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EASY HEALTH IPID

Résumé

Document d'information sur le produit d'assurance de DKV Luxembourg S.A. pour le produit EASY HEALTH, présenté comme une assurance maladie complémentaire. Sont assurés le traitement ambulatoire (soins médicaux, médicaments et bandages, kinésithérapie, prestations des sages-femmes, appareillages, aides visuelles, chirurgie réfractive, traitements alternatifs), le traitement dentaire (soins dentaires, détartrage professionnel, prothèses dentaires, orthodontie), l'hospitalisation (prestations médicales, frais d'hébergement en chambre individuelle, One-Day-Clinic, rooming-in, transport en ambulance, indemnité journalière) ainsi que le tarif BEST CARE + / BEST CARE PREMIUM +. L'étendue de l'assurance comprend également la gratuité des prestations selon le tarif TRAVEL +.

  • Assureur : DKV Luxembourg · Branche : Complémentaire santé · Type : IPID / Fiche d'information

Garanties

Traitement ambulatoire – Soins médicaux - p. 1

Soins médicaux. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Traitement ambulatoire – Médicaments et bandages - p. 1

Médicaments et bandages. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Traitement ambulatoire – Kinésithérapie - p. 1

Kinésithérapie (physiothérapie), massages. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Traitement ambulatoire – Prestations des sages-femmes - p. 1

Prestations des sages-femmes. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Traitement ambulatoire – Appareillages - p. 1

Appareillages (p. ex. appareils auditifs, semelles orthopédiques). - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Traitement ambulatoire – Aides visuelles - p. 1

Aides visuelles. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Traitement ambulatoire – Chirurgie réfractive - p. 1

Chirurgie refractive (p. ex. opérations au laser). - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Traitement ambulatoire – Traitements alternatifs - p. 1

Traitements alternatifs. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Traitement dentaire – Soins dentaires - p. 1

Soins dentaires. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Traitement dentaire – Détartrage professionnel - p. 1

Détartrage professionnel. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Traitement dentaire – Prothèses dentaires - p. 1

Prothèses dentaires (p. ex. couronnes, implants, inlays). - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Traitement dentaire – Orthodontie - p. 1

Orthodontie. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Hospitalisation – Prestations médicales - p. 1

Prestations médicales. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Hospitalisation – Frais d'hébergement - p. 1

Frais d'hébergement (y inclus chambre individuelle). - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Hospitalisation – One-Day-Clinic - p. 1

One-Day-Clinic. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Hospitalisation – Rooming-in - p. 1

Rooming-in d'un parent si l'enfant est hospitalisé. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe - Condition : si l'enfant est hospitalisé

Hospitalisation – Transport en ambulance - p. 1

Transport en ambulance vers l'hôpital. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Hospitalisation – Indemnité journalière - p. 1

Indemnité journalière. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe

Tarif BEST CARE + / BEST CARE PREMIUM + – Deuxième avis - p. 1

Préparation d'un deuxième avis par des spécialistes reconnus pour certaines maladies nécessitant un traitement hospitalier, des malformations et des complications à la suite de blessures accidentelles.

Tarif BEST CARE + / BEST CARE PREMIUM + – Organisation d'une opération - p. 1

Si nécessaire, organisation d'une opération par un expert dans un délai de 5 jours ouvrables. - Limite : dans un délai de 5 jours ouvrables

Tarif BEST CARE + / BEST CARE PREMIUM + – Dépense forfaitaire - p. 1

Paiement d'une dépense forfaitaire.

Gratuité des prestations selon le tarif TRAVEL + - p. 1

L'étendue de l'assurance comprend également la gratuité des prestations selon le tarif TRAVEL + (voir fiche d'information séparée). - Optionnelle : non - Condition : Détail dans la fiche d'information séparée TRAVEL / TRAVEL +, imprimée aux pages 3 et 4 de ce même PDF

Domaine de validité - p. 2

Le domaine de validité s'étend à toute l'Europe. Pendant le premier mois, la couverture et la garantie sont également valables dans un pays situé en dehors de l'Europe. - Optionnelle : non · Portée : toute l'Europe ; hors Europe pendant le premier mois

Exclusions

Exclusion Description S'applique à Page
Traitements sans besoin médical reconnu Traitements pour lesquels le besoin médical n'est pas reconnu. all p. 1
Traitements préventifs, spa et sanatoriums Traitements préventifs, spa et sanatoriums. all p. 1
Soins esthétiques Soins esthétiques. all p. 1
Alimentation, nutrition et vitamines Alimentation, nutrition et vitamines. all p. 1
Rayonnements, énergie nucléaire, guerre, guerre civile, insurrection, terrorisme Dommages causés par l'exposition aux rayonnements et à l'énergie nucléaire ainsi que les dommages causés par la guerre, la guerre civile, l'insurrection, terrorisme ou circonstances similaires. all p. 1
Sinistres antérieurs au début de l'assurance Prestations en cas de sinistres antérieurs au début de l'assurance. all p. 1
Sinistres postérieurs à la fin de l'assurance Prestations en cas de sinistres postérieurs à la fin de l'assurance. all p. 1
Exclusion – étendue déterminée par les conditions La couverture sera déterminée par la description et l'étendue des remboursements décrits et spécifiés dans les conditions particulières et spéciales (CGA et Conditions du tarif). all p. 1
Exclusion – sinistres pendant les délais de carence Aucune prestation pour des sinistres survenus avant l'échéance des délais de carence. all p. 1
Exclusion – remboursements limités aux frais réels Remboursements limités aux frais réels. all p. 1
Exclusion – manquement aux obligations des CGA Autres exclusions: en cas de manquement aux obligations définies dans les CGA. all p. 1
Exclusion – retard de paiement des cotisations Autres exclusions: en cas de retard de paiement des cotisations. all p. 1
Exclusion – séjour à l'étranger hors Europe Autres exclusions: en cas de séjour à l'étranger hors Europe. all p. 1

Délais d'attente

  • all : Le document mentionne des délais de carence (« Aucune prestation pour des sinistres survenus avant l'échéance des délais de carence » et « avant l'échéance des délais de carence ») sans en indiquer la durée. p. 1

Obligations de l'assuré

  • Le contractant et la personne assurée sont tenus de fournir tout renseignement et justificatif nécessaire au constat du sinistre ou de l'obligation d'indemnisation de l'assureur. (en cas de sinistre) p. 2
  • A la demande de l'assureur, la personne assurée est tenue de se faire examiner par un médecin nommé. (à la demande de l'assureur) p. 2
  • Le contractant est tenu au paiement de la cotisation (prime) convenue et tous frais annexes, taxes comprises, dans les délais convenus. (dans les délais convenus) p. 2

Durée & résiliation

  • Durée : La garantie prend effet à la date indiquée sur la police d'assurance, sans qu'elle puisse débuter avant la conclusion du contrat d'assurance. En d'autres termes, la garantie ne peut prendre effet avant la signature du contrat par les deux parties contractantes et/ou avant l'échéance des délais de carence. La garantie prend fin à expiration du contrat y compris pour les sinistres déjà déclarés et/ou en cours.
  • Préavis : 30 jours
  • Modalité : La résiliation doit se faire sous forme écrite.
  • Droit spécial : Vous pouvez résilier votre contrat avec effet à la fin de l'année d'assurance. Une période de deux années d'assurance reste néanmoins incompréssible.
  • Droit spécial : Vous pouvez résilier le contrat d'assurance dans sa totalité ou pour certaines personnes assurées.
  • Droit spécial : La résiliation n'est valide que si le contractant apporte la preuve que les personnes assurées concernées ont eu connaissance de la notification de la résiliation.
  • Droit spécial : Dans certains cas, les modalités de résiliation peuvent différer (augmentation des primes, ...).
  • Droit spécial : Le contrat prend fin : à la résiliation du contrat ; en cas de décès du contractant ; dans le cas où les conditions pour l'assurabilité selon les Conditions Générales ou Particulières ne seraient plus remplies.

Prime

  • La première prime ou la première mensualité sont payables immédiatement après réception de la police d'assurance, mais sans pour autant être effectué avant la date d'effet du contrat d'assurance.
  • Les primes suivantes sont payables jusqu'à la fin du mois au cours duquel le contrat d'assurance arrive à expiration.
  • Les paiements pourront être effectués par virement ou par autorisation d'un prélèvement automatique. Une telle autorisation sera indispensable en cas de paiement mensuel de la cotisation.

Conditions particulières

  • Les informations ne sont pas exhaustives et les listes ne sont pas complètes. Pour toute information complémentaire quant aux droits et obligations de l'entreprise d'assurance et de l'assuré, veuillez consulter les documents suivants : La demande d'assurance correspondant à notre offre ; La police d'assurance et éventuellement les convenances particulières associées ; Les conditions générales d'assurance (CGA) ; Les conditions particulières du tarif choisi. p. 1

Lacunes d'extraction

  • DEUX IPID DANS UN SEUL FICHIER. Ce PDF de 4 pages contient DEUX documents d'information distincts : les pages 1 et 2 portent l'IPID du produit EASY HEALTH (bandeau « DKV Luxembourg S.A. - Produit : EASY HEALTH »), et les pages 3 et 4 portent un IPID ENTIÈREMENT DIFFÉRENT, celui du produit TRAVEL / TRAVEL + (bandeau « DKV Luxembourg S.A. - Produit : TRAVEL / TRAVEL + »), qui relève de la branche voyage et non de la branche santé. Les deux moitiés ont leur propre structure complète « Qu'est-ce qui est assuré ? / Qu'est-ce qui n'est pas assuré ? / Y a-t-il des exclusions à la couverture ? ». La raison du groupage est imprimée dans le document lui-même : « L'étendue de l'assurance comprend également la gratuité des prestations selon le tarif TRAVEL + (voir fiche d'information séparée) ». CETTE EXTRACTION NE COUVRE QUE LES PAGES 1 ET 2, c'est-à-dire le produit EASY HEALTH annoncé par la métadonnée de la tâche. Le schéma ne peut pas porter deux produits dans un seul objet JSON, et rien du contenu des pages 3-4 n'a été mélangé aux champs ci-dessus. L'IPID TRAVEL / TRAVEL + des pages 3-4 mériterait une extraction séparée : il existe aussi comme fichier autonome en anglais (IPID_TRAVEL_TRAVEL_PLUS_en.pdf).
  • PORTEUR DU RISQUE : l'IPID nomme son assureur, contrairement à l'usage relevé ailleurs sur ce marché où un IPID ne nomme pas son porteur. Le bandeau de tête imprime « DKV Luxembourg S.A. » avec sa forme juridique, suivi du nom du produit. Aucun gestionnaire de sinistres, assisteur, courtier ni mandataire n'est nommé dans le document : il n'y a donc pas ici de tiers susceptible d'être pris pour le porteur. Le document emploie par ailleurs la première personne (« nous », « unsere Leistungspflicht », « notre offre ») pour désigner l'assureur.
  • AUCUNE DATE D'ÉDITION IMPRIMÉE. Le document ne porte ni date d'édition, ni numéro de version, ni code de référence interne, sur aucune de ses pages — ni en pied de page, ni au dos, ni dans le bandeau. edition_date et reference sont donc laissés à null. La valeur n'a été déduite ni du nom de fichier, ni d'un document frère du même lot. Vérifié sur le calque texte intégral du PDF.
  • MARQUEURS = IMAGES BITMAP, NI TEXTE NI TRACÉ VECTORIEL. Les puces de cet IPID sont des images placées : get_text('text') ne rend qu'une tabulation à leur emplacement et get_drawings() ne les contient pas. Elles ont été relevées via les blocs d'image de get_text('dict') et classées par DIMENSIONS, qui sont stables et discriminantes : coche 7,2 × 7,9 pt (garanties), croix 7,2 × 7,2 pt (non assuré), point d'exclamation 2,4 × 8,9 pt (restrictions de couverture). La distinction repose donc sur la HAUTEUR du marqueur (7,9 contre 7,2), pas sur sa largeur ni sur sa couleur. Ces faits ne peuvent pas figurer dans key_quotes puisqu'ils ne sont pas du texte ; ils sont portés par les champs structurés.
  • CONTRÔLE D'ORDRE DE LECTURE FAIT SUR CE DOCUMENT ET NÉGATIF. Mise en page à deux colonnes : garanties à gauche, « non assuré » et « restrictions » à droite. Le marqueur ET l'abscisse concordent sur chaque item — aucune coche ne se trouve dans la colonne de droite et aucune croix dans celle de gauche — il n'y a donc ni encadré débordant, ni inversion de colonnes, ni entrelacement ligne à ligne. Le texte plat suit l'ordre imprimé. Ce contrôle porte sur CE document et ne se déduit d'aucun autre du lot.
  • Le bandeau d'identité (« Private Health Insurance / Insurance Product Information Document / DKV Luxembourg S.A. ») est composé en BLANC sur le bandeau de couleur et sort EN DERNIER dans le texte plat de la page 1, alors qu'il est imprimé EN HAUT de la page. Sans conséquence sur les rattachements, mais une lecture purement séquentielle placerait l'identité de l'assureur après les exclusions.
  • AUCUN MONTANT CHIFFRÉ. Le document ne contient aucun plafond, aucune franchise, aucun pourcentage et aucune somme en euros ; il renvoie pour cela aux conditions générales et aux conditions tarifaires. Vérification faite sur le calque texte : le glyphe € est totalement absent du document et la chaîne « EUR » n'y figure pas non plus — ce n'est donc pas un montant perdu à l'extraction, il n'y en a pas. Les champs deductibles et limits chiffrés sont laissés vides pour cette raison.
  • PRODUIT DÉCRIT PAR RENVOI AU TARIF. L'IPID précise lui-même qu'il n'est pas exhaustif et que le contenu complet figure dans la demande d'assurance, la police, les conditions générales et les conditions tarifaires. Plusieurs garanties sont donc nommées sans être quantifiées, et l'étendue réelle dépend du tarif souscrit, que ce document ne fournit pas.
  • is_optional : le document ne distingue pas les garanties de base des options, sauf là où il l'écrit explicitement. is_optional a donc été mis à false pour les items listés sous l'encadré des garanties sans mention restrictive, et à null (jamais deviné) pour les items que le document rattache à un tarif de service particulier.
  • ITEM SANS PUCE, CONSERVÉ. La phrase « L'étendue de l'assurance comprend également la gratuité des prestations selon le tarif TRAVEL + (voir fiche d'information séparée) » ne porte AUCUN marqueur bitmap, contrairement aux 21 autres garanties de la page 1. Elle a été conservée comme garantie plutôt que supprimée pour faire tomber le compte juste.
  • COMPTES DE MARQUEURS : page 1 = 21 coches + 7 croix + 4 points d'exclamation = 32. Page 2 = 2 coches. Pages 3 et 4 (IPID TRAVEL / TRAVEL +, hors périmètre) = 13 + 12 + 3 et 2. Tous attribués.
  • INVERSION DE RUBRIQUE SIGNALÉE, NON RÉPARÉE : le troisième encadré de la page 1 est intitulé « Y a-t-il des exclusions à la couverture ? » alors que la version anglaise et la version allemande du même gabarit intitulent le même encadré « Are there any restrictions on cover ? » / « Gibt es Deckungsbeschränkungen? », c'est-à-dire des RESTRICTIONS de couverture et non des exclusions. Le contenu de l'encadré est bien constitué de restrictions (étendue déterminée par les conditions, carence, plafonnement aux frais réels). Le libellé imprimé a été CONSERVÉ tel quel dans les noms d'exclusions ; aucune correction n'a été faite et rien n'a été importé des versions anglaise ou allemande.
  • DÉFAUT DE MISE EN PAGE DANS L'ENCADRÉ DES EXCLUSIONS : les trois derniers items de l'encadré « Y a-t-il des exclusions à la couverture ? » sortent du calque texte avec une tabulation AVANT le texte (« \u0020\u0009Aucune prestation... ») au lieu du motif « \u0009\u0020 » utilisé partout ailleurs dans le document. Sans conséquence sur le rattachement, qui a été fait sur les marqueurs bitmap et non sur les tabulations.
  • is_optional laissé à NULL pour les trois prestations du « Tarif BEST CARE + / BEST CARE PREMIUM + » : le document ne dit pas qu'elles sont optionnelles. Contrairement à la version allemande de COMPLETE HEALTH, cette version française n'imprime même pas la condition « (bei stationärer Vollkostenversicherung) » — aucune condition n'a donc été ajoutée ici, puisqu'elle ne figure pas dans CE document.
  • PRODUIT HOMONYME MAIS DOCUMENT DISTINCT : le même lot contient des conditions générales EASY HEALTH (AVB | CGA | GCI EASY HEALTH VERSION 2025). Cet IPID en est indépendant et a été extrait uniquement de son propre texte ; en particulier, l'IPID qualifie le produit d'« assurance maladie complémentaire » là où les conditions générales parlent de « Krankheitskostenversicherung » et de « Krankenhaustagegeldversicherung ». Les deux formulations sont conservées chacune dans son document, sans harmonisation.

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Source & fidélité