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VIVAZEN IPID

Résumé

Document d'information sur le produit d'assurance (IPID) du contrat d'assurance complémentaire santé VIVAZEN. Les garanties santé sont assurées par MAAF Santé, les garanties d'assistance par MAAF Assurances SA, qui distribue également le contrat. Le contrat permet de rembourser tout ou partie des frais de santé restant à la charge de l'assuré et des éventuels bénéficiaires en cas d'accident, de maladie ou de maternité, en complément d'un régime obligatoire français. L'hospitalisation (honoraires, forfait journalier hospitalier, frais de séjour, transport), des services (réseaux de soins, analyse de devis) et des garanties d'assistance sont systématiquement prévus ; les soins courants, aides auditives, optique, dentaire et certaines prestations d'hospitalisation sont optionnels.

Garanties

Hospitalisation (garantie systématiquement prévue) - p. 1

Garantie systématiquement prévue : honoraires (médicaux et chirurgicaux), forfait journalier hospitalier, frais de séjour, transport. - Optionnelle : non · Portée : Monde entier pour les frais de soins garantis et pris en charge par le régime obligatoire et les autres dépenses prévues au contrat mais non couvertes par le régime obligatoire. · Limite : Les montants des prestations sont soumis à des plafonds qui varient en fonction du niveau de garanties choisi, et figurent dans le tableau de garanties. Ils ne peuvent être plus élevés que les dépenses engagées, et une somme peut rester à votre charge. - Condition : Ce poste peut être remboursé sur le niveau inférieur pendant 6 mois suivant la prise d'effet du contrat (hors accident).

Soins courants - p. 1

Poste optionnel. Garanties de base : honoraires médicaux et paramédicaux, analyses et examens de laboratoire, médicaments, matériel médical (appareillage et prothèses hors dentaire, achat fauteuil roulant), matériel médical "100 % santé", transport. Garanties optionnelles : les médicaments et les cures thermales remboursés par le RO, la pharmacie prescrite non remboursée par le RO, l'automédication et la contraception, les médecines douces (ostéopathes, chiropracteurs, pédicures, psychologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, étiopathes et acupuncteurs), la prévention et le dépistage, l'ostéodensitométrie. - Optionnelle : oui · Portée : Monde entier pour les frais de soins garantis et pris en charge par le régime obligatoire et les autres dépenses prévues au contrat mais non couvertes par le régime obligatoire. · Limite : Les montants des prestations sont soumis à des plafonds qui varient en fonction du niveau de garanties choisi, et figurent dans le tableau de garanties. - Sous-limite : Garanties de base : honoraires médicaux et paramédicaux, analyses et examens de laboratoire, médicaments, matériel médical (appareillage et prothèses hors dentaire, achat fauteuil roulant), matériel médical "100 % santé", transport - Sous-limite : Garanties optionnelles : les médicaments et les cures thermales remboursés par le RO, la pharmacie prescrite non remboursée par le RO, l'automédication et la contraception, les médecines douces (ostéopathes, chiropracteurs, pédicures, psychologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, étiopathes et acupuncteurs), la prévention et le dépistage, l'ostéodensitométrie

Aides auditives - p. 1

Poste optionnel : aides auditives à prise en charge libre, aides auditives "100% santé", piles et accesoires. - Optionnelle : oui · Portée : Monde entier pour les frais de soins garantis et pris en charge par le régime obligatoire et les autres dépenses prévues au contrat mais non couvertes par le régime obligatoire. - Condition : Appareillage auditif : remboursement limité à un appareil par oreille tous les 4 ans. - Condition : La prise en charge des équipements auditifs "100% santé" intervient à hauteur des prix limites de vente ou des honoraires limites de facturation.

Hospitalisation (garanties optionnelles) - p. 1

Poste optionnel : chambre particulière (y compris les frais multimédia), frais d'accompagnant, aide à la conception (FIV), prime naissance ou d'adoption. - Optionnelle : oui · Portée : Monde entier pour les frais de soins garantis et pris en charge par le régime obligatoire et les autres dépenses prévues au contrat mais non couvertes par le régime obligatoire.

Optique - p. 1

Poste optionnel. Garantie de base : équipements (montures et verres) à prise en charge libres et équipements "100% santé", piles et accessoires. Garanties optionnelles : forfait basse vision, chirurgie réfractive et implant oculaire. - Optionnelle : oui · Portée : Monde entier pour les frais de soins garantis et pris en charge par le régime obligatoire et les autres dépenses prévues au contrat mais non couvertes par le régime obligatoire. - Sous-limite : Garantie de base : équipements (montures et verres) à prise en charge libres et équipements "100% santé", piles et accessoires - Sous-limite : Garanties optionnelles : forfait basse vision, chirurgie réfractive et implant oculaire - Condition : Le remboursement des lunettes peut être limité à un équipement (monture + verres) tous les 2 ans ; délai réduit à un an pour les enfants de moins de 16 ans ou en cas d'évolution de la vue et dans les autres cas de renouvellement anticipés prévus par la règlementation. - Condition : Ce poste peut être remboursé sur le niveau inférieur pendant 6 mois suivant la prise d'effet du contrat (hors accident).

Dentaire - p. 1

Poste optionnel. Garantie de base : soins dentaires, inlay-onlay, prothèses dentaires à prise en charge libre remboursées par le RO, soins et prothèses "100% santé", orthodontie prise en charge par le RO. Garanties optionnelles : autres prothèses dentaire, implants, orthodontie, parodonties non remboursés par le RO. - Optionnelle : oui · Portée : Monde entier pour les frais de soins garantis et pris en charge par le régime obligatoire et les autres dépenses prévues au contrat mais non couvertes par le régime obligatoire. - Sous-limite : Garantie de base : soins dentaires, inlay-onlay, prothèses dentaires à prise en charge libre remboursées par le RO, soins et prothèses "100% santé", orthodontie prise en charge par le RO - Sous-limite : Garanties optionnelles : autres prothèses dentaire, implants, orthodontie, parodonties non remboursés par le RO - Condition : Ce poste peut être remboursé sur le niveau inférieur pendant 6 mois suivant la prise d'effet du contrat (hors accident). - Condition : La prise en charge des soins et prothèses dentaires "100% santé" intervient à hauteur des prix limites de vente ou des honoraires limites de facturation.

Réseaux de soins - p. 1

Service systématiquement prévu : opticiens, chirurgiens-dentistes et audioprothésistes partenaires... - Optionnelle : non · Portée : Monde entier pour les frais de soins garantis et pris en charge par le régime obligatoire et les autres dépenses prévues au contrat mais non couvertes par le régime obligatoire.

Service d'analyse de devis - p. 1

Service systématiquement prévu : service d'analyse de devis. - Optionnelle : non · Portée : Monde entier pour les frais de soins garantis et pris en charge par le régime obligatoire et les autres dépenses prévues au contrat mais non couvertes par le régime obligatoire.

Assistance à domicile - p. 1

Assistance systématiquement prévue : assistance à domicile. - Optionnelle : non · Portée : France métropolitaine et départements et régions d'outre-mer pour les garanties d'assistance.

Assistance enfants - p. 1

Assistance systématiquement prévue : assistance enfants. - Optionnelle : non · Portée : France métropolitaine et départements et régions d'outre-mer pour les garanties d'assistance.

Accompagnement en cas de maladies graves, conseils santé et aide aux aidants - p. 1

Assistance systématiquement prévue : accompagnement en cas de maladies graves, conseils santé et aide aux aidants. - Optionnelle : non · Portée : France métropolitaine et départements et régions d'outre-mer pour les garanties d'assistance.

Exclusions

Exclusion Description S'applique à Page
Soins et frais réalisés hors période de garantie Les soins et les frais réalisés avant la prise d'effet des garanties ou postérieurs à la date de résiliation du contrat. all p. 1
Soins et frais non remboursés par le RO et non prévus au descriptif des garanties Les soins et les frais de soins non remboursés par le RO et non expressément prévus dans le descriptif des garanties. all p. 1
Séjours en établissements médico-sociaux Les dépenses relatives aux séjours effectués dans les établissements médico-sociaux, tels que maisons d'accueil spécialisées, instituts médico-pédagogiques, établissements pour personnes âgées ou dépendantes, unités de longs séjours. all p. 1
Séjours en maisons d'enfants à caractère sanitaire Les dépenses relatives aux séjours effectués en maisons d'enfants à caractère sanitaire (sauf forfait journalier hospitalier et ticket modérateur facturés le cas échéant et non pris en charge par le RO). all p. 1
Séjours en établissements psychiatriques ou neuropsychiatriques — frais d'accompagnant Les dépenses relatives aux séjours effectués en établissements psychiatriques ou neuropsychiatriques (en secteur public ou privé) pour les frais d'accompagnant. Hospitalisation (garanties optionnelles) p. 1
Séjours en alcoologie et toxicologie — chambre particulière et frais d'accompagnant Les dépenses relatives aux séjours effectués en alcoologie et toxicologie pour la chambre particulière et les frais d'accompagnant. Hospitalisation (garanties optionnelles) p. 1
Participation forfaitaire et franchises médicales Principale exclusion : la participation forfaitaire (exemples : pour les consultations, les examens de radiologie…) et les franchises médicales (exemples : sur les médicaments, les actes paramédicaux…). all p. 1
Pénalités pour soins hors parcours de soins coordonnés Principale exclusion : les pénalités appliquées par le RO pour les dépenses de santé réalisées en dehors du parcours de soins coordonnés. all p. 1
Dépassements d'honoraires au-delà de la limite réglementaire (médecins hors dispositif de pratique tarifaire maîtrisée) Principale exclusion : les dépassements d'honoraires au-delà de la limite fixée réglementairement pour les médecins n'adhérant pas à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée. all p. 1
Restriction — Hospitalisation et Optique-dentaire : remboursement au niveau inférieur pendant 6 mois Principale restriction : Hospitalisation et Optique-dentaire : ces postes peuvent être remboursés sur le niveau inférieur pendant 6 mois suivant la prise d'effet du contrat (hors accident). Hospitalisation, Optique, Dentaire p. 1
Restriction — Optique : un équipement tous les 2 ans Principale restriction : Optique : le remboursement des lunettes peut être limité à un équipement (monture + verres) tous les 2 ans. Ce délai est réduit à un an pour les enfants de moins de 16 ans ou en cas d'évolution de la vue et dans les autres cas de renouvellement anticipés prévus par la règlementation. Optique p. 1
Restriction — Optique-dentaire-audio : prise en charge du "100% santé" limitée aux prix limites de vente / honoraires limites de facturation Principale restriction : Optique-dentaire-audio : la prise en charge des équipements optiques et auditifs "100% santé" et des soins et prothèses dentaires "100% santé" intervient à hauteur des prix limites de vente ou des honoraires limites de facturation. Optique, Dentaire, Aides auditives p. 1
Restriction — Appareillage auditif : un appareil par oreille tous les 4 ans Principale restriction : Appareillage auditif : remboursement limité à un appareil par oreille tous les 4 ans. Aides auditives p. 1

Franchises

  • Variable : Les montants des prestations sont soumis à des plafonds qui varient en fonction du niveau de garanties choisi, et figurent dans le tableau de garanties. Ils ne peuvent être plus élevés que les dépenses engagées, et une somme peut rester à votre charge.

Délais d'attente

  • Hospitalisation et Optique-dentaire : Ces postes peuvent être remboursés sur le niveau inférieur pendant 6 mois suivant la prise d'effet du contrat (hors accident). (6 mois suivant la prise d'effet du contrat) p. 1

Obligations de l'assuré

  • À la souscription du contrat : répondre avec exactitude et sincérité à toutes les questions qui sont posées, fournir les justificatifs qui sont demandés et régler la cotisation (ou fraction de cotisation) indiquée au contrat. (À la souscription du contrat · Sous peine de nullité du contrat d'assurance ou de non-garantie) p. 2
  • Fournir tous documents justificatifs nécessaires au paiement des prestations prévues au contrat. (En cours de contrat · Sous peine de nullité du contrat d'assurance ou de non-garantie) p. 2
  • Faire parvenir les demandes de remboursements à l'assureur dans un délai maximum de 2 ans suivant la date des soins. (En cours de contrat — dans un délai maximum de 2 ans suivant la date des soins · Sous peine de nullité du contrat d'assurance ou de non-garantie) p. 2
  • Informer l'assureur des évènements suivants, par envoi recommandé, dans les quinze jours de leur connaissance : changement de situation au regard des régimes obligatoires français d'assurance maladie, changement de domicile, changement de situation familiale, retrait d'assuré selon les motifs prévus au contrat. (En cours de contrat — dans les quinze jours de leur connaissance, par envoi recommandé · Sous peine de nullité du contrat d'assurance ou de non-garantie) p. 2
  • Régler la cotisation (ou fraction de cotisation) indiquée au contrat. (En cours de contrat · Sous peine de nullité du contrat d'assurance ou de non-garantie) p. 2

Procédure de sinistre

  1. Fournir tous documents justificatifs nécessaires au paiement des prestations prévues au contrat. p. 2
  2. Faire parvenir les demandes de remboursements à l'assureur. (délai : Dans un délai maximum de 2 ans suivant la date des soins) p. 2

Durée & résiliation

  • Durée : Les garanties prennent effet à compter de la date mentionnée sur les conditions particulières. Le contrat est souscrit jusqu'au 31 décembre de l'année de sa prise d'effet.
  • Reconduction tacite : oui
  • Modalité : par déclaration auprès de nos agences
  • Modalité : par téléphone
  • Modalité : par lettre ou support durable (mail, ou message depuis votre espace client sur maaf.fr ou sur l'application mobile "MAAF & Moi")
  • Droit spécial : à échéance annuelle
  • Droit spécial : à tout moment à l'expiration d'un délai d'un an à compter de la souscription pour les personnes physiques
  • Droit spécial : lors de la survenance de certains événements (modification de votre situation personnelle ou professionnelle, perte de la qualité d'affilié à un régime d'assurance obligatoire français...)
  • Droit spécial : résiliation par le souscripteur du contrat ou par l'assureur dans les cas et conditions fixées au contrat

Prime

  • Le paiement de la cotisation intervient à la souscription du contrat et chaque année à l'échéance.
  • Le paiement de la cotisation peut être annuel, semestriel, trimestriel ou mensuel par chèque ou par prélèvement bancaire.

Conditions particulières

  • Ce document d'information présente un résumé des principales garanties et exclusions du produit et ne prend pas en compte vos besoins et demandes spécifiques. Vous trouverez l'information complète sur ce produit dans la documentation précontractuelle et contractuelle. En particulier, les niveaux de remboursement seront détaillés dans le tableau de garanties. p. 1
  • Garanties santé assurées par MAAF Santé (mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité, SIREN n° 331 542 142). Garanties d'assistance assurées par MAAF Assurances SA (société anonyme au capital de 160 000 000 euros entièrement versé, entreprise régie par le code des assurances, RCS NIORT n° 542 073 580). Contrat distribué par MAAF Assurances SA. p. 2

Lacunes d'extraction

  • INVERSION DE COLONNES CONFIRMÉE SUR CE DOCUMENT (page 1). Le texte plat émet le titre de la colonne de droite « Qu'est-ce qui n'est pas assuré ? » (x0=340,1 ; y=282,4) AVANT tout le corps de la colonne de gauche, puis le titre « Qu'est-ce qui est assuré ? » (x0=67,9 ; y=282,4) APRÈS ce corps. Lu à plat, les 11 garanties couvertes (Hospitalisation, Soins courants, Aides auditives, Optique, Dentaire, Réseaux de soins, Analyse de devis, Assistances) apparaissent sous le titre « n'est pas assuré ». Le rattachement a été reconstruit sur le marqueur de chaque item, puis vérifié sur l'abscisse.
  • Méthode de rattachement (page 1) : les marqueurs sont des TRACÉS VECTORIELS invisibles à get_text. 11 coches vertes de 7,4 × 5,0 pt, fill RGB (0.282, 0.682, 0.302), toutes à x0 = 35,0 (colonne gauche), y = 375,7 / 424,7 / 550,8 / 567,8 / 593,9 / 649,9 / 734,0 / 753,0 / 777,0 / 788,0 / 799,0 → 11 garanties couvertes. 3 croix rouges (6 tracés, 2 par croix : 5,6 × 6,1 pt et 6,1 × 6,0 pt, fill RGB (0.898, 0.149, 0.161)) à x0 ≈ 308,6-309,4 (colonne droite), y = 308,7 / 337,7 / 366,7 → 3 items « Qu'est-ce qui n'est pas assuré ? ». Les comptes ferment : 11 coches = 11 garanties, 3 croix = 3 items non assurés.
  • Marqueurs « ! » de la section « Y a-t-il des exclusions à la couverture ? » : 7 caractères TEXTE (EX_CFF_VerdanaBold, corps 9, couleur 15817257 = orange F15C29) tous à x0 = 308,9 ; y = 548,3 / 586,5 / 615,5 (sous « Les principales exclusions : ») et 656,8 / 687,8 / 745,4 / 793,6 (sous « Les principales restrictions : »). Le compte ferme : 3 exclusions + 4 restrictions = 7 marqueurs. Aucun item sans puce.
  • Coupure des colonnes MESURÉE sur la page 1 (bande y 270-812) : abscisse de fin maximale de la colonne gauche = 285,4 pt ; abscisse de début minimale de la colonne droite = 308,9 pt. La coupure n'a donc pas été supposée au milieu de la page (297,5 pt).
  • Page 2 : aucun marqueur inversé — l'ordre du texte plat place le pavé légal de bas de page et la ligne « Réf. » en tête, avant les rubriques « Où suis-je couvert(e) ? », « Quelles sont mes obligations ? », etc. Cela ne modifie aucun rattachement (une seule colonne). Les 2 items de « Où suis-je couvert(e) ? » portent 2 marqueurs vectoriels bleus de 7,4 × 5,0 pt, fill RGB (0.169, 0.235, 0.557) : le compte ferme à 2/2.
  • PORTEURS DE RISQUE, garantie par garantie, tels que le document les nomme page 2 : « Garanties santé assurées par MAAF Santé. Garanties d'assistance assurées par MAAF Assurances SA. Contrat distribué par MAAF Assurances SA. » MAAF Santé (mutuelle du livre II du code de la mutualité, SIREN n° 331 542 142) porte donc les garanties santé ; MAAF Assurances SA (RCS NIORT n° 542 073 580) porte les garanties d'assistance ET distribue le contrat. insurer_name a été renseigné avec l'entité qui porte l'objet principal du document (MAAF Santé) ; la métadonnée de tâche fournissait à la place une phrase entière décrivant quatre porteurs du groupe (MAAF Assurances SA, MAAF Assurances société d'assurance mutuelle à cotisations variables, MAAF Vie, MAAF Santé — groupe Covéa), qui n'est pas un nom d'entité et n'a donc pas été recopiée dans ce champ.
  • edition_date laissé à null : le document n'imprime aucune date d'édition explicite. Le seul jeton daté est interne à la référence technique imprimée en pied de page 1 et de page 2 : « Réf. : EU0_IPIDSA_00-251211-T6gJ6f-1-1-2-05:02:16- SAN25001 » (page 1) et « ...-1-2-2-05:02:16- SAN25001 » (page 2). Interpréter « 251211 » comme 11/12/2025 serait une déduction, non une lecture ; la chaîne est conservée ici verbatim. reference retient « SAN25001 ».
  • target_audience = « particuliers » d'après la phrase du document « Ce contrat d'assurance complémentaire santé est destiné aux personnes : - résidant dans un département français et, - relevant d'un régime obligatoire (RO) français. » (reprise verbatim dans target_audience_note). Le document ne nomme aucune des catégories du schéma.
  • Aucune section « Définitions » dans ce document : definitions[] est vide. Le sigle « RO » est employé sans être défini ailleurs que par sa première occurrence « régime obligatoire (RO) français ».
  • Le document ne mentionne ni franchise contractuelle propre, ni délai de prescription : deductibles.standard et prescription_period sont null. Le champ deductibles.variable reprend la mention des plafonds variables selon le niveau de garanties.
  • Les 4 cas de séjours listés sous la croix rouge « Les dépenses relatives aux séjours effectués : » ont été éclatés en 4 exclusions distinctes (établissements médico-sociaux ; maisons d'enfants à caractère sanitaire ; établissements psychiatriques/neuropsychiatriques ; alcoologie et toxicologie) alors que le document ne leur donne qu'un seul marqueur ✗ ; le libellé d'attaque est conservé dans chaque description.
  • Coquilles du document conservées verbatim et non corrigées : « accesoires » (page 1, aides auditives), « autres prothèses dentaire » (page 1, dentaire), « La résilation de votre contrat » (page 2), « règlementation » (page 1).
  • Les niveaux de garanties et les montants de remboursement ne figurent pas dans ce document : il renvoie au tableau de garanties (« les niveaux de remboursement seront détaillés dans le tableau de garanties »).
  • Porteur de risque: ce document nomme « MAAF Santé », qui n'est pas l'entite dont la bibliotheque publique l'a fourni (MAAF). Le champ insurer_name porte le proprietaire de la bibliotheque, pour le regroupement des pages; la lecture du document est celle-ci. A verifier contre le registre du superviseur avant d'en tirer qui porte le risque.
  • Provenance de edition_date: cette date ne vient pas du texte du document mais du manifeste, ou elle avait ete deduite lors de la decouverte. A verifier contre le document avant d'y appuyer une comparaison d'editions.

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Source & fidélité