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Macif Mutuelle Entreprises Fiche

Résumé

Tableau de garanties du contrat de complémentaire santé Macif Mutuelle Entreprises, garanties en vigueur au 1er janvier 2026. Le document présente, pour six formules (ESSENTIELLE, ESSENTIELLE +, ÉQUILIBRÉE, CONFORT, ÉTENDUE, EXCELLENCE), les plafonds de remboursement des postes Hospitalisation (y compris ambulatoire), Soins courants, Prévention et mieux-être, Dentaire, Optique, Aides auditives, Appareillage et Autres dépenses de santé, ainsi qu’une assistance à domicile incluse dans toutes les formules. Le contrat est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité (SIREN 779 558 501), les garanties d’assistance étant assurées par IMA Assurances (RCS Niort 481 511 632). Le contrat est un contrat responsable au sens de l’article L.871-1 du Code de la sécurité sociale.

Définitions

Terme Définition Page
BR Bases de remboursement de la Sécurité sociale. Les remboursements exprimés en pourcentage le sont par rapport aux bases de remboursement de la Sécurité sociale (BR). p. 1
Dispositif de pratique tarifaire maîtrisée * (DPTAM) Rassemble les dispositifs ayant pour objet la maîtrise des dépassements d’honoraires des professionnels de santé conventionnés (OPTAM pour les médecins de secteur 2 qui choisissent d’y adhérer et OPTAM-ACO pour l’Anesthésie, Chirurgie et Obstétrique). p. 3
ANSM * Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé. p. 3
LPP * Liste des Produits et Prestations. p. 3
RO * Régime Obligatoire. p. 3
Honoraires paramédicaux (Note 3) Note 3. Entrent dans cette catégorie les honoraires des infirmiers (ères), masseurs-kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes, pédicures-podologues pris en charge par le Régime obligatoire. Les sages femmes sont assimilées à cette catégorie. p. 3
Activité physique adaptée (Note 5) Au sens de l’article L.1172-1 du Code de la santé publique, il s’agit de programmes d’activité physique et sportive, adaptés aux capacités et aux besoins biologiques de la personne (que cette dernière soit en situation de handicap, vieillissante ou atteinte de maladie chronique) à des fins d’amélioration de la santé, du bien être et de l’autonomie. Ces programmes sont encadrés dans différentes structures telles que les hôpitaux, les cliniques spécialisées. Ils peuvent aussi être proposés par des professionnels formés et dédiés à l’enseignement d’activités physiques et sportives pour les publics spécifiques. p. 3
Matériel médical (Note 12) Note 12. Dispositifs médicaux au sens de l’article L.5211-1 du Code de la santé publique et produits et prestations inscrits à la liste prévue à l’article L.165-1 du Code de la sécurité sociale. p. 3
100 % Santé (Note 6) Tels que définis réglementairement. p. 3

Garanties

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Honoraires, actes et soins chirurgicaux et médicaux - médecins adhérents à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée * - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation (y compris ambulatoire). - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 520 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 200 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 300 % BR - Sous-limite : CONFORT : 370 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 450 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 520 % BR - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours. - Condition : Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée * (DPTAM) : OPTAM pour les médecins de secteur 2 qui choisissent d’y adhérer et OPTAM-ACO pour l’Anesthésie, Chirurgie et Obstétrique.

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Honoraires, actes et soins chirurgicaux et médicaux - médecins non adhérents à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée * - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation (y compris ambulatoire). - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 200 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 150 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 200 % BR - Sous-limite : CONFORT : 200 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 200 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 200 % BR - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours. - Condition : Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée * (DPTAM) : OPTAM pour les médecins de secteur 2 qui choisissent d’y adhérer et OPTAM-ACO pour l’Anesthésie, Chirurgie et Obstétrique.

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Participation forfaitaire sur les actes techniques égaux ou supérieurs à 120 € - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation. - Optionnelle : non · Limite : Remboursement intégral (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Remboursement intégral - Sous-limite : ESSENTIELLE + : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : Remboursement intégral - Sous-limite : CONFORT : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉTENDUE : Remboursement intégral - Sous-limite : EXCELLENCE : Remboursement intégral - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours.

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Forfait journalier hospitalier - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation. - Optionnelle : non · Limite : Remboursement intégral (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Remboursement intégral - Sous-limite : ESSENTIELLE + : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : Remboursement intégral - Sous-limite : CONFORT : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉTENDUE : Remboursement intégral - Sous-limite : EXCELLENCE : Remboursement intégral - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours.

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Forfait patient urgences - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation. - Optionnelle : non · Limite : Remboursement intégral (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Remboursement intégral - Sous-limite : ESSENTIELLE + : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : Remboursement intégral - Sous-limite : CONFORT : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉTENDUE : Remboursement intégral - Sous-limite : EXCELLENCE : Remboursement intégral - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours.

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Frais de séjour - établissements conventionnés - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation. - Optionnelle : non · Limite : Remboursement intégral sauf ESSENTIELLE (100 % BR) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : Remboursement intégral - Sous-limite : CONFORT : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉTENDUE : Remboursement intégral - Sous-limite : EXCELLENCE : Remboursement intégral - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours.

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Frais de séjour - établissements non conventionnés - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 200 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 200 % BR - Sous-limite : CONFORT : 200 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 200 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 200 % BR - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours.

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Chambre particulière avec nuitée - médecine, chirurgie, obstétrique, maternité (illimité) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation. Nombre de nuits illimité. - Limite : Jusqu’à 110 € par nuit (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 45 € par nuit - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 60 € par nuit - Sous-limite : CONFORT : 75 € par nuit - Sous-limite : ÉTENDUE : 95 € par nuit - Sous-limite : EXCELLENCE : 110 € par nuit - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours. - Condition : Note 2. Les forfaits chambre particulière et chambre accompagnant garantis pour une hospitalisation en soins de suite, réadaptation et psychiatrie sont chacun versés dans la limite globale de 90 nuits par an. Les prestations versées au cours de l’année au titre de la chambre particulière et de la chambre accompagnant pour les séjours en Médecine, Chirurgie, Obstétrique et Maternité sont comptabilisées dans cette limite globale annuelle et viennent donc en déduction. - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Chambre particulière avec nuitée - soins de suite et de réadaptation, psychiatrie (limité à 90 nuits par an) (2) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation. - Limite : Jusqu’à 110 € par nuit (EXCELLENCE), limité à 90 nuits par an - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 45 € par nuit - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 60 € par nuit - Sous-limite : CONFORT : 75 € par nuit - Sous-limite : ÉTENDUE : 95 € par nuit - Sous-limite : EXCELLENCE : 110 € par nuit - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours. - Condition : Note 2. Les forfaits chambre particulière et chambre accompagnant garantis pour une hospitalisation en soins de suite, réadaptation et psychiatrie sont chacun versés dans la limite globale de 90 nuits par an. Les prestations versées au cours de l’année au titre de la chambre particulière et de la chambre accompagnant pour les séjours en Médecine, Chirurgie, Obstétrique et Maternité sont comptabilisées dans cette limite globale annuelle et viennent donc en déduction. - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Chambre d’accompagnant avec nuitée (lit et frais de repas) - médecine, chirurgie, obstétrique, maternité (illimité) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation. - Limite : Jusqu’à 60 € par nuit (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 20 € par nuit - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 30 € par nuit - Sous-limite : CONFORT : 40 € par nuit - Sous-limite : ÉTENDUE : 50 € par nuit - Sous-limite : EXCELLENCE : 60 € par nuit - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours. - Condition : Note 2. Les forfaits chambre particulière et chambre accompagnant garantis pour une hospitalisation en soins de suite, réadaptation et psychiatrie sont chacun versés dans la limite globale de 90 nuits par an. Les prestations versées au cours de l’année au titre de la chambre particulière et de la chambre accompagnant pour les séjours en Médecine, Chirurgie, Obstétrique et Maternité sont comptabilisées dans cette limite globale annuelle et viennent donc en déduction. - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Chambre d’accompagnant avec nuitée (lit et frais de repas) - soins de suite et de réadaptation, psychiatrie (limité à 90 nuits par an) (2) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation. - Limite : Jusqu’à 60 € par nuit (EXCELLENCE), limité à 90 nuits par an - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 20 € par nuit - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 30 € par nuit - Sous-limite : CONFORT : 40 € par nuit - Sous-limite : ÉTENDUE : 50 € par nuit - Sous-limite : EXCELLENCE : 60 € par nuit - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours. - Condition : Note 2. Les forfaits chambre particulière et chambre accompagnant garantis pour une hospitalisation en soins de suite, réadaptation et psychiatrie sont chacun versés dans la limite globale de 90 nuits par an. Les prestations versées au cours de l’année au titre de la chambre particulière et de la chambre accompagnant pour les séjours en Médecine, Chirurgie, Obstétrique et Maternité sont comptabilisées dans cette limite globale annuelle et viennent donc en déduction. - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Chambre particulière ambulatoire sans nuitée - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation. - Limite : Jusqu’à 60 € par jour (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 20 € par jour - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 30 € par jour - Sous-limite : CONFORT : 40 € par jour - Sous-limite : ÉTENDUE : 50 € par jour - Sous-limite : EXCELLENCE : 60 € par jour - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours. - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Honoraires chirurgicaux, médicaux, paramédicaux, radiologie, analyses et examens de laboratoire en cas d’hospitalisation à l’étranger - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Hospitalisation. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 250 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 200 % BR - Sous-limite : CONFORT : 200 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 200 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 250 % BR - Condition : Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours.

SOINS COURANTS - Honoraires médicaux - Consultations médecine généraliste et spécialiste - médecins adhérents à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée * - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Soins courants. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 500 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 150 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 235 % BR - Sous-limite : CONFORT : 320 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 410 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 500 % BR - Condition : Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée * (DPTAM) : OPTAM pour les médecins de secteur 2 qui choisissent d’y adhérer et OPTAM-ACO pour l’Anesthésie, Chirurgie et Obstétrique.

SOINS COURANTS - Honoraires médicaux - Consultations médecine généraliste et spécialiste - médecins non adhérents à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée * - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Soins courants. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 200 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 130 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 200 % BR - Sous-limite : CONFORT : 200 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 200 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 200 % BR - Condition : Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée * (DPTAM) : OPTAM pour les médecins de secteur 2 qui choisissent d’y adhérer et OPTAM-ACO pour l’Anesthésie, Chirurgie et Obstétrique.

SOINS COURANTS - Radiologie - médecins adhérents à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée * - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Soins courants. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 500 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 150 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 235 % BR - Sous-limite : CONFORT : 320 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 410 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 500 % BR - Condition : Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée * (DPTAM) : OPTAM pour les médecins de secteur 2 qui choisissent d’y adhérer et OPTAM-ACO pour l’Anesthésie, Chirurgie et Obstétrique.

SOINS COURANTS - Radiologie - médecins non adhérents à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée * - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Soins courants. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 200 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 125 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 200 % BR - Sous-limite : CONFORT : 200 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 200 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 200 % BR - Condition : Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée * (DPTAM) : OPTAM pour les médecins de secteur 2 qui choisissent d’y adhérer et OPTAM-ACO pour l’Anesthésie, Chirurgie et Obstétrique.

SOINS COURANTS - Consultations de psychologues remboursées par le RO * - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Soins courants. - Optionnelle : non · Limite : 100 % BR (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 100 % BR - Sous-limite : CONFORT : 100 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 100 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 100 % BR

SOINS COURANTS - Honoraires paramédicaux (3) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Soins courants. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 350 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 125 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 175 % BR - Sous-limite : CONFORT : 230 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 290 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 350 % BR - Condition : Note 3. Entrent dans cette catégorie les honoraires des infirmiers (ères), masseurs-kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes, pédicures-podologues pris en charge par le Régime obligatoire. Les sages femmes sont assimilées à cette catégorie.

SOINS COURANTS - Analyses et examens de laboratoire - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Soins courants. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 350 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 125 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 175 % BR - Sous-limite : CONFORT : 230 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 290 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 350 % BR

SOINS COURANTS - Médicaments et honoraires de dispensation - pharmacie remboursée à 65 % par le RO * - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Soins courants. - Optionnelle : non · Limite : 100 % BR (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 100 % BR - Sous-limite : CONFORT : 100 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 100 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 100 % BR

SOINS COURANTS - Médicaments et honoraires de dispensation - pharmacie remboursée à 30 % par le RO * - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Soins courants. - Optionnelle : non · Limite : 100 % BR (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 100 % BR - Sous-limite : CONFORT : 100 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 100 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 100 % BR

SOINS COURANTS - Médicaments et honoraires de dispensation - pharmacie remboursée à 15 % par le RO * - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Soins courants. - Optionnelle : non · Limite : 100 % BR (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 100 % BR - Sous-limite : CONFORT : 100 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 100 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 100 % BR

SOINS COURANTS - Honoraires médicaux, paramédicaux, radiologie, analyses et examens de laboratoire en cas de soins courants à l’étranger - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Soins courants. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 250 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 200 % BR - Sous-limite : CONFORT : 200 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 200 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 250 % BR

PRÉVENTION ET MIEUX-ÊTRE - Séances Mieux-être (4) - ostéopathe, acupuncteur, diététicien, chiropracteur, hypnothérapeute, pédicure, podologue, psychologue, sophrologue non remboursées par le RO * ; activité physique adaptée (5) - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Prévention et mieux-être. - Limite : Jusqu’à 65 € par séance (EXCELLENCE), 3 séances par année civile - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 20 € par séance / 3 séances par année civile - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 35 € par séance / 3 séances par année civile - Sous-limite : CONFORT : 45 € par séance / 3 séances par année civile - Sous-limite : ÉTENDUE : 55 € par séance / 3 séances par année civile - Sous-limite : EXCELLENCE : 65 € par séance / 3 séances par année civile - Condition : Note 4. Limite globale annuelle pour l’ensemble des spécialités. - Condition : Note 5. Au sens de l’article L.1172-1 du Code de la santé publique, il s’agit de programmes d’activité physique et sportive, adaptés aux capacités et aux besoins biologiques de la personne (que cette dernière soit en situation de handicap, vieillissante ou atteinte de maladie chronique) à des fins d’amélioration de la santé, du bien être et de l’autonomie. Ces programmes sont encadrés dans différentes structures telles que les hôpitaux, les cliniques spécialisées. Ils peuvent aussi être proposés par des professionnels formés et dédiés à l’enseignement d’activités physiques et sportives pour les publics spécifiques. - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

PRÉVENTION ET MIEUX-ÊTRE - Pharmacie non remboursée par le RO * - contraception, tests de grossesse et d’ovulation, autotest VIH ; matériel de surveillance de l’hypertension artérielle ; vaccins prescrits et non remboursés par le RO * (dont vaccin antigrippal) ; homéopathie, médicaments prescrits ou référencés ANSM * - p. 1

Ligne du tableau de garanties, poste Prévention et mieux-être. - Limite : Jusqu’à 120 € par an (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 20 € par an - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 45 € par an - Sous-limite : CONFORT : 70 € par an - Sous-limite : ÉTENDUE : 95 € par an - Sous-limite : EXCELLENCE : 120 € par an - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

DENTAIRE - Actes et soins dentaires - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Optionnelle : non · Limite : 100 % BR (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 100 % BR - Sous-limite : CONFORT : 100 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 100 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 100 % BR

DENTAIRE - Soins d’obturation Inlay / Onlay / Overlay - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 350 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 125 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 150 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 200 % BR - Sous-limite : CONFORT : 250 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 300 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 350 % BR - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée.

DENTAIRE - Prothèses dentaires 100 % Santé (6) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Optionnelle : non · Limite : Remboursement intégral (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Remboursement intégral - Sous-limite : ESSENTIELLE + : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : Remboursement intégral - Sous-limite : CONFORT : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉTENDUE : Remboursement intégral - Sous-limite : EXCELLENCE : Remboursement intégral - Condition : Note 6. Tels que définis réglementairement.

DENTAIRE - Autres prothèses dentaires remboursées par le RO * (7) - couronnes dentaires transitoires - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 575 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 125 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 225 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 350 % BR - Sous-limite : CONFORT : 425 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 500 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 575 % BR - Condition : Note 7. Pour les prothèses à tarifs maîtrisés, notre prise en charge ne peut être supérieure aux honoraires limites de facturation auxquels est soumis le praticien. - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée.

DENTAIRE - Autres prothèses dentaires remboursées par le RO * (7) - couronnes dentaires - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 575 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 125 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 225 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 350 % BR - Sous-limite : CONFORT : 425 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 500 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 575 % BR - Condition : Note 7. Pour les prothèses à tarifs maîtrisés, notre prise en charge ne peut être supérieure aux honoraires limites de facturation auxquels est soumis le praticien. - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée.

DENTAIRE - Autres prothèses dentaires remboursées par le RO * (7) - bridge (3 à 5 dents) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 575 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 125 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 225 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 350 % BR - Sous-limite : CONFORT : 425 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 500 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 575 % BR - Condition : Note 7. Pour les prothèses à tarifs maîtrisés, notre prise en charge ne peut être supérieure aux honoraires limites de facturation auxquels est soumis le praticien. - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée.

DENTAIRE - Autres prothèses dentaires remboursées par le RO * (7) - dent supplémentaire ou réparation sur bridge et appareil dentaire amovible - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 575 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 125 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 225 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 350 % BR - Sous-limite : CONFORT : 425 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 500 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 575 % BR - Condition : Note 7. Pour les prothèses à tarifs maîtrisés, notre prise en charge ne peut être supérieure aux honoraires limites de facturation auxquels est soumis le praticien. - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée.

DENTAIRE - Autres prothèses dentaires remboursées par le RO * (7) - Inlay Core - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 350 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 125 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 175 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 215 % BR - Sous-limite : CONFORT : 265 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 315 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 350 % BR - Condition : Note 7. Pour les prothèses à tarifs maîtrisés, notre prise en charge ne peut être supérieure aux honoraires limites de facturation auxquels est soumis le praticien. - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée.

DENTAIRE - Forfait implantologie (implants, chirurgie, radiologie) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Limite : Jusqu’à 800 € par an (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 250 € par an - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 365 € par an - Sous-limite : CONFORT : 475 € par an - Sous-limite : ÉTENDUE : 600 € par an - Sous-limite : EXCELLENCE : 800 € par an - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée. - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

DENTAIRE - Prothèses dentaires non remboursées par le RO * - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Limite : Jusqu’à 800 € par an (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 250 € par an - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 365 € par an - Sous-limite : CONFORT : 475 € par an - Sous-limite : ÉTENDUE : 600 € par an - Sous-limite : EXCELLENCE : 800 € par an - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée. - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

DENTAIRE - Parodontie non remboursée par le RO * - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Limite : Jusqu’à 400 € par an (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 125 € par an - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 190 € par an - Sous-limite : CONFORT : 255 € par an - Sous-limite : ÉTENDUE : 325 € par an - Sous-limite : EXCELLENCE : 400 € par an - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée. - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

DENTAIRE - Orthodontie remboursée par le RO * - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 575 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 125 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 225 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 350 % BR - Sous-limite : CONFORT : 425 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 500 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 575 % BR - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée.

DENTAIRE - Orthodontie non remboursée par le RO * - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Dentaire. - Limite : Jusqu’à 800 € par an (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 230 € par an - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 350 € par an - Sous-limite : CONFORT : 475 € par an - Sous-limite : ÉTENDUE : 600 € par an - Sous-limite : EXCELLENCE : 800 € par an - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée. - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

DENTAIRE - Plafond annuel global (8) sur les soins d’obturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses dentaires remboursées par le RO , l’orthodontie remboursée ou non par le RO , l’implantologie, les prothèses dentaires et la parodontie non remboursées par le RO * - p. 2

Plafond annuel global applicable à l’ensemble de ces postes dentaires. - Optionnelle : non · Limite : 5 000 € par an (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 5 000 € par an - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 5 000 € par an - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 5 000 € par an - Sous-limite : CONFORT : 5 000 € par an - Sous-limite : ÉTENDUE : 5 000 € par an - Sous-limite : EXCELLENCE : 5 000 € par an - Condition : Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée.

OPTIQUE (9) - Équipements 100 % Santé (6) (monture et verres) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Optique. - Optionnelle : non · Limite : Remboursement intégral (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Remboursement intégral - Sous-limite : ESSENTIELLE + : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : Remboursement intégral - Sous-limite : CONFORT : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉTENDUE : Remboursement intégral - Sous-limite : EXCELLENCE : Remboursement intégral - Condition : Note 6. Tels que définis réglementairement. - Condition : Note 9. Le nombre d’équipements (2 verres + 1 monture) est limité à 1 équipement par période de deux ans, à l’exception des cas pour lesquels un renouvellement anticipé est possible réglementairement. Dans tous les cas, pour chaque assuré, le point de départ de la période correspond à la date de l’équipement.

OPTIQUE (9) - Autres montures et verres remboursés par le RO * - monture adulte et enfant - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Optique. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 100 € - Sous-limite : ESSENTIELLE : 30 € - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 75 € - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 100 € - Sous-limite : CONFORT : 100 € - Sous-limite : ÉTENDUE : 100 € - Sous-limite : EXCELLENCE : 100 € - Condition : Note 9. Le nombre d’équipements (2 verres + 1 monture) est limité à 1 équipement par période de deux ans, à l’exception des cas pour lesquels un renouvellement anticipé est possible réglementairement. Dans tous les cas, pour chaque assuré, le point de départ de la période correspond à la date de l’équipement.

OPTIQUE (9) - Autres montures et verres remboursés par le RO * - verre correction simple (l’unité) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Optique. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 160 € l’unité (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 35 € - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 55 € - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 80 € - Sous-limite : CONFORT : 107,50 € - Sous-limite : ÉTENDUE : 135 € - Sous-limite : EXCELLENCE : 160 € - Condition : Note 9. Le nombre d’équipements (2 verres + 1 monture) est limité à 1 équipement par période de deux ans, à l’exception des cas pour lesquels un renouvellement anticipé est possible réglementairement. Dans tous les cas, pour chaque assuré, le point de départ de la période correspond à la date de l’équipement.

OPTIQUE (9) - Autres montures et verres remboursés par le RO * - verre correction complexe (l’unité) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Optique. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 300 € l’unité (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 85 € - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 107,50 € - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 155 € - Sous-limite : CONFORT : 200 € - Sous-limite : ÉTENDUE : 250 € - Sous-limite : EXCELLENCE : 300 € - Condition : Note 9. Le nombre d’équipements (2 verres + 1 monture) est limité à 1 équipement par période de deux ans, à l’exception des cas pour lesquels un renouvellement anticipé est possible réglementairement. Dans tous les cas, pour chaque assuré, le point de départ de la période correspond à la date de l’équipement.

OPTIQUE (9) - Autres montures et verres remboursés par le RO * - verre hypercomplexe (l’unité) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Optique. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 350 € l’unité (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 85 € - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 120 € - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 175 € - Sous-limite : CONFORT : 230 € - Sous-limite : ÉTENDUE : 290 € - Sous-limite : EXCELLENCE : 350 € - Condition : Note 9. Le nombre d’équipements (2 verres + 1 monture) est limité à 1 équipement par période de deux ans, à l’exception des cas pour lesquels un renouvellement anticipé est possible réglementairement. Dans tous les cas, pour chaque assuré, le point de départ de la période correspond à la date de l’équipement.

OPTIQUE (9) - Lentilles de contact - lentilles remboursées par le RO * - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Optique. - Optionnelle : non · Limite : 100 % BR (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 100 % BR - Sous-limite : CONFORT : 100 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 100 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 100 % BR

OPTIQUE (9) - Lentilles de contact - forfait lentilles remboursées ou non par le RO * - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Optique. - Limite : Jusqu’à 350 € par an (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 135 € par an - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 185 € par an - Sous-limite : CONFORT : 240 € par an - Sous-limite : ÉTENDUE : 295 € par an - Sous-limite : EXCELLENCE : 350 € par an - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

OPTIQUE (9) - Chirurgie réfractive de l’œil - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Optique. - Limite : Jusqu’à 650 € par œil (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 150 € par œil - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 300 € par œil - Sous-limite : CONFORT : 400 € par œil - Sous-limite : ÉTENDUE : 500 € par œil - Sous-limite : EXCELLENCE : 650 € par œil - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

AIDES AUDITIVES (10) - Équipements 100 % Santé (6) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Aides auditives. - Optionnelle : non · Limite : Remboursement intégral (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Remboursement intégral - Sous-limite : ESSENTIELLE + : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : Remboursement intégral - Sous-limite : CONFORT : Remboursement intégral - Sous-limite : ÉTENDUE : Remboursement intégral - Sous-limite : EXCELLENCE : Remboursement intégral - Condition : Note 6. Tels que définis réglementairement. - Condition : Note 10. Pour l’ensemble des aides auditives prises en charge au titre du contrat, le nombre d’équipement (1 appareil acoustique) est limité à 1 équipement par oreille tous les 4 ans. Dans tous les cas, pour chaque assuré, le point de départ de la période correspond à la date de l’équipement.

AIDES AUDITIVES (10) - Autres aides auditives remboursées par le RO * (11) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Aides auditives. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 400 % BR (EXCELLENCE), dans la limite de 1 700 euros maximum par aide auditive - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 125 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 175 % BR - Sous-limite : CONFORT : 250 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 325 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 400 % BR - Condition : Note 10. Pour l’ensemble des aides auditives prises en charge au titre du contrat, le nombre d’équipement (1 appareil acoustique) est limité à 1 équipement par oreille tous les 4 ans. Dans tous les cas, pour chaque assuré, le point de départ de la période correspond à la date de l’équipement. - Condition : Note 11. Pour toutes les formules et conformément au cahier des charges du contrat responsable, notre prise en charge ne peut pas dépasser la somme de 1 700 euros maximum par aide auditive, incluant la part des dépenses prises en charge par le Régime obligatoire.

AIDES AUDITIVES (10) - Entretien, piles et accessoires - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Aides auditives. - Optionnelle : non · Limite : 100 % BR (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 100 % BR - Sous-limite : CONFORT : 100 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 100 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 100 % BR

APPAREILLAGE - Matériel médical (12) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Appareillage. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 400 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 175 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 230 % BR - Sous-limite : CONFORT : 285 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 340 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 400 % BR - Condition : Note 12. Dispositifs médicaux au sens de l’article L.5211-1 du Code de la santé publique et produits et prestations inscrits à la liste prévue à l’article L.165-1 du Code de la sécurité sociale.

APPAREILLAGE - Appareils de basse vision - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Appareillage. - Optionnelle : non · Limite : Jusqu’à 400 % BR (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 175 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 230 % BR - Sous-limite : CONFORT : 285 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 340 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 400 % BR

APPAREILLAGE - Véhicules pour handicapés physiques en location de courte durée inscrits au titre IV de la LPP * - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Appareillage. - Optionnelle : non · Limite : Remboursement intégral (13) (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Remboursement intégral (13) - Sous-limite : ESSENTIELLE + : Remboursement intégral (13) - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : Remboursement intégral (13) - Sous-limite : CONFORT : Remboursement intégral (13) - Sous-limite : ÉTENDUE : Remboursement intégral (13) - Sous-limite : EXCELLENCE : Remboursement intégral (13) - Condition : Note 13. Dans les conditions et limites de la réglementation en vigueur.

APPAREILLAGE - Prothèses capillaires de classe II - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Appareillage. - Optionnelle : non · Limite : Remboursement intégral (13) (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Remboursement intégral (13) - Sous-limite : ESSENTIELLE + : Remboursement intégral (13) - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : Remboursement intégral (13) - Sous-limite : CONFORT : Remboursement intégral (13) - Sous-limite : ÉTENDUE : Remboursement intégral (13) - Sous-limite : EXCELLENCE : Remboursement intégral (13) - Condition : Note 13. Dans les conditions et limites de la réglementation en vigueur.

AUTRES DÉPENSES DE SANTÉ - Frais de transport remboursés par le RO * - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Autres dépenses de santé. - Optionnelle : non · Limite : 100 % BR (toutes formules) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 100 % BR - Sous-limite : CONFORT : 100 % BR - Sous-limite : ÉTENDUE : 100 % BR - Sous-limite : EXCELLENCE : 100 % BR

AUTRES DÉPENSES DE SANTÉ - Cures thermale remboursées par le RO * (soins, transport, hébergement) - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Autres dépenses de santé. L’intitulé est imprimé « Cures thermale » au singulier. - Optionnelle : non · Limite : 100 % BR + jusqu’à 450 € par an (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : 100 % BR - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 % BR + 100 € par an - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 100 % BR + 175 € par an - Sous-limite : CONFORT : 100 % BR + 250 € par an - Sous-limite : ÉTENDUE : 100 % BR + 350 € par an - Sous-limite : EXCELLENCE : 100 % BR + 450 € par an

AUTRES DÉPENSES DE SANTÉ - Naissance ou adoption - aide à la procréation non remboursée par le RO * - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Autres dépenses de santé. - Limite : Jusqu’à 200 € par an (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : Néant - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 50 € par an - Sous-limite : CONFORT : 100 € par an - Sous-limite : ÉTENDUE : 150 € par an - Sous-limite : EXCELLENCE : 200 € par an - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

AUTRES DÉPENSES DE SANTÉ - Naissance ou adoption - prime par enfant - p. 2

Ligne du tableau de garanties, poste Autres dépenses de santé. - Limite : Jusqu’à 400 € par enfant (EXCELLENCE) - Sous-limite : ESSENTIELLE : Néant - Sous-limite : ESSENTIELLE + : 100 € par enfant - Sous-limite : ÉQUILIBRÉE : 150 € par enfant - Sous-limite : CONFORT : 225 € par enfant - Sous-limite : ÉTENDUE : 300 € par enfant - Sous-limite : EXCELLENCE : 400 € par enfant - Condition : Cellule vide dans cette formule : la page imprime un tiret « - », que la couche texte invisible (0,1 pt) libelle « Néant ».

Assistance à domicile - p. 2

ASSISTANCE À DOMICILE INCLUSE DANS TOUTES LES FORMULES. Les garanties d’assistance sont assurées par IMA Assurances. - Optionnelle : non - Condition : Incluse dans toutes les formules. - Condition : Les garanties d’assistance sont assurées par IMA Assurances - Société anonyme au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632.

Exclusions

Exclusion Description S'applique à Page
Séjours exclus de la garantie Hospitalisation (Note 1) Note 1. Sont exclus les séjours en établissements médico-sociaux (tels que notamment les maisons d’accueil spécialisées, les centres médico-éducatifs, les instituts psychopédagogiques, les centres de rééducation professionnelle), les séjours en ateliers thérapeutiques et séjours en établissements, centres ou services dits de longs séjours. HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) p. 3
Participation forfaitaire et franchise annuelle restant à la charge de l’assuré Ces remboursements sont effectués en excluant la participation forfaitaire et la franchise annuelle de l’assuré qui restent à sa charge et dans la limite des dépenses engagées, conformément à la loi. all p. 1
Limite des dépenses engagées Les remboursements sont effectués dans la limite des dépenses engagées, conformément à la loi. all p. 1
Forfaits non cumulables d’une année sur l’autre Les forfaits (hors optique et aides auditives) s’entendent par année civile et par bénéficiaire à compter de la date d’effet du contrat et ne sont pas cumulables d’une année sur l’autre. all p. 1
Déduction des prestations du Régime obligatoire de l’employeur Les prestations des options interviennent sous déduction des prestations déjà accordées dans le cadre du Régime obligatoire proposé par l’employeur et du Régime obligatoire de la Sécurité sociale. all p. 1
Limite globale de 90 nuits par an en SSR et psychiatrie (Note 2) Note 2. Les forfaits chambre particulière et chambre accompagnant garantis pour une hospitalisation en soins de suite, réadaptation et psychiatrie sont chacun versés dans la limite globale de 90 nuits par an. Les prestations versées au cours de l’année au titre de la chambre particulière et de la chambre accompagnant pour les séjours en Médecine, Chirurgie, Obstétrique et Maternité sont comptabilisées dans cette limite globale annuelle et viennent donc en déduction. HOSPITALISATION (y compris ambulatoire) (1) - Chambre particulière avec nuitée - soins de suite et de réadaptation, psychiatrie (limité à 90 nuits par an) (2) p. 3
Limite globale annuelle des séances Mieux-être (Note 4) Note 4. Limite globale annuelle pour l’ensemble des spécialités. PRÉVENTION ET MIEUX-ÊTRE - Séances Mieux-être p. 3
Honoraires limites de facturation pour les prothèses à tarifs maîtrisés (Note 7) Note 7. Pour les prothèses à tarifs maîtrisés, notre prise en charge ne peut être supérieure aux honoraires limites de facturation auxquels est soumis le praticien. DENTAIRE - Autres prothèses dentaires remboursées par le RO * p. 3
Plafond global annuel dentaire et prise en charge minimale (Note 8) Note 8. Un plafond global annuel s’applique pour l’ensemble des prestations visées dans le tableau de garanties. Pour les soins d’obsturation Inlay / Onlay / Overlay, les autres prothèses remboursées par le RO et l’orthodontie remboursée par le RO, les remboursements d’un montant inférieur ou égal à 125 % de la base de remboursement n’entrent pas en compte dans le calcul du plafond. Pour ces garanties, lorsque le plafond est atteint, une prise en charge minimale de 125 % de la base de remboursement (y compris le remboursement du Régime obligatoire) est assurée. DENTAIRE p. 3
Un équipement optique par période de deux ans (Note 9) Note 9. Le nombre d’équipements (2 verres + 1 monture) est limité à 1 équipement par période de deux ans, à l’exception des cas pour lesquels un renouvellement anticipé est possible réglementairement. Dans tous les cas, pour chaque assuré, le point de départ de la période correspond à la date de l’équipement. OPTIQUE p. 3
Une aide auditive par oreille tous les 4 ans (Note 10) Note 10. Pour l’ensemble des aides auditives prises en charge au titre du contrat, le nombre d’équipement (1 appareil acoustique) est limité à 1 équipement par oreille tous les 4 ans. Dans tous les cas, pour chaque assuré, le point de départ de la période correspond à la date de l’équipement. AIDES AUDITIVES p. 3
Plafond de 1 700 euros par aide auditive (Note 11) Note 11. Pour toutes les formules et conformément au cahier des charges du contrat responsable, notre prise en charge ne peut pas dépasser la somme de 1 700 euros maximum par aide auditive, incluant la part des dépenses prises en charge par le Régime obligatoire. AIDES AUDITIVES (10) - Autres aides auditives remboursées par le RO * (11) p. 3
Remboursement intégral dans les limites de la réglementation (Note 13) Note 13. Dans les conditions et limites de la réglementation en vigueur. APPAREILLAGE - Véhicules pour handicapés physiques en location de courte durée inscrits au titre IV de la LPP * ; Prothèses capillaires de classe II p. 3
Garanties accordées dans les conditions et limites du contrat Les garanties sont accordées dans les conditions et limites prévues au contrat. all p. 3

Conditions particulières

  • Garanties en vigueur au 1er janvier 2026. p. 1
  • Le tableau de garanties indique les plafonds de remboursement des dépenses de santé effectuées par l’assuré ayant respecté le parcours de soins. Ces remboursements sont effectués en excluant la participation forfaitaire et la franchise annuelle de l’assuré qui restent à sa charge et dans la limite des dépenses engagées, conformément à la loi. Les remboursements exprimés en pourcentage le sont par rapport aux bases de remboursement de la Sécurité sociale (BR). p. 1
  • Les garanties ci-dessous sont exprimées en incluant les prestations versées par le Régime obligatoire de la Sécurité sociale, y compris lorsque le remboursement est exprimé en euros. Les forfaits (hors optique et aides auditives) s’entendent par année civile et par bénéficiaire à compter de la date d’effet du contrat et ne sont pas cumulables d’une année sur l’autre. p. 1
  • Les prestations des options interviennent sous déduction des prestations déjà accordées dans le cadre du Régime obligatoire proposé par l’employeur et du Régime obligatoire de la Sécurité sociale. p. 1
  • Six formules : ESSENTIELLE, ESSENTIELLE +, ÉQUILIBRÉE, CONFORT, ÉTENDUE, EXCELLENCE. p. 1
  • Le contrat Macif Mutuelle Entreprises est un contrat responsable au sens de l’article L.871-1 du Code de la sécurité sociale. p. 3
  • Le contrat Macif Mutuelle Entreprises est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier - 79000 Niort. p. 3
  • Les garanties d’assistance sont assurées par IMA Assurances - Société anonyme au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118 av. de Paris - CS 40000 - 79033 Niort cedex 9. p. 3
  • MACIF - MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERÇANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIÉS DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE. Société d’assurance mutuelle à cotisations variables. Entreprise régie par le Code des assurances. Siège social : 1 rue Jacques Vandier - 79000 Niort. p. 3
  • Les garanties sont accordées dans les conditions et limites prévues au contrat. p. 3
  • Référence du document : TG MME - 01/26 p. 3

Lacunes d'extraction

  • MATRICE LUE PAR COORDONNÉES, PAS PAR L’ORDRE DU TEXTE. Le tableau compte 59 lignes de garanties × 6 formules = 354 cellules. En-têtes de colonne aux abscisses 299,5 / 387,8 / 482,5 / 576,8 / 668,0 / 753,3 ; centres de cellule à 316 / 407 / 498 / 589 / 679 / 770 (pas de 90,66 pt). Chaque valeur a été affectée à sa colonne par l’abscisse du centre de son span, jamais par l’ordre de get_text().
  • L’ARITHMÉTIQUE FERME EXACTEMENT : 354 cellules = 285 cellules chiffrées + 53 cellules « Remboursement intégral » + 16 cellules vides. Contre-épreuve dans la couche texte : 285 glyphes « , » invisibles (0,1 pt, Montserrat-Regular, noir), un par cellule chiffrée, et 16 mentions « Néant » invisibles (0,1 pt), une par cellule vide. Côté visible : 290 spans contenant « % » ou « € », dont 5 sont la seconde ligne des cellules « Cures thermale » (« + 100 € par an » …), soit 290 − 5 = 285. Aucune cellule n’est restée non attribuée.
  • COUCHE TEXTE INVISIBLE, TENUE POUR ÉVIDENCE : les 16 « Néant » n’apparaissent nulle part sur la page — un rendu montre un simple tiret « - » dans ces cellules. Ces mentions ne sont lisibles que dans la couche texte, en corps 0,1 pt. Elles disent la même chose que le tiret imprimé (garantie non prévue dans la formule) et ont donc été reprises telles quelles dans sub_limits, avec cette divergence signalée cellule par cellule dans conditions. Les 285 « , » invisibles sont, eux, sans contenu : simple marqueur de cellule chiffrée.
  • Une cellule vide n’a JAMAIS été convertie en exclusion : elle signifie l’absence de la garantie dans la formule concernée et figure uniquement dans sub_limits.
  • COUCHE TEXTE ≠ PAGE IMPRIMÉE, trois divergences vérifiées au rendu : (a) « Garanties en vigueur au 1erer janvier 2026 » dans la couche texte — un rendu ×14 montre « 1er janvier 2026 », le « er » exposant existant deux fois dans le texte (span « 1er » 9 pt + span « er » 5,94 pt superposé) et n’étant imprimé qu’une fois ; (b) « TG M M E - 01/26 » — un rendu ×12 montre « TG MME - 01/26 », les espaces étant des U+200A d’interlettrage ; (c) « Médicaments et honoraires de dispensa tion » — un rendu ×12 montre « dispensation » en un mot. Les champs structurés suivent le rendu, les citations suivent la couche texte.
  • Espaces typographiques nombreux dans la couche texte : 307 U+2008 (dans les pourcentages et les montants, « 100 % BR », « 157 000 000 € »), 39 U+200A (« R O * » pour « RO* », « V I H » pour « VIH », « L.1172 - 1 », « cumu lables », « hypno thérapeute »), 14 U+2009. Ils ne sont pas imprimés comme des espaces pleines. Toutes les citations ont été découpées programmatiquement dans la couche texte et les conservent ; les champs structurés utilisent la forme imprimée.
  • 14 caractères U+0007 (1 p. 1, 1 p. 2, 12 p. 3) : ce ne sont pas des pertes de texte mais des marqueurs de puce en tête d’items dont le texte est intégralement présent (notes 1 à 12 de la p. 3, deux tirets de liste dans le tableau). La note 13 n’en porte pas, ce qui confirme que le marqueur n’est pas systématique. Les citations ont été découpées après le U+0007.
  • Trois porteurs de risque distincts sont imprimés et ont été relevés séparément : le contrat est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité, SIREN 779 558 501 ; les garanties d’assistance sont assurées par IMA Assurances, SA régie par le Code des assurances, RCS Niort 481 511 632 ; la MACIF (société d’assurance mutuelle à cotisations variables, Code des assurances) n’apparaît qu’en mentions légales de pied de page, sans SIREN et sans être désignée comme assureur de ce contrat.
  • Coquilles de l’assureur conservées telles qu’imprimées : « Cures thermale remboursées par le R O * » (singulier, p. 2), « soins d’obsturation » (note 8, p. 3), « bien être » sans trait d’union (note 5).
  • Le document ne comporte ni franchise contractuelle, ni délai d’attente, ni obligations de l’assuré, ni procédure de sinistre, ni durée/résiliation, ni prescription, ni mécanique de cotisation : deductibles (tous champs), duration_and_cancellation, prescription_period et premium sont null, waiting_periods, obligations et claims_procedure vides. C’est un tableau de garanties, qui renvoie au contrat pour le reste.
  • is_optional est renseigné false pour les lignes présentes dans toutes les formules et laissé null pour les lignes absentes d’au moins une formule : le document distingue des formules et non des options souscrites séparément, et n’emploie le mot « option » que dans la phrase « Les prestations des options interviennent sous déduction… », sans dire quelles garanties sont des options.
  • Aucune autorité de contrôle n’est nommée ; aucun numéro d’agrément n’est imprimé.
  • Le texte du prompt n’était pas tronqué. Il a été revérifié contre une extraction locale page à page via page.get_text("text") ; identique à l’exception des sauts de ligne insérés par le harnais autour des marqueurs [page N].
  • edition_date reprise sous la forme imprimée « 01/26 » (référence du document « TG MME - 01/26 ») ; l’en-tête de la p. 1 imprime par ailleurs « Garanties en vigueur au 1er janvier 2026 ».

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Source & fidélité