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BUSINESS TRAVEL IPID

Résumé

Document d'information sur le produit d'assurance (IPID) du produit BUSINESS TRAVEL de DKV Luxembourg S.A. Le document indique qu'« Il s'agit d'une assurance maladie voyage à l'étranger ». Il énumère 14 prestations couvertes réparties en traitements ambulatoires, traitements dentaires / prothèses dentaires, hospitalisations, transport des malades et rapatriement, 12 prestations non assurées et 3 restrictions de couverture. Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance, que l'IPID ne chiffre pas.

Garanties

Traitements ambulatoires : Soins médicaux - p. 1

Soins médicaux - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Traitements ambulatoires : Médicaments et bandages - p. 1

Médicaments et bandages - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Traitements ambulatoires : Kinésithérapie (physiothérapie), massages - p. 1

Kinésithérapie (physiothérapie), massages - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Traitements ambulatoires : Dispositifs médicaux devenus nécessaires suite à un accident survenu pendant le séjour (sauf les aides visuelles et appareils auditifs) - p. 1

Dispositifs médicaux devenus nécessaires suite à un accident survenu pendant le séjour (sauf les aides visuelles et appareils auditifs) - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Traitements dentaires / Prothèses dentaires : Soins dentaires analgésiques - p. 1

Soins dentaires analgésiques - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Traitements dentaires / Prothèses dentaires : Obturations dentaires simples - p. 1

Obturations dentaires simples - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Traitements dentaires / Prothèses dentaires : Réparations de prothèses dentaires existantes afin de rétablir leurs fonctions de mastication - p. 1

Réparations de prothèses dentaires existantes afin de rétablir leurs fonctions de mastication - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Traitements dentaires / Prothèses dentaires : Prothèses provisoires - p. 1

Prothèses provisoires - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Hospitalisations : Soins médicaux y compris interventions chirurgicales - p. 1

Soins médicaux y compris interventions chirurgicales - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Hospitalisations : Frais de séjour à l’hôpital y compris en chambre individuelle - p. 1

Frais de séjour à l’hôpital y compris en chambre individuelle - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Transport des malades : Transport médicalement nécessaire, jusqu’à l’hôpital agréé ou le médecin le plus proche, par des services d’aide médicale urgente agréés - p. 1

Transport médicalement nécessaire, jusqu’à l’hôpital agréé ou le médecin le plus proche, par des services d’aide médicale urgente agréés - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Transport des malades : Frais de recherche et sauvetage - p. 1

Frais de recherche et sauvetage - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Rapatriement : Organisation et prise en charge des frais de retour médicalement raisonnables et justifiables de la personne assurée - p. 1

Organisation et prise en charge des frais de retour médicalement raisonnables et justifiables de la personne assurée - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Rapatriement : Organisation et prise en charge des frais de transfert en cas de décès de la personne assurée - p. 1

Organisation et prise en charge des frais de transfert en cas de décès de la personne assurée - Optionnelle : non · Portée : Voyage temporaire à l'étranger comme indiqué dans la proposition. Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers (p. 2). · Limite : « Les prestations sont limitées aux montants maximaux précisés dans les conditions générales d'assurance » (p. 1) — montants non chiffrés dans l'IPID.

Exclusions

Exclusion Description S'applique à Page
Soins à l’étranger qui étaient le seul motif et / ou un des motifs du voyage Soins à l’étranger qui étaient le seul motif et / ou un des motifs du voyage all p. 1
Traitements de maladies existantes pour lesquelles la nécessité du traitement à l’étranger était connue avant le début du voyage (sur la base du diagnostic médical) Traitements de maladies existantes pour lesquelles la nécessité du traitement à l’étranger était connue avant le début du voyage (sur la base du diagnostic médical) all p. 1
Moyens de contraception Moyens de contraception all p. 1
Médecine préventive et vaccins Médecine préventive et vaccins all p. 1
Coûts liés aux maladies et accidents dus à une faute intentionnelle ou à une addiction Coûts liés aux maladies et accidents dus à une faute intentionnelle ou à une addiction all p. 1
Coûts liés à un suicide ou une tentative de suicide ainsi que leurs suites Coûts liés à un suicide ou une tentative de suicide ainsi que leurs suites all p. 1
Soins des maladies psychiques, psychogènes et psychosomatiques Soins des maladies psychiques, psychogènes et psychosomatiques all p. 1
Dépenses relatives aux traitements d’une grossesse de la personne assurée connue avant le départ Dépenses relatives aux traitements d’une grossesse de la personne assurée connue avant le départ all p. 1
Prothèses dentaires et couronnes Prothèses dentaires et couronnes all p. 1
Soins esthétiques Soins esthétiques all p. 1
Pas de couverture pour les sinistres apparus avant la date de début du contrat d’assurance Pas de couverture pour les sinistres apparus avant la date de début du contrat d’assurance all p. 1
Pas de couverture pour les sinistres apparus après expiration du contrat d’assurance Pas de couverture pour les sinistres apparus après expiration du contrat d’assurance all p. 1
Restriction de couverture : La couverture est déterminée par l’étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions générales d’assurance La couverture est déterminée par l’étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions générales d’assurance all p. 1
Restriction de couverture : Remboursements limités aux frais réels Remboursements limités aux frais réels all p. 1
Restriction de couverture : Autres exclusions : - Lors d‘un séjour dans une région pour laquelle le Ministère des affaires étrangères ou un autre Ministère responsable d‘un pays voisin du Grand-Duché avait publié une mise en garde destinée aux voyageurs/avait classé la région comme région à risque Autres exclusions : - Lors d‘un séjour dans une région pour laquelle le Ministère des affaires étrangères ou un autre Ministère responsable d‘un pays voisin du Grand-Duché avait publié une mise en garde destinée aux voyageurs/avait classé la région comme région à risque all p. 1

Obligations de l'assuré

  • Le contractant et la personne assurée sont tenus de fournir tous les renseignements et les justificatifs nécessaires au constat du sinistre ou à l'obligation d'indemnisation de l´assureur. (En cas de sinistre) p. 2
  • A la demande de l'assureur, la personne assurée est tenue de se faire examiner par un médecin désigné. (A la demande de l'assureur) p. 2
  • Le contractant est tenu au paiement de la cotisation (prime) convenue ainsi que tous les frais annexés, taxes comprises, dans les délais impartis. (Dans les délais impartis) p. 2

Durée & résiliation

  • Durée : Le début et la fin de la couverture d'assurance sont indiqués dans les conditions générales d'assurances.
  • Reconduction tacite : non
  • Droit spécial : Le contrat d'assurance prend fin automatiquement à la date d'échéance indiquée et il n'y a pas de prolongation automatique.

Prime

  • Le paiement de la prime d'assurance due doit être effectué immédiatement après la conclusion de l'assurance.
  • Le paiement peut être effectué via carte de crédit ou Payconiq.

Conditions particulières

  • L'IPID renvoie à la demande d'assurance correspondant à l'offre, à la police d'assurance et éventuellement aux convenances particulières associées, et aux conditions générales d'assurance (CGA). p. 1
  • Tous les pays, en dehors du Grand-Duché de Luxembourg et du pays de résidence habituel, sont considérés comme des pays étrangers. p. 2

Lacunes d'extraction

  • edition_date : null, et reference : null. Le document n'imprime AUCUNE date d'édition, aucun code de version, aucune référence interne — vérifié par balayage du calque texte de toutes les pages ET des métadonnées XMP/DocInfo. La date de création du fichier PDF n'est pas une date d'édition imprimée et n'a pas été reportée. Ne pas déduire de date du nom de fichier.
  • target_audience : null. Le document ne désigne jamais son public ; il dit seulement « Il s'agit d'une assurance maladie voyage à l'étranger » et parle du « contractant » et de la « personne assurée ». Le nom commercial BUSINESS TRAVEL n'est PAS une déclaration d'audience et n'a pas servi à déduire « entreprises » — c'est exactement l'inférence que la règle interdit.
  • Polarité établie sur le MARQUEUR, jamais sur la colonne. Les marqueurs de cet IPID sont des IMAGES PLACÉES : invisibles à get_text ET à get_drawings. Signature dimensionnelle stable : coche verte 7,16 × 7,94 pt = couvert ; croix rouge 7,16 × 7,22 pt = non couvert ; point d'exclamation orange 2,39 × 8,87 pt = restriction de couverture. Confirmée au rendu. Les items ont été reconstruits marqueur par marqueur (ordonnée du marqueur jusqu'au marqueur suivant de la même colonne), et la coupure de colonnes a été MESURÉE sur le document, pas supposée à mi-page. Ces faits de comptage ne peuvent pas figurer en key_quotes : ils ne sont pas du texte.
  • Comptes fermés page 1 : 14 coches (x0 29,8) = 14 garanties, 12 croix (x0 307,4) = 12 exclusions, 3 « ! » (x0 309,4) = 3 restrictions ; 29 marqueurs pour 29 items. Page 2 : 2 coches dans l'encadré « Où suis-je couvert(e) ? », reportées en territorial_scope et non en garanties. Coupure de colonnes mesurée à x = 168,6 pt.
  • Contrôle d'inversion de colonnes : NÉGATIF sur ce document. Marqueur et abscisse concordent pour tous les items, le texte plat émet la colonne « couvert » avant la colonne « non couvert », et aucun encadré ne déborde dans la colonne voisine. Contrôle effectué sur CE document, non généralisé depuis un document frère du même gabarit.
  • Quirk de lecture à plat, sans conséquence sur les rattachements : le bandeau de tête, imprimé en HAUT de la page (« Assurance maladie privée / Document d'information sur le produit d'assurance / DKV Luxembourg S.A. - Produit : … » ou son équivalent DE/EN), est émis EN DERNIER par get_text. Une lecture séquentielle placerait l'identité de l'assureur après les exclusions.
  • Porteur du risque : DKV Luxembourg S.A., nommé sur le bandeau de tête (« DKV Luxembourg S.A. - Produit : BUSINESS TRAVEL »). C'est la SEULE entité nommée dans tout le document : aucun gestionnaire de sinistres, assisteur, courtier, distributeur ou réseau de soins n'y figure — donc pas de risque de confondre le porteur avec un tiers ici. Le document n'imprime toutefois ni forme juridique développée, ni siège, ni numéro de registre, ni verbe de portage (« assuré par », « porté par ») : l'attribution repose sur le seul bandeau produit.
  • Le tiret sous « Autres exclusions : » est un item de second niveau sans marqueur image propre (simple tiret texte à x0 321,6). Il est conservé, rattaché à son item « ! » parent ; le compte de 3 marqueurs « ! » vaut pour le premier niveau seulement. Un item sans puce reste un item.
  • Typographie du calque texte, conservée telle quelle dans les citations : apostrophe courbe U+2019 (42 occurrences) mêlée à l'apostrophe culbutée U+2018 dans « d‘un séjour » et « d‘un pays voisin » ; espaces fines U+2009 dans « Produit : », « et / ou » et devant les points d'interrogation ; « l´assureur » écrit avec un accent aigu U+00B4 page 2. Aucune de ces graphies n'a été corrigée.
  • Convention de nommage des garanties : « : ». Les deux chaînes sont verbatim ; le séparateur « : » est ajouté par l'extraction parce que le schéma n'a pas de champ pour la rubrique de regroupement. Les items des encadrés « non assuré » et « exclusions » ne sont pas préfixés (leur seule rubrique est le titre de l'encadré).
  • L'IPID ne chiffre aucun montant : ni plafond global, ni sous-limite, ni franchise, ni prime. Tous les montants sont renvoyés aux conditions générales d'assurance. deductibles laissé à null faute de toute mention de franchise.

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Source & fidélité