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HOSPITAL HEALTH IPID

Résumé

Document d'information sur le produit d'assurance (IPID) du produit HOSPITAL HEALTH de DKV Luxembourg S.A. Le document indique qu'« Il s'agit d'une assurance stationnaire complémentaire pour les personnes affiliées à la caisse de maladie légale » et que « Le tarif peut être proposé avec ou sans réserve d'âge ». Il énumère 10 prestations stationnaires couvertes plus 5 prestations de la couverture optionnelle Best Care Premium, 6 prestations non assurées et 4 restrictions de couverture. Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe.

  • Assureur : DKV Luxembourg · Branche : Complémentaire santé · Type : IPID / Fiche d'information

Garanties

Traitement stationnaire : Prestations médicales - p. 1

Prestations médicales - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement stationnaire : Suppléments médecins - p. 1

Suppléments médecins - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement stationnaire : Frais d’hébergement - p. 1

Frais d’hébergement - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement stationnaire : Frais supplémentaires d’hébergement p.ex supplément chambre individuelle ou à plusieurs lits - p. 1

Frais supplémentaires d’hébergement p.ex supplément chambre individuelle ou à plusieurs lits - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement stationnaire : Hospitalisation de jour (One-Day-Clinic) - p. 1

Hospitalisation de jour (One-Day-Clinic) - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement stationnaire : Raccordement téléphone et location TV - p. 1

Raccordement téléphone et location TV - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement stationnaire : Rooming-in d’un des parents si l’enfant est assuré - p. 1

Rooming-in d’un des parents si l’enfant est assuré - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement stationnaire : Hébergement du père pour la naissance de l‘enfant - p. 1

Hébergement du père pour la naissance de l‘enfant - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement stationnaire : Transport en ambulance à l‘hôpital - p. 1

Transport en ambulance à l‘hôpital - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Traitement stationnaire : Indemnité journalière d‘hospitalisation de 30 € par jour - p. 1

Indemnité journalière d‘hospitalisation de 30 € par jour - Optionnelle : non · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Couverture optionnelle : Best Care Premium : Aide rapide – rendez-vous au cabinet auprès d’un spécialiste en cas de maladie grave - p. 1

Aide rapide – rendez-vous au cabinet auprès d’un spécialiste en cas de maladie grave - Optionnelle : oui · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Couverture optionnelle : Best Care Premium : Garantie de rendez-vous dans un délai de 5 jours ouvrables - p. 1

Garantie de rendez-vous dans un délai de 5 jours ouvrables - Optionnelle : oui · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Couverture optionnelle : Best Care Premium : Recommandation détaillée (second avis) pour traitement ultérieur - p. 1

Recommandation détaillée (second avis) pour traitement ultérieur - Optionnelle : oui · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Couverture optionnelle : Best Care Premium : Forfait de 500 € pour vos dépenses (frais de voyage, coûts de consultation etc.) - p. 1

Forfait de 500 € pour vos dépenses (frais de voyage, coûts de consultation etc.) - Optionnelle : oui · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Couverture optionnelle : Best Care Premium : Description détaillée dans la brochure « BEST CARE » - p. 1

Description détaillée dans la brochure « BEST CARE » - Optionnelle : oui · Portée : Le domaine de validité s'étend sur toute l'Europe ; pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé hors d'Europe (p. 2). · Limite : « Remboursement limité aux frais réels » et « La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) » (p. 1).

Exclusions

Exclusion Description S'applique à Page
Aucune prestation ne sera accordée au titre des sinistres survenus avant la date de prise d’effet de la garantie Aucune prestation ne sera accordée au titre des sinistres survenus avant la date de prise d’effet de la garantie all p. 1
Toutes autres prestations Toutes autres prestations all p. 1
Les dommages dus au rayonnement ou à l’énergie nucléaire ainsi que ceux dus à la guerre (civile), l’insurrection, le terrorisme ou circonstances similaires Les dommages dus au rayonnement ou à l’énergie nucléaire ainsi que ceux dus à la guerre (civile), l’insurrection, le terrorisme ou circonstances similaires all p. 1
Les traitements de cure et de sanatorium Les traitements de cure et de sanatorium all p. 1
Les traitements qui ne sont pas médicalement nécessaires Les traitements qui ne sont pas médicalement nécessaires all p. 1
Aucune garantie pour les sinistres déjà déclarés – après expiration du contrat d’assurance Aucune garantie pour les sinistres déjà déclarés – après expiration du contrat d’assurance all p. 1
Restriction de couverture : La couverture sera déterminée par la description et l’étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) La couverture sera déterminée par la description et l’étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif) all p. 1
Restriction de couverture : Aucune prestation pour des sinistres survenus avant l’échéance des délais de carence Aucune prestation pour des sinistres survenus avant l’échéance des délais de carence all p. 1
Restriction de couverture : Remboursement limité aux frais réels Remboursement limité aux frais réels all p. 1
Restriction de couverture : Autres exclusions : - en cas de manquement aux obligations définies dans les CGA - en cas de retard de paiement des cotisations - en cas d’un séjour à l’étranger hors Europe Autres exclusions : - en cas de manquement aux obligations définies dans les CGA - en cas de retard de paiement des cotisations - en cas d’un séjour à l’étranger hors Europe all p. 1

Délais d'attente

  • None« Aucune prestation pour des sinistres survenus avant l'échéance des délais de carence » — l'IPID mentionne des délais de carence mais n'en chiffre aucun. p. 1

Obligations de l'assuré

  • Le contractant et la personne assurée sont tenus de fournir tout renseignement et justificatif nécessaires au constat du sinistre ou de l'obligation d'indemnisation de l'assureur. (En cas de sinistre) p. 2
  • A la demande de l'assureur, la personne assurée est tenue de se faire examiner par un médecin nommé. (A la demande de l'assureur) p. 2
  • Le contractant est tenu au paiement de la cotisation (prime) convenue et tous frais annexes, taxes comprises dans les délais convenus. (Dans les délais convenus) p. 2

Durée & résiliation

  • Durée : La garantie prend effet à la date indiquée sur la police d'assurance, mais pas avant la conclusion du contrat d'assurance - autrement dit pas avant la signature du contrat par les deux parties contractantes, ni avant l'échéance des délais de carence. La garantie prend fin - également pour les sinistres déjà déclarés - à expiration du contrat.
  • Préavis : Le délai de résiliation est de 30 jours.
  • Modalité : La résiliation doit se faire sous forme écrite
  • Droit spécial : Vous pouvez résilier votre contrat d'assurance avec effet à la fin de l'année d'assurance mais pas avant l'expiration d'une durée initiale de deux ans
  • Droit spécial : Vous pouvez résilier le contrat d'assurance dans sa totalité ou pour certaines personnes assurées
  • Droit spécial : La résiliation n'est valide que si le contractant apporte la preuve que les personnes assurées concernées ont eu connaissance de la notification de la résiliation
  • Droit spécial : Dans certains cas, vous avez le droit à une résiliation particulière, par exemple en cas d'une augmentation de primes
  • Droit spécial : Le contrat prend fin : lors de la résiliation du contrat ; en cas de décès du contractant ou ; au cas où les conditions pour l'assurabilité selon les Conditions Générales ou Particulières ne sont plus remplies

Prime

  • La première prime ou la première mensualité sont payables immédiatement après réception de la police d´assurance, mais pas avant la date d'effet du contrat d'assurance
  • Les primes suivantes sont payables jusqu'à la fin du mois au cours duquel le contrat d'assurance arrive à expiration
  • Les paiements de prime pourront être effectués par virement ou par autorisation d'un prélèvement automatique. Une telle autorisation sera indispensable en cas de paiement mensuel de la cotisation

Conditions particulières

  • L'IPID renvoie à la demande d'assurance, à la police d'assurance et éventuellement aux convenances particulières associées, aux conditions générales d'assurances (CGA) et aux conditions particulières du tarif choisi. p. 1
  • « Le tarif peut être proposé avec ou sans réserve d'âge. » p. 1

Lacunes d'extraction

  • edition_date : null, et reference : null. Le document n'imprime AUCUNE date d'édition, aucun code de version, aucune référence interne — vérifié par balayage du calque texte de toutes les pages ET des métadonnées XMP/DocInfo. La date de création du fichier PDF n'est pas une date d'édition imprimée et n'a pas été reportée. Ne pas déduire de date du nom de fichier.
  • target_audience : null. Le document décrit sa cible par une phrase qui ne correspond à aucune valeur de l'énumération (« les personnes affiliées à la caisse de maladie légale ») ; la phrase est conservée verbatim dans target_audience_note. Choisir « particuliers » aurait été un tirage, pas une lecture.
  • Polarité établie sur le MARQUEUR, jamais sur la colonne. Les marqueurs de cet IPID sont des IMAGES PLACÉES : invisibles à get_text ET à get_drawings. Signature dimensionnelle stable : coche verte 7,16 × 7,94 pt = couvert ; croix rouge 7,16 × 7,22 pt = non couvert ; point d'exclamation orange 2,39 × 8,87 pt = restriction de couverture. Confirmée au rendu. Les items ont été reconstruits marqueur par marqueur (ordonnée du marqueur jusqu'au marqueur suivant de la même colonne), et la coupure de colonnes a été MESURÉE sur le document, pas supposée à mi-page. Ces faits de comptage ne peuvent pas figurer en key_quotes : ils ne sont pas du texte.
  • Comptes fermés page 1 : 15 coches (x0 65,1) = 15 garanties, 6 croix (x0 342,7) = 6 exclusions, 4 « ! » (x0 344,7) = 4 restrictions ; 25 marqueurs pour 25 items. Page 2 : 2 coches dans l'encadré « Où suis-je couvert(e) ? », reportées en territorial_scope. Coupure de colonnes mesurée à x = 203,9 pt.
  • Contrôle d'inversion de colonnes : NÉGATIF sur ce document. Marqueur et abscisse concordent pour tous les items, le texte plat émet la colonne « couvert » avant la colonne « non couvert », et aucun encadré ne déborde dans la colonne voisine. Contrôle effectué sur CE document, non généralisé depuis un document frère du même gabarit.
  • Quirk de lecture à plat, sans conséquence sur les rattachements : le bandeau de tête, imprimé en HAUT de la page (« Assurance maladie privée / Document d'information sur le produit d'assurance / DKV Luxembourg S.A. - Produit : … » ou son équivalent DE/EN), est émis EN DERNIER par get_text. Une lecture séquentielle placerait l'identité de l'assureur après les exclusions.
  • Porteur du risque : DKV Luxembourg S.A., nommé sur le bandeau de tête (« DKV Luxembourg S.A. - Produit : HOSPITAL HEALTH »). C'est la SEULE entité nommée dans tout le document : aucun gestionnaire de sinistres, assisteur, courtier, distributeur ou réseau de soins n'y figure — donc pas de risque de confondre le porteur avec un tiers ici. Le document n'imprime toutefois ni forme juridique développée, ni siège, ni numéro de registre, ni verbe de portage (« assuré par », « porté par ») : l'attribution repose sur le seul bandeau produit.
  • is_optional : les 5 prestations Best Care Premium sont marquées true parce que le document imprime la rubrique « Couverture optionnelle : Best Care Premium ». Les 10 prestations stationnaires sont marquées false : elles figurent dans l'encadré « Qu'est-ce qui est assuré ? » sans mention d'option. Aucune inférence au-delà de ce que la rubrique imprime.
  • Les 3 tirets sous « Autres exclusions : » (manquement aux obligations, retard de paiement des cotisations, séjour à l'étranger hors Europe) sont des items de second niveau sans marqueur image propre ; ils sont conservés dans la description de leur item « ! » parent.
  • Montants chiffrés dans ce document, verbatim : « Indemnité journalière d‘hospitalisation de 30 € par jour » et « Forfait de 500 € pour vos dépenses ». Le glyphe € est bien présent dans le calque texte (2 occurrences, contrôlées) : pas de perte d'unité sur ce document.
  • Convention de nommage des garanties : « : ». Les deux chaînes sont verbatim ; le séparateur « : » est ajouté par l'extraction parce que le schéma n'a pas de champ pour la rubrique de regroupement. Les items des encadrés « non assuré » et « exclusions » ne sont pas préfixés (leur seule rubrique est le titre de l'encadré).
  • deductibles : null — aucune franchise n'est mentionnée. Des délais de carence sont invoqués sans être chiffrés (voir waiting_periods).

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Source & fidélité