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COMPLETE HEALTH IPID

Résumé

Document d'information sur le produit d'assurance (IPID) du produit COMPLETE HEALTH de DKV Luxembourg S.A. Le document indique qu'« Il s'agit d'une assurance complète » et énumère 18 prestations couvertes en traitement ambulatoire, traitement dentaire et hospitalisation, plus 3 prestations du tarif BEST CARE + / BEST CARE PREMIUM +, 7 prestations non assurées et 4 restrictions de couverture ; le domaine de validité s'étend à toute l'Europe. Le même fichier PDF contient en pages 3-4 un second IPID distinct, celui du produit TRAVEL / TRAVEL +, dont les garanties sont reprises ici sous un préfixe explicite.

  • Assureur : DKV Luxembourg · Branche : Complémentaire santé · Type : IPID / Fiche d'information

Garanties

Traitement ambulatoire : Soins médicaux - p. 1

Soins médicaux - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement ambulatoire : Médicaments et bandages - p. 1

Médicaments et bandages - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement ambulatoire : Kinésithérapie (physiothérapie), massages - p. 1

Kinésithérapie (physiothérapie), massages - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement ambulatoire : Prestations des sages-femmes - p. 1

Prestations des sages-femmes - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement ambulatoire : Appareillages (p.ex. appareils auditifs, semelles orthopédiques) - p. 1

Appareillages (p.ex. appareils auditifs, semelles orthopédiques) - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement ambulatoire : Aides visuelles - p. 1

Aides visuelles - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement ambulatoire : Chirurgie refractive (p. ex. opérations au laser) - p. 1

Chirurgie refractive (p. ex. opérations au laser) - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement ambulatoire : Traitements alternatifs - p. 1

Traitements alternatifs - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement dentaire : Soins dentaires - p. 1

Soins dentaires - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement dentaire : Détartrage professionnel - p. 1

Détartrage professionnel - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement dentaire : Prothèses dentaires (p. ex. couronnes, implants, inlays) - p. 1

Prothèses dentaires (p. ex. couronnes, implants, inlays) - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement dentaire : Orthodontie - p. 1

Orthodontie - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Hospitalisation : Prestations médicales - p. 1

Prestations médicales - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Hospitalisation : Frais d’hébergement (y inclus chambre individuelle) - p. 1

Frais d’hébergement (y inclus chambre individuelle) - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Hospitalisation : One-Day-Clinic - p. 1

One-Day-Clinic - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Hospitalisation : Rooming-in d’un parent si l’enfant est hospitalisé - p. 1

Rooming-in d’un parent si l’enfant est hospitalisé - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Hospitalisation : Transport en ambulance vers l‘hôpital - p. 1

Transport en ambulance vers l‘hôpital - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Hospitalisation : Indemnité journalière - p. 1

Indemnité journalière - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Tarif BEST CARE + / BEST CARE PREMIUM + (en cas d’assurance complète pour les hospitalisations) : Préparation d’un deuxième avis par des spécialistes reconnus pour certaines maladies nécessitant un traitement hospitalier, des malformations et des complications à la suite de blessures accidentelles - p. 1

Préparation d’un deuxième avis par des spécialistes reconnus pour certaines maladies nécessitant un traitement hospitalier, des malformations et des complications à la suite de blessures accidentelles - Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Tarif BEST CARE + / BEST CARE PREMIUM + (en cas d’assurance complète pour les hospitalisations) : Si nécessaire, organisation d’une opération par un expert dans un délai de 5 jours ouvrables - p. 1

Si nécessaire, organisation d’une opération par un expert dans un délai de 5 jours ouvrables - Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Tarif BEST CARE + / BEST CARE PREMIUM + (en cas d’assurance complète pour les hospitalisations) : Paiement d’une dépense forfaitaire - p. 1

Paiement d’une dépense forfaitaire - Portée : Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursements limités aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

TRAVEL / TRAVEL + — Traitements ambulatoires : Soins médicaux - p. 3

Soins médicaux - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Traitements ambulatoires : Médicaments et bandages - p. 3

Médicaments et bandages - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Traitements ambulatoires : Kinésithérapie (physiothérapie), massages - p. 3

Kinésithérapie (physiothérapie), massages - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Traitements ambulatoires : Dispositifs médicaux devenus nécessaires suite à un accident survenu pendant le séjour (sauf les aides visuelles et appareils auditifs) - p. 3

Dispositifs médicaux devenus nécessaires suite à un accident survenu pendant le séjour (sauf les aides visuelles et appareils auditifs) - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Traitements dentaires / Prothèses dentaires : Soins dentaires analgésiques - p. 3

Soins dentaires analgésiques - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Traitements dentaires / Prothèses dentaires : Obturations dentaires simples - p. 3

Obturations dentaires simples - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Traitements dentaires / Prothèses dentaires : Réparations de prothèses dentaires existantes afin de rétablir leurs fonctions de mastication - p. 3

Réparations de prothèses dentaires existantes afin de rétablir leurs fonctions de mastication - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Traitements dentaires / Prothèses dentaires : Prothèses provisoires - p. 3

Prothèses provisoires - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Hospitalisations : Soins médicaux (frais pour interventions chirurgicales compris) - p. 3

Soins médicaux (frais pour interventions chirurgicales compris) - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Hospitalisations : Frais de séjour à l’hôpital (y compris l’hébergement en chambre individuelle) - p. 3

Frais de séjour à l’hôpital (y compris l’hébergement en chambre individuelle) - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Transport des malades : Le transport médicalement nécessaire, jusqu’à l’hôpital agréé ou le médecin le plus proche, par des services d’aide médicale urgente agréés - p. 3

Le transport médicalement nécessaire, jusqu’à l’hôpital agréé ou le médecin le plus proche, par des services d’aide médicale urgente agréés - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Rapatriement : Organisation et prise en charge des frais de retour médicalement raisonnables et justifiables de la personne assurée - p. 3

Organisation et prise en charge des frais de retour médicalement raisonnables et justifiables de la personne assurée - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

TRAVEL / TRAVEL + — Rapatriement : Organisation et prise en charge des frais de transfert en cas de décès de la personne assurée - p. 3

Organisation et prise en charge des frais de transfert en cas de décès de la personne assurée - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition ; tous les pays en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel sont considérés comme des pays étrangers (p. 4 du même fichier). NB : portée du SECOND IPID (pages 3-4), différente de celle du produit des pages 1-2. · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 3) — montants non chiffrés. - Condition : Garantie du SECOND IPID relié dans le même fichier (pages 3-4), produit TRAVEL / TRAVEL +, et non du produit COMPLETE HEALTH.

Exclusions

Exclusion Description S'applique à Page
Traitements pour lesquels le besoin médical n’est pas reconnu Traitements pour lesquels le besoin médical n’est pas reconnu all p. 1
Traitements préventifs, spa et sanatoriums Traitements préventifs, spa et sanatoriums all p. 1
Soins esthétiques Soins esthétiques all p. 1
Alimentation, nutrition et vitamines Alimentation, nutrition et vitamines all p. 1
Dommages causés par l’exposition aux rayonnements et à l’énergie nucléaire ainsi que les dommages causés par la guerre, la guerre civile, l’insurrection, terrorisme ou circonstances similaires Dommages causés par l’exposition aux rayonnements et à l’énergie nucléaire ainsi que les dommages causés par la guerre, la guerre civile, l’insurrection, terrorisme ou circonstances similaires all p. 1
Prestations en cas de sinistres antérieurs au début de l’assurance Prestations en cas de sinistres antérieurs au début de l’assurance all p. 1
Prestations en cas de sinistres postérieurs à la fin de l’assurance Prestations en cas de sinistres postérieurs à la fin de l’assurance all p. 1
Restriction de couverture : La couverture sera déterminée par la description et l’étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) La couverture sera déterminée par la description et l’étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) all p. 1
Restriction de couverture : Aucune prestation pour des sinistres survenus avant l’échéance des délais de carence Aucune prestation pour des sinistres survenus avant l’échéance des délais de carence all p. 1
Restriction de couverture : Remboursements limités aux frais réels Remboursements limités aux frais réels all p. 1
Restriction de couverture : Autres exclusions : - en cas de manquement aux obligations définies dans les CGA - en cas de retard de paiement des cotisations - en cas de séjour à l’étranger hors Europe Autres exclusions : - en cas de manquement aux obligations définies dans les CGA - en cas de retard de paiement des cotisations - en cas de séjour à l’étranger hors Europe all p. 1
TRAVEL / TRAVEL + — Les soins à l’étranger qui étaient le seul motif et / ou un des motifs de votre voyage Les soins à l’étranger qui étaient le seul motif et / ou un des motifs de votre voyage all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Traitements de maladies existantes pour lesquelles la nécessité du traitement à l’étranger était connue avant le début du voyage (sur la base du diagnostic médical) Traitements de maladies existantes pour lesquelles la nécessité du traitement à l’étranger était connue avant le début du voyage (sur la base du diagnostic médical) all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Les coûts pour les moyens de contraception Les coûts pour les moyens de contraception all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Les coûts de la médecine préventive, des vaccins et de la vaccination Les coûts de la médecine préventive, des vaccins et de la vaccination all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Les coûts liés aux maladies et accidents dus à une faute intentionnelle ou à une addiction Les coûts liés aux maladies et accidents dus à une faute intentionnelle ou à une addiction all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Les coûts liés à un suicide ou une tentative de suicide ainsi que leurs suites Les coûts liés à un suicide ou une tentative de suicide ainsi que leurs suites all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Les soins des maladies psychiques, psychogènes et psychosomatiques Les soins des maladies psychiques, psychogènes et psychosomatiques all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Les dépenses relatives aux traitements d’une grossesse de la personne assurée connue avant le départ Les dépenses relatives aux traitements d’une grossesse de la personne assurée connue avant le départ all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Les prothèses dentaires et les couronnes Les prothèses dentaires et les couronnes all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Les coûts pour les traitements esthétiques Les coûts pour les traitements esthétiques all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Pas de couverture pour les sinistres apparus avant la date de début du contrat d’assurance Pas de couverture pour les sinistres apparus avant la date de début du contrat d’assurance all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Pas de couverture pour les sinistres apparus après expiration du contrat d’assurance Pas de couverture pour les sinistres apparus après expiration du contrat d’assurance all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Restriction de couverture : La couverture est déterminée suivant la description et l’étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions générales d’assurance La couverture est déterminée suivant la description et l’étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions générales d’assurance all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Restriction de couverture : Remboursements limités aux frais réels Remboursements limités aux frais réels all p. 3
TRAVEL / TRAVEL + — Restriction de couverture : Autres exclusions: - Lors d‘un séjour dans une région pour laquelle le Ministère des affaires étrangères ou un autre Ministère responsable d‘un pays voisin du Grand-Duché avait publié une mise en garde destinée aux voyageurs/avait classé la région comme région à risque Autres exclusions: - Lors d‘un séjour dans une région pour laquelle le Ministère des affaires étrangères ou un autre Ministère responsable d‘un pays voisin du Grand-Duché avait publié une mise en garde destinée aux voyageurs/avait classé la région comme région à risque all p. 3

Délais d'attente

  • None« Aucune prestation pour des sinistres survenus avant l'échéance des délais de carence » — délais invoqués, jamais chiffrés. p. 1

Obligations de l'assuré

  • Le contractant et la personne assurée sont tenus de fournir tout renseignement et justificatif nécessaire au constat du sinistre ou de l'obligation d'indemnisation de l'assureur. (En cas de sinistre) p. 2
  • A la demande de l'assureur, la personne assurée est tenue de se faire examiner par un médecin nommé. (A la demande de l'assureur) p. 2
  • Le contractant est tenu au paiement de la cotisation (prime) convenue et tous frais annexes, taxes comprises, dans les délais convenus. (Dans les délais convenus) p. 2
  • Le contractant et la personne assurée sont tenus de fournir tous les renseignements et les justificatifs nécessaires au constat du sinistre ou à l'obligation d'indemnisation de l´assureur ; à la demande de l'assureur, la personne assurée est tenue de se faire examiner par un médecin désigné ; le contractant est tenu au paiement de la cotisation (prime) convenue ainsi que tous les frais annexés, taxes comprises, dans les délais impartis. (Second IPID relié dans le même fichier) p. 4

Durée & résiliation

  • Durée : La garantie prend effet à la date indiquée sur la police d'assurance, sans qu'elle puisse débuter avant la conclusion du contrat d'assurance. En d'autres termes, la garantie ne peut prendre effet avant la signature du contrat par les deux parties contractantes et/ou avant l'échéance des délais de carence. La garantie prend fin à expiration du contrat y compris pour les sinistres déjà déclarés et/ou en cours.
  • Préavis : Le délai de résiliation est de 30 jours.
  • Modalité : La résiliation doit se faire sous forme écrite
  • Droit spécial : Vous pouvez résilier votre contrat avec effet à la fin de l'année d'assurance. Une période de deux années d'assurance reste néanmoins incompréssible.
  • Droit spécial : Vous pouvez résilier le contrat d'assurance dans sa totalité ou pour certaines personnes assurées
  • Droit spécial : La résiliation n'est valide que si le contractant apporte la preuve que les personnes assurées concernées ont eu connaissance de la notification de la résiliation
  • Droit spécial : Dans certains cas, les modalités de résiliation peuvent différer (augmentation des primes, ...)
  • Droit spécial : Le contrat prend fin : à la résiliation du contrat ; en cas de décès du contractant ; dans le cas où les conditions pour l'assurabilité selon les Conditions Générales ou Particulières ne seraient plus remplies
  • Droit spécial : SECOND IPID (TRAVEL / TRAVEL +, p. 4) : « Le contrat d'assurance prend fin automatiquement à la date d'échéance indiquée et il n'y a pas de prolongation automatique. »

Prime

  • La première prime ou la première mensualité sont payables immédiatement après réception de la police d'assurance, mais sans pour autant être effectué avant la date d'effet du contrat d'assurance
  • Les primes suivantes sont payables jusqu'à la fin du mois au cours duquel le contrat d'assurance arrive à expiration
  • Les paiements pourront être effectués par virement ou par autorisation d'un prélèvement automatique. Une telle autorisation sera indispensable en cas de paiement mensuel de la cotisation
  • SECOND IPID (TRAVEL / TRAVEL +, p. 4) : le paiement de la prime d'assurance due doit être effectué immédiatement après la conclusion de l'assurance ; le paiement peut être effectué via carte de crédit ou Digicash.

Conditions particulières

  • Les pages 3-4 du même PDF portent un document d'information distinct et complet : « DKV Luxembourg S.A. - Produit : TRAVEL / TRAVEL + », dont le type est « Il s'agit d'une assurance voyage à l'étranger ». p. 3
  • « L'étendue de l'assurance comprend également la gratuité des prestations selon le tarif TRAVEL + (voir fiche d'information séparée) » p. 1
  • L'IPID des pages 1-2 renvoie à la demande d'assurance, à la police d'assurance et éventuellement aux convenances particulières associées, aux conditions générales d'assurance (CGA) et aux conditions particulières du tarif choisi. Celui des pages 3-4 ne cite que les trois premiers. p. 1

Lacunes d'extraction

  • CE FICHIER CONTIENT DEUX IPID DISTINCTS, ET C'EST LE FAIT LE PLUS IMPORTANT À CONNAÎTRE POUR LE LIRE. Pages 1-2 : « DKV Luxembourg S.A. - Produit : COMPLETE HEALTH » (« Il s'agit d'une assurance complète »). Pages 3-4 : un SECOND document d'information complet, avec son propre bandeau « DKV Luxembourg S.A. - Produit : TRAVEL / TRAVEL + », son propre encadré « type d'assurance » (« Il s'agit d'une assurance voyage à l'étranger »), ses propres obligations, paiements et modalités de résiliation. Les deux bandeaux ont été lus dans le calque texte et confirmés par la géométrie (marqueurs images en 21/7/4 page 1 et 13/12/3 page 3). Le schéma ne porte qu'un produit : le produit déclaré est celui des pages 1-2, qui correspond au nom de fichier, au product_name du prompt et à la branche « sante ». Les garanties et exclusions des pages 3-4 SONT conservées, préfixées « Produit : TRAVEL / TRAVEL + — », avec leur page réelle (3) et leur propre portée territoriale. Elles ne doivent pas être lues comme des garanties du produit Produit : COMPLETE HEALTH.
  • Le lien entre les deux documents est imprimé par le document lui-même, en bas de l'encadré « couvert » de la page 1 : « L'étendue de l'assurance comprend également la gratuité des prestations selon le tarif TRAVEL + (voir fiche d'information séparée) ». C'est vraisemblablement la raison de la reliure des deux fiches dans un seul PDF. Ce lien est enregistré tel quel ; il n'a pas servi à fusionner les deux jeux de garanties.
  • Divergence branche : la branche déclarée est « sante » (métadonnée du prompt, copiée). Elle vaut pour les pages 1-2. Le second IPID des pages 3-4 est une assurance maladie de VOYAGE à l'étranger, qui relèverait de la branche « voyage » du référentiel lu. Divergence signalée, non corrigée : le champ branch est une métadonnée copiée, pas une lecture.
  • edition_date : null, et reference : null. Le document n'imprime AUCUNE date d'édition, aucun code de version, aucune référence interne — vérifié par balayage du calque texte de toutes les pages ET des métadonnées XMP/DocInfo. La date de création du fichier PDF n'est pas une date d'édition imprimée et n'a pas été reportée. Ne pas déduire de date du nom de fichier.
  • target_audience : null. Aucune des deux fiches ne désigne son public ; elles ne disent que le type d'assurance. Le nom commercial COMPLETE HEALTH n'est pas une déclaration d'audience.
  • Polarité établie sur le MARQUEUR, jamais sur la colonne. Les marqueurs de cet IPID sont des IMAGES PLACÉES : invisibles à get_text ET à get_drawings. Signature dimensionnelle stable : coche verte 7,16 × 7,94 pt = couvert ; croix rouge 7,16 × 7,22 pt = non couvert ; point d'exclamation orange 2,39 × 8,87 pt = restriction de couverture. Confirmée au rendu. Les items ont été reconstruits marqueur par marqueur (ordonnée du marqueur jusqu'au marqueur suivant de la même colonne), et la coupure de colonnes a été MESURÉE sur le document, pas supposée à mi-page. Ces faits de comptage ne peuvent pas figurer en key_quotes : ils ne sont pas du texte.
  • Comptes fermés, page par page. Page 1 : 21 coches (x0 29,8) = 21 garanties, 7 croix (x0 307,4) = 7 exclusions, 4 « ! » (x0 309,4) = 4 restrictions. Page 3 : 13 coches = 13 garanties, 12 croix = 12 exclusions, 3 « ! » = 3 restrictions. Pages 2 et 4 : 2 coches chacune dans l'encadré « Où suis-je couvert(e) ? », reportées en territorial_scope et non en garanties. Coupure de colonnes mesurée par page.
  • Contrôle d'inversion de colonnes : NÉGATIF sur ce document. Marqueur et abscisse concordent pour tous les items, le texte plat émet la colonne « couvert » avant la colonne « non couvert », et aucun encadré ne déborde dans la colonne voisine. Contrôle effectué sur CE document, non généralisé depuis un document frère du même gabarit.
  • Quirk de lecture à plat, sans conséquence sur les rattachements : le bandeau de tête, imprimé en HAUT de la page (« Assurance maladie privée / Document d'information sur le produit d'assurance / DKV Luxembourg S.A. - Produit : … » ou son équivalent DE/EN), est émis EN DERNIER par get_text. Une lecture séquentielle placerait l'identité de l'assureur après les exclusions.
  • Porteur du risque : DKV Luxembourg S.A., nommé sur les DEUX bandeaux de tête (pages 1 et 3). Aucune autre entité n'est nommée dans le fichier : pas de gestionnaire de sinistres, pas d'assisteur, pas de réseau de soins. Ni forme juridique développée, ni siège, ni numéro de registre, ni verbe de portage.
  • is_optional : null pour les 3 prestations du « Tarif BEST CARE + / BEST CARE PREMIUM + ». La rubrique nomme un tarif et le qualifie « (en cas d'assurance complète pour les hospitalisations) », mais n'emploie AUCUN mot d'option — contrairement à l'IPID HOSPITAL HEALTH du même assureur, qui imprime « Couverture optionnelle ». Marquer false ou true serait une inférence ; null est la lecture. Les autres garanties sont false (encadré « Qu'est-ce qui est assuré ? »).
  • Le sous-titre de la rubrique BEST CARE est imprimé sur deux lignes en gras ; la géométrie ne retient par défaut que la dernière ligne (« (en cas d'assurance complète pour les hospitalisations) »). Le nom de rubrique a été rétabli en entier dans le nom des garanties.
  • Coquille de l'éditeur conservée telle quelle, non corrigée : « incompréssible » (p. 2, pour « incompressible »). Voir duration_and_cancellation.
  • Convention de nommage des garanties : « : ». Les deux chaînes sont verbatim ; le séparateur « : » est ajouté par l'extraction parce que le schéma n'a pas de champ pour la rubrique de regroupement. Les items des encadrés « non assuré » et « exclusions » ne sont pas préfixés (leur seule rubrique est le titre de l'encadré).
  • deductibles : null — aucune franchise mentionnée dans l'une ou l'autre fiche. Aucun montant n'est chiffré dans tout le fichier : ni plafond, ni sous-limite, ni prime.

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Source & fidélité