.insurance. Registre du commerce (R.C.S. Luxembourg) : B 134.471. TVA : LU22284578. Référence du document : GH_JOY_LT_SC_25.11. p. 43

Lacunes d'extraction

• PORTEUR DE RISQUE — le document ne nomme jamais l’assureur à un verbe. Le texte contractuel dit uniquement « l’Assureur » (terme non défini dans le Glossaire de ces Conditions Spéciales, qui renvoie aux Conditions Générales d’Assurance) : on ne trouve nulle part « assuré par X », « porté par X » ni « souscrit auprès de X ». La seule raison sociale complète du document est celle du colophon de la page 43 — « Foyer Global Health S.A. », siège social L-3372 Leudelange, 12 rue Léon Laval, R.C.S. Luxembourg B 134.471, TVA LU22284578 — qui est l’ours de l’éditeur (adresse, téléphone, e-mail, site) et non une attribution de portage du risque. Les autres rôles cités ne portent pas le risque et ne sont jamais nommés : le « Centre de Service(s) » (assistance, réception des appels, GOP, rapatriement) et un « prestataire tiers » pour la télémédecine. insurer_slug et insurer_name sont donc conservés tels que fournis par la tâche, mais ils ne sont PAS confirmés par une formule de portage dans le document.
• TYPE DE DOCUMENT — divergence avec la métadonnée de tâche. Le document s’intitule « Conditions Spéciales » (page de couverture, en-tête de chaque page, et art. 1.1 « Conditions Spéciales – Base contractuelle ») et se distingue explicitement des « Conditions Générales d’Assurance », qui sont un document distinct auquel il renvoie et sur lequel il prévaut. document_type a été recopié depuis la tâche (conditions_generales) conformément à la règle de recopie des métadonnées, mais le document lui-même n’est pas les conditions générales.
• LANGUE — le document est intégralement en français, mais il énonce lui-même (art. 1.1, page 3) : « La version anglaise de tous les documents et supports pertinents prévaudra sur toute autre langue ou traduction. » Cette version française n’est donc pas la version faisant foi. Il ne s’agit pas d’un fichier multilingue : rien n’a été complété depuis les versions anglaise ou allemande du même produit, et language reste fr, qui est bien la langue de ce fichier.
• DATE D’ÉDITION — aucune date d’édition n’est imprimée dans le document (ni sur la couverture, ni en pied de page, ni dans le colophon). Le seul code présent est « GH_JOY_LT_SC_25.11 » (page 43), repris dans reference. edition_date est laissé à null : interpréter « 25.11 » comme une date serait une déduction, et la date figurant dans le nom du fichier source n’est pas imprimée sur le document.
• TABLEAU DES GARANTIES — la matrice à quatre colonnes (Basic / Extensive / Advanced / Premium) des pages 8 à 17 n’existe PAS dans le calque texte : les marques sont des tracés vectoriels et page.get_text("text") ne restitue que les libellés de lignes, les en-têtes de colonnes et les montants. L’appartenance a été reconstruite depuis page.get_drawings(). Les deux marques se distinguent par leurs DIMENSIONS, pas par leur couleur : la coche fait 11,34 × 11,34 pt et la croix 10,07 × 10,00 pt, et toutes deux portent le MÊME remplissage (RGB 0,182 / 0,129 / 0,074) — un tri par couleur aurait échoué. La polarité a été fixée sur la légende « Symboles utilisés » de la page 4, qui contient exactement une marque de chaque taille alignée sur son libellé, et confirmée sur un rendu : 11,34 pt = « Assuré », 10,07 pt = « Le remboursement est exclu du champ d’application des garanties ».
• TABLEAU DES GARANTIES — contrôle arithmétique fermé sur chaque page. Les bornes de colonnes ont été mesurées sur les filets verticaux du tableau lui-même (x = 56,9 / 198,4 / 283,4 / 368,5 / 453,5 / 538,6 pt) et non supposées à mi-page ; les centres des marques tombent exactement sur 241,1 / 326,2 / 411,2 / 496,2 pt. Total sur les pages 7 à 18 : 94 lignes × 4 colonnes = 376 cellules = 228 coches + 86 croix + 37 cellules à texte seul + 25 cellules vides, et les 314 marques détectées ont toutes été placées (228 + 86). Les 81 lignes portant au moins une marque correspondent exactement aux 81 coverages retenues, avec la même répartition par page (p. 8 : 11, p. 9 : 12, p. 10 : 9, p. 11 : 5, p. 12 : 7, p. 13 : 7, p. 14 : 9, p. 15 : 5, p. 16 : 8, p. 17 : 8). Trois lignes ont été vérifiées en outre sur un rendu haute résolution (aides et appareils thérapeutiques p. 8, physiothérapie ambulatoire p. 10, plafond dentaire p. 14) et concordent.
• TABLEAU DES GARANTIES — ces faits d’appartenance ne peuvent pas figurer dans key_quotes : ils ne sont pas du texte, donc rien ne peut les ancrer. Ils sont portés par les champs sub_limits de chaque garantie, sous la forme « Plan : couvert » ou « Plan : exclu (croix dans le tableau des garanties) ». Une cellule vide n’a jamais été convertie en négation : elle est signalée telle quelle.
• is_optional — le schéma ne peut pas exprimer ce que dit le document. Les quatre Plans sont des niveaux de couverture alternatifs, pas des options souscriptibles : une garantie n’est ni « optionnelle » ni « incluse » dans l’absolu, elle est couverte à partir d’un certain Plan. is_optional a donc été mis à false uniquement pour les garanties cochées dans les quatre Plans, et laissé à null pour toutes les garanties dont l’appartenance varie selon le Plan ; le détail réel se lit dans sub_limits. Aucune garantie de ce document n’est une option facultative au sens du schéma.
• DÉFAUTS D’IMPRESSION RELEVÉS ET CONSERVÉS TELS QUELS (non corrigés, non complétés depuis une version étrangère) : (a) page 10, ligne « Physiothérapie, incluant les massages », la cellule Premium n’imprime aucun nombre de séances, seulement « (dont 5 (cinq) séances non prescrites) » — vérifié sur rendu, c’est bien ce qui est imprimé ; (b) page 9, ligne « Transplantation de Moelle Osseuse et d’Organe », la cellule Premium ne porte qu’une coche sans montant, alors que les trois autres Plans portent un plafond ; (c) page 13, ligne « Complications de la grossesse de l’accouchement (ambulatoire) », la cellule Premium ne porte qu’une coche sans montant ; (d) page 14, ligne « Plafond pour les soins dentaires », les Plans Basic, Advanced et Premium portent « n.a. » et seul Extensive porte un montant.
• COQUILLES ET ANOMALIES DE RÉDACTION, RECOPIÉES SANS CORRECTION : deux titres d’exclusions sont restés en anglais dans un document français — « Extreme sport and high-risk activities » (page 35, immédiatement suivi de sa traduction « Sports extrêmes et activités à haut risque ») et « War, civil unrest, acts of terrorism » (page 37, sans traduction). Autres coquilles conservées telles qu’imprimées : « forcles tentatives de suicide » (page 35), « Assureur défaut, l’Assureur se réserve le droit ne pas couvrir » (page 18), « la Médecine Conventionnelle e et, ou Médicalement Nécessaires » (page 18), « une blessure Accident elle » (pages 21 et 28), « Chirurgie ambulatoire remplaçant un Traitement en milieu hospitalier » scindé en deux dans le flux de texte (page 18), « par e-mail de de l’Assureur » (page 30), « Jusqu’à 90 (quatre-vingts-dix) jours » (page 9), « une accord écrit préalable » (page 27), « USD 26 000 » et « CHF 465 » avec le code monétaire antéposé alors que tout le reste du document le postpose (page 13), et « 232.50 CHF » avec un point décimal alors que le reste du document utilise la virgule (page 14).
• SECTIONS ABSENTES DE CE DOCUMENT — il s’agit de Conditions Spéciales, qui renvoient aux Conditions Générales d’Assurance pour tout ce qui n’y figure pas. N’y figurent donc PAS et sont laissés vides ou partiels : la durée du contrat, la reconduction tacite, le préavis et les modalités de résiliation ordinaire (duration_and_cancellation ne contient que les droits de résiliation spécifiques énoncés ici) ; le délai de prescription (prescription_period = null, aucune disposition de prescription n’est énoncée) ; la définition de « l’Assureur », de « Personne Assurée », de « Preneur d’Assurance », d’« Année d’Assurance », d’« Accident », de « Maladie », de « Médicalement Nécessaire », d’« Hôpital », de « Médecin », d’« Urgence » et de « Pays de Résidence », toutes employées avec une majuscule contractuelle mais définies ailleurs (art. 1.1 : « Les termes en majuscules dans le présent document, sauf définition contraire explicite, ont la signification qui leur est donnée dans les Glossaires figurant dans les Conditions Spéciales et les Conditions Générales d’Assurance »).
• PAGE 33 — la section « 4. Plan » annoncée par la table des matières se réduit à son titre : le titre « 4. Plan » est imprimé en bas de la page 33, précédé de développements sur la prime (détermination, changement de Zone Géographique, changement de tranche d’âge), et la page 34 enchaîne directement sur « 5. Exclusions ». Aucun contenu n’est rattaché à ce chapitre. De même, le titre « 3. Etendue des Prestations » est imprimé en bas de la page 6 et « 6. Glossaire » en bas de la page 39, après le corps de texte de ces pages : les titres de chapitre sont posés en pied de la page qui précède leur contenu.
• NUMÉROTATION DES PAGES — le folio imprimé (« Page N sur 43 ») coïncide exactement avec le numéro de page PDF sur les 43 pages ; aucun décalage n’a été constaté. Le contrôle a été fait sur ce document et non déduit d’un autre. Tous les champs page citent le numéro de page PDF.
• CONTRÔLE DE MISE EN PAGE — recherche d’inversion de colonnes menée sur ce document : NÉGATIVE. Le corps du texte est en deux colonnes sur les pages de prose, et l’ordre de lecture restitué par le calque texte est conforme à l’impression (gauche puis droite) ; aucun rattachement garantie/exclusion n’a eu à être reconstruit par coordonnées dans la prose. Dans le tableau des garanties, le rattachement a en revanche été reconstruit intégralement par coordonnées (voir ci-dessus), la structure du texte plat n’y portant aucune information de colonne.
• QUALITÉ DU CALQUE TEXTE — vérifiée et saine sur ce document : aucun espace de largeur nulle (U+200B), aucun trait d’union conditionnel (U+00AD), aucun glyphe de zone privée, aucun accent décomposé (NFD), aucun caractère de contrôle, aucune ligature fi/ff/fl perdue. Les apostrophes sont toutes courbes (U+2019, 1 132 occurrences), sans mélange avec l’apostrophe ASCII. 5 espaces insécables et 17 césures en fin de ligne par trait d’union réel ont été relevés ; les key_quotes ont été découpées de façon à les éviter. Le symbole € n’apparaît nulle part parce que le document libelle tous ses montants en codes ISO (EUR, USD, GBP, CHF) : il n’y a donc pas de perte d’unité monétaire.
• MÉTHODE — les 19 key_quotes ont été découpées programmatiquement comme tranches exactes du calque texte réextrait du PDF source (data/lu/pdfs/foyer-global-health/sante/journey-t1-t4-conditions-speciales-5cceafd5.pdf) via page.get_text("text"), jamais retapées, et vérifiées comme sous-chaînes exactes de la page citée. Le texte réextrait a d’abord été comparé au texte fourni dans l’invite : les 43 pages sont identiques caractère pour caractère, ce qui confirme qu’il s’agit bien du même fichier. Aucune citation ne franchit une frontière de page ni n’englobe un marqueur de page.
• EXHAUSTIVITÉ — les chapitres 1, 2, 3.1 à 3.12 (tableaux), 5 (Exclusions) et 6 (Glossaire) ont été transcrits de façon exhaustive. Le chapitre 3.13 « Description des Prestations » (pages 18 à 32) a été intégré ligne à ligne dans les description et conditions des garanties correspondantes ; les listes énumératives longues qu’il contient (détail des soins dentaires de base et majeurs, pages 26 à 28) ont été reprises en un seul bloc par garantie plutôt qu’éclatées en items distincts, afin de ne pas créer de garanties qui n’existent pas dans le tableau. Les 56 exclusions couvrent le chapitre 5 en entier, la liste « Exclusions dentaires » de la page 28, et les exclusions énoncées à l’intérieur des descriptions de garanties.
• INTITULÉS — distinction entre les intitulés imprimés et les intitulés rédigés pour ce fichier. Les 81 coverages reprennent mot pour mot les libellés de lignes du tableau des garanties (avec, le cas échéant, la mention « (hospitalier) » ou « (ambulatoire) » ajoutée entre parenthèses pour distinguer deux lignes homonymes appartenant à deux sections différentes du tableau). Les exclusions du chapitre 5 et de la liste « Exclusions dentaires » reprennent également les titres imprimés. En revanche, 9 exclusions sont énoncées à l’intérieur du corps des descriptions de garanties (chapitre 3.13) et n’y portent aucun titre : leur name a été rédigé pour ce fichier, tandis que leur description reste le texte du document. Il s’agit des entrées « Traitements à l’étranger constituant la raison du voyage » (p. 3), « Affections non réversibles sous clause moratoire » (p. 4), « Chambres d’hôpital avec équipements haut de gamme » (p. 18), « Prothèses dentaires exclues des aides et appareils thérapeutiques » (p. 19), « NIPT et autres formes de tests génétiques (maternité) » et « Honoraires des Médecins lors d’un accouchement assisté par une sage-femme » (p. 25), « Appareils orthodontiques spécialisés » et « Blessures dentaires causées en mangeant, buvant, mordant, mâchant, serrant ou grinçant des dents » (p. 28), et « Subsidiarité par rapport à une caisse d’assurance Maladie légale ou un autre prestataire » (p. 38). De même, les deux entrées « Symbole « coche » / « croix » du tableau des garanties » de definitions portent un intitulé rédigé ici pour la légende « Symboles utilisés » de la page 4, dont le document n’imprime que les symboles eux-mêmes.
• TARIFS — le document ne contient aucun tarif ni aucune prime chiffrée ; il renvoie à la facture ou aux Conditions Particulières (page 33). Les montants repris dans ce fichier sont exclusivement des plafonds, sous-plafonds, franchises et indemnités forfaitaires, recopiés verbatim avec leurs quatre libellés monétaires.

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Source & fidélité

• Source : https://globalhealth.insurance/wp-content/uploads/2026/01/SCI_Journey_T1-T4_FR_16012026.pdf - téléchargé le 2026-08-04 - 43 pages
• Extraction : claude-code-subagent:scale · prompt v1.1
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