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Assurance multirisques habitation Doc

Résumé

Tableau commercial d'une page présentant « Ce que couvre l'assurance multirisques habitation ». Il énumère, par familles (indemnisation du logement et de son contenu, biens extérieurs, responsabilités civiles, garanties d'aide, garanties enfants/vacances, panel de services), les garanties proposées, avec des renvois de notes indiquant quelles garanties composent la protection minimale, quelle protection ne couvre que la responsabilité civile vie privée, et quelles garanties ne sont pas accessibles au devis en ligne. Le document énonce que chaque protection inclut au minimum 10 garanties essentielles, et que la piscine extérieure et les panneaux photovoltaïques sont automatiquement couverts s'ils sont déclarés. Il ne contient ni montants, ni plafonds, ni franchises, ni exclusions.

Garanties

Dégâts des eaux - p. 1

Garantie listée parmi les « Garanties d'indemnisation pour votre logement et son contenu ».

Incendie(1) - p. 1

Garantie listée parmi les « Garanties d'indemnisation pour votre logement et son contenu ». Le renvoi (1) la range parmi les garanties composant la protection minimale. - Condition : (1) Protection minimale avec ces seules garanties. Adaptée si vous avez un logement en construction ou en rénovation, des bâtiments inoccupés ou seulement des dépendances à assurer.

Attentats(1) et actes de terrorisme - p. 1

Garantie listée parmi les « Garanties d'indemnisation pour votre logement et son contenu ». Le renvoi (1) la range parmi les garanties composant la protection minimale. - Condition : (1) Protection minimale avec ces seules garanties. Adaptée si vous avez un logement en construction ou en rénovation, des bâtiments inoccupés ou seulement des dépendances à assurer.

Catastrophes naturelles / technologiques & Evènements naturels(1) - p. 1

Garantie listée parmi les « Garanties d'indemnisation pour votre logement et son contenu » (orthographe « Evènements » telle qu'imprimée). Le renvoi (1) la range parmi les garanties composant la protection minimale. - Condition : (1) Protection minimale avec ces seules garanties. Adaptée si vous avez un logement en construction ou en rénovation, des bâtiments inoccupés ou seulement des dépendances à assurer.

Relogement & entrepôt du mobilier - p. 1

Garantie listée parmi les « Garanties d'indemnisation pour votre logement et son contenu ».

Dommages d'effraction sur bâtiment - p. 1

Garantie listée parmi les « Garanties d'indemnisation pour votre logement et son contenu ».

Bris de glaces sur bâtiment - p. 1

Garantie listée parmi les « Garanties d'indemnisation pour votre logement et son contenu ».

Vol et détérioration - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties.

Villégiature et autres locaux - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties.

Dommages électriques au bâtiment(1) - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties. Le renvoi (1) la range parmi les garanties composant la protection minimale. - Condition : (1) Protection minimale avec ces seules garanties. Adaptée si vous avez un logement en construction ou en rénovation, des bâtiments inoccupés ou seulement des dépendances à assurer.

Dommages électriques au contenu - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties.

Rééquipement à neuf - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties.

Bris de glaces sur contenu - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties.

Tous risques immobilier (spécial propriétaire) - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties, présentée comme « spécial propriétaire ».

Contenu des congélateurs(3) - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties. Le renvoi (3) indique qu'elle n'est pas accessible dans le devis en ligne, en particulier dans le cas de la résidence secondaire. - Condition : (3) Garantie non accessible dans notre devis en ligne (dont "contenu des congélateurs" dans le cas de la résidence secondaire).

Honoraires de votre expert et remise aux normes - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties.

Vandalisme sur biens assurés - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties.

Bris accidentel du mobilier - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties.

Dommages aux bijoux(3) - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties. Le renvoi (3) indique qu'elle n'est pas accessible dans le devis en ligne. - Condition : (3) Garantie non accessible dans notre devis en ligne (dont "contenu des congélateurs" dans le cas de la résidence secondaire).

Bris de vitraux(3) - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties. Le renvoi (3) indique qu'elle n'est pas accessible dans le devis en ligne. - Condition : (3) Garantie non accessible dans notre devis en ligne (dont "contenu des congélateurs" dans le cas de la résidence secondaire).

Objets de valeur (meubles, bijoux…) - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties.

Matériels de sports et instruments de musique - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties.

Appareils nomades - p. 1

Garantie listée dans le tableau des garanties.

Piscine extérieure et ses équipements fixes - p. 1

« Autres avantages : sont automatiquement couverts si déclarés votre piscine extérieure et ses équipements fixes ». - Optionnelle : non - Condition : Couverture automatique sous réserve de déclaration (« si déclarés »).

Dommages à vos panneaux photovoltaïques(3) - p. 1

« Autres avantages : sont automatiquement couverts si déclarés […] tout comme les dommages à vos panneaux photovoltaïques(3) ». Le renvoi (3) indique une garantie non accessible dans le devis en ligne. - Condition : Couverture automatique sous réserve de déclaration (« si déclarés »). - Condition : (3) Garantie non accessible dans notre devis en ligne (dont "contenu des congélateurs" dans le cas de la résidence secondaire).

Responsabilité civile immeuble(1) - p. 1

Listée sous « Garanties d'indemnisation pour réparer les préjudices causés à autrui ». Le renvoi (1) la range parmi les garanties composant la protection minimale. - Condition : (1) Protection minimale avec ces seules garanties. Adaptée si vous avez un logement en construction ou en rénovation, des bâtiments inoccupés ou seulement des dépendances à assurer.

Responsabilité civile vie privée(2) - p. 1

Listée sous « Garanties d'indemnisation pour réparer les préjudices causés à autrui ». Le renvoi (2) désigne la « Protection Responsabilité Civile Vie Privée », adaptée si l'on n'a ni mobilier, ni bâtiment en propriété, ni responsabilité civile locative à assurer. - Condition : (2) Protection Responsabilité Civile Vie Privée : adaptée si vous n'avez ni mobilier, ni bâtiment en propriété, ni responsabilité civile locative à assurer.

Responsabilités civiles spécifiques(3) : chien dangereux, assistant maternel, tuteur, terrains, étangs... - p. 1

Listée sous « Garanties d'indemnisation pour réparer les préjudices causés à autrui ». Le renvoi (3) indique une garantie non accessible dans le devis en ligne. - Condition : (3) Garantie non accessible dans notre devis en ligne (dont "contenu des congélateurs" dans le cas de la résidence secondaire).

Assistance habitation et aux personnes en déplacement - p. 1

Listée sous « Garanties pour vous venir en aide ». La ligne « Assistance habitation et aux personnes en déplacement • Défense pénale et recours suite à accident(1)(2) » apparaît deux fois dans le texte extrait de la page.

Défense pénale et recours suite à accident(1)(2) - p. 1

Listée sous « Garanties pour vous venir en aide ». Les renvois (1) et (2) la rattachent à la fois à la protection minimale et à la Protection Responsabilité Civile Vie Privée. - Condition : (1) Protection minimale avec ces seules garanties. Adaptée si vous avez un logement en construction ou en rénovation, des bâtiments inoccupés ou seulement des dépendances à assurer. - Condition : (2) Protection Responsabilité Civile Vie Privée : adaptée si vous n'avez ni mobilier, ni bâtiment en propriété, ni responsabilité civile locative à assurer.

Assistance vie quotidienne - p. 1

Apparaît deux fois dans le texte extrait : une fois dans la zone des « Garanties pour vous venir en aide » et une fois dans la zone du « Panel de services ».

Assurance scolaire - p. 1

Listée sous « Garanties pour protéger vos enfants et sécuriser vos vacances ».

Annulation et interruption de vacances - p. 1

Listée sous « Garanties pour protéger vos enfants et sécuriser vos vacances ».

Panel de services (espace client et application mobile) - p. 1

« Espace client et application mobile sécurisés pour opérations diverses 24h/24 (ex : déclaration et suivi de sinistres en ligne, téléchargement d'attestation d'assurance habitation), réseau d'artisans, alertes météo géolocalisées... ». Il s'agit de services et non d'une garantie d'indemnisation.

Obligations de l'assuré

  • La piscine extérieure et ses équipements fixes ainsi que les dommages aux panneaux photovoltaïques ne sont automatiquement couverts que « si déclarés ». p. 1

Conditions particulières

  • Notre contrat couvre votre logement et son contenu ainsi que vos responsabilités. Chaque protection inclut à minima 10 garanties essentielles complétées par un panel de services. p. 1
  • (1) Protection minimale avec ces seules garanties. Adaptée si vous avez un logement en construction ou en rénovation, des bâtiments inoccupés ou seulement des dépendances à assurer. p. 1
  • (2) Protection Responsabilité Civile Vie Privée : adaptée si vous n'avez ni mobilier, ni bâtiment en propriété, ni responsabilité civile locative à assurer. p. 1
  • (3) Garantie non accessible dans notre devis en ligne (dont "contenu des congélateurs" dans le cas de la résidence secondaire). p. 1
  • À NOTER : "Options" est au pluriel quand il y a plusieurs garanties optionnelles regroupées sur la même ligne (1 option par garantie). p. 1
  • Contactez un conseiller si vous êtes intéressé par une : (la phrase est suivie, dans le tableau, des renvois (1) et (2) décrivant la protection minimale et la Protection Responsabilité Civile Vie Privée). p. 1
  • Le tableau structure l'offre en six familles : « Garanties d'indemnisation pour votre logement et son contenu », « Garanties d'indemnisation pour vos biens extérieurs », « Garanties d'indemnisation pour réparer les préjudices causés à autrui », « Garanties pour vous venir en aide », « Garanties pour protéger vos enfants et sécuriser vos vacances » et « Panel de services ». p. 1

Lacunes d'extraction

  • AVERTISSEMENT DE NATURE : ce document est un tableau commercial de présentation des garanties (une page), et non le texte contractuel. Il ne comporte ni définitions contractuelles, ni exclusions, ni montants de garantie, ni franchises, ni durée/résiliation, ni procédure de sinistre. Il ne doit pas être lu comme des conditions générales. Le tableau exclusions est vide parce que le document n'en énonce aucune, et non par sous-extraction.
  • AUCUN ASSUREUR N'EST NOMMÉ dans le texte de la page : le document ne dit ni « Groupama », ni le nom d'une caisse locale ou régionale, ni aucune mention légale, RCS ou autorité de contrôle. Il ne parle que de « Notre contrat ». Le rattachement à Groupama provient uniquement du nom de fichier source (« Tableau_garanties_MRH_avec_logo_G_26_juin.pdf ») et des métadonnées de la tâche, pas du texte ; l'identification de l'entité porteuse du risque est donc impossible depuis ce document.
  • AUCUN NOM COMMERCIAL DE PRODUIT n'est imprimé. product_name reprend la seule désignation figurant sur la page, le titre « Ce que couvre l'assurance multirisques habitation ». Ce n'est pas nécessairement le nom sous lequel le contrat est commercialisé.
  • Aucune date d'édition ni référence documentaire n'apparaît dans le texte. Le nom de fichier contient « 26_juin » mais aucune année, et la règle interdit de dériver une date d'édition d'un nom de fichier : edition_date et reference restent nuls.
  • L'ordre de lecture du texte extrait du PDF est désorganisé (artefact de tableau à colonnes) : les intitulés de familles (« Garanties d'indemnisation pour votre logement et son contenu », « … pour vos biens extérieurs », « … pour réparer les préjudices causés à autrui », « Garanties pour vous venir en aide », « … protéger vos enfants et sécuriser vos vacances », « Panel de services ») sont imprimés APRÈS les listes de garanties correspondantes. Le rattachement de chaque garantie à sa famille n'est donc pas certain dans tous les cas, et il est signalé prudemment dans les descriptions. En particulier, AUCUNE garantie n'a pu être rattachée avec certitude à la famille « Garanties d'indemnisation pour vos biens extérieurs », dont la liste n'est pas identifiable dans le texte extrait.
  • Le tableau est à l'origine une matrice garanties × formules de protection : les colonnes (niveaux de protection, mentions « Inclus » / « Option » / « Options ») ne sont PAS présentes dans le texte extrait. Il est donc impossible de dire, pour chaque garantie, si elle est incluse ou optionnelle, et dans quelle formule : is_optional est laissé nul partout, sauf pour la piscine et ses équipements fixes que le texte dit automatiquement couverts si déclarés. La note « À NOTER : "Options" est au pluriel… » confirme l'existence de ces colonnes perdues.
  • Les noms des formules de protection ne sont pas donnés en clair, hormis « Protection Responsabilité Civile Vie Privée » (renvoi 2) et la « protection minimale » décrite au renvoi 1 sans être nommée.
  • Le renvoi (1) est tronqué par un retour à la ligne dans le texte source (« … ou seulement des \ndépendances à assurer. ») ; la citation verbatim retenue s'arrête avant la coupure pour rester un extrait exact.
  • Deux lignes sont dupliquées à l'identique dans le texte extrait (« Assistance habitation et aux personnes en déplacement • Défense pénale et recours suite à accident(1)(2) » et « Assistance vie quotidienne »). Il s'agit très probablement de deux cellules du tableau appartenant à deux colonnes de formules différentes ; les garanties ne sont enregistrées qu'une fois chacune, la duplication étant signalée dans leur description.
  • Le document ne précise aucune clientèle cible : target_audience et target_audience_note restent nuls (la catégorie « particuliers » n'a pas été déduite du type de produit).

Source & fidélité