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Assurance habitation jeune Formule Logement Fiche

Résumé

Tableau des garanties de la formule LOGEMENT de l'assurance habitation jeune MAAF, contrat TEMPO JEUNES, présenté sur deux pages. Le document est une liste de garanties cochées, réparties en quatre rubriques : « Votre assurance personnelle », « Votre responsabilité civile », « Vos garanties logement » et « Vos prestations d'assistance ». Il est présenté comme adapté aux étudiants, apprentis et alternants locataires d'un appartement, studio ou chambre, ayant peu de biens personnels. Le document ne décrit ni les montants, ni les franchises, ni les exclusions et renvoie aux conditions générales du contrat TEMPO JEUNES pour le détail et les modalités.

Garanties

Frais de santé - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Votre assurance personnelle » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Individuelle accident - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Votre assurance personnelle » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Garantie annulation de voyage - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Votre assurance personnelle » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Capital études - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Votre assurance personnelle » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Garantie de votre équipement professionnel - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Votre assurance personnelle » de la formule Logement. Intitulé imprimé sur deux lignes : « Garantie de votre équipement / professionnel ». - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Dommage au matériel de stage confié - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Votre assurance personnelle » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Responsabilité civile vie privée - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Votre responsabilité civile » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Défense - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Votre responsabilité civile » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Recours - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Votre responsabilité civile » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Responsabilité civile Habitation - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Vos garanties logement » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Incendie et événements assimilés - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Vos garanties logement » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Dégâts des eaux - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Vos garanties logement » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Bris de vitres - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Vos garanties logement » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Tempête et événements assimilés - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Vos garanties logement » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Garanties complémentaires - p. 1

Ligne du tableau intitulée « Garanties complémentaires », sous la rubrique « Vos garanties logement ». Le document n'en détaille pas le contenu. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Garanties hors domicile - p. 1

Ligne du tableau intitulée « Garanties hors domicile », sous la rubrique « Vos garanties logement ». Le document n'en détaille pas le contenu. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Catastrophes naturelles - p. 1

Garantie listée sous la rubrique « Vos garanties logement » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Catastrophes technologiques - p. 2

Garantie listée sous la rubrique « Vos garanties logement (suite) » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Actes de terrorisme et attentats - p. 2

Garantie listée sous la rubrique « Vos garanties logement (suite) » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Assistance aux personnes - p. 2

Prestation listée sous la rubrique « Vos prestations d'assistance » de la formule Logement. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Assistance à domicile (hors DROM) - p. 2

Prestation listée sous la rubrique « Vos prestations d'assistance » de la formule Logement. Le libellé imprimé exclut lui-même les DROM. - Optionnelle : non - Condition : Ligne cochée dans la colonne « Formule Logement » du tableau des garanties (la coche est un signe vectoriel, absent de la couche texte).

Conditions particulières

  • « Pour connaître le détail et les modalités des garanties, reportez-vous aux Conditions générales du contrat TEMPO JEUNES. » Le tableau n'a donc pas valeur contractuelle autonome. p. 2
  • « D'autres formules sont disponibles auprès de nos conseillers en agence ou par téléphone. » Le document ne les nomme pas. p. 2
  • Le document est signé « MAAF Assurances SA », société anonyme régie par le Code des assurances, RCS Niort 542 073 580, siège social Chaban 79180 Chauray, et précise que les produits distribués par MAAF sont assurés par MAAF Assurances SA et/ou MAAF Assurances AM et/ou MAAF Vie et/ou MAAF Santé et/ou Covéa Protection Juridique et/ou APGIS. Le document n'indique pas laquelle de ces entités porte la présente formule. p. 2

Lacunes d'extraction

  • Le document est un tableau de garanties de 2 pages : il ne contient AUCUNE exclusion, aucune définition, aucun montant, aucune franchise, aucun plafond, aucune durée ni modalité de résiliation, aucun délai de prescription et aucune procédure de sinistre. exclusions, definitions, deductibles, duration_and_cancellation, prescription_period, premium, claims_procedure, waiting_periods et obligations sont donc vides ou nuls, non par omission d'extraction mais parce que la source ne les contient pas. Il renvoie explicitement aux Conditions générales du contrat TEMPO JEUNES.
  • Les marques de garantie du tableau (coches) sont des tracés vectoriels et n'existent pas dans la couche texte du PDF : le texte brut ne donne que la liste des intitulés. La présence d'une coche a été vérifiée sur la couche graphique (formes de 6x6 pt, remplissage RVB 0 / 0,565 / 0,651) : 17 coches sur la page 1 pour 17 lignes de garantie, 4 coches sur la page 2 pour 4 lignes de garantie. Toutes les garanties listées sont donc cochées dans la colonne unique « Formule Logement » ; aucune mention « En option » et aucune case vide. Ce fait ne peut pas être cité en key_quotes puisqu'il ne figure pas dans le texte.
  • Le titre « 1/ Les formules Tiers » est imprimé seul en bas de la page 1 (corps 12, sous le tableau), sans aucun contenu ni aucune autre section numérotée dans le document, et sans rapport apparent avec la formule Logement décrite. Contradiction interne relevée telle quelle, non corrigée : le document ne contient pas de « formules Tiers ».
  • Le document ne porte aucune référence interne (pas de code document, pas de numéro d'imprimé). reference est laissé nul.
  • La date d'édition est prise à l'intérieur du document, dans le pied de page « www.maaf.fr - 06/2023 », seule datation imprimée ; elle est conservée au format imprimé MM/AAAA.
  • Le porteur de risque imprimé est « MAAF Assurances SA », « Entreprise régie par le Code des assurances », RCS Niort 542 073 580. La mention des porteurs de risque du groupe cite « MAAF Assurances AM » — dénomination qui diverge de la « MAAF Assurances » (société d'assurance mutuelle, RCS Niort 781 423 280) des métadonnées de la tâche ; la forme imprimée par le document est conservée telle quelle. MAAF Santé, seule entité relevant du Code de la mutualité, n'est citée que dans cette liste générique, sans que le document indique quelle entité porte la présente formule.
  • Les rubriques « Garanties complémentaires » et « Garanties hors domicile » sont des lignes de garantie cochées du tableau, mais le document n'en énumère pas le contenu ; elles sont reprises comme telles, sans supposer ce qu'elles recouvrent.
  • La formule Logement ne fait apparaître ni « Vol » ni « Dommages électriques aux appareils », qui figurent dans le tableau de la formule Tous risques du même contrat. Le document ne présente pas cette absence comme une exclusion et n'en dit rien ; aucune exclusion n'a donc été créée à partir de cette absence.
  • target_audience a été renseigné à « particuliers » sur la foi de la phrase imprimée citée dans target_audience_note ; le document n'emploie pas lui-même de catégorie de clientèle.
  • Le texte du prompt n'était pas tronqué. Le texte des 2 pages a été ré-extrait du PDF local avec page.get_text("text") (PyMuPDF) et est octet pour octet identique à celui du prompt ; les citations sont des tranches exactes de ce texte.

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Source & fidélité