Gan Santé – contrat santé responsable (Tableau de garanties 3370 97261 032025) Fiche
Résumé
Tableau de garanties du contrat complémentaire santé Gan Santé, présenté comme un « contrat santé responsable » et comme un document non contractuel fourni à titre d’information. Le document donne, pour cinq formules (Niveau 1 à Niveau 5), les niveaux de prise en charge en hospitalisation, soins courants, dentaire, optique et aide auditive, ainsi que des exemples de remboursement en euros pour l’optique, le dentaire et la prévention. Les prises en charge sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement (BR), en « 100 % prix limite de vente » ou « 100 % Honoraires Limite de Facturation » pour le panier 100 % santé, ou en forfaits en euros, avec des montants majorés au sein du réseau Sévéane. Le document précise qu’il présente des extraits du tableau de garanties et ne peut se substituer aux documents contractuels.
- Assureur : Gan Assurances · Branche : Complémentaire santé · Type : Fiche produit · Édition : 03/2025
Définitions
| Terme | Définition | Page |
|---|---|---|
| BR (base de remboursement) | La BR est un tarif de « référence » fixé pour chaque acte, chaque produit, chaque dispositif médical. L’assurance maladie obligatoire ne rembourse dans la plupart des cas qu’un % de la BR, à un taux différent selon les actes, produits de santé, dispositifs médicaux, le complément étant apporté par l’assurance maladie complémentaire. | p. 7 |
| Contrat responsable | Les contrats sont dits « responsables » quand ils respectent des obligations fixées par la règlementation, notamment des minimums et maximums de remboursement ainsi que des interdictions de prise en charge. Pour aller plus loin, consulter le Glossaire de l’assurance complémentaire santé. | p. 7 |
| 100 % santé | Tels que définis réglementairement et visés à l’article R.871-2 du code de la Sécurité sociale. | p. 7 |
| Frais réels | Frais réels : remboursement dans la limite de la dépense effectuée. | p. 7 |
| Réseau Sévéane | Réseau Sévéane : réseau partenaire de professionnels de santé en optique, en dentaire, en implantologie et en audiologie. | p. 4 |
Garanties
Forfait journalier hospitalier en cours séjour - p. 2
Tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : Frais réels · Niveau 2 : Frais réels · Niveau 3 : Frais réels · Niveau 4 : Frais réels · Niveau 5 : Frais réels - Sous-limite : Niveau 1 : Frais réels - Sous-limite : Niveau 2 : Frais réels - Sous-limite : Niveau 3 : Frais réels - Sous-limite : Niveau 4 : Frais réels - Sous-limite : Niveau 5 : Frais réels
Chambre particulière (sur demande du patient) - p. 2
Tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : – · Niveau 2 : 35 € par jour · Niveau 3 : 60 € par jour · Niveau 4 : 70 € par jour · Niveau 5 : 80 € par jour - Sous-limite : Niveau 1 : – - Sous-limite : Niveau 2 : 35 € par jour - Sous-limite : Niveau 3 : 60 € par jour - Sous-limite : Niveau 4 : 70 € par jour - Sous-limite : Niveau 5 : 80 € par jour
Frais de séjour en secteur privé - p. 2
Tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION – Séjour avec actes lourds – Frais de séjour ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 200 % BR · Niveau 3 : 300 % BR · Niveau 4 : 400 % BR · Niveau 5 : 500 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 300 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 400 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 500 % BR - Condition : L’hôpital public inclut la rémunération des praticiens dans les frais de séjour, alors que leurs honoraires sont facturés séparément dans le secteur privé. Exemple d’une opération chirurgicale de la cataracte, en secteur privé
Honoraire du chirurgien avec dépassement d’honoraires maîtrisés (adhérent de l’OPTAM ou de l’OPTAM- CO) en secteur privé - p. 2
Tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION – Séjour avec actes lourds – Honoraires médecins adhérents OPTAM ou OPTAM-CO ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 220 % BR · Niveau 3 : 300 % BR · Niveau 4 : 400 % BR · Niveau 5 : 500 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 220 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 300 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 400 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 500 % BR - Condition : L’hôpital public inclut la rémunération des praticiens dans les frais de séjour, alors que leurs honoraires sont facturés séparément dans le secteur privé. Exemple d’une opération chirurgicale de la cataracte, en secteur privé
Honoraire du chirurgien avec dépassement d’honoraires libres (non adhérent de l’OPTAM ou de l’OPTAM- CO) en secteur privé - p. 2
Tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION – Séjour avec actes lourds – Honoraires médecins secteur 2 (non adhérents OPTAM ou OPTAM-CO) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 200 % BR · Niveau 3 : 200 % BR · Niveau 4 : 200 % BR · Niveau 5 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 200 % BR - Condition : L’hôpital public inclut la rémunération des praticiens dans les frais de séjour, alors que leurs honoraires sont facturés séparément dans le secteur privé. Exemple d’une opération chirurgicale de la cataracte, en secteur privé
Frais de séjour en secteur public - p. 2
Tableau de garanties, rubrique « HOSPITALISATION – Séjour sans actes lourds – Frais de séjour ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 200 % BR · Niveau 3 : 300 % BR · Niveau 4 : 400 % BR · Niveau 5 : 500 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 300 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 400 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 500 % BR - Condition : L’hôpital public inclut la rémunération des praticiens dans les frais de séjour, alors que leurs honoraires sont facturés séparément dans le secteur privé. Exemple d’un suivi d’une pneumonie ou pleurésie pour un patient de plus de 17 ans, en hôpital public
Consultation d’un médecin traitant généraliste pour un patient de plus de 18 ans - p. 3
Tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS – Honoraires médecins secteur 1 (généralistes ou spécialistes) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 150 % BR · Niveau 3 : 170 % BR · Niveau 4 : 220 % BR · Niveau 5 : 300 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 150 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 170 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 220 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 300 % BR
Consultation d’un médecin traitant pédiatre pour un enfant de 2 à 6 ans - p. 3
Tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS – Honoraires médecins secteur 1 (généralistes ou spécialistes) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 150 % BR · Niveau 3 : 170 % BR · Niveau 4 : 220 % BR · Niveau 5 : 300 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 150 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 170 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 220 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 300 % BR
Consultation d’un médecin spécialiste pour un patient de plus de 18 ans (gynécologie, obstétrique, ophtalmologie, dermatologie…) - p. 3
Tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS – Honoraires médecins secteur 1 (généralistes ou spécialistes) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 150 % BR · Niveau 3 : 170 % BR · Niveau 4 : 220 % BR · Niveau 5 : 300 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 150 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 170 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 220 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 300 % BR
Consultation d’un médecin traitant pédiatre pour un enfant de 2 à 6 ans - p. 3
Tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS – Honoraires médecins adhérents OPTAM ou OPTAM-CO ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 150 % BR · Niveau 3 : 170 % BR · Niveau 4 : 220 % BR · Niveau 5 : 300 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 150 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 170 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 220 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 300 % BR
Consultation d’un médecin spécialiste pour un patient de plus de 18 ans (gynécologie, obstétrique, ophtalmologie, dermatologie…) - p. 3
Tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS – Honoraires médecins adhérents OPTAM ou OPTAM-CO ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 150 % BR · Niveau 3 : 170 % BR · Niveau 4 : 220 % BR · Niveau 5 : 300 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 150 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 170 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 220 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 300 % BR
Consultation d’un médecin traitant pédiatre pour un enfant de 2 à 16 ans - p. 3
Tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS – Honoraires médecins secteur 2 (non adhérents OPTAM ou OPTAM-CO) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 130 % BR · Niveau 3 : 150 % BR · Niveau 4 : 200 % BR · Niveau 5 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 130 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 150 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 200 % BR
Consultation d’un médecin spécialiste pour un patient de plus de 18 ans (gynécologie, obstétrique, ophtalmologie, dermatologie…) - p. 3
Tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS – Honoraires médecins secteur 2 (non adhérents OPTAM ou OPTAM-CO) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 130 % BR · Niveau 3 : 150 % BR · Niveau 4 : 200 % BR · Niveau 5 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 130 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 150 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 200 % BR
Achat d’une paire de béquille - p. 3
Tableau de garanties, rubrique « SOINS COURANTS – Matériel médical ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 130 % BR · Niveau 3 : 150 % BR · Niveau 4 : 200 % BR · Niveau 5 : 300 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 130 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 150 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 300 % BR
Couronne céramo-métallique sur incisives, canines et premières prémolaires - p. 4
Tableau de garanties, rubrique « DENTAIRE – Soins et prothèses 100 % santé ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % Honoraires Limite de Facturation · Niveau 2 : 100 % Honoraires Limite de Facturation · Niveau 3 : 100 % Honoraires Limite de Facturation · Niveau 4 : 100 % Honoraires Limite de Facturation · Niveau 5 : 100 % Honoraires Limite de Facturation - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % Honoraires Limite de Facturation - Sous-limite : Niveau 2 : 100 % Honoraires Limite de Facturation - Sous-limite : Niveau 3 : 100 % Honoraires Limite de Facturation - Sous-limite : Niveau 4 : 100 % Honoraires Limite de Facturation - Sous-limite : Niveau 5 : 100 % Honoraires Limite de Facturation
Couronne céramo-métallique sur deuxièmes prémolaires - p. 4
Tableau de garanties, rubrique « DENTAIRE – Soins et prothèses 100 % santé ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % Honoraires Limite de Facturation · Niveau 2 : 100 % Honoraires Limite de Facturation · Niveau 3 : 100 % Honoraires Limite de Facturation · Niveau 4 : 100 % Honoraires Limite de Facturation · Niveau 5 : 100 % Honoraires Limite de Facturation - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % Honoraires Limite de Facturation - Sous-limite : Niveau 2 : 100 % Honoraires Limite de Facturation - Sous-limite : Niveau 3 : 100 % Honoraires Limite de Facturation - Sous-limite : Niveau 4 : 100 % Honoraires Limite de Facturation - Sous-limite : Niveau 5 : 100 % Honoraires Limite de Facturation
Détartrage - p. 4
Tableau de garanties, rubrique « DENTAIRE – Soins (hors 100 % santé) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 100 % BR · Niveau 3 : 100 % BR · Niveau 4 : 100 % BR · Niveau 5 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 100 % BR
Couronne céramo-métallique sur molaires - p. 4
Tableau de garanties, rubrique « DENTAIRE – Prothèses (hors 100 % santé) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 150 € · Niveau 3 : 250 € · Niveau 4 : 300 € · Niveau 5 : 400 € - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 150 € - Sous-limite : Niveau 3 : 250 € - Sous-limite : Niveau 4 : 300 € - Sous-limite : Niveau 5 : 400 €
Couronne céramo-métallique sur molaires (réseau Sévéane)* - p. 4
Tableau de garanties, rubrique « DENTAIRE – Prothèses (hors 100 % santé) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 200 € · Niveau 3 : 300 € · Niveau 4 : 350 € · Niveau 5 : 450 € - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 200 € - Sous-limite : Niveau 3 : 300 € - Sous-limite : Niveau 4 : 350 € - Sous-limite : Niveau 5 : 450 € - Condition : * Réseau Sévéane : réseau partenaire de professionnels de santé en optique, en dentaire, en implantologie et en audiologie.
Orthodontie (moins de 16 ans) – traitement par semestre (6 semestres max.) - p. 4
Tableau de garanties, rubrique « DENTAIRE – Orthodontie (moins de 16 ans) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 200 % BR · Niveau 3 : 250 % BR · Niveau 4 : 300 % BR · Niveau 5 : 400 % BR - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 200 % BR - Sous-limite : Niveau 3 : 250 % BR - Sous-limite : Niveau 4 : 300 % BR - Sous-limite : Niveau 5 : 400 % BR
Équipement optique monture + verres simples - p. 5
Tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE – Équipement 100 % santé ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % prix limite de vente · Niveau 2 : 100 % prix limite de vente · Niveau 3 : 100 % prix limite de vente · Niveau 4 : 100 % prix limite de vente · Niveau 5 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 2 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 3 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 4 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 5 : 100 % prix limite de vente - Condition : 3 : Les équipements en optique (monture + verres) sont remboursés à raison d’un équipement tous les deux ans sauf enfant de moins de 16 ans, l’équipement est alors remboursé une fois par an – sauf en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une évolution de la vue.
Équipement optique monture + verres progressifs - p. 5
Tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE – Équipement 100 % santé ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % prix limite de vente · Niveau 2 : 100 % prix limite de vente · Niveau 3 : 100 % prix limite de vente · Niveau 4 : 100 % prix limite de vente · Niveau 5 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 2 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 3 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 4 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 5 : 100 % prix limite de vente - Condition : 3 : Les équipements en optique (monture + verres) sont remboursés à raison d’un équipement tous les deux ans sauf enfant de moins de 16 ans, l’équipement est alors remboursé une fois par an – sauf en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une évolution de la vue.
Équipement optique monture + verres simples - p. 5
Tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE – Équipement (hors 100 % santé) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 110 € · Niveau 3 : 145 € · Niveau 4 : 155 € · Niveau 5 : 160 € - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 110 € - Sous-limite : Niveau 3 : 145 € - Sous-limite : Niveau 4 : 155 € - Sous-limite : Niveau 5 : 160 € - Condition : 3 : Les équipements en optique (monture + verres) sont remboursés à raison d’un équipement tous les deux ans sauf enfant de moins de 16 ans, l’équipement est alors remboursé une fois par an – sauf en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une évolution de la vue.
Équipement optique monture + verres progressifs - p. 5
Tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE – Équipement (hors 100 % santé) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : 200 € · Niveau 3 : 230 € · Niveau 4 : 240 € · Niveau 5 : 250 € - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : 200 € - Sous-limite : Niveau 3 : 230 € - Sous-limite : Niveau 4 : 240 € - Sous-limite : Niveau 5 : 250 € - Condition : 3 : Les équipements en optique (monture + verres) sont remboursés à raison d’un équipement tous les deux ans sauf enfant de moins de 16 ans, l’équipement est alors remboursé une fois par an – sauf en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une évolution de la vue.
Équipement optique monture + verres simples (réseau Sévéane)* - p. 5
Tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE – Équipement (hors 100 % santé) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 65 € pour la monture · Niveau 3 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 95 € pour la monture · Niveau 4 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 100 € pour la monture · Niveau 5 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 100 € pour la monture - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 65 € pour la monture - Sous-limite : Niveau 3 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 95 € pour la monture - Sous-limite : Niveau 4 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 100 € pour la monture - Sous-limite : Niveau 5 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 100 € pour la monture - Condition : 3 : Les équipements en optique (monture + verres) sont remboursés à raison d’un équipement tous les deux ans sauf enfant de moins de 16 ans, l’équipement est alors remboursé une fois par an – sauf en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une évolution de la vue. - Condition : * Réseau Sévéane : réseau partenaire de professionnels de santé en optique, en dentaire, en implantologie et en audiologie.
Equipement optique monture + verres progressifs (réseau Sévéane)* - p. 5
Tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE – Équipement (hors 100 % santé) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % BR · Niveau 2 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 65 € pour la monture · Niveau 3 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 95 € pour la monture · Niveau 4 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 100 € pour la monture · Niveau 5 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 100 € pour la monture - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % BR - Sous-limite : Niveau 2 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 65 € pour la monture - Sous-limite : Niveau 3 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 95 € pour la monture - Sous-limite : Niveau 4 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 100 € pour la monture - Sous-limite : Niveau 5 : Prise en charge des verres sélectionnés avec le partenaire + 100 € pour la monture - Condition : 3 : Les équipements en optique (monture + verres) sont remboursés à raison d’un équipement tous les deux ans sauf enfant de moins de 16 ans, l’équipement est alors remboursé une fois par an – sauf en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une évolution de la vue. - Condition : * Réseau Sévéane : réseau partenaire de professionnels de santé en optique, en dentaire, en implantologie et en audiologie.
Lentilles non prises en charge par le régime obligatoire (forfait annuel) - p. 5
Tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE – Lentilles ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : – · Niveau 2 : 65 € · Niveau 3 : 80 € · Niveau 4 : 95 € · Niveau 5 : 145 € - Sous-limite : Niveau 1 : – - Sous-limite : Niveau 2 : 65 € - Sous-limite : Niveau 3 : 80 € - Sous-limite : Niveau 4 : 95 € - Sous-limite : Niveau 5 : 145 €
Chirurgie réfractive : opération correctrice de la myopie - p. 5
Tableau de garanties, rubrique « OPTIQUE – Chirurgie réfractive ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : – · Niveau 2 : 155 € · Niveau 3 : 230 € · Niveau 4 : 305 € · Niveau 5 : 460 € - Sous-limite : Niveau 1 : – - Sous-limite : Niveau 2 : 155 € - Sous-limite : Niveau 3 : 230 € - Sous-limite : Niveau 4 : 305 € - Sous-limite : Niveau 5 : 460 €
Aide auditive par oreille pour un patient de plus de 20 ans - p. 6
Tableau de garanties, rubrique « AIDE AUDITIVE – Équipement 100 % santé ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 100 % prix limite de vente · Niveau 2 : 100 % prix limite de vente · Niveau 3 : 100 % prix limite de vente · Niveau 4 : 100 % prix limite de vente · Niveau 5 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 1 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 2 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 3 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 4 : 100 % prix limite de vente - Sous-limite : Niveau 5 : 100 % prix limite de vente
Aide auditive par oreille pour un patient de plus de 20 ans (Part régime obligatoire incluse) - p. 6
Tableau de garanties, rubrique « AIDE AUDITIVE – Équipement (hors 100 % santé) ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : 400 € · Niveau 2 : 500 € · Niveau 3 : 750 € · Niveau 4 : 1 000 € · Niveau 5 : 1 000 € - Sous-limite : Niveau 1 : 400 € - Sous-limite : Niveau 2 : 500 € - Sous-limite : Niveau 3 : 750 € - Sous-limite : Niveau 4 : 1 000 € - Sous-limite : Niveau 5 : 1 000 €
Lentilles non prises en charge par le régime obligatoire (forfait annuel) (dans réseau Sévéane)* - p. 7
Tableau de garanties, rubrique « Autres exemples de remboursement en euros – OPTIQUE ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : – · Niveau 2 : 80 € · Niveau 3 : 95 € · Niveau 4 : 110 € · Niveau 5 : 155 € - Sous-limite : Niveau 1 : – - Sous-limite : Niveau 2 : 80 € - Sous-limite : Niveau 3 : 95 € - Sous-limite : Niveau 4 : 110 € - Sous-limite : Niveau 5 : 155 € - Condition : * Réseau Sévéane : réseau partenaire de professionnels de santé en optique, en dentaire, en implantologie et en audiologie.
Orthodontie (plus de 16 ans) - p. 7
Tableau de garanties, rubrique « Autres exemples de remboursement en euros – DENTAIRE ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : – · Niveau 2 : – · Niveau 3 : – · Niveau 4 : 500 € · Niveau 5 : 600 € - Sous-limite : Niveau 1 : – - Sous-limite : Niveau 2 : – - Sous-limite : Niveau 3 : – - Sous-limite : Niveau 4 : 500 € - Sous-limite : Niveau 5 : 600 €
Implantologie (Hors réseau Sévéane) - p. 7
Tableau de garanties, rubrique « Autres exemples de remboursement en euros – DENTAIRE ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : – · Niveau 2 : 100 € · Niveau 3 : 300 € · Niveau 4 : 500 € · Niveau 5 : 600 € - Sous-limite : Niveau 1 : – - Sous-limite : Niveau 2 : 100 € - Sous-limite : Niveau 3 : 300 € - Sous-limite : Niveau 4 : 500 € - Sous-limite : Niveau 5 : 600 €
Implantologie (dans réseau Sévéane)* - p. 7
Tableau de garanties, rubrique « Autres exemples de remboursement en euros – DENTAIRE ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : – · Niveau 2 : 150 € · Niveau 3 : 350 € · Niveau 4 : 550 € · Niveau 5 : 650 € - Sous-limite : Niveau 1 : – - Sous-limite : Niveau 2 : 150 € - Sous-limite : Niveau 3 : 350 € - Sous-limite : Niveau 4 : 550 € - Sous-limite : Niveau 5 : 650 € - Condition : * Réseau Sévéane : réseau partenaire de professionnels de santé en optique, en dentaire, en implantologie et en audiologie.
Pack sevrage tabagique, vaccins prescrits non pris en charge, homéopathie…) - p. 7
Tableau de garanties, rubrique « Autres exemples de remboursement en euros – PRÉVENTION & ACCOMPAGNEMENT ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : – · Niveau 2 : 40 € · Niveau 3 : 50 € · Niveau 4 : 60 € · Niveau 5 : 100 € - Sous-limite : Niveau 1 : – - Sous-limite : Niveau 2 : 40 € - Sous-limite : Niveau 3 : 50 € - Sous-limite : Niveau 4 : 60 € - Sous-limite : Niveau 5 : 100 €
Médecine douce (ostéopathie, psychologue, étiopathie, psychothérapeute…) - p. 7
Tableau de garanties, rubrique « Autres exemples de remboursement en euros – PRÉVENTION & ACCOMPAGNEMENT ». Niveaux de prise en charge par formule (Niveau 1 à Niveau 5), tels qu’imprimés. - Limite : Niveau 1 : – · Niveau 2 : 2 séances à 50 € · Niveau 3 : 3 séances à 50 € · Niveau 4 : 3 séances à 60 € · Niveau 5 : 3 séances à 60 € - Sous-limite : Niveau 1 : – - Sous-limite : Niveau 2 : 2 séances à 50 € - Sous-limite : Niveau 3 : 3 séances à 50 € - Sous-limite : Niveau 4 : 3 séances à 60 € - Sous-limite : Niveau 5 : 3 séances à 60 €
Exclusions
| Exclusion | Description | S'applique à | Page |
|---|---|---|---|
| Interdictions de prise en charge propres aux contrats responsables | Les contrats sont dits « responsables » quand ils respectent des obligations fixées par la règlementation, notamment des minimums et maximums de remboursement ainsi que des interdictions de prise en charge. Le document ne détaille pas la liste de ces interdictions. | all | p. 7 |
| Périodicité de renouvellement des équipements optiques | Les équipements en optique (monture + verres) sont remboursés à raison d’un équipement tous les deux ans sauf enfant de moins de 16 ans, l’équipement est alors remboursé une fois par an – sauf en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une évolution de la vue. | Optique – Équipement (monture + verres) | p. 7 |
Conditions particulières
- Mention de couverture : « Document non contractuel, fourni à titre d’information ». p. 1
- La couverture porte la mention « Engagement lisibilité », sans explication dans le document. p. 1
- « Ce document présente des extraits du tableau de garanties du contrat complémentaire santé Gan Santé. Il ne peut se substituer aux documents contractuels qui seuls engagent l’organisme de complémentaire santé. » p. 7
- « Séjour avec actes lourds : L’hôpital public inclut la rémunération des praticiens dans les frais de séjour, alors que leurs honoraires sont facturés séparément dans le secteur privé. Exemple d’une opération chirurgicale de la cataracte, en secteur privé. » p. 2
- « Séjour sans actes lourds : L’hôpital public inclut la rémunération des praticiens dans les frais de séjour, alors que leurs honoraires sont facturés séparément dans le secteur privé. Exemple d’un suivi d’une pneumonie ou pleurésie pour un patient de plus de 17 ans, en hôpital public. » p. 2
- Légende imprimée en fin de tableau : « Prix limite de vente / Honoraire de Facturation » et « Frais réels : remboursement dans la limite de la dépense effectuée ». p. 7
- Bloc éditeur imprimé page 8 : « Gan Assurances – Compagnie française d’assurances et de réassurances – Société anonyme au capital de 216 033 700 € – RCS Paris 542 063 797 – APE : 6512Z – Siège social : 8-10, rue d’Astorg 75008 Paris – Tél. : 01 70 94 20 00 – www.gan.fr – Entreprise régie par le Code des Assurances et soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) : 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09. » Le document ne comporte aucune ligne « Assureur : » : il s’agit d’un bloc d’identité de l’éditeur, et le corps du texte renvoie de façon générique à « l’organisme de complémentaire santé ». p. 8
- « Direction Réclamations Clients – Gan Assurances : 3 place Marcel Paul – 92024 Nanterre – E-mail : reclamation@gan.fr » p. 8
Lacunes d'extraction
- Le document est un tableau de garanties : il ne contient ni conditions de durée, ni conditions de résiliation, ni obligations de l’assuré, ni procédure de sinistre, ni délai de prescription, ni délai d’attente, ni information sur la cotisation. Les blocs correspondants sont vides ou à null.
- Le document n’indique pas le public visé : target_audience et target_audience_note laissés à null.
- Le document ne dit pas si les cinq « Niveaux » sont des formules alternatives ou des options cumulables, ni si certaines garanties sont facultatives : is_optional laissé à null pour toutes les garanties.
- Le symbole « – » figurant dans certaines cases (chambre particulière au Niveau 1, lentilles, chirurgie réfractive, orthodontie de plus de 16 ans, implantologie, prévention, médecine douce) n’est défini nulle part dans le document ; il est reporté verbatim sans interprétation.
- La mention « Prix limite de vente / Honoraire de Facturation » figure dans la légende de fin de tableau sans texte de définition : elle est reportée telle quelle dans special_conditions plutôt que dans definitions.
- Incohérence interne : la ligne « Consultation d’un médecin traitant pédiatre pour un enfant de 2 à 16 ans » (honoraires médecins secteur 2, page 3) porte une tranche d’âge différente des deux lignes équivalentes « pour un enfant de 2 à 6 ans » (secteur 1 et OPTAM). Les deux libellés sont conservés tels qu’imprimés, sans correction.
- Coquilles conservées telles qu’imprimées : « Equipement optique monture + verres progressifs (réseau Sévéane) » sans accent (page 5), « l’OPTAM- CO » avec une espace après le trait d’union (page 2), et « Pack sevrage tabagique, vaccins prescrits non pris en charge, homéopathie…) » avec une parenthèse fermante non ouverte (page 7).
- Le document ne comporte aucune ligne « Assureur : ». La seule identité d’entreprise imprimée est le bloc éditeur de la page 8 au nom de Gan Assurances (Compagnie française d’assurances et de réassurances, SA au capital de 216 033 700 €, RCS Paris 542 063 797, APE 6512Z), accompagné de la mention environnementale « Gan Assurances participe à la protection de l’environnement… ». Le corps du document désigne le porteur du risque de façon générique : « l’organisme de complémentaire santé ». Aucune autre compagnie (Groupama Gan Vie notamment) n’est nommée.
- Aucune mention « édition MM/AAAA » n’est imprimée : la date d’édition retenue est déduite du code de pied de page « 3370-97261-032025 » imprimé en page 8, dont les six derniers chiffres se lisent 03/2025. Le code complet est conservé dans reference.
- Le nom imprimé sur les deux éditions de ce document est identique (« GAN SANTÉ / CONTRAT SANTÉ RESPONSABLE / Tableau de garanties », en-têtes de page « Gan Santé – contrat santé responsable », page 7 « Tableau de garanties du contrat Gan Santé »). Aucun libellé du document ne distingue les deux éditions : le product_name a donc été rendu distinguable en lui adjoignant le code de référence imprimé en page 8.
- Le libellé employé par les métadonnées de la tâche (« Tableau de garanties des exemples de remboursement ») ne figure pas tel quel sur le document ; celui-ci imprime « Tableau de garanties » en couverture, « Tableau de garanties du contrat Gan Santé » en page 7 et « Autres exemples de remboursement en euros » comme intitulé de la seule page 7. Le libellé du document a prévalu.
- Comparaison entre les deux éditions du même document (référence 3370-97261-032025 et 3370-97261-022026) : tous les libellés de garanties et toutes les valeurs des cinq niveaux sont identiques ; seuls le code de référence en pied de page, la césure des lignes et quelques traits d’union conditionnels diffèrent.
- Cette édition est la plus ancienne des deux éditions du même document présentes dans le corpus ; superseded a été positionné à true conformément à la consigne de la tâche, bien que la spécification prévoie normalement que ce champ soit calculé au build.
Documents liés
- ⚠️ Édition remplacée par une version plus récente : Gan Santé – contrat santé responsable (Tableau de garanties 3370-97261-022026) - Fiche
- Gan Santé – contrat santé responsable (Tableau de garanties 3370-97261-022026) - Fiche - Fiche produit, éd. 02/2026
Source & fidélité
- Source : https://www.gan.fr/app/uploads/2025/03/Tableau-de-garanties-2025.pdf - téléchargé le 2026-07-30 - 8 pages
- Extraction : claude-code-subagent:scale · prompt v1.1
- ⚠️ Ceci n'est pas le document officiel de l'assureur et peut contenir des erreurs d'extraction. Information, non un conseil - vérifiez toujours par rapport au document source.